Newberry French Revolution Collection

Supplément a des Observations et réflexions sur le projet de résolution du 29 fructidor, an IVe. [15 septembre 1796] : concernant les successions, converti en résolution, le 23 brumaire, an 5 [13 novembre 1796]  ●  1796

A. F. A. J.  ●  Provocation faite aux Tuileries par un royaliste, très-marquant, à un républicain, assassinat qui s'en est suivi au Bois de Boulogne.  ●  1797

Achaintre, N. L. (Nicolas Louis), 1771-1830.  ●  Le législateur tel qu'il devroit être : poème /  ●  1797

Aignan, M. (Etienne), 1773-1824.  ●  La mort de Louis XVI : tragédie : suivie de son testament, et d'une lettre a son confesseur  ●  1797

Aix-en-Provence (France).  ●  Délibération  ●  1797

André, Jean-François, 1744-.  ●  Examen impartial de la vie privée et publique de Louis XVI, roi de France.  ●  1797

Antoine, Pierre-Joseph, 1730-1814.  ●  De l'ordre à établir dans les finances.  ●  1797

Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay, comte d', 1753-1812.  ●  Pièce trouvée à Venise dans le porte-feuille de d'Antraigues, et écrite entièrement de sa main.  ●  1797

Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay, comte d', 1753-1812.  ●  Pièce trouvée à Venise, dans le porte-feuille de d'Antraigues, et écrite entièrement de sa main.  ●  1797

Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay, comte d', 1753-1812.  ●  Pièce trouvée à Venise, dans le porte-feuille de d'Antraigues, et écrite entièrement de sa main.  ●  1797

Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay, comte d', 1753-1812.  ●  Pièces trouvées à Venise dans le porte-feuille de d'Antraigues, écrites entièrement de sa main.  ●  1797

Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay, comte d', 1753-1812.  ●  Suite des pièces de port-feuille de Dantraigues.$nNo. III,$pCoterie des fils légitimes, même serment prélable que pour la Société des amis de l'ordre  ●  1797

Arbois.  ●  Mémoire sur les trois départemens de Corcire, d'Ithaque et de la mer Égée /  ●  1797

Arles (France). Républicains.  ●  ... Les républicains d'Arles : aux administrateurs du département des Bouches-du-Rhône.  ●  1797

Aubry, François, 1747-1798.  ●  Projet de résolution présenté par F. Aubry, au nom de la Commission des inspecteurs de la salle, sur la garde du Corps législatif : séance du 20 thermidor an V.  ●  1797

Aubry, François, 1747-1798.  ●  Projet de résolution sur la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militaires /  ●  1797

Aubry, François, 1747-1798.  ●  Rapport fait au nom de la Commission des inspecteurs de la salle par F. Aubry, membre de cette Commission, sur les moyens de mettre sous la dépendance immédiate du Corps législatif, la résidence, le service, et toutes les mutations intérieures du Corps des grenadiers, et autres troupes composant la garde de la représentation nationale : séance du 18 prairial an V.  ●  1797

Aubry, François, 1747-1798.  ●  Rapport fait par F. Aubry au nom d'une commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militaires séance du 7 germinal, an 5.  ●  1797

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Motion d'ordre par Audouin pour la formation d'une commission qui soit chargée de présenter un travail sur les institutions républicaines : séance du 19 fructidor soir, an V.  ●  1797

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Opinion d'Audouin sur les destitutions militaires : séance du 30 thermidor, an V.  ●  1797

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Opinion d'Audouin, représentant du peuple, sur le projet de consacrer par une fête la mémoire du 18 fructidor séance du 4e jour complémentaire, an 5.  ●  1797

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres des cultes : séance du 27 messidor, an V.  ●  1797

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Rapport fait par Audouin séance du 13 ventôse, an 5.  ●  1797

Auxerre (France).  ●  Proclamation /  ●  1797

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, a ses collègues, sur Boissy-d'Anglas, aussi membre du Conseil.  ●  1797

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Déclaration a mes commettans /  ●  1797

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Projet d'un bulletin des factions royaliste et anarchiste /  ●  1797

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale /  ●  1797

Bailleul, J.-Ch.(Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Opinion de Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le rapport de Savari relatif aux tribunaux militaires séance du 3 germinal an V.  ●  1797

Bailleul, J.-Ch.(Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Opinion de J.Ch. Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure sur les émigrés, dits fugitifs, des Haut et Bas-Rhin prononcée dans la séance du 16 messidor.  ●  1797

