Newberry French Revolution Collection

Parisot, Jacques, 1747-1816.  ●  Rapport fait par Parisot, sur la comptabilité arriérée : séance du 9 nivôse.  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Motion d'ordre faite par Emm. Pastoret, pour la veuve de Bailly : séance du 18 frimaire, an 5.  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Motion d'ordre sur les prisons /  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Opinion d'Emmanuel Pastoret sur la question intentionnelle dans les jugements criminels : séance du 16 vendémiaire an V.  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Projets de résolution proposés au Conseil des cinq-cents par Emm. Pastoret.  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Rapport fait par Emm. Pastoret sur l'exercice du droit de cité pour les descendans des religionnaires fugitifs rentrant en France : séance du 21 frimaire an 5.  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Rapport fait par Emm. Pastoret, sur les tentatives de crimes : séance du 5 floréal, an IVe.  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Rapport sur la calomnie, fait au nom de la Commission de la classification de la révision des lois /  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Rapport sur la violation des sépultures des tombeaux : fait au nom de la Commission de la classification de la revision des lois /  ●  1796

Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, 1755-1840.  ●  Rapport sur les déclarations opposées de plusieurs jurys sur le même fait, par Emmanuel Pastoret : séance du 10 messidor, an 4.  ●  1796

Payenneville, R. (Richard).  ●  Adresse a la Convention nationale, pour faire rentrer tous les assignats.  ●  1796

Pelet de La Lozère, Jean, comte, 1759-1842.  ●  Rapport fait par Pelet (de la Lozère), sur l'affaire Veymeranges : séance du 25 prairial an 4.  ●  1796

Pérès de Lagesse, Emmanuel, Baron, 1752-1833.  ●  Discours prononcé par Perès, de la Haute-Garonne, sur les dernières assemblées communales de Toulouse : séance du 27 brumaire an V.  ●  1796

Pérès de Lagesse, Emmanuel, Baron, 1752-1833.  ●  Opinion sur le rapport d'une commission spéciale concernant l'amnistie prononcée par le décret de la Convention nationale du 4 brumaire dernier par Perés (de la Haute-Garonne) : séance du 6 fructidor an 4.  ●  1796

Pérès de Lagesse, Emmanuel, Baron, 1752-1833.  ●  Projet de résolution par Perès (de la Haute-Garonne) : le quatrième jour complémentaire.  ●  1796

Pérez, Joachim de, 1759-1822?.  ●  Observations sur l'organisation des postes et messageries, présentées au Corps législatif par Joachim de Perez (du Gers), membre du Conseil des cinq-cents.  ●  1796

Pérez, Joachim de, 1759-1822?.  ●  Opinion de J. Perez (du Gers.) sur le projet de loi portant amnistie : séance du 6 fructidor an IV.  ●  1796

Pérez, Joachim de, 1759-1822?.  ●  Opinion de Joachim Pérez, député au Corps législatif par le département du Gers, sur le rapport de la loi du 3 brumaire.  ●  1796

Peries.  ●  Caisse d'amortissement par l'échange du papier-monnoie et national en numéraire métallique, créée en brumaire, an Ve : prospectus  ●  1796

Périgueux (France).  ●  Réponse /  ●  1796

Perrée-Duhamel, Pierre-Nicolas-Jean, 1747-1816.  ●  Opinion de P.N. Perrée, député du département de la Manche, membre du Conseil des anciens, sur la résolution du 16 brumaire, an 5, relative à la loi du 3 brumaire, an 4.  ●  1796

Perrée-Duhamel, Pierre-Nicolas-Jean, 1747-1816.  ●  Rapport fait au Conseil des anciens, par Perrée : séance du 10 messidor, an 4.  ●  1796

Perrée-Duhamel, Pierre-Nicolas-Jean, 1747-1816.  ●  Rapport fait par P.N. Perrée, député du département de la Manche, sur la résolution relative aux droits de douanes : séance du 21 frimaire, an V.  ●  1796

