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Newberry French Revolution Collection

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  1. 22101.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 12 novembre 1792, l'an 1er. de la République française, qui excepte de la vente des effets mobiliers appartenant aux commanderies, prieurés, de l'Ordre de Malte, les meubles personnels des ci-devant commandeurs, baillis, prieurs ou autres bénéficiers  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/NyC2Jb9YjrH28nYk
  2. 22102.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 12 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : fonds mis à la disposition du ministre des contributions, pour être répartis en secours entre différens départemens  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/vU3jHFZmN1IXcC_M
  3. 22103.
    France. Convention nationale.  ●  Decret de la Convention nationale, du 12 octobre 1792, l'an premier de la Republique française, portant que la ville de Lille a bien merite de la patrie  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/ja7o4RAIYcVYB9jJ
  4. 22104.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 13 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, qui invite, au nom de la patrie, les volontaires nationaux, à ne pas abandonner leurs drapeaux, et détermine les formalités sur lesquelles ils pourront obtenir des congés  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/BcyXYlkXYAy-o8K5
  5. 22105.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 14 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui oblige les notaires de faire coter parapher les répertoires des actes passés par eux ou leurs prédécesseurs, à compter du 1er. janvier 1753  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/2Q0gLqmXbUToceng
  6. 22106.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 14 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : vente des diamans autres objets déposés à la Caisse de l'extraordinaire  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/EgaKM01KO2oOr3Of
  7. 22107.
    France. Convention nationale.  ●  Decret de la Convention nationale, du 14 novembre 1792, l'an premier de la Republique française, impression du journal des operations militaires de la campagne  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/JX2Y8NTdmN-cUrmE
  8. 22108.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 14 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise : réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République françoise  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/VLHhWtA62oU3qYMX
  9. 22109.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 15 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : brisement envoi à la Monnoie du grand sceau d'argent, dit de l'Ordre de S. Louis  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/0iWQVcUg-gTCUh-F
  10. 22110.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 16 novembre 1792, l'an 1er de la République française, qui exempte de la formalité de la corde et du plomb les poisssons salés, ainsi que leurs issues, provenant de pêche nationale  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/pFDqi1uMaWjsf9Oz
  11. 22111.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 17 novembre 1792, l'an premier de la République française, relatif aux demandes formées par les municipalités et les corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des bâtimens, maisons ou domaines nationaux ou autres  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/g2XsdOSI8uM3h5NG
  12. 22112.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 17 novembre 1792, l'an premier de la République françoise, relatif aux demandes formées par un grand nombre de municipalités, à l'effet d'obtenir des payemens avances sur le seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des biens nationaux  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/rRk7aJTuUdL9FFTO
  13. 22113.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 18 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise : circulation des grains par le canal des deux mers  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/6a0wzIgEl1F_Erdc
  14. 22114.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 20 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, qui autorise les directoires de département à liquider les créances qui n'excéderont pas 800 livres  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/7YSg_gnpnZ1Nt-Sz
  15. 22115.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 21 décembre 1792, l'an 1er. de la République française, relatif aux comptes des receveurs généraux et particuliers des finances  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/UnT_P1oFP6jPr5FM
  16. 22116.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 22 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, relatif à la vente des grains ou farines  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/RV1jHdfoCLIsGHTw
  17. 22117.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : formule d'exécution des loix  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Dl8KrClJNLVmXbXW
  18. 22118.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 22 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise : supplément de paye accordé aux officiers, sous-officiers tambours des volontaires nationaux, pendant leur séjour à Paris  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/yFIEuS_vwL5ppYkb
  19. 22119.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 22 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise, qui fixe le mode d'exécution de la loi du 19 septembre dernier, concernant la disposition des biens dont jouissoit le ci-devant Ordre de Malte  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/9e7uXatA5Y9b9wHo
  20. 22120.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, qui charge le ministre de la justice de se faire délivrer l'état de toutes les maisons, quelles qu'elles soient, où il y a des détenus pour démence, fureur ou toute autre cause  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/XRpgZjBZU6IDFdtY
  21. 22121.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 24 octobre 1792, l'an premier de la République françoise : répartition des prisonniers de guerre, qui ont été mis en dépôt à Langres  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/sESJYE16s0PfJ63S
  22. 22122.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er. de la République français, qui supprime la place de directeur de l'Académie de France de peinture, sculpture architecture, établie à Rome, suspend dans toutes les académies de France tous remplacemens toutes nominations  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/ZTTY-nwdakORzT0X
  23. 22123.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 26 novembre 1792, l'an 1er. de la République française, qui ordonne la proclamation l'exécution des articles du décret sur les émigrés, relatifs aux émigrés rentrés dans le territoire de la République, à ceux qui sont détenus dans les villes frontières, ou dans l'intérieur de la France  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/jw7voOF3WVf82Jkl
  24. 22124.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 26 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise : somme de six cent mille livres mis à la disposition du ministre de l'intérieur, pour les réparations des routes des départemens frontières  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/mWhmmywn8NM1DFFk
  25. 22125.
