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Newberry French Revolution Collection

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  1. 27301.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'évacuation du Fort-Vauban, dans la séance du 3 pluviôse, l'an 2 de la République /    1794
  2. 27302.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'héroïsme des républicains montant le vaisseau le Vengeur : dans la séance du 21 messidor, l'an deuxième de la République française une indivisible /    1794
  3. 27303.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la bataille de Fleurus, donnée le 13 prairial /    1794
  4. 27304.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la prise de Bruxelles : séance du 24 messidor, l'an 2 de la République une et indivisible /    1794
  5. 27305.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la prise de Bruxelles : séance du 24 messidor, l'an 2 de la République, une indivisible /    1794
  6. 27306.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la prise de Charleroi /    1794
  7. 27307.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la prise de Charleroi /    1794
  8. 27308.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la suite des évènemens du siège d'Ypres, et sur les monumens nationaux environnans Paris / séance du 13 messidor, l'an 2 de la Reṕublique française une et indivisible.    1794
  9. 27309.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la suite des évènemens du siège d'Ypres, et sur les monumens nationaux environnans Paris / séance du 13 messidor, l'an 2 de la Reṕublique française une et indivisible.    1794
  10. 27310.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'exécution du décret du 17 septembre, concernant les personnes suspectes, du décret rendu le 30 frimaire : dans la séance du 12 nivôse, an 2 de la Rép. /    1794
  11. 27311.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les pétitions faites à raison des opérations de Joseph Lebon, répresentant du peuple dans les départements du Pas-de Calais et du Nord : dans la séance du 21 messidor, l'an deux de la République française une et indivisible /    1794
  12. 27312.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les pétitions faites à raison des opérations de Joseph Lebon, répresentant du peuple dans les départements du Pas-de Calais et du Nord : dans la séance du 21 messidor, l'an deux de la République française une et indivisible /    1794
  13. 27313.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les victoires remportées par les armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, dans la séance du 30 messidor, l'an deux de la République française une et indivisible /    1794
  14. 27314.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les villes assiégées /    1794
  15. 27315.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport fait par le citoyen B. Barère, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, et décret sur la section 11 de Marseille, et sur les patriotes qui se sont réunis à elle dans les journées du 22 au 24 août (vieux style) : séance du 16 germinal, l'an 2 de la République française une et indivisible.    1794
  16. 27316.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'acte de navigation, fait au nom du Comité de salut public par B. Barrère, avec les deux décrets rendus dans la séance du 21 septembre de l'an II de la République française, une indivisible : imprimés par ordre de la Convention, envoyés aux départemens aux armées, traduits dans toutes les langues. Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française, présenté a la Convention nationale, le 3 juillet 1793, au nom des Comités de marine, de commerce de salut public / par Pierre Marec, député du Finistère.    1794
  17. 27317.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'assassinat de Collot d'Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public /    1794
  18. 27318.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l’assassinat de Collot-d’Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public    1794
  19. 27319.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'assassinat de Collot-d'Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public /    1794
  20. 27320.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'assassinat de Collot-d'Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public /    1794
  21. 27321.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'assassinat de Collot-d'Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public /    1794
  22. 27322.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'assassinat de Collot-d'Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public /    1794
  23. 27323.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur l'assassinat de Collot-d'Herbois, représentant du peuple, lu à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public /    1794
  24. 27324.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur la fête du 10 août, de l'an deuxième de la République française une et indivisible.    1794
  25. 27325.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur la marine de la République, dans la Méditerranée /    1794
  26. 27326.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur la prise de l'isle de Catzan de l'artillerie des Hollandois : fait au nom du Comité de salut public /    1794
  27. 27327.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur les crimes de l'Angleterre envers le peuple français et sur ses attentats contre la liberté des nations /    1794
  28. 27328.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur les crimes de l'Angleterre envers le peuple français, sur ses attentats contre la liberté des nations /    1794
  29. 27329.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur les crimes de l'Angleterre envers le peuple français, sur ses attentats contre la liberté des nations /    1794
  30. 27330.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur les nouvelles des armées, fait au nom du Comité de salut public /    1794
  31. 27331.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapport sur les succès des Armées de la Moselle et du Rhin : fait au nom du Comité de salut public à la Convention nationale /    1794
  32. 27332.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Rapporto, in nome del Comitato di salvezza pubblica, intorno all'estrazione del salnitro, ed alla fabbrica della polvere /    1794
  33. 27333.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Réponse des membres des deux anciens Comités de salut public et de sureté générale, aux imputations renouvellées contre eux, par Laurent Lecointre de Versailles, et déclarées calomnieuses par décret du 13 fructidor dernier : a la Convention nationale.    1794
  34. 27334.
    Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.    Supplément a l'accusation de Laurent-Lecointre : pièce trouvée dans les papiers de Robespierre.    1794
  35. 27335.
    Baret, Jean François, 1756-1800.    Réponse au rapport présenté à la Convention, au nom du Comité de législation, par le C. Bar, membre de ce comité, pour les citoyens Martine et Bornainville, syndics de la masse des créanciers Auvray et Bivel    1794
  36. 27336.
    Barlabé, Paul.    Discours sur l'origine et les horreurs du fanatisme /    1794
  37. 27337.
    Barrau, Jean-François.    La mort de Marat : tragédie, en trois actes et en vers, suivie de son Apothéose, en un acte, et en vers /    1794
  38. 27338.
    Barrot, Jean-André, 1753-1845.    Observations sur quelques moyens à prendre pour faire prospérer la République /    1794
  39. 27339.
    Barthel.    Les jacobins assassins du peuple.    1794
  40. 27340.
    Barthel.    Suite des jacobins, assassins du peuple, ou, Les jacobins reconnus aristocrates forcenés.    1794
  41. 27341.
    Bassereau, Gabriel-Étienne.    Compte moral et politique de Gabriel-Étienne Bassereau, administrateur du département d'Indre et Loire, à la Société populaire révolutionnaire de Tours    1794
  42. 27342.
    Bayle, Moïse Antoine Pierre Jean, 1755-1815?.    Lettre de Moyse Bayle, représentant du peuple, a son collègue Barrère    1794
  43. 27343.
    Bayle, Moïse Antoine Pierre Jean, 1755-1815?.    Moyse Bayle, au peuple souverain et a la Convention nationale.    1794
  44. 27344.
    Bayle, Moïse Antoine Pierre Jean, 1755-1815?.    Moyse Bayle, au peuple souverain et à la Convention nationale.    1794
  45. 27345.
    Beauchamp, Joseph, 1761-1842.    Rapport et projet de décret sur la pétition de Charles-Antoine Gontaut inscrit sur la liste des émigrés du département de Saone-et-Loire, au nom du Comité de législation    1794
  46. 27346.
    Beauchamp, Joseph, 1761-1842.    Rapport fait au nom du Comité de législation sur le règlement de la compétence dans les questions d'état civil privé /    1794
  47. 27347.
    Beaupoil.    Discours prononcé par le citoyen Beaupoil le 30 thermidor, l'an 2 de la République française, à Montauban, dans le temple de l'Être suprême.    1794
  48. 27348.
    Belair, A.-P. Julienne de (Alexandre-Pierre Julienne), 1747-1819.    Mémoire sur les subsistances : sur les moyens les plus propres à les rendre plus abondantes, dans tous les temps, ainsi qu'à nous assurer, en ce moment, tous les biens que nous promettent les riches moissons qui couvrent tous des sols de la République : ouvrage faisant suite au mémoire sur la perfection de la culture et sur les moyens de parvenir à la suppression des jachères, ainsi qu'à celui sur les assurances des récoltes du même auteur /    1794
  49. 27349.
    Bellecour, fils.    Discours prononcé au temple de la Raison de la commune de Toulouse, le 20 thermidor, an second de la République, jour de la fête à la République /    1794
  50. 27350.
    Bellecour, fils.    Discours prononcé au temple de la Raison de la commune de Toulouse, le 30 messidor, jour de la fête aux martyrs de la liberté /    1794
  51. 27351.
    Bellecour, fils.    Discours prononcé au temple de la Raison de la commune de Toulouse, le jour de la fête a la liberté du monde, l'an second de la République /    1794
  52. 27352.