Perrin.  ●  Protestation de l'assemblée électorale scissionnaire, séante au Louvre, contre celle séante à l'Oratoire.  ●  1796

Petiet, Claude, 1749-1806.  ●  Le ministre de la guerre, au commissaire du pouvoir executif près les administrations de departement et de canton  ●  1796

Petiet, Claude, 1749-1806.  ●  Le ministre de la guerre, aux commissaires du Directoire executif près les administrations centrales de departement et de canton, et aux agens militaires  ●  1796

Philippe-Delleville, Jean-François, 1740-1828.  ●  Opinion de J.F. Philippes-Delleville, député du département du Calvados, sur la contribution foncière : séance du 19 floréal, an 4.  ●  1796

Picault, Antoine Auguste Michel, 1749-1828.  ●  Rapport fait par Picault, député de Seine-et-Marne, sur une résolution qui réduit à vingt-quatre cantons la division actuelle du département de l'Indre : séance du 21 pluviôse, an IVe.  ●  1796

Piette, Jean-Baptiste, 1747-1818.  ●  Rapport fait par Piette, relativement à la résolution sur l'ordre dans les successions des prêtres déportés : séance du 3 fructidor an 4.  ●  1796

Pilat, J.F.  ●  La religion, l'innocence et le patriotisme vengés, ou, Examen critique d'un message du Directoire exécutif tendant à provoquer une loi contre la sonnerie dans l'exercice du culte.  ●  1796

Pilat, J.F.  ●  Réflexions impartiales sur le projet de résolution présenté au Conseil des cinq cents tendant à ordonner la déportation des prêtres, auparavant fonctionnaires publics, qui n'ont point prêté ou qui ont rétracté le serment prescrit par la loi sur la Constitution civile du clergé /  ●  1796

Pilat, J.F.  ●  Réflexions sur l'indécence et l'immoralité des inhumations d'aujourd'hui : extrait d'un journal intitulé, Annales de la religion.  ●  1796

Pocholle, Pierre-Pomponne-Amédée, 1764-1832.  ●  Nouvelles observations de Pocholle, sur sa nomination au Corps législatif.  ●  1796

Polichinelle, Mâlo Cloud, 1765-1820.  ●  Application d'un fait d'histoire naturelle à une question importante de morale et de politique : (extrait des Mémoires d'économie publique, de morale et de politique, publiés par Roederer, de l'Institut national).  ●  1796

Polichinelle, Mâlo Cloud, 1765-1820.  ●  De la puissance paternelle /  ●  1796

Polignac, Diane, comtesse de.  ●  Mémoires sur la vie et le caractere de Mme. la duchesse de Polignac : avec des anecdotes intéressantes sur la Révolution françoise, et sur la personne de Marie-Antoinette, reine de France /  ●  1796

Pommereul, François René Jean, baron de, 1745-1823.  ●  Vues générales sur l'Italie, Malte, etc. etc. dans leurs rapports politiques avec la République française, et sur les limites de la France à la rive droite du Rhin : suivies d'un mémoire sur les beaux-arts, et les institutions propres à les faire fleurir /  ●  1796

Pons de Verdun, Philippe-Laurent, 1759-1844.  ●  Rapport et projet de résolution sur la suspension de la loi du 12 floréal, concernant les pères et mères d'émigrés /  ●  1796

Pont-de-Vaux (France). Tribunal de la police correctionnelle.  ●  Audience du Tribunal de la police correctionnelle, seant a Pont-de-Vaux, departement de l'Ain : du six vendemiaire, an cinq de la Republique française, une et indivisible  ●  1796

Pontécoulant, Louis-Gustave Doulcet, comte de, 1764-1853.  ●  Motion d'ordre par Doulcet : séance du 9 floréal, an 4.  ●  1796

Porcher de Lissonay, Gilles Charles, comte de Richebourg, 1753-1824.  ●  Rapport fait par Porcher, député par le département de l'Indre, sur l'affaire Veymeranges : séance du [blank] vendémiaire, an V.  ●  1796

