Newberry French Revolution Collection

Rossée, Jean François Philibert, 1745-1832.  ●  Opinion de Rossée, sur la résolution du 26 fructidor, relative aux communes qui ont obtenu contre la République des jugemens arbitraux qui leur ont adjugé la propriété des forêts prétendues nationales, à l'exploitation desquelles il étoit sursis : séance du 16 brumaire an 7.  ●  1798

Rossée, Jean François Philibert, 1745-1832.  ●  Opinion de Rossée, sur la résolution du 26 germinal, relative aux cautions des émigrés : séance du 28 messidor an 6.  ●  1798

Rossée, Jean François Philibert, 1745-1832.  ●  Rapport fait par Rossée sur la résolution du 14 thermidor relative à l'organisation de Genève de son territoire : séance du 8 fructidor an 6.  ●  1798

Rossée, Jean François Philibert, 1745-1832.  ●  Rapport fait par Rossée, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux indemnités dues aux réfugiés corses /  ●  1798

Rossée, Jean François Philibert, 1745-1832.  ●  Rapport fait par Rossée, sur la résolution du 5 prairial, relative aux frais de voyage des citoyens qui ont été nommés au Corps législatif par les assemblées électorales : séance du 12 prairial an 6.  ●  1798

Rossée, Jean François Philibert, 1745-1832.  ●  Rapport fait par Rossée, sur la résolution du 11 prairial, relative aux événemens arrivés à Ostende lors du débarquement des Anglais : séance du 21 prairial an 6.  ●  1798

Rouen (France).  ●  Détail des cérémonies qui auront lieu au Champ de Mars : pour la fête de la souveraineté du peuple.  ●  1798

Rouen (France).  ●  L'administration municipale de la commune de Rouen : aux membres composant la députation du département de la Seine-Inférieure ; Rouen, le 26 frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [16 décembre 1798]  ●  1798

Rouhaud, François, 1754-.  ●  Rapport fait par Rouhaud, sur la résolution du 12 nivôse, qui indique les lieux où les assemblées électorales de l'an 6 devront se tenir : séance du 11 pluviôse an 6.  ●  1798

Roujoux, Louis Julien de, 1753-1829.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Roujoux, sur les résolutions relatives aux opérations des assemblées primaires communales de Cormeille de Gaillon, département de l'Eure : séance du 22 brumaire an 7.  ●  1798

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Discours prononcé par Rousseau, président du Conseil des anciens, pour l'anniversaire du 21 janvier, la prestation du serment de haine à la royauté à l'anarchie : séance du 2 pluviôse an 6.  ●  1798

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Motion faite par Rousseau : séance du 29 prairial an 6.  ●  1798

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Opinion de Rousseau contre la résolution relative à la translation des tribunaux civil et criminel du département des Hautes-Alpes de la commune d'Embrun en celle de Gap : séance du 23 floréal an 6.  ●  1798

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Opinion de Rousseau, faisant suite à son rapport sur la résolution relative aux emprunts avec privilége sur rentes : séance du 6 fructidor an 6.  ●  1798

Rousseau, Jean, 1738-1812.  ●  Rapport fait par Rousseau, sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilége sur rentes : séance du 27 messidor an 6.  ●  1798

Rouvelet, Jean-Louis-Antoine, 1766-1826.  ●  Opinion de Rouvelet sur le projet d'autoriser la commune de Toulouse à emprunter 100,000 fr. pour couvrir le déficit de ses dépenses locales de l'an 6 : séance du 11 messidor an 6.  ●  1798

Rouvelet, Jean-Louis-Antoine, 1766-1826.  ●  Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la séparation de la commune de Pinet du canton de Broquiés, département de l'Aveyron, à sa réunion à celui du Viala du Tarn, même département : séance du 21 frimaire an 7.  ●  1798