Bailleul, J.-Ch.(Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Opinion et projet de résolution sur les honneurs à rendre aux défenseurs de la patrie  ●  1797

Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy, 1760-1819.  ●  Opinion de Bailly, député par le département de Seine--Marne, en faveur des fugitifs du Bas-Rhin séance du 17 messidor an V.  ●  1797

Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy, 1760-1819.  ●  Rapport fait par Bailly (de Seine--Marne) au nom d'une commission composée des représentans Savary, Cassaing Bailly, sur le placement des tribunaux civil et criminel du département de l'Arriège dans la commune de Pamiers séance du 17 nivôse an 5.  ●  1797

Ballard, Philibert, d. 1841.  ●  Discours de Ballard, député du département de la Nièvre, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers : séance du 5 fructidor, an V.  ●  1797

Bancal Des Issarts, Jean Henri, 1750-1826.  ●  Motion d'ordre faite au Conseil des cinq-cents par Jean-Henry Bancal, représentant du peuple, député au Corps législatif, du département du Puy-de-Dôme, membre du Conseil des cinq-cents séance du 7 germinal.  ●  1797

Bancal Des Issarts, Jean Henri, 1750-1826.  ●  Opinion de Jean-Henri Bancal, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, sur la question du serment de fidélité à la République et à la Constitution de l'an 3, et de haine à la royauté et à l'anarchie, par les électeurs séance du 25 ventôse, an V.  ●  1797

Bancal Des Issarts, Jean Henri, 1750-1826.  ●  Opinion sur le divorce, par Jean-Henry Bancal, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, député au Corps législatif par le département du Puy-de-Dome prononcée au Conseil des cinq-cents le 12 pluviôse an 5.  ●  1797

Bancal Des Issarts, Jean Henri, 1750-1826.  ●  Rapport fait par Bancal, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Grelier, Laloy Bancal pour examiner les élections de l'assemblée primaire du canton de Vertou, département de la Loire-Inférieure séance du 10 floréal an V.  ●  1797

Baptiste,fl. ca. 1797.  ●  Injustice de la prime combinée, ou, Réflexions sur les opinions du représentant Cambacérès, relativement aux transactions.  ●  1797

Barailon, Jean-François, 1743-1816.  ●  Projet de résolution sur la partie de la police qui tient à la médecine /  ●  1797

Barailon, Jean-François, 1743-1816.  ●  Rapport fait par J.F. Barailon, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Lemalliaud, Lamarque Barailon, sur la question de savoir si un militaire peut être appelé à des fonctions publiques, s'il peut remplir une place de professeur, ou tout autre emploi, quitter l'armée dont il fait partie, ou à laquelle il est attaché séance du 17 floréal an V.  ●  1797

Barba, Jean-Nicolas, 1769-1846.  ●  Catalogue de livres au rabais de plus de cinquante pour cent au-dessous du prix de 1790, franc de port, pour les personnes qui prendront pour cinquante livres et au-dessus  ●  1797

Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837.  ●  Discours de Barbé-Marbois sur le message du Directoire exécutif concernant les préliminaires de paix avec l'Autriche : séance du 11 floréal an 5.  ●  1797

Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837.  ●  Discours de Barbe-Marbois sur le message du Directoire exécutif du 14 germinal concernant la prise de Trieste : séance du 14 germinal, l'an 5.  ●  1797

Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837.  ●  Opinion de Barbé-Marbois sur la résolution du 7 nivôse an 5, concernant les salines de la République : séance du 8 thermidor an 5.  ●  1797

Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837.  ●  Opinion de Barbé-Marbois sur la résolution relative aux salines de la République : séance du 2 messidor, an 5.  ●  1797

Barbé-Marbois, François,marquis de, 1745-1837.  ●  Rapport fait au nom d'une commission par Barbé-Marbois, sur la résolution pour la perception d'un second cinquième du montant des contributions de l'an 5 séance du 20 ventôse.  ●  1797

Barbé-Marbois, François,marquis de, 1745-1837.  ●  Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 10 nivôse, concernant les droits d'entrée de sortie séance du 23 nivôse, an 5.  ●  1797

Barbentane, Hilarion Puget de, 1754-1828.  ●  Hilarion Puget, citoyen franc¸ois, aux re´publicains  ●  1797

Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.  ●  De la pensée du gouvernement /  ●  1797

Barère, B. (Bertrand), 1755-1841.  ●  De la pensée du gouvernement republicain /  ●  1797