Portalis, Jean-Etienne-Marie, 1746-1807.  ●  Opinion de Portalis sur la résolution relative au décret du 3 brumaire : séances des 10 11 frimaire, an V.  ●  1796

Portalis, Jean-Etienne-Marie, 1746-1807.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier, relative au Canal du Midi /  ●  1796

Portalis, Jean-Etienne-Marie, 1746-1807.  ●  Rapport sur la résolution du 11 thermidor dernier, relative à la Haute Cour de justice /  ●  1796

Pougeard du Limbert, François, 1753-1837.  ●  Opinion du C. Pougeard du Limbert, député de la Charente, sur la résolution relative à la nomination du greffier du juge-de-paix : séance du 28 frimaire, an V.  ●  1796

Poultier, François, 1753-1826.  ●  Discours de Poultier, membre du Conseil des anciens : prononcé le 4 pluviôse, dans la discussion sur la résolution relative à la loi du 9 floréal.  ●  1796

Praire-Montaut, Gaspard-Joseph.  ●  Opinion de Praire sur la contribution en nature : séance du 11 floréal, an 4.  ●  1796

Praire-Montaut, Gaspard-Joseph.  ●  Rapport par Praire, au nom de la commission nommée pour l'examen de deux pétitions relatives, l'une à la succession du prêtre Bouté, déporté sur la dénonciation de six citoyens ; l'autre à la succession du septuagénaire Hamel, prêtre, qui a préféré la déportation à la réclusion : séance du 20 thermidor, an 4e.  ●  1796

Prévost, Nicolas, d. 1799?.  ●  Aux représentans du peuple composant le Conseil des anciens, sur la résolution du 27 prairial dernier, relative au timbre.  ●  1796

Prieur-Duvernois, Claude Antoine, 1763-1832.  ●  Rapport sur les poudres et salpêtres : fait au nom d'une commission spéciale /  ●  1796

Quatremère de Quincy, M. (Antoine-Chrysostome), 1755-1849.  ●  Lettres sur le préjudice qu'occasionneroient aux arts et à la science, le déplacement des monumens de l'art de l'Italie, le démembrement de ses écoles, et la spoliation de ses collections, galeries, musées, /  ●  1796

Quirot, Jean-Baptiste, 1757-1820.  ●  Opinion de J.B. Quirot, représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire : séance du 30 vendémiaire an 5.  ●  1796

Quivy, Etienne.  ●  Réclamation des habitans de la commune de Maubeuge, pour la confirmation de l'établissement d'une école centrale.  ●  1796

Rabaut, Jacques-Antoine, 1744-1820.  ●  Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du Gard, sur la résolution du 16 brumaire, relative aux lois des 3 4 brumaire, an 4 : séance du 13 frimaire an 5.  ●  1796

Rallier, Louis Antoine Esprit, 1749-1829.  ●  Opinion de Rallier, député d'Ille et Vilaine, sur la résolution du 16 brumaire, relative à la loi du 3 brumaire an 4 : prononcée dans la séance du 9 frimaire, an 5.  ●  1796

Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent, 1760-1829.  ●  Discours par forme de motion d'ordre : prononcé au Conseil des cinq-cents /  ●  1796

Réal, Guillaume André, 1755-1832.  ●  Opinion de Réal sur le mode de paiement de la contribution foncière et des fermages de l'an 4 : séance du 11 floréal, an IV.  ●  1796

Réal, Guillaume André, 1755-1832.  ●  Projet de loi sur le code hypothécaire et le crédit cedulaire : présenté au Conseil des cinq-cents, au nom de la commission chargée de simplifier et améliorer le code hypothécaire décrété le 9 messidor an III de la République française /  ●  1796

Réal, Guillaume André, 1755-1832.  ●  Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la pétition du citoyen Seauve et de la citoyenne Ducluzeau, relative à l'exploitation d'une mine de fer /  ●  1796