Sabatier, M.$q(Jean-Joseph).  ●  Tableau de comparaison entre les contributions et les dépenses annuelles de l'Angleterre en 1797, et les contributions et dépenses annuelles de la République française en l'an 6 : avec le développement des causes qui produisent en Angleterre la rentrée des contributions, l'aisance des contribuables et celle du trésor public, et des causes qui produisent en France un résultat absoluement contraire  ●  1798

Saint-Aubin, 1752-1820.  ●  Lettre au cn. [citoyen] Saint-Aubin : ou Questions à résoudre sur les prochaines adjudications au rabais des fournitures aux armées.  ●  1798

Saint-Aubin, 1752-1820.  ●  Saint-Aubin, sur les dilapidations, les fournitures, l'agiotage, etc., et sur les dénonciations faites à ce sujet.  ●  1798

Saint-Georges-en-Auge (France).  ●  Les administrateurs municipaux du canton de Saint-Georges a leurs concitoyens.  ●  1798

Saint-Lupicin (France).  ●  Adresse  ●  1798

Sainthorent, François-Godefroy de.  ●  Rapport fait par F. Sainthorent sur la demande des entrepreneurs des hôpitaux de Paris : séance du 12 prairial an 6.  ●  1798

Sainthorent, François-Godefroy de.  ●  Rapport fait par F. Sainthorent, sur la répartition entre les départemens de la contribution personnelle, mobilière somptuaire de l'an 7 : séance du 17 brumaire an 7  ●  1798

Sainthorent, François-Godefroy de.  ●  Second projet de résolution sur la répartition dans les départemens, de la contribution personnelle, mobilière, somptuaire et des salaires publics, faisant suite au rapport présenté le 17 brumaire an 7, par F. Sainthorent, au nom de la Commission des contributions directes  ●  1798

Salligny, Nicolas-Louis, 1736-.  ●  Opinion de Saligny sur la résolution du 8 pluviose an 6, relative aux fermages des domaines nationaux : séance du 22 pluviôse an 6.  ●  1798

Salligny, Nicolas-Louis, 1736-.  ●  Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6.  ●  1798

Salligny, Nicolas-Louis, 1736-.  ●  Opinion de Saligny, sur la résolution du 24 prairial, relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 27 thermidor an 6.  ●  1798

Salligny, Nicolas-Louis, 1736-.  ●  Opinion de Salligny, député par le département de la Marne, sur la résolution du 22 ventôse an 6, relative aux fermages des domaines nationaux : séance du 6 messidor an 6.  ●  1798

Saône-et-Loire (France).  ●  L'administration centrale du département de Saone-et-Loire : a la députation de Saone-et-Loire ; Macon, le 12 frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [2 décembre 1798]  ●  1798

Saône-et-Loire (France). Administration centrale.  ●  Aux vrais republicains  ●  1798

Saone-et-Loire (France). Administration centrale.  ●  L'administration centrale du departement de Saone et Loire, a ses concitoyens : Macon, le 12 ventose, l'an 6 de la Republique française  ●  1798

Satur, M.-Joseph.  ●  Le cri de la constitution, contre l'immoralité des patriotes et la conspiration des flatteurs.  ●  1798

Saucourt.  ●  Les commissaires de la comptabilité nationale au Conseil des cinq-cents, sur les domaines engagés.  ●  1798

Saucourt.  ●  Les commissaires de la comptabilité nationale au Conseil des cinq-cents, sur les domaines engagés.  ●  1798

Saunier, Pierre Maurice, 1750-.  ●  Arrivée a Paris du grand Polichinel, son entretien avec son compère sur les causes de nos malheurs : Ah! qu'il est vrai, ce citoyen Polichinel, comme il peint le voleur, l'assassin Schérer : il faut voir le tableau de nos défaites dans l'Italie, par la conduite de cet infâme ministre, qui, après l'avoir vendu aux autrichiens, l'a lui-même livrée à nos ennemis, et fait égorger nos soldats sous ses yeux : oh! il est bien de mauvaise humeur contre les dilapidateurs : comme il témoigne son indignation de ce que les triumvirs, ne sont pas encore en jugement : il faut entendre ses réflexions, elles en valent bien d'autres.  ●  1798