Barreau, Louis.  ●  Opinion de Louis Barreau, député d'Eure-et-Loire, sur les transactions entre particuliers, antérieures au premier janvier 1791 séance du 11 messidor an V.  ●  1797

Barry.  ●  Memoire pour les Cns. Barry et Cornisset, frères, marchands de bois pour l'approvisionnement de Paris.  ●  1797

Basses-Alpes (France).  ●  Extrait des registres  ●  1797

Basses-Alpes (France). Tribunal civil.  ●  Jugement  ●  1797

Basterrèche, Jean-Pierre, 1762-1827.  ●  Notes des citoyens Basterrèche, sur les pamflet mensonger intitulé, Affaire maritime importante pour les citoyens Olivier et consorts.  ●  1797

Basterrèche, Jean-Pierre, 1762-1827.  ●  Notes rapides présentées au Conseil des anciens sur la résolution prise par le Conseil des cinq-cents le 17 ventôse dans l'affaire des citoyens Basterrèche (de Bayonne) et Olivier et consorts (du Havre).  ●  1797

Basterrèche, Jean-Pierre, 1762-1827.  ●  Observations pour les citoyens Basterrèche frères, négocians de Bayonne.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes) sur la résolution du 18 messidor, relative aux fugitifs des Haut et Bas-Rhin séance du 8 fructidor an V.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur la résolution du 18 frimaire an V, qui excepte du droit de patente les officiers de santé, peintres, sculpteurs graveurs séance du 12 nivôse, an V.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur le projet de rétablissement de la loterie séance du 23 germinal an 5.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 29 vendémiaire, relative aux ci-devant nobles ennoblis : seance du 7 frimaire an 6.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Rapport fait au nom de la commission spéciale, composee des représentans Baudin, Régnier, Marbot, Tronson-Ducoudray Ysabeau, sur la résolution du 26 ventôse, concernant la promesse de fidélité à la République par les prochaines Assemblées électorales  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Rapport fait par Baudin (des Ardennes), au nom de la commission spéciale composée des représentans Régnier, Lacuée, Picault, Laussat, sur la résolution qui autorise le Directoire à faire entrer dans le rayon constitutionnel arriver à Paris la force armée nécessaire au maintien de la République, de la constitution, de la sûreté, des personnes des propriétés : séance permanente du 18 Fructidor, an V, à l'École de Santé.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission spéciale, composée des représentans Lacuée, Rousseau Baudin, sur la résolution du 20 fructidor, relative aux services rendus à la patrie par tous ceux qui ont concouru, dans la journée du 18, à déjouer la conspiration : séance du 20 fructidor soir an V.  ●  1797

Baudin, 1748-1799.  ●  Rapport sur le renouvellement du Corps législatif  ●  1797

Baudouin, François-Jean, 1759-1838, printer.  ●  Journal des savans  ●  1797

Bauregard.  ●  Ils seront tous pendus, ou, Conspiration tramée au faubourg Saint-Antoine.  ●  1797

Becker, Joseph, 1744-1820.  ●  Opinion de Joseph Becker, député de la Moselle, sur la résolution du 19 messidor, relative aux fugitifs des départemens des Haut Bas-Rhin séance du 8 fructidor an V.  ●  1797

Beffroy de Beauvoir, Louis-Étienne, 1755-1820.  ●  Opinion de L.E. Beffroy sur le projet d'une commission spéciale chargée de faire un rapport sur les suspensions de ventes de domaines nationaux séance du 4 floréal, an V.  ●  1797

Beffroy de Beauvoir, Louis-Étienne, 1755-1820.  ●  Rapport fait, au nom d'une commission spéciale composée des représentans Thibault, Richaud et Beffroy  ●  1797

Belin, François, 1748-188.  ●  Modification de prix de plus de moitié de déduction, des livres qui se trouvent chez Belin, imprimeur-libraire, rue Jacques, no. 22, à Paris, jusqu'au 1er. thermidor prochain  ●  1797

Bellanger, C.  ●  La fin de nos maux, ou, Les premières vêpres de prairial de l'an V.  ●  1797

Bénard-Lagrave, Pierre-Antoine-Marie, 1754-1808.  ●  Opinion de Bénard Lagrave, représentant du peuple, sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes : séance du 21 germinal, an 5.  ●  1797

Bénard-Lagrave, Pierre-Antoine-Marie, 1754-1808.  ●  Projet de résolution sur un tableau de dépréciation du papier-monnaie  ●  1797