Réal, Guillaume André, 1755-1832.  ●  Rapport sur la pétition de plusieurs négocians de Paris, relative aux retraites de lettres-de-change tirées de France sur l'étranger /  ●  1796

Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa, 1746-1814.  ●  Opinion de Régnier sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire : séance du 12 frimaire, an 5.  ●  1796

Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa, 1746-1814.  ●  Rapport fait par Claude-Ambroise Regnier au nom de la commission nommée pour examiner la résolution relative à Jean-Jacques Aimé, député au Corps législatif : le 17 nivôse, an quatrième de la République française, une et indivisible.  ●  1796

Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa, 1746-1814.  ●  Rapport fait par Regnier sur la résolution concernant les successions, dans la séance du 21 prairial, l'an 4.  ●  1796

Régnier, Joseph François.  ●  Du domaine congéable /  ●  1796

Renault, Alexandre-Jacques, 1768-1820.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur les jurisdictions des prud'hommes-pêcheurs /  ●  1796

Renault, Alexandre-Jacques, 1768-1820.  ●  Rapport fait par Renault (de l'Orne) au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner plusieurs questions relatives aux baux emphytéotiques : séance du 22 fructidor an 4.  ●  1796

Rhône (France).  ●  Extrait du registre des délibérations /  ●  1796

Richard, Joseph-Etienne, 1761-1834.  ●  Rapport fait par J.E. Richard, au nom d'une commission composée des répresentans Richard, Gossuin et Talot, sur l'organisation de la gendarmerie : séance du 12 frimaire, an 5.  ●  1796

Richaud, Hyacinthe, 1757-1822.  ●  Projet de résolution présenté au Conseil des cinq-cents, par Hyacinthe Richaud, au nom d'une commission spéciale, pour autoriser le Directoire exécutif à affermer ou donner à l'entreprise la fabrication des sels et matières salées dans les salines du département de la Meurthe, de la Moselle, de la Haute-Saone, du Doubs et du Jura : séance du 17 thermidor, an 4.  ●  1796

Richaud, Hyacinthe, 1757-1822.  ●  Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Richaud, relatif aux salines : séance du 24 fructidor, an 4.  ●  1796

Richaud, Hyacinthe, 1757-1822.  ●  Rapport fait par Hyacinthe Richaud, au nom de la commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif du 4 germinal dernier, relatif aux salines : séance du 5 floréal, an IVe.  ●  1796

Richer-Sérisy, 1764-1803.  ●  Mémoire à consulter pour Richer Serisy citoyen français rédacteur du journal intitulé l'Accusateur public, appellant du jugement prononcé contre lui par le jury spécial qui déclare qu'il y a lieu à accusation pour la conduite qu'il a tenue le 13 vendémiaire.  ●  1796

Riou de Kersalaun, François Marie Joseph, 1765-1811.  ●  Opinion de François-Marie-Joseph Riou, député du Finistère, sur le mode de constater la validité des prises maritimes : séance du 19 germinal an 4.  ●  1796

Riou de Kersalaun, François Marie Joseph, 1765-1811.  ●  Opinion de Riou (du Finistère) sur le rapport de Blutel du 17 prairial, an quatrième : séance du 24 prairial, an IV.  ●  1796

Riou de Kersalaun, François Marie Joseph, 1765-1811.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la loi du 3 brumaire, les discours prononcés contre elle dans les séances des 22 23 fructidor an 4 /  ●  1796

Riou de Kersalaun, François Marie Joseph, 1765-1811.  ●  Rapport par Riou, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire, en date du 19 messidor, relatif à la Marine : séance du 30 messidor, an IVe.  ●  1796

Robert, François, 1737-1819.  ●  De l'impôt sur les routes.  ●  1796

Robert, Guillaume-Charles, b. 1749.  ●  Opinion de Guillaume Robert, député du Tarn, sur la contribution foncière de l'an 4 : séance du 11 floréal, an 4 de la République.  ●  1796

