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Brown Haiti Collection From Internet Archive

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  1. 301.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791).    Nouvelles officielles extrêmement importantes, arrivées hier a Paris. : Extrait d'une lettre de l'Assemblée-Générale de la partie française de St.-Domingue, a l'Assemblée nationale. AS.-Marc, le 24 juillet 1790    1790
  2. 302.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791).    Observations sur l'administration le commerce des colonies francoises, appliquées à celle de Saint-Domingue, : avec quelques observations sur l'administration de cette colonie, liées à un commentaire sur le tarif destiné à la protection du commerce national. par le comte de Custine, député a l'Assemblée nationale    1790
  3. 303.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettre du roi. : A nos bons amés sujets, les colons des îles sous le vent    1790
  4. 304.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, qui affranchissent de la formalité du contrôle des droits de timbre, tous les actes relatifs à la Constitution des municipalités autres corps administratifs, qui déterminent l'état des villes communautés mi-parties entre différentes provinces. : Données à Paris, au mois de janvier 1790    1790
  5. 305.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux assemblées de communautés aux assemblées primaires. : Données à Paris le 3 février 1790    1790
  6. 306.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 11 février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d'après laquelle doit se former la liste des citoyens actifs. : Données à Paris le 12 février 1790    1790
  7. 307.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs portugais, espagnols avignonais, y jouiront des droits de citoyen actif. : Données à Paris, au mois de janvier 1790    1790
  8. 308.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des assemblées primaires des assemblées administratives. : Données à Paris, au mois de janvier 1790    1790
  9. 309.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. : Données à Paris, au mois de janvier 1790    1790
  10. 310.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 11 février, relatif aux délibérations des assemblées représentatives, municipales administratives. : Du 26 février 1790    1790
  11. 311.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la convocation des Assemblées pour la composition des municipalités. : Données à Paris le 6 Janvier 1790    1790
  12. 312.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif aux conditions exigées pour être citoyen actif. : Données à Paris, le 16 janvier 1790    1790
  13. 313.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Proclamation du Roi : sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du 10 mars 1790    1790
  14. 314.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Proclamation du Roi, du 21 septembre 1790    1790
  15. 315.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les colonies. : Du 10 mars 1790    1790
  16. 316.
    France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).    Proclamation du roi, : sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'isle de Saint-Domingue. Du 9 avril 1790    1790
  17. 317.
    Gouy, Louis-Marthe de, 1753-1794.    Premiere dénonciation solemnelle d'un ministre, faite a l'Assemblée Nationale, en la personne du comte de la Luzerne, Ministre d'État, de la Marine, et des Colonies,    1790
  18. 318.
    Grégoire, Henri, 1750-1831.    Lettre aux philantropes, sur les malheurs, les droits et les réclamations des gens de couleur de Saint-Domingue, et des autres îles francoises de l'Amérique; par M. Grégoire, curé d'Emberménil, deṕuté du département de la Meurthe.    1790
  19. 319.
    Jérémie (Haiti). Comité permanent.    Extrait des registres des déliberations du Comité permanent, séant à Jérémie. Réflexions du Comité sur la nécessité de l'Assemblée coloniale    1790
  20. 320.
    La Luzerne, César Henri, comte de, 1737-1799.    Lettre de M. le comte de La Luzerne, ministre de la Marine, à M. le comte de Peinier, gouverneur général des îles sous le vent.    1790
  21. 321.
    La Luzerne, César Henri, comte de, 1737-1799.    Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée Nationale, par M. de La Luzerne, ministre secrétaire d'État.    1790
  22. 322.
    La Mardelle, Guillaume-Pierre-François de, 1732-1813.    Éloge funèbre du comte d'Ennery et Réforme judiciaire à Saint-Domingue    1790
  23. 323.
    Lacour, président du comité paroissial de Baynet.    Discours prononcé le 20 juin 1790, par M. Lacour, président du Comité paroissial de Baynet, lorsque la paroisse alloit délibérer sur la confirmation de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue.    1790
  24. 324.
    Lacour, président du comité paroissial de Baynet.    Discours prononcé le 20 juin 1790, par M. Lacour, président du Comité paroissial de Baynet, lorsque la paroisse alloit délibérer sur la confirmation de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue.    1790
  25. 325.
    Levavasseur, Pierre-Léon, 1756-1808.    Copie du discours prononcé a l'Assemblée nationale par M. Levavasseur, capitaine d'artillerie des colonies; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale    1790
  26. 326.
    Milly, L. (Louis), 1756-1803.    Discours prononcé le 20 février 1790, par M. de Milly, américain, citoyen de Paris, avocat en Parlement, l'un des commissaires nommés par le district des Filles-Saint-Thomas; pour l'examen de la question relative à la liberté et à l'abolition de la traite des nègres.    1790
  27. 327.
