Newberry French Revolution Collection

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, des 28 31 août 1793, l'an second de la République françoise, une indivisible, relatifs aux poudres salpêtres  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, des 31 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République, concernant la suppression de la Caisse de l'extraordinaire, sa transmission à la Trésorerie nationale  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, des 31 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République, concernant la suppression de la Caisse de l'extraordinaire, sa transmission à la Trésorerie nationale  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, des premier et 2 octobre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible, sur le mode d'exécution de la loi qui met les citoyens de 18 à 25 ans en état de réquisition  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Decrets de la Convention nationale, du 5 septembre 1793, l'an 2d. de la Republique française, une indivisible, relatifs A la formation d'une armee revolutionnaire  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 5e. jour du 2e. mois de l'an 2e. de la République française, une indivisible, concernant le renchérissement du prix des plombs apposés dans les bureaux des douanes, l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton étoffes de soie  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 7 avril 1793, l'an second de la République françoise, relatifs à la formation composition d'un Comité de salut public  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui abolit la faculté de disposer de ses biens, soit à cause de mort, soit entre vifs, soit par donation contractuelle en ligne directe  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 10 avril 1793, l'an second de la République françoise, relatifs aux passeports laissez-passer  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Decrets de la Convention nationale, du 10 mars 1793, l'an second de la République francoise, relatifs a la formation d'un tribunal criminel extraordinaire  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 22 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatifs a l'emprunt forcé d'un milliar  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 25 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatifs aux prisonniers de guerre  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 27 février 1793, l'an second de la République françoise, qui accordent des sommes à titre d'avance, aux municipalités de Paris de Marseilles, pour les subsistances  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 28 mars 1793, l'an second de la République française, contre les émigrés  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 29 mars 1793, l'an second de la République françoise, relatifs aux écrits tendant, 1o. à provoquer le meurtre la violation des propriétés, 2o. la dissolution de la représentation nationale le rétablissement de la royauté, ou tout autre pouvoir attentatoire à la souveraineté du peuple  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, du 29e. jour de frimaire, an second de la République française, une indivisible, sur l'organisation de l'instruction publique  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, qui ordonnent l'arrestation des personnes suspectes : des 12 août et 17 septembre 1793, l'an second de la République française une et indivisible  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, relatifs a l'ordre judiciaire : des 19 août et 20 septembre 1793, l'an deuxième de la République française, une et indivisible  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, relatifs à la résiliation des baux des domaines nationaux  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, relatifs aux douanes : des 3 avril et 19 mai 1793, l'an II de la République française, une et indivisible  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets de la Convention nationale, rendus depuis l'insurrection du 31 mai, envoyés aux districts aux munipalités, chef-lieux de canton, en vertu du décret suivant, du 2 juillet 1793, l'an 2e. de la République  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets relatifs aux prises et à l'armement en course  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets relatifs aux prises et à l'armement en course  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Décrets relatifs aux prises et à l'armement en course  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Decrets relatifs aux prises et à l'armement en course  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Dekret des National-Konvents vom 29sten März 1793, im 2ten Jahr der fränkischen Republik, welches jedem Hauseigenthümer oder Hauptmiethmanne befiehlt, aussen an sein Haus die Namen, Vornamen, Beynamen, das Alter und die Handthierung aller in ihren Häusern wohnenden Personen anschlagen zu lassen.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Détail de la fête de l'unité et de l'indivisibilité de la République : qui a eu lieu le 10 août [1793?], décrétée par la Convention nationale ; avec les inscriptions tracées sur les pierres de la Bastille et sur les monumens destinés pour cette cérémonie.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Etrangers : décret qui ordonne l'arrestation jusqu'à la paix des etrangers nés sujets des gouvernemens en guerre avec la France : 26 [i.e. 25] vendemiaire an 2 = 16 octobre 1793  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Exposé de la conduite des administrateurs du département de la Somme : a la Convention nationale.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Interrogatoire du citoyen Bourbon-Conty : l'an II.e de la République française [1793]  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  La Convention nationale au peuple françois : imprimé par ordre de la Convention nationale ; et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires et aux Armées ; suivi de l'extrait du décret, qui présente les avantages qu'auront ceux qui s'enr^oleront pour le service de la République  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  La Convention nationale aux Français : imprimé par ordre de la Convention.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  La Convention nationale aux Français des départemens méridionaux : du 6 septembre 1793, l'an second de la République française, une indivisible ; imprimé par ordre de la Convention nationale, envoyé aux corps administratifs, aux communes, aux sociétés populaires des départemens du midi.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  La Convention nationale de France aux Bataves : imprimé par ordre de la Convention nationale ; du 7 mars 1793.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Les Marseillois voués a la défense de la République une et indivisible : a la députation des Bouches-du-Rhône à la Convention nationale ; et notamment aux députés de Marseille ; Marseille, le 9 janvier 1793, l'an IIme. de la République.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Les autorités constituées et sociétés populaires du département du Gers, réunies dans la séance du 17 juin 1793, l'an 2e. de la République française ... a la Convention nationale  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Lettre anonyme écrite a un membre de la Convention nationale : le 14 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Liste comparative des cinq appels nominaux faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI, avec les déclarations que les députés ont faites à chacune des séances, par ordre de numéros  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Liste, par ordre alphabétique, des noms des citoyens députés a la Convention nationale : avec leurs demeures au second mois de l'an 2 de la République [octobre-novembre 1793]  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Loi qui défend aux tribunaux de connaître des actes d'administration, et annulle toutes procédures et jugemens intervenus à cet égard : du 16 fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Observations a soumettre a la Convention nationale : relativement aux rentes viagères, faisant partie de l'actif des émigrés.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Pétition a la Convention nationale : sur la révision des articles IX et X de la loi du 10 juin 1793 (vieux style), relative aux communaux.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Pétition des marchands de bois `a br^uler de Paris : `a la Convention nationale ; du 30 septembre 1793, l'an deuxi`eme de la République, une et indivisible  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Pétition des marchands et fabricants de la ville de Rouen : a la Convention nationale  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Proc`es-verbal  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Proc`es-verbal du lundi 18 mars 1793, l'an deuxi`eme de la République françoise : imprimé par ordre de la Convention nationale, envoyé aux départemens  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Procès-verbal /  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Recueil d'opinions sur le jugement de Louis XVI.  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Recueil de décrets  ●  1793