Roederer, P.-L. (Pierre-Louis), 1754-1835.  ●  De la loi du 3 brumaire et du rapport de Riou : extrait du Journal d'economie publique, /  ●  1796

Roederer, P.-L. (Pierre-Louis), 1754-1835.  ●  Des institutions funéraires convenables a une république qui permet tous les cultes, n'en adopte aucun : mémoire lu par Rœderer, dans la séance publique de l'Institut national des sciences des arts, le 15 messidor, l'an 4.  ●  1796

Roederer, P.-L. (Pierre-Louis), 1754-1835.  ●  Prospectus  ●  1796

Roger-Martin.  ●  Lettre du représentant du peuple Roger-Martin au citoyen *** à Toulouse.  ●  1796

Rouchon, Henri, 1761-1836.  ●  Opinion de Rouchon sur la loi du 3 brumaire, an III : séance du 29 vendémiaire, an V.  ●  1796

Rous, Jean-Pierre-Félix, 1755-1831.  ●  Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la pétition du citoyen Broussoneix /  ●  1796

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Rapport fait par Rousseau, au nom de la commission nommée par le Conseil pour examiner la résolution du 8 germinal, relative au paiement des transactions entre citoyens : séance du 24 germinal an 4.  ●  1796

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Rapport fait par Rousseau, sur la résolution relative aux abus introduits dans la manière d'annoncer les papiers publics : séance du 5 nivôse.  ●  1796

Rousselet, Pierre-Alexandre.  ●  Dût-il m'en couter la vie, je dirai la verité /  ●  1796

Rousset, administrateur de l'Ain.  ●  Rousset, ex-administrateur du département de l'Ain, a ses concitoyens, contre Reverchon, ex-proconsul, et Gauthier, ex-inquisiteur.  ●  1796

Rouyer, Jean Pascal, 1761-1819.  ●  Discours de Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la loi du 3 brumaire : séance du 25 vendémiaire an V.  ●  1796

Rouyer, Jean Pascal, 1761-1819.  ●  Opinion du représentant du peuple Rouyer, député du département de l'Hérault, sur le message du Directoire exécutif, relatif à l'organisation de la Marine : séance du 26 nivôse, l'an quatrième de la République française une indivisible.  ●  1796

Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, 1743-1820.  ●  Opinion de Rouzet contre le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Guyton-Morveaux : séance du 24 thermidor.  ●  1796

Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, 1743-1820.  ●  Opinion de Rouzet sur le projet d'un code hypothécaire : séance du 3 nivôse, an 5.  ●  1796

Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, 1743-1820.  ●  Opinion de Rouzet sur le projet de loi portant amnistie : séance du 6 fructidor, an IV.  ●  1796

Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, 1743-1820.  ●  Projet de résolution présenté par Rouzet, à la séance du 16 germinal, an IV.  ●  1796

Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, 1743-1820.  ●  Projet de résolution proposé au nom de la commission chargée de l'examen révision du code hypothécaire /  ●  1796

Royer, Jean Baptiste, 1733-1807.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spécial, par Royer (de l'Ain) : séance su 8 fructidor, an 4.  ●  1796

Ruelle, Albert François, 1754-1805.  ●  Rapport fait par Ruelle, député d'Indre Loire, au nom d'une commission spéciale, sur la liquidation des offices créances dues aux habitans du ci-devant comtat d'Avignon, avant sa réunion à la France.  ●  1796

Saint-Aubin, 1752-1820.  ●  Sur les moyens de tirer le meilleur parti possible, dans les circonstances actuelles, des biens nationaux, provenans du partage de la République avec les ascendans d'émigrés /  ●  1796

Saint-Simon, Henri, comte de, 1760-1825.  ●  Réclamation contre la loi du douze floréal.  ●  1796

Saussure, Horace Bénédict de, 1740-1799.  ●  Agenda du voyageur géologue, tiré du 4e volume des Voyages dans les Alpes /  ●  1796