Savary, Jean-Julien, 1753-1839.  ●  Observations faites par Savary, député de Maine-et-Loire, sur le rapport relatif aux opérations de l'assemblée électorale du département de Liamone : séance du 29 floréal an 5.  ●  1798

Savary, Jean-Julien, 1753-1839.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Savary, sur un référé du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5 : séance du 17 vendémiaire an 7.  ●  1798

Savary, Jean-Julien, 1753-1839.  ●  Rapport fait par Savary, sur les attributions des conseils de guerre : séance du 4 thermidor an 6.  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations centrales de departement, aux admininstrations municipales de canton  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations centrales des departemens  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations centrales et municipales près les departemens de l'ouest, aux commissaires du Directoire executif près d'elles, aux generaux divisionnaires commandant dans ces departemens, et aux chefs de division, chefs d'escadron et capitaines de la Gendarmerie dans les memes departemens  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations centrales et municipales, et aux commissaires du Directoire executif près d'elles, aux generaux de division commandant les divisions territoriales, et aux chefs de division et d'escadron et capitaines commandant la Gendarmerie nationale  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations municipales  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations municipales de canton  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux administrations municipales et aux commissaires du Directoire executif près les cantons  ●  1798

Scherer, Barthelemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Le ministre de la guerre, aux commissaires ordonnateurs et commissaires des guerres des armees et des divisions, aux conseils d'administration des demi-brigades d'infanterie, aux payeurs des troupes de la Republique, aux administrations centrales des departemens, aux administrations municipales  ●  1798

Schérer, Barthélemy Louis Joseph, 1747-1804.  ●  Rapport au Directoire exécutif par le ministre de la Guerre, du 30 fructidor, an 6.  ●  1798

Sédillez, Mathurin Louis, 1745-1820.  ●  Discours prononcé par Sedillez sur le départ des conscrits du département de Seine-et-Marne : séance du 18 frimaire an 7.  ●  1798

Sédillez, Mathurin Louis, 1745-1820.  ●  Opinion de M.L.E. Sédillez (de Nemours), département de Seine--Marne, sur les enfans naturels : séance du 12 thermidor an 6.  ●  1798

Sédillez, Mathurin Louis, 1745-1820.  ●  Opinion de M.L.E. Sédillez, député de Seine et Marne, sur la résolution du 16 germinal, relative au nouveau régime hypothécaire : séance du 23 prairial an 6.  ●  1798

Sédillez, Mathurin Louis, 1745-1820.  ●  Opinion de Sédillez, sur les rentiers : séance du 22 vendémiaire an 7.  ●  1798

Sédillez, Mathurin Louis, 1745-1820.  ●  Opinion du citoyen Sedillez, (du Seine et Marne,) sur cette question, Est-il utile que l'entretien des routes soit confié à celui qui sera chargé de la perception de la taxe? : séance du 14 brumaire.  ●  1798

Seine (France).  ●  Les administrateurs du département de la Seine : au président du Conseil des anciens.  ●  1798

Seine (France). Administration centrale.  ●  Arrêté du departement de la Seine, relatif à l'exécution de l'article VIII de la loi du 23 fructidor an VI, sur l'observation de l'annuaire républicain : du 12 vendémiaire an VII de la République française, une et indivisible  ●  1798

Seine (France). Administration centrale.  ●  Arrêté du departement de la Seine, relatif à l'exécution de l'article VIII de la loi du 23 fructidor an VI, sur l'observation de l'annuaire républicain : du 12 vendémiaire an VII de la République française, une et indivisible  ●  1798

Seine (France). Tribunal civil.  ●  Observations au Conseil des anciens /  ●  1798