    France. Convention nationale.  ●  Decret de la Convention nationale, du 27 octobre 1792, l'an Ier. de la Republique française, portant qu'il y a lieu A accusation contre Toulongeon  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/KJm1QXg9qMDgVkuR
  26. 22126.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 28 septembre 1792, l'an 1er. de la République française : déclarations relatives aux matières d'or d'argent aux bijoux rétirés des maisons dites royales, des églises, autres lieux publics ou particuliers  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/j1YAReN7M-DRD6aE
  27. 22127.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 30 décembre 1792, l'an premier de la République française, relatif aux procédures concernant les délits commis relativement aux droits ci-devant féodaux et censuels  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/tJebHFW1Bua86V8f
  28. 22128.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 30 novembre 1792, l'an 1er. de la République française, qui déclare nul de nul effet, un acte portant taxe des grains, denrées autres objets, ordonne l'arrestation la punition des chefs d'attroupemens dans le département d'Eure Loire  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/hZWxUADJGqjP6xuH
  29. 22129.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 30 novembre 1792, l'an 1er. de la République française, qui met à la disposition du ministre de l'intérieur deux millions deux cents mille livres pour payement de grains  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Zm-NWRfKGbWpnrzt
  30. 22130.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 31 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise, qui ordonne le rapport de la loi du 19 août dernier, relative au payement des troupes pendant l'année 1792  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/aj3hp3hgKsy08P73
  31. 22131.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 31 octobre, l'an 1er. de la République françoise : formation d'une compagnie de volontaires canonniers à cheval  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/wpE1hTL3wCYizGMl
  32. 22132.
    France. Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du premier février 1793, l'an second de la République française, qui déclare au nom de la nationale française, que la République est en guerre avec le roi d'Angleterre le stathouder des Provinces-unies  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/9b64kCAwJAygSsWN
  33. 22133.
    France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale des 27 et 29 novembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : réunion de la Savoie à la République françoise  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/xxc8YlALsEZOhdRR
  34. 22134.
    France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 21 septembre 1792, l'an 1er. de la République françoise  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/1BVkvlNXddV0LMZz
  35. 22135.
    France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792, l'an 1er de la République françoise : 1o. date des actes publics : 2o. changement du sceau des archives de la République françoise, tous les corps administratifs : 3o. suppression des rentes apanagères : 4. incompatibilité des fonctions de représentant de la nation, de toute autre fonction publique  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/9L8h4Re062WM-O84
  36. 22136.
    France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792, l'an 1er de la République françoise : 1o. date des actes publics : 2o. changement du sceau des archives de la République françoise, tous les corps administratifs : 3o. suppression des rentes apanagères : 4. incompatibilité des fonctions de représentant de la nation, de toute autre fonction publique  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/ySRt1tEqA9RF6IPw
  37. 22137.