Bénard-Lagrave, Pierre-Antoine-Marie, 1754-1808.  ●  Rapport fait par Bénard-Lagrave, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Crassous, Blad, Boissier, Bernardi, Bénard-Lagrave, sur les lois des 20 fructidor an 3, 2 vendémiaire an 4, relatives aux fugitifs de Toulon : séance du 10 messidor, an V.  ●  1797

Béraud, Paul-Emilien, 1751-1836.  ●  Rapport fait par Béraud, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition de la veuve des héritiers Foucaud séance du 12 brumaire an 6.  ●  1797

Bérenger, Jean, comte, 1767-1850.  ●  Opinion de Bérenger sur le second projet de résolution présenté par la Commission des finances : séance du 9 messidor, an V.  ●  1797

Bergerot.  ●  Lettre du Directeur de la liquidation des dettes des émigrés du département de la Seine au citoyen Ministre des finances.  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Motion d'ordre et projet de résolution par Bergier sur le décret du 3 brumaire an 4 qui exclut des fonctions législatives, judiciaires administratives, diverses classes de citoyens jusqu'à la paix générale séance du 5 prairial, an V.  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Opinion de Bergier et projet de divers articles de résolution sur les obligations contractées pendant la dépréciation du papier-monnoie, dans l'intervalle du 1er janvier au 29 messidor an 4 séance du 27 germinal, an V.  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Projet de résolution contenant divers articles additionnels à celle du 23 floréal sur les loyers des maisons  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Crassous, Besson Bergier, sur le mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois séance du 15 germinal, an 5.  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Daunou, Dumolard Bergier, chargés de l'examen de deux questions relatives au droit de voter dans les assemblées primaires séance du 11 ventôse an 5.  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bezard, Louvet (de la Somme) Bergier, sur les loyers des maisons séance du 25 germinal, an V.  ●  1797

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Second discours de Bergier sur les rentes viagères constituées pendant la dépréciation du papier-monnoie séance du premier nivôse an 6.  ●  1797

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier, sur le projet relatif aux délits de la presse, ou ce qui concerne les citoyens compris dans l'article 143 de la Constitution : séance du 29 pluviôse, an V.  ●  1797

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier sur le projet d'établissement d'une inspection des contributions directes séance du 22 germinal an V.  ●  1797

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier sur le projet de Chasset relatif à la remise des peines en faveur des prévenus révélateurs de leurs complices séance du 7 ventôse, an V.  ●  1797

Bernardi, Joseph Elzéar Dominique de, 1751-1824.  ●  Opinion de Bernardi, député de Vaucluse, sur les lois des 20 fructidor an 3 2 vendémiaire an 4, relatives aux fugitifs de Toulon.  ●  1797

Bernardi, Joseph Elzéar Dominique de, 1751-1824.  ●  Rapport fait par Bernardy au nom de la Commission d'instruction publique, sur la fête de la fondation de la République séance du 13 fructidor an V.  ●  1797

Berthevin, Jules-Julien-Gabriel, 1769-.  ●  L'assemblée électorale à Cythère : intermède en un acte et en vaudevilles, représenté sur le Théâtre du Palais le 3 floréal 1797 /  ●  1797

Bertrand.  ●  Confession et adieux des comspirateurs [sic], avec leurs noms.  ●  1797

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Beyts, représentant du peuple, député au Conseil des cinq cents, au citoyen Saint-Aubin, professeur de législation à Paris.  ●  1797

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Opinion de Beits, sur la prorogation du délai au delà du premier messidor an 5 pour l'admission des effets de la dette publique en paiement partiel des biens nationaux, et sur la suspension provisoire des ventes : séance du 10 messidor, an V.  ●  1797

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Opinion de Beyts, député de la Lys, sur le tirage au sort opéré dans le Tribunal de cassation le 30 floréal an 5 : séance du 24 prairial, an V.  ●  1797

Beyts, Joseph-François,baron de, 1763-1832.  ●  Opinion de Beyts, député de la Lys, contre le projet de résolution tendant à exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques séance du 8 vendémiaire an VI.  ●  1797

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Observations de François-Siméon Bézard, sur une question de forfaiture : séance du 16 prairial an 6.  ●  1797

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Opinion de Bézard sur les postes messageries séance du 4 ventôse, an V.  ●  1797

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Rapport fait au nom de la Commission spéciale composée des représentans Berlier, Jourdan (des Bouches-du-Rhône) Bezard, sur un message du Directoire, relatif aux traitemens des directeurs de jury, accusateurs publics, commissaires du Directoire exécutif, etc.  ●  1797