Seine-et-Marne (France).  ●  Les administrateurs du département de Seine-et-Marne : au Conseil des cinq-cents ; Melun, ce 19 frimaire, an 7 de la République française, une indivisible [9 décembre 1798]  ●  1798

Sfer, Abdallah.  ●  Précis exact et historique : du tumulte populaire occasioné par l'ambassade française à Vienne en y arborant un drapeau tricolor le 13. avril 1798 /  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Motion d'ordre de Sherlock, (député de Vaucluse), sur l'arrêté du Conseil, en date du 7 frimaire, qui charge une commission spéciale d'examiner les élections des juges en général : séance du 11 frimaire an 7.  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Motion d'ordre de Sherlock, député de Vaucluse, sur la disposition des fêtes nationales : séance du 11 thermidor an 6.  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Opinion de Sherlock (député de Vaucluse), sur le mode de remplacement aux places vacantes dans le Tribunal de cassation : séance du 17 messidor an 6.  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Opinion de Sherlock, député de Vaucluse, sur le projet de résolution relatif au calendrier républicain : séance du 12 thermidor an 6.  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Opinion de Sherlock, député de Vaucluse, sur le projet relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de departemens sur pièces fausses ou faux témoignages : séance du 24 brumaire.  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Rapport de Sherlock, (député de Vaucluse), au nom d'une commission spéciale, sur les pétitions des adjudans de brigade adjudans en second de la garde nationale sédentaire du canton de Paris : séance du 28 frimaire an 7.  ●  1798

Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801.  ●  Seconde opinion de Sherlock, (député de Vaucluse), sur le projet de résolution relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels : séance du 13 frimaire an 7.  ●  1798

Siauve, Étienne-Marie, d. 1812.  ●  Étienne-Marie Siauve, au Corps législatif de la République française.  ●  1798

Simon, Jacques-Germain, 1753-1839.  ●  Discours prononce par Simon : séance du 19 frimaire an 7.  ●  1798

Simon, Jacques-Germain, 1753-1839.  ●  Opinion de Jacques-Germain Simon, député du département de Seine--Marne, sur l'impôt proposé sur le sel : séance du 11 fructidor an 6.  ●  1798

Sobry, Jean François, 1743-1820.  ●  Discours sur la bonne volonté.  ●  1798

Société d'agriculture du département de la Seine.  ●  Instruction sur le moyen de préserver le froment de la carie /  ●  1798

Société de santé de Nancy.  ●  Séance relative `a la rentrée des cours publics et gratuits  ●  1798

Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813.  ●  Discours fait par Sonthonax sur la Fête de la souveraineté : séance du 29 ventôse an 6.  ●  1798

Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813.  ●  Rapport fait par Sonthonax sur la propriété des halles publiques : séance du 25 fructidor an 6.  ●  1798

Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813.  ●  Rapport fait par Sonthonax, sur l'élection des juges du département des Bouches-du-Rhône faite en l'an 4 : séance du 7 frimaire an 7.  ●  1798

Souhait, Julien-Joseph, 1759-1842.  ●  Projet de résolution /  ●  1798

Souilhé, Jean, b. 1763.  ●  Opinion de Souilhé sur le projet relatif aux dégrévemens pour les années 5 6 : séance du 24 fructidor an 6.  ●  1798

Souilhé, Jean, b. 1763.  ●  Opinion de Souilhé, député du Lot, sur le projet de la commission spéciale chargée de faire un rapport sur les testamens militaires : séance du premier messidor an 6.  ●  1798

Souilhé, Jean, b. 1763.  ●  Opinion de Souilhé, sur le projet de la Commission des finances, relatif aux dépenses recettes départementales municipales : séance du 27 thermidor an 6.  ●  1798

Souilhé, Jean, b. 1763.  ●  Opinion de Souilhé, sur le projet de résolution présenté par la Commission des finances sur les domaines engagés : séance du 7 messidor an 6.  ●  1798