    France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792, l'an 1er de la République françoise : 1o. date des actes publics : 2o. changement du sceau des archives de la République françoise, tous les corps administratifs : 3o. suppression des rentes apanagères : 4. incompatibilité des fonctions de représentant de la nation, de toute autre fonction publique  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/jJbW0nZdMgNkHqjh
  38. 22138.
    France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : nomination des directeurs contrôleurs des postes  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/dPaZTOZUxeYNvHM9
  39. 22139.
    France. Convention nationale.  ●  Decrets de la Convention nationale, relatifs aux grains  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/ox7JfO8yN9eJyw_L
  40. 22140.
    France. Convention nationale.  ●  Détail de la prise de Mons de celle de Tournay par l'Armée française : suivi du décret de la Convention nationale sur la rentrée des billets de toutes les caisses patriotiques, utile aux négocians.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/EVq1rf8SGzXyjt1R
  41. 22141.
    France. Convention nationale.  ●  Extrait du proc`es-verbal  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Bs0NqHtocWiTvDG7
  42. 22142.
    France. Convention nationale.  ●  Extrait du procès-verbal /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/ZcP5xu4_w9t1Y7sP
  43. 22143.
    France. Convention nationale.  ●  Extrait du procès-verbal /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/pejKKZtTEvW_HxqF
  44. 22144.
    France. Convention nationale.  ●  La Convention nationale aux Armées de la République francaise [sic] : imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux armées.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/5Oimi5iB_-Nh7pVk
  45. 22145.
    France. Convention nationale.  ●  La Convention nationale aux Armées françaises : 19 octobre 1792, l'an premier de la République  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/sQ3cKtaoRzKB0LbE
  46. 22146.
    France. Convention nationale.  ●  La religion a la Convention nationale.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/J5QBZkiuFWrNNavL
  47. 22147.
    France. Convention nationale.  ●  Le dernier cri du peuple a ses representans : la mort du tyran, ou C'en est fait de nous!  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/MgB5CAODEH3G5oP3
  48. 22148.
    France. Convention nationale.  ●  Le pas de charge au lieu de la retraite.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Cigz63j8lWFIxzMH
  49. 22149.
    France. Convention nationale.  ●  Le voeu de la raison, sur les loix pénales portées contre les pr^etres : a la Convention nationale et a la nation françoise.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/mDACaQxAwM1MvdeV
  50. 22150.
    France. Convention nationale.  ●  Liste des citoyens députés a la Convention nationale.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/KN7QQ5WOFtHkk5Ug
  51. 22151.
    France. Convention nationale.  ●  Liste des citoyens indiqués pour le Ministre de la guerre par la voie du scrutin par les députés à la Convention nationale  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/6XBzj2dB0sFcTwSg
  52. 22152.
    France. Convention nationale.  ●  Liste des membres composant le Comité des décrets  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/dEFvf8P9bdfnUtB-
  53. 22153.
    France. Convention nationale.  ●  Liste des membres qui composent la Commission chargée de surveiller le Tribunal criminel extraordinaire  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Tp9MEUU0wZ9upyg2
  54. 22154.
    France. Convention nationale.  ●  Pétition a la Convention nationale /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/XRqgaghqsxQCv7iL
  55. 22155.
    France. Convention nationale.  ●  Pétition a la Convention nationale /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/UYMY4HBZugzWHiOr
  56. 22156.
    France. Convention nationale.  ●  Pétition a la Convention nationale : a l'occasion de la loi sur les substitutions.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/R7kHGdn9g_d8e0Hl
  57. 22157.
    France. Convention nationale.  ●  Pétition de tous les chiens de Paris : a la Convention nationale ; relativement aux subsistances.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/lRwCUZhhfDzs01bv
  58. 22158.
    France. Convention nationale.  ●  Pétition sur l'état actuel de la république de Genève : remise a la Convention nationale, le 18 novembre 1792, l'an premier de la République /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/uD-ERirXp_vngypZ
  59. 22159.
    France. Convention nationale.  ●  Proc`es-verbal  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/bxI8qASxrcQRCEpM
  60. 22160.