    Bellecour, fils.    Discours prononcé par le citoyen Bellecour fils, professeur des droits de l'homme.    1794
  53. 27353.
    Bellecour, fils.    Discours sur l'inutilité des systêmes théologiques et sur la nécessité de la morale républicaine : prononcé au temple de la Raison de la commune de Toulouse, le 20 messidor, jour de la fête aux bienfaiteurs de l'humanité /    1794
  54. 27354.
    Bellecour,fils.    Discours prononcé au Temple de la Raison, le 12 prairial an 2e de la République française une indivisible, sur l'anniversaire du 31 mai 1793    1794
  55. 27355.
    Bellecour,fils.    Discours prononcé au Temple de la Raison, le 20 germinal, an second de la République française une indivisible    1794
  56. 27356.
    Bellecour,fils.    Discours prononcé au Temple de la Raison, le 30 prairial, jour de la fête du Genre humain    1794
  57. 27357.
    Bellecour,fils.    Discours prononcé au Temple de la Raison, le premier décadi de ventose, an second de la République française une indivisible    1794
  58. 27358.
    Bénaben, Jean-Claude-Gauthier-Louis.    Rapport du citoyen Benaben, commissaire du département de Maine et Loire, près des armées destinées à combattre les rebèles de la Vendée, aux administrateurs du même département, ou, Récit exact des événemens les plus remarquables qui se sont passés sur les deux rives de la Loire dans cette guerre désastreuse.    1794
  59. 27359.
    Benou, le jeune.    L'agent national de la commune de Montargis, a la société populaire de [blank]    1794
  60. 27360.
    Béraud, Paul-Emilien, 1751-1836.    Relation du siege de Lyon : contenant le détail de ce qui s'y est passé d'après les ordres sous les yeux des représentans du peuple français.    1794
  61. 27361.
    Berger, juge.    Aux représentans du peuple composant le Comité de sûreté générale, Berger, juge au tribunal du district de la campagne de Lyon, en vertu de l'arrêté des représentans du peuple Reverchon et Laporte, en date du 23 thermidor, et détenu à la force par un arrêté du Comité de sûreté générale, en date du 13 vendémiaire.    1794
  62. 27362.
    Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.    Opinion et projet de décret, sur la nouvelle organisation des Comités de la Convention nationale /    1794
  63. 27363.
    Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.    Proposition d'ordre du jour sur diverses pétitions relatives à la loi des successions, donations partages, faite au nom du Comité de législation /    1794
  64. 27364.
    Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.    Rapport sur la question de savoir si l'exercice des créances actions civiles contre les défenseurs de la patrie sera suspendu    1794
  65. 27365.
    Bernard, L.S.J.    Discours sur la vertu, le génie, l'opinion, le travail, les récompenses, et sur les triomphes de la République : prononcé à Pont-sur-Rhône le dernier jour de la seconde année républicaine /    1794
  66. 27366.
    Bernardy, Philippe.    Observations sur l'éducation nationale convenable à la République française    1794
  67. 27367.
    Bertin d'Antilly, A.-L. (Auguste-Louis), 1763-1804.    Plaidoyer en faveur de la loi du 17 nivose    1794
  68. 27368.
    Besançon (France).    Extrait du registre des arr^etés    1794
  69. 27369.
    Bézard, François-Siméon, 1760-1849.    Rapport et projet de décret, presentés, au nom du Comité de législation par F.S. Bezard, député par le département de l'Oise, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus.    1794
  70. 27370.
    Bézard, François-Siméon, 1760-1849.    Rapport et projet de décret, sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occassionnée, aux dépens de qui il appartiendra /    1794
  71. 27371.
    Bicquilley, L. Hyp.    L'anti-Jacobin, ou, La France avant et après le 9 thermidor /    1794
  72. 27372.