Souilhé, Jean, b. 1763.  ●  Opinion de Souilhé, sur le projet présenté par la Commission des finances, relatif au mode de remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre : séance du 26 frimaire an 7.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1905.  ●  Opinion de Tarteiron, sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilége sur les rentes : séance du 4 fructidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1908.  ●  Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés les Gros-Bancs, dans la commune de Marais-Vernier : séance du 24 fructidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1927.  ●  Teste, administrateur provisoire du département du Gard.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1931.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Texier-Olivier, député d'Indre-et-Loire, sur la manière dont il doit être procédé quand les juges qui ont été partagés d'opinion, ne sont plus en fonctions : séance du 22 thermidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1932.  ●  Rapport fait par C. Tharreau sur une résolution du 12 vendémiaire, relative à un arrêté du représentant du peuple Forestier : séance du 27 vendémiaire an 7.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1935.  ●  Rapport fait par Thelu sur la demande du ministre de la police générale, des fonds nécessaires au service de son département, pour l'an 7 : séance du 6 fructidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1936.  ●  Opinion de Thenard-Dumousseau, sur le projet de résolution présenté à la séance du 26 floréal dernier, relatif à la durée des fonctions des juges-de-paix nommés par les assemblées primaires de l'an 5, et de ceux nommés par le Directoire exécutif, en vertu de la loi du 19 fructidor de la même année : séance du 8 prairial an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1937.  ●  Opinion de Thenard, sur le projet de résolution présenté par Ludot à la séance du 15 pluviôse an 6, relativement aux jugemens illégalement prononcés en dernier ressort : séance du 24 messidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1983.  ●  Opinion de Thiebault, prononcée à la séance du 29 thermidor an 6, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 17 du même mois, relative aux secours à accorder aux veuves enfans des militaires employés composant les armées de terre de mer.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1987.  ●  Discours prononcé par Thiesse, sur la révision des jugemens par jurés : séance du 6 nivôse an 7.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1988.  ●  Opinion de Thiessé, député du département de la Seine-Inférieure, sur le projet de résolution proposé, au nom de la Commission des finances, par suite du message du Directoire exécutif, en date du 3 pluviôse de l'an 6, par le citoyen Crassous (de l'Hérault), dans la séance du premier prairial an 6 : séance du 4 prairial an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1989.  ●  Opinion de Thiessé, député de la Seine-Inférieure, sur le second projet présenté par la Commission des institutions républicaines, le 19 messidor an 6 : séance du 29 messidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1992.  ●  Rapport fait par Thiessé, (de la Seine-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, chargée de compléter les dispositions de la loi du 10 vendémiaire an 4 sur la responsabilité des communes, de présenter des moyens propres à préserver les citoyens des poursuites dirigées contre eux en haine de la République : séance du 26 vendémiaire an 7.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-2012.  ●  Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant autoriser la concession d'un terrein national pour y construire, à la décharge de la République, aux frais du concessionnaire, quatre moulins à eau, nécessaires à la subsistance des habitans de la commune de Châlons, département de la Marne : séance du 18 frimaire an 7.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-2094.  ●  Abrégé des principaux événemens de la vie de Jésus-Christ, ou, Pot-pouri sacré : a l'usage des fidels croyans, amateurs du Nouveau Testament /  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-2106.  ●  Fête de la Reconnaissance.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-2128.  ●  Opinion de Charles Vacher, sur une résolution du 23 floréal an 6, relative à la construction d'un bâtiment pour la tenue des séances de l'administration centrale du département du Cantal : séance du 11 prairial an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-2168.  ●  Opinion de Troisœufs, député de l'Escaut, sur le projet présenté par la Commission des finances, le 16 messidor, relatif au mode d'imposition de paiement comptabilité des charges départementales, municipales communales : séance du 27 thermidor an 6.  ●  1798

Tallien, Jean-Lambert, 1767-2207.  ●  Discours prononcé par Trumeau, en annonçant le départ des conscrits du département de l'Indre : séance du premier nivôse an 7.  ●  1798