    Moreau de Saint-Méry, M. L. E. (Médéric Louis Elie), 1750-1819.    Éloges de M. Turc de Castelveyre, et de M. Dolioules, : fondateurs des deux hospices appelés Maisons de providence, au Cap-Français, isle Saint-Domingue; par M. Moreau de Saint-Méry ... Ouvrage qui a remporté le prix, au jugement de la Société royale des sciences et arts du Cap-Français, au mois de juillet 1790.    1790
  28. 328.
    Moreau de Saint-Méry, M. L. E. (Médéric Louis Elie), 1750-1819.    Mémoire justificatif    1790
  29. 329.
    Morel, D. L., M., 18th century.    Discours adressé aux citoyens de Saint-Domingue, lu à l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord, séante au Cap, à la séance du 6 septembre 1790. Par M. D.L. Morel.    1790
  30. 330.
    Mosneron de Launay, Jean-Baptiste, baron, 1738-1830.    Discours sur les colonies et la traite des noirs, prononcé le 26 février 1790, par M. Mosneron de l'Aunay, député du commerce de Nantes près l'Assemblée nationale, à la Société des Amis de la Constitution.    1790
  31. 331.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Correspondance de M. le général avec l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue    1790
  32. 332.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Lettre de M. le général a M. Chachereau, avocat au Conseil-supérieur de Saint-Domingue, et Réponse de M. Chachereau. Au Port-au-Prince, le 4 janvier 1790.    1790
  33. 333.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    M. le gouverneur général a reçu presqu'en même temps trois décrets de l'Assemblée générale, ci-devant séante à Saint-Marc; .    1790
  34. 334.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Pacte fédératif    1790
  35. 335.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Proclamation de M. le général. Au nom de la nation, de la loi du Roi. Louis-Antoine Thomassin, comte de Peinier, chef d'escadre des armées navales, commandeur de l'Ordre royal militaire de Saint-Louis, gouverneur lieutenant général des Isles françoises de l'Amérique sous le vent, inspecteur général des troupes, artillerie, milices fortifications desdites Isles.    1790
  36. 336.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Proclamation de M. le gouverneur général, concernant les troubles de la colonie. Au nom de la nation, de la loi du Roi. Louis-Antoine Thomassin, comte de Peinier, chef d'escadre des armées navales, commandeur de l'Ordre royal militaire de Saint-Louis, gouverneur lieutenant général des Isles françoises de l'Amérique sous le vent, inspecteur général des troupes, artillerie, milices fortifications desdites Isles.    1790
  37. 337.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Proclamation de M. le gouverneur général, contenant l'exposition de la conduite de l'Assemblée, ci-devant séante à Saint-Marc, et invitation aux paroisses pour en former une nouvelle.    1790
  38. 338.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur général    1790
  39. 339.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur général    1790
  40. 340.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]    1790
  41. 341.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]    1790
  42. 342.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]    1790
  43. 343.
    Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de.    Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]    1790
  44. 344.
    Pétion, J. (Jérôme), 1756-1794.    Discours sur les troubles de Saint-Domingue. par J. Pétion, député à l'Assemblée nationale.    1790
  45. 345.
    Pons, F. J. de (François Joseph), 1751-1812.    Observations sur la situation politique de Saint-Domingue. par M. de Pons, habitant de quartier d'Ouanaminthe, Isle Côte St-Domingue    1790
  46. 346.
    Port-au-Prince (Haiti).    Extrait du registre des délibérations    1790
  47. 347.
    Poupardiere, sieur de la.    Mémoire    1790
  48. 348.
    Proisy, Vincent-René de.    État des finances de Saint-Domingue, : contenant le résumé des recettes dépenses de toutes les caisses publiques, depuis le 1er Janvier 1789, jusqu'au 31 décembre de la même année. Par M. le Chevalier de Proisy, Commissaire de la Marine, faisant fonctioné d'intendant des Isles françoises sous le vent.    1790
  49. 349.
    Proisy, Vincent-René de.    État des finances de Saint-Domingue, : contenant le résumé des recettes dépenses de toutes les caisses publiques, depuis le 1er. janvier 1789, jusqu'au 31 décembre de la même année.    1790
  50. 350.
    Raimond, Julien, 1743?-1802?.    Réclamations adressées à l'Assemblée nationale, par les personnes de couleur, propriétaires cultivateurs de la colonie françoise de Saint-Domingue    1790
  51. 351.
    Reynaud de Villeverd, Jean François, comte de, 1731-1812.    Observations de M. le cte. de Reynaud, député de Saint-Domingue, : sur quelques articles du projet d'instruction présenté par le Comité colonial des Douze, pour être adressé aux colonies avec le décret du 8 mars; prononcées dans la séance du mardi 23 mars 1790; avec un projet de décret pour Saint-Domingue    1790
  52. 352.