France. Convention nationale.  ●  Troisième recueil, pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792, l'an premier de la République : déposées à la Commission extraordinaire des douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au Château des Tuileries, cotés par le Ministre de l'intérieur, les secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le bureau de la Convention  ●  1793

France. Convention nationale. Comité d'agriculture de prospérité publique.  ●  Extrait du Journal du Comité d'agriculture de prospérité publique : publié par les membres du Comité central.  ●  1793

France. Convention nationale. Comité d'aliénation.  ●  ... Projet de décret et d'instruction, sur la vente des immeubles provenans des émigrés  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de constitution.  ●  Plan de constitution présenté a la Convention nationale : les 15 16 février 1793, l'an II de la République ; imprimé par ordre de la Convention nationale  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de la guerre.  ●  ... Extrait du procès-verbal des délibérations /  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de la guerre.  ●  ... Extrait du procès-verbal des séances /  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de la guerre.  ●  ... Projet de décret  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de la guerre.  ●  Extrait du procès-verbal des délibérations du Comité de la guerre, séance du lundi 8 avril, huit heures du soir : interrogatoire du général Miranda.  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de législation.  ●  Liste des citoyens  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de législation.  ●  Observations présentées au Comité de législation : sur les pertes immenses de propriétés foncières, résultantes, soit pour la nation, soit pour le particulier, de la loi du 17 juillet dernier.  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de salut public.  ●  Traduction littérale d'une lettre écrite en anglais, déposée au Comité de salut public.  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  ... Comité de sureté générale de la Convention nationale : imprimé par ordre de la Convention nationale. c  ●  1793

France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.  ●  ... État de l'argenterie et argent-monnoie déposés au Comité de sûreté générale : depuis le 10 novembre jusqu'à ce jour 19 décembre ; imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1793

France. Convention nationale. Comité des assignats etmonnoies.  ●  Observations sommaires : sur le projet de suppression des ateliers monétaires /  ●  1793

France. Convention nationale. Comité des inspecteurs de la salle.  ●  ... Comité des inspecteurs de la salle, des secrétariats de l'imprimerie de la Convention nationale : procès-verbal du 25 mai 1793, l'an second de la République ; présens les citoyens Saurine, Robin, Guillemardet, Sergent, Huguet Fiquet  ●  1793

France. Convention nationale. Comitede salut public.  ●  Extrait des registres du Comitede salut public de la Convention nationale : du quatrième jour de frimaire, de l'an deuxième de la Republique française, une indivisible  ●  1793

France. Convention nationale. Comitede salut public.  ●  Le Comitede salut public, aux agens nationaux près des communes  ●  1793

France. Convention nationale. Comitede salut public.  ●  Le Comitede salut public, aux agens nationaux près les districts  ●  1793