    France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/B20v9czTwKxpfhAK
  61. 22161.
    France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/qn9uVvLQLvBQpo9N
  62. 22162.
    France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/2NpPtc05VuMUZwJ6
  63. 22163.
    France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/XLGAEw32AkjKEHDt
  64. 22164.
    France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal de la Convention nationale : séance du mardi 11 décembre 1792, l'an premier de la République française  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/TCNUK3ahp_OLyeSB
  65. 22165.
    France. Convention nationale.  ●  Projet d'adresse a la Convention nationale : présenté à l'assemblée primaire du canton d****.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/1DmtVFn7eaV1wKfx
  66. 22166.
    France. Convention nationale.  ●  Projet de décret sur la nomination de fonctionnaires publics : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/_TUiJ4YgHSh0gI0S
  67. 22167.
    France. Convention nationale.  ●  Projet de pouvoirs : à donner aux députés à la Convention nationale ; proposé aux assemblées primaires.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/47AmspiknupfWq8y
  68. 22168.
    France. Convention nationale.  ●  Reproches des enfans ci-devant royaux : a leurs père et mère, sur l'abolition de la royauté en France ; décretée par la représentation du peuple souverain à la Convention nationale, et proclamé par la Commune de Paris.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/fiA5FHly7FcVna_c
  69. 22169.
    France. Convention nationale.  ●  Table alphabétique des décrets : rendus depuis le 6 mai 1789 jusqu'au 30 septembre 1791 ; Nota. Cette table est le résultat du relevé qu'on a fait des décrets insérés dans les procès-verbaux de l'Assemblée constituante ; imprimée par ordre de la Convention nationale ; première partie.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Az1c6BEQjxKIC42B
  70. 22170.
    France. Convention nationale.  ●  Vous foutez-vous de nous : adresse des braves sans-culottes, a la Convention nationale.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Mty3hKcUx8mwVr7g
  71. 22171.
    France. Convention nationale. Comité d'agriculture etdes arts.  ●  Mémoire sur la fixation du maximum du prix des grains dans toute la France : remis au Comité d'agriculture de la Convention nationale, l'an premier de la République [1792]  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/S5qgmhOrNuz8Jtkr
  72. 22172.
    France. Convention nationale. Comité d'aliénation.  ●  ... Biens des émigrés : suite du projet de décret /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/SNMnJwf3R4Dz3o8W
  73. 22173.
    France. Convention nationale. Comité d'aliénation.  ●  ... Projet de décret /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/X7Qjf9uI8po2nonK
  74. 22174.
    France. Convention nationale. Comité d'aliénation.  ●  ... Projet de décret concernant l'administration des biens provenus des émigrés : présenté à la Convention nationale /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Tgy08fJ4zPSQ4fsB
  75. 22175.
    France. Convention nationale. Comité d'instruction publique.  ●  Convention nationale : Comité d'instruction publique ; [Liste des membres]  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/kPJ7JouYfe-6EoXD
  76. 22176.
    France. Convention nationale. Comité d'instruction publique.  ●  Les représentans du peuple composant le Comité d'instruction publique : a tous les citoyens français, et particulièrement aux corps constitués, aux bataillons et aux sociétés populaires  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/uwPmfAknbHxmVhNo
  77. 22177.
    France. Convention nationale. Comité d'instruction publique.  ●  Projet de décret sur les écoles primaires : présenté au nom du Comité d'instruction publique : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/R0yfNM-3phFF6xJD
  78. 22178.
    France. Convention nationale. Comité de constitution.  ●  Convention nationale : Comité de constitution ; [Liste des membres]  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/vVjXLhFMBvpoOcm7
  79. 22179.
    France. Convention nationale. Comité de législation civile.  ●  Convention nationale : Comité de législation civile ; [Liste des membres]  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Q7XNI4IF-bgdyLJD
  80. 22180.
    France. Convention nationale. Comité de législation.  ●  ... Projet de décret sur la nomination de plusieurs fonctionnaires publics  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/hoxVawpD4flgX5te
  81. 22181.