    Saint-Cyran, M. de (Paul-Edme Crublier).    Refutation du projet des amis des noirs, : sur la suppression de la traite des négres sur l'abolition de l'esclavage dans nos colonies. par M. de Saint-Cyran..    1790
  53. 353.
    Saint-Domingue.    Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité, : et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin    1790
  54. 354.
    Saint-Domingue.    Résumé générale des déliberations prises par les cinquante-une paroisses de la colonie de Saint-Domingue, assemblées en éxecution des articles IV V du décret nationnal [sic], du 28 mars 1790    1790
  55. 355.
    Saint-Domingue. Assemblée coloniale.    Convocation de l'Assemblée coloniale    1790
  56. 356.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Adresse de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a l'Assemblée nationale    1790
  57. 357.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Appel interjetté par l'Assemblée générale de le partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, mieux instruite, tant du 5rapport, à elle fait par son Comité des colonies, les 11 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce rapport, de tout ce qui s'en suivi, ou pourroit s'ensuivre.    1790
  58. 358.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Confession pénitence de l'Assemblée générale    1790
  59. 359.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Décret de l'Assemblée ci-devant séante a Saint-Marc, : à l'occasion d'un voyage dans cette ville, par MM. Desligneris Brunet, officiers au Régiment du Port-au-Prince    1790
  60. 360.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Décret de l'Assemblée ci-devant séante a Saint-Marc, qui proscrit M. le comte de Peinier les membres de son conseil. : Proclamation de ladite Assemblée, tendante à exciter une guerre civile. Procès verbal du Conseil de guerre, tenu par M. le général. Décret de l'Assemblée, qui provoque l'armement des gens de couleur. Ordre donné, par M. de Mauduit, autorisé par M. le général, aux gens de couleur de s'armer en cas d'attaque; et Décret par lequel assemblée à prétendu destituer M. le gouverneur général, nommé à sa place M. Fierville, ci-devant commandant particulier de la ville des Cayes    1790
  61. 361.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Décret de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue, rendu à l'unanimité, en sa séance du 28 mai 1790    1790
  62. 362.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790, au nom de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue    1790
  63. 363.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Extrait des registres de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue. : Séance du premier juin juillet mil sept cent quatre-vingt-dix    1790
  64. 364.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Extrait des registres de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du deux août mil sept cent quatre-vingt-dix    1790
  65. 365.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du vingt mai 1790    1790
  66. 366.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du vingt mai 1790    1790
  67. 367.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    L'Assemblée générale de la partie francoise de Saint-Domingue aux francois    1790
  68. 368.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    L'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, aux représentatants de la nation    1790
  69. 369.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Lettre de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, : aux chambres du commerce et manufactures du royaume    1790
  70. 370.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Ouverture de tous les ports de la colonie aux etrangers    1790
  71. 371.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Seconde piece triomphante a l'appui des mémoires justificatifs, publies par MM. de la Luzerne et de Marbois. Dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue    1790
  72. 372.
    Saint-Domingue. Assemblée générale.    Troupes licenciées    1790
  73. 373.
    Saint-Domingue. Conseil supérieur.    Arrêté du Conseil supérieur de Saint-Domingue. : Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue    1790
  74. 374.
    Saint-Domingue. Conseil supérieur.    Arrêté du Conseil supérieur de Saint-Domingue. : Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue    1790
  75. 375.
    Saint-Domingue. Conseil supérieur.    Extrait des registres du Conseil Supérieur de Saint-Domingue. Du vingt-un juin mil sept cent quatre-vingt-dix    1790
  76. 376.
    Saint-Domingue. Conseil supérieur.    Ordonnance concernant l'Assemblee de la colonie. : Du 29 décembre 1789. Extrait des registres du greffe du Conseil supérieur de Saint-Domingue. Louis-Antoine-Thomassin, comte de Peinier, chef d'escadre des armées navales, commandeur de l'Ordre royale militaire de Saint-Louis, gouverneur-lieutenant général des isles françoises de l'Amérique sous le vent, inspecteur général des troupes, artillerie, milices fortifications desdites isles; Vincent-René de Proisy, commissaire des colonies, faisant fonctions d'intendant de justice, police, finances, de la guerre de la Marine des mêmes isles.    1790
  77. 377.
    Saint-Domingue. Conseil supérieur.    Ordonnance des administratueurs, portant suspension des droits additionnels établis sur les morues poissons salés importés par l'étranger. Du deux février mil sept cent quatre-vingt-dix    1790
  78. 378.
    Saint-Domingue. Députés.    Lettre des Députés de S.-Domingue au Roi. : pour être remise à sa Majesté, au Conseil d'état. Mars, 1790    1790
  79. 379.