France. Convention nationale. Comitede salut public.  ●  Le Comitede salut public, aux representans du peuple en mission  ●  1793

France. Convention nationale. Commission des arts.  ●  Rapport /  ●  1793

France. Convention nationale. Commission des finances.  ●  ... Rapports  ●  1793

France. Convention nationale. Commission des poids et mesures.  ●  Instruction  ●  1793

France. Cour de cassation.  ●  ... Discours /  ●  1793

France. Cour de cassation.  ●  ... État des jugemens de cassation : rendus depuis le premier avril 1792, jusqu'au 31 mars 1793 ; présenté à la Convention nationale, le 16 mai 1793, l'an deuxime [i.e. deuxième] de la République française ; précédé du discours des membres du tribunal et de la réponse du président de la Convention ; imprimés par ordre de la Convention nationale.  ●  1793

France. Direction générale de la fabrication des assignats.  ●  Collection de proces-verbaux des signes caractéristiques : auxquels on peut reconno^itre la falsification d'assignats de 2000 livres, de 500 livres, de 300 livres, de 200 livres et de 5 livres, suivant leur création  ●  1793

France. Ministère de l'intérieur.  ●  État des bureaux du Département de l'intérieur : imprimé d'apr`es les décrets des 20 mars 8 avril 1793, l'an deuxi`eme de la République  ●  1793

France. Ministère de la guerre. Sixi`eme division.  ●  ... Liste des officiers généraux : qui ont envoyé l'état de leurs services, demandé en conformité de la loi du 8 avril dernier ; généraux de division  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Instructions adressées par ordre du roi aux directoires de département, concernant le remboursement sur le trésor public, des dépenses correspondantes à l'année 1790 seulement, qui auront été avancées par les hôpitaux pour la nourriture l'entretien des enfans exposés, dans celles des anciennes provinces où ces avances étoient remboursées sur le domaine ou sur le trésor public  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Lettres patentes du roi, portant qu'il sera sursis à l'exécution de tous jugemens définitifs rendus par les juridictions prévôtales : données à Paris le 7 mars 1790  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables : données à Paris, le 9 mai 1790  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables : donnée à Paris, le 20 avril 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi contenant des articles additionnels sur la Constitution civile du clergé : donnée à Paris, le 23 octobre 1790  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi d'amnistie en faveur des sous-officiers soldats qui ont déserté leurs drapeaux avant le 1er. juin 1789, en remplissant par eux les conditions y énoncées : donnée à Paris, le 12 février 1792  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative à la fabrication de la nouvelle monnoie de cuivre : donnée à Paris, le 28 juillet 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative à la fabrication de la nouvelle monnoie de cuivre : donnée à Paris, le 28 juillet 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative à la fonte des cloches des églises supprimées dans le département de Paris : donnée à Paris, le 28 juin 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative au logement des commissaires des guerres : donnée à Paris, le 1er. décembre 1790  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative au nouvel ordre judiciaire : donnée à Paris, le 27 mars 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative aux masses des boulangerie fourrages de l'Armée : donnée à Paris, le 2 décembre 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi relative aux receveurs des consignations, aux commissaires aux saisies réelles : donnée à Paris, le 19 octobre 1791  ●  1793

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Loi sur l'approvisionnement des armes dans les arsenaux magasins nationaux : donnée à Paris, le 21 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté  ●  1793

France. Tribunal du juré d'accusation.  ●  Réflexions /  ●  1793

France. Tribunal révolutionnaire.  ●  ... Discours /  ●  1793

France. Tribunal révolutionnaire.  ●  ... Liste générale et tr`es-exacte : des noms, ^ages, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnées `a mort par le Tribunal révolutionnaire établi `a Paris par la loi du 17 ao^ut 1792 ; et par le second Tribunal établi `a Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la patrie ; [motto: 4 lines] ; Prix, 15 sols.  ●  1793

France. Tribunal révolutionnaire.  ●  Jugement du Tribunal révolutionnaire, etabli à Paris au Palais, par la loi du 10 mars 1793, qui condamne Louis-Silvain Bailly, ex-premier marie de Paris, à la peine de mort  ●  1793

France.Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 2 septembre 1793 ..  ●  1793

France.Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 8 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une indivisible, qui retient à leur poste les employés aux manufactures de Courtalin, ainsi qu'à la fabrication des monnoies de billon  ●  1793

France.Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 12 juillet 1793, l'an second de la République françoise  ●  1793

France.Convention nationale.  ●  Décret de la Convention nationale, du 12 juillet 1793, l'an second de la République françoise  ●  1793