    France. Convention nationale. Comité de pétitions.  ●  ... Liste des membres de l'Assemblée législative, réélus a la Convention nationale : qui restent provisoirement attachés à ce comité  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Vj_adrH4dwgnT1cB
  82. 22182.
    France. Convention nationale. Comité de salut public.  ●  ... Plan de travail, de surveillance, et de correspondance  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/qz8iwrnsMnfC5Uz1
  83. 22183.
    France. Convention nationale. Comité de salut public.  ●  Idées a répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers : imprimé et envoyé dans les départemens par ordre du Comité de salut public.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/KjJpLZpa_oFqe9z-
  84. 22184.
    France. Convention nationale. Comité de salut public.  ●  Le Comité de salut public aux communes  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/eupmrKwgnjVzTwIP
  85. 22185.
    France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  ... Compte définitif /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/CXD9mB9YBd8xFvb2
  86. 22186.
    France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  ... Compte, qui rend à la Convention nationale  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/JLhXQtxlmFg4sBNq
  87. 22187.
    France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  ... Explication /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/aBKOSLeAtbFDRjfH
  88. 22188.
    France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  État des dépots d'argenterie, or et argent monnoyés : remis au Comité de surveillance et de sûreté générale de l'Assemblée nationale législative, et de la Convention nationale, depuis le 10 août dernier jusqu'aujourd'hui 6 octobre.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Ro_L0ZsEVwXMUfle
  89. 22189.
    France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  Le Comité de sureté générale et de surveillance de la Convention nationale, aux sociétés populaires.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/OcXfyZwlSe3RbJi2
  90. 22190.
    France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  Tableau de la formation des douze Comités révolutionnaires de Paris : contenant les noms des sections qui doivent composer chacun des comités, et la liste des citoyens proposés pour en ^etre membres  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/FlYib-eG5nqEBZtT
  91. 22191.
    France. Convention nationale. Comité des assignats etmonnoies.  ●  Observations rapides sur l'organisation des monnoies : présenté [sic] à la Convention nationale, le 4 pluviose /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/vbWm-dVydmgNPxOh
  92. 22192.
    France. Convention nationale. Comité des finances.  ●  ... Projet de décret présenté a la Convention nationale /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/HnDdvPAzpPJsge76
  93. 22193.
    France. Convention nationale. Comité des finances.  ●  ... Projet de décret sur les moyens propres à diminuer la masse des assignats en circulation /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/72TeTZGLCZSqsW6o
  94. 22194.
    France. Convention nationale. Comité des finances.  ●  ... Projets de décrets /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/E0nK0idfcjNmb6iL
  95. 22195.
    France. Convention nationale. Comité des finances.  ●  ... Supplément au rapport général /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/PnkIIzz2q8CYIsYL
  96. 22196.
    France. Convention nationale. Comité des inspecteurs de la salle.  ●  ... Comité des inspecteurs de la salle.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/VnUr8UGeJG8oNgvE
  97. 22197.
    France. Convention nationale. Comité des secours publics.  ●  ... État des membres composant le Comité des secours publics de la Convention nationale : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/bxkDUrFad9WjT2M9
  98. 22198.
    France. Convention nationale. Commission des douanes.  ●  ... Mémoires /  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/Yjx_KkkzwpdP939n
  99. 22199.
    France. Convention nationale. Commission des finances.  ●  Observations sur le projet d'anéantir une grande partie de la dette consolidée : d'une manière avantageuse aux rentiers, et sans qu'il en coûte rien à la République ; soumis à la délibération de la Commission des finances.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/6Zbf7KLfmn4zZIaM
  100. 22200.
    France. Convention nationale. Commission des poids et mesures.  ●  La Commission des poids et mesures républicaines, aux artistes constructeurs des mesures de capacité.  ●  1792
    Permalink: https://artfl-permalink.uchicago.edu/frc/IwWJwVlx8ZnuY93e