    Saint-Olympe, M. de.    Lettre circulaire écrite aux 52 Paroisses de la partie Françoise de Saint-Domingue, par M. de Saint-Olympe, président de l'Assemblée paroissiale de la Croix-des-Bouquets, en vertu de l'Arrêté de ladite Paroisse, en date du 25 juillet 1790.    1790
  80. 380.
    Santo-Domingo, M. de.    Conduite de M. de Santo-Domingo lue par lui-même à l'Assemblée nationale, le 7 octobre 1790    1790
  81. 381.
    Société des amis des noirs.    Réflexions sur le code noir, et dénonciation d'un crime affreux, commis a Saint-Domingue; : adressées à l'Assemblée nationale, par la Société des amis des noirs.    1790
  82. 382.
    Société des colons-français.    Observations de la Société correspondante des colons-français réunis a Paris, sur un écrit portant pour titre: : correspondance secrète des députés de Saint-Domingue avec les comités de cette île    1790
  83. 383.
    Société des colons-français.    Observations de la Société correspondante des colons-français réunis a Paris, sur un écrit portant pour titre: : correspondance secrète des députés de Saint-Domingue avec les comités de cette île    1790
  84. 384.
    Unknown.    Adieux de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a ses constituans, et réponse d'un constituant aux constitués. Par l'auteur des J'ai vu d'un habitant du Cap.    1790
  85. 385.
    Unknown.    Adieux de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a ses constituans, et réponse d'un constituant aux constitués. Par l'auteur des J'ai vu d'un habitant du Cap.    1790
  86. 386.
    Unknown.    Adresse prononcée a l'Assemblée nationale, : séance du 30 septembre, au soir,    1790
  87. 387.
    Unknown.    Correspondance secrette des colons députés à l'Assemblée Constituante, : servant à faire connaître l'esprit des colons en général, sur la Révolution    1790
  88. 388.
    Unknown.    Dialogue entre deux députés, en présence de quelques collégues et de plusieurs citoyens, a l'issue de la séance du soir de l'Assemblée nationale le samedi 13 novembre. Interlocuteurs: M. Anthoine, député du ci-devant baillage de Saarguemines. M. de Gouy, député de Saint-Domingue    1790
  89. 389.
    Unknown.    Doutes proposés à l'Assemblée nationale, par un membre de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue.    1790
  90. 390.
    Unknown.    Extrait des pièces justificatives à l'appui de la dénonciation : faite à l'Assemblée Nationale du Comte de la Luzerne, Ministre d'État de la Marine, par le Comte de Gouy, Député de Saint-Domingue: au nom de la Députation de ses commettans.    1790
  91. 391.
    Unknown.    Insurrection arrivée au Cap, : avec le nombre des morts des blessés    1790
  92. 392.
    Unknown.    Lettre à M. le vicomte de Ponteves-Gien commandant les forces navales aux Isles du Vent. À Saint-Pierre, 2 mai, 1790    1790
  93. 393.
    Unknown.    Lettre d'un citoyen du Port-au-Prince a un habitant de la partie du Nord. : Contenant le projet le plan d'exécution d'une banque coloniale    1790
  94. 394.
    Unknown.    Précis de la conduite du régiment du Port-au-Prince, : depuis le 13 juin 1790, jusqu'au premier octobre de la même année    1790
  95. 395.
    Unknown.    Propositions des citoyens de la colonie qui étoient rassemblés à Léogane, et réponses de M. le Gouverneur général    1790
  96. 396.
    Unknown.    Réclamations des nègres libres, colons américains    1790
  97. 397.
    Unknown.    Relation authentique de tout ce qui s'est passé à Saint-Domingue avant et après le départ forcé de l'Assemblée coloniale, composée de 85 membres, sur le vaisseau de guerre le Léopard, commandé par M. de Santo-Dominguo, créole de cette isle, et bon patriote; : avec la correspondance des sieurs de Peynier, gouverneur, Coutard, et autres commandants et officiers tant de terre que de mer, ennemis des colons patriotes, interceptée par l'activité de l'Assemblée Coloniale et des municipalités de Saint-Domingue    1790
  98. 398.
    Wante, Charles Etienne Pierre.    Réponse a une troisième motion, faite à l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord, sur les finances; détails sur cette partie de l'administration de M. de Marbois.    1790
  99. 399.
    Dépêches arrivées de Saint-Domingue le 29 septembre 1790, à l'adresse de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue à Paris. : Copie de la lettre d'envoi de la municipalité de Saint-Marc, lieu ordinaire des séances de l'Assemblée générale. A messieurs messieurs les membres de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue à Paris    1790
  100. 400.
    Lettre et declaration des députés de Saint-Domingue a l'Assemblée nationale; adressée a leurs commettans    1790