    Billaud-Varenne, 1756-1819,.    Discours sur la conspiration Hébert, Ronsin, etc. : prononcé au Club des Jacobins, le 24 ventose, an II.    1794
  73. 27373.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Adresse de Billaud-Varennes aux Français, contre les oppresseurs actuels du peuple et pour la liberté de la presse.    1794
  74. 27374.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Plaidoyer de Billaud-Varenne, contre les membres des anciens Comités de salut public de sûreté générale, ou, Extrait littéral du discours prononcé à la Convention, dans la séance du 15 juillet 1793, contre les députés proscrits les 31 mai, premier 2 juin.    1794
  75. 27375.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport de Billaud-Varennes.    1794
  76. 27376.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le premier floréal, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes civiques et des institutions morales /    1794
  77. 27377.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du 1er. floréal, l'an 2e. de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  78. 27378.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du premier floréal, l'an 2 de la République une indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, sa vigueur utile pour contenir l'ambition, pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques des institutions morales.    1794
  79. 27379.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du premier floréal, l'an 2 de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  80. 27380.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du premier floréal, l'an 2 de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  81. 27381.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du premier floréal, l'an 2 de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  82. 27382.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du premier floréal, l'an 2 de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  83. 27383.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varenne, dans la séance du premier floréal, l'an 2 de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  84. 27384.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varennes, dans la séance du premier floréal, l'an 2eme. de la République une indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, sa vigueur utile pour contenir l'ambition, pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  85. 27385.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varennes, dans la séance du premier floréal, l'an II de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  86. 27386.
    Billaud-Varenne, 1756-1819.    Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Billaud-Varennes, dans la séance du premier floréal, l'an II de la République une et indivisible, sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire, sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles par des fêtes publiques et des institutions morales.    1794
  87. 27387.
    Blanchard, sous-lieutenant.    Le sans-culotte Blanchart, sous-lieutenant au 22e. régiment de cavalerie, aux sans-culottes ses frères.    1794
  88. 27388.
    Blanquette.    Places a louer pour voir passer Carrier, le jour qu'il ira a la guillotine : avec description du diner, que ses plus intimes amis doivent faire ce même jour : avis au public.    1794
  89. 27389.
    Blanqui, Jean-Dominique, 1757-1832.    L'agonie de dix mois, ou, Historique des traitemens essuyés par les députés détenus, et les dangers qu'ils ont courus pendant leur captivité : avec des anecdotes intéressantes /    1794
  90. 27390.
    Blutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose, 1757-1806.    Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom de son Comité de commerce et des approvisionnemens    1794
  91. 27391.
    Bo, Jean-Baptiste-Jérome, 1743-1814.    Discours prononcé par le citoyen Bo, représentant du peuple dans les départemens du Cantal du Lot, à la séance de la Société populaire montagnarde d'Aurillac, le 13 pluviôse : et prononcé de nouveau par le même représentant à la séance de la Société populaire montagnarde de Montauban le 17 ventôse.    1794
  92. 27392.
    Boën (France).    ... Arr^eté    1794
  93. 27393.
    Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832.    L'ombre de la Gironde a la Convention nationale, ou, Notes sur les auteurs de ses assassins /    1794
  94. 27394.
    Boisrue.    La grande détresse des Jacobins qui n'ont plus le sol, ou, Avis aux valets des émigrés, pour aller échanger leur douze francs contre une carte de Jacobins.    1794
  95. 27395.
    Boisrue.    La grande détresse des Jacobins qui n'ont plus le sol, ou, Avis aux valets des émigrés, pour aller échanger leur douze francs contre une carte de Jacobins.    1794
  96. 27396.
    Boisset, Joseph Antoine de, 1748-1813.    Discours prononcé par le représentant du peuple Boisset, à la Société populaire de Moulins, en présence des citoyens de la même commune.    1794
  97. 27397.
    Boisset, Joseph Antoine de, 1748-1813.    Discours prononcé par le représentant du peuple Boisset, à la séance de la Société populaire d'Autun, le 25 vendémiaire, an 3 de la République française, une et indivisible, réimprimé par arrêté de la Société populaire de Gannat.    1794
  98. 27398.
    Boisset, Joseph Antoine de, 1748-1813.    Rapport du représentant du peuple Boisset, délégué par la Convention nationale dans les départemens de l'Hérault et de l'Aude, par décret du 2 frimaire.    1794
  99. 27399.
    Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822.    Rapport et projet de décret sur l'établissement l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation de canonnage maritime : présentés, au nom des Comités de marine et des colonies et de salut public /    1794
  100. 27400.
    Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822.    Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement    1794