Newberry French Revolution Collection

France. Corps législatif (1795-1814). Comité de salut public.  ●  ... Arrêtés /  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Comité de sûreté générale.  ●  ... Arrêté /  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens.  ●  ... Liste des réprésentans du peuple qui le [i.e. Conseil des anciens] composent.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens.  ●  Aux Conseils : réclamation des créanciers sur particuliers pour créances en papier-monnoie, c'est-à-dire, depuis le premier janvier 1791.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens.  ●  Observations au Conseil des anciens : sur la résolution du Conseil des cinq-cents relative au remboursement des créanciers des acquéreurs de rentes avec privilége.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  ... Liste des réprésentans du peuple qui le [i.e. Conseil des cinq cents] composent.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  ... Pétition au Conseil des cinq-cents.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  ... Résolutions /  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  La vérité au Conseil des cinq-cents : sur la loi qui exige en numéraire le dernier quart des biens nationaux.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  La vie de Boissi-d'Anglas, membres des cinq-cents, traité sans égard, et comme il mérite.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  Pétition au Conseil des cinq cents.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  Premier interrogatoire def [i.e. des] principaux chefs de la conjuration royale : envoyé officiellement au Conseil des cinq-cents, dans la séance d'hier ; avec des nouveauz [sic] renseignemens sur cette conspiration, dans laquelle se trouvent impliqués plusieurs députés.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  Question important : incessamment soumise au Conseil des cinq-cents ; Quel est le mode propre à déterminer la lésion d'outre moitié dans les ventes d'immeubles faites en papier-monnaie avant le 14 fructidor an III [31 août 1795]?  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents.  ●  Question importante : pour une classe nombreuse de citoyens ; et pour le Corps législatif, qui veut être conséquent et juste.  ●  1795

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. Commission des finances.  ●  ... Précis du rapport  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  ... Liste des jurés pour la Haute-cour de justice : nommés en conformité de l'article 272 de la Constitution.  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  ... Message /  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  ... Proclamation /  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Arrété du Directoire exécutif, contenant une nouvelle fixation du traitement des employés : du 7 frimaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Arrêté du Directoire exécutif, en interprétation de celui du 7 frimaire concernant le traitement des employés : du 17 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Arrêté du Directoire exécutif, qui détermine le mode de paiement provisoire des fonctionnaires dont le traitement est fixé en myriagrammes de froment : du 7 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Arrété du Directoire exécutif, qui ordonne la stricte exécution des lois relatives aux emigrés dans les départemens troubles par les chouans : du 8 frimaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Au Directoire exécutif /  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi interpretative de celle du 4 brumaire dernier, qui accorde une amnistie : du 7 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi interprétative de celle du 12 frimaire dernier, qui autorise le refus de remboursement des capitaux dus par obligations antérieures du 1er. vendémiaire : du 3 nivôse, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi portant qu'il sera fait un appel de fonds, par forme d'emprunt, sur les citoyens aises : du 19 frimaire, an IV de la Republique francaise, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi portant qu'il sera fait un appel de fonds, par forme d'emprunt, sur les citoyens aises : du 19 frimaire, an IV de la Republique francaise, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui abroge celle du 26 germinal, an II, concernant les compagnies et associations commerciales : du 30 brumaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui accorde aux administrateurs de departement et district dont les fonctions cessent, une indemnité à raison de leur séjour dans les lieux ou ils doivent rendre leurs comptes : du 10 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui autorise le refus de remboursement de capitaux dûs par obligations antérieures au premier vendémiaire : du 12 frimaire, an IV de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui autorise les pères, mères et autres parens d'émigrés, dont les paiement biens sont séquestrés, à en vendre une portion pour le de l'emprunt de six cents millions : du 27 frimaire an IV de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui autorise les pères, mères et autres parens d'émigrés, dont les paiement biens sont séquestrés, à en vendre une portion pour le de l'emprunt de six cents millions : du 27 frimaire an IV de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui charge les cinq commissaires nommés en vertu de la Constitution, des opérations relatives à la comptabilité : du 18 frimaire an IV de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui determine le lieu où seront déposées les minutes des actes des juges de paix : du 26 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui détermine le mode de perception des droits de douane : du 4 nivose, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui determine le mode des paiemens à faire par la Trésorerie pour l'acquit des dépenses publiques : du 3 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui determine le mode des paiemens à faire par la Trésorerie pour l'acquit des dépenses publiques : du 3 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui détermine le mode pour la fixation en assignats, à défaut de grains, de l'équivalent de la contribution foncière et de la portion des fermages dûe en nature : du 13 frimaire, an quatrième de la République française une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui détermine le mode pour la fixation en assignats, à défaut de grains, de l'équivalent de la contribution foncière et de la portion des fermages dûe en nature : du 13 frimaire, an quatrième de la République française une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui donne aux comptables les moyens de se procurer les fonds necessaires pour l'emprunt forcé : du 25 frimaire an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui suspend la vente des domaines nationaux jusqu'au premier prairial prochain : du 30 brumaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi qui suspend toutes démolitions, ventes et dispositions des maisons et objets aliénés en consequence de la loi du 13 fructidor dernier : du 10 frimaire an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi relative à la fabrication des monnaies : du 8 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi relative au jugement des déserteurs, et à l'indemnité due pour les effets par eux emportés : du 4 nivose an IV de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi relative au jugement des déserteurs, et à l'indemnité due pour les effets par eux emportés : du 4 nivose, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Loi relative au mode de liquidation des pensions, gratifications, secours, ou indemnités dus ou mérités avant le premier janvier 1790 (v.st.) : du 15 brumaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant l'aliénation des forêts nationales et de plusieurs maisons ci-devant royales : des 2 et 3 nivose an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant l'aliénation des forêts nationales et de plusieurs maisons ci-devant royales : des 2 et 3 nivose an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant la désertion : du 4 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant la désertion : du 4 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant la désertion : du 4 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant la fixation du traitement de plusieurs fonctionnaires publics : des 26, 28, 29 frimaire et premier nivose, an IVe. de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant la fixation du traitement de plusieurs fonctionnaires publics : des 26, 28, 29 frimaire et premier nivose, an IVe. de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois concernant les assignats et l'emprunt forcé : du 2 et 3 nivôse, an IV de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Directoire exécutif.  ●  Lois relatives aux postes et messageries : du 6 nivôse, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1795

France. Ministère des finances.  ●  Instruction /  ●  1795

France. Ministère des finances.  ●  Instruction aux administrateurs de département : sur l'exécution de la loi du 19 frimaire, relative `a l'emprunt forcé de l'an IV ; du 21 frimaire, an quatri`eme de la République française, une et indivisible [12 décembre 1795]  ●  1795

France. Muséum national des arts. Conservatoire.  ●  Le Conservatoire du Museum national des arts : au Comité d'instruction publique ; le 7 pluviôse de la 3e. année républicaine [26 janvier 1795] ; [motto: 2 lines]  ●  1795

France. Tribunal révolutionnaire.  ●  Jugement rendu par le Tribunal revolutionnaire, qui condamne à la peine de mort Antoine-Quentin Fouquier de Tinville, accusateur-public du Tribunal révolutionnaire de Robespierre, Sellier, Hermann, ex-présidens, Foucault, Garnier Launay, ex-juges, Leroy, surnommé 10 août, Renaudin, Villate, Prieur, Chatelet, Girard, ex-jurés, Boyaval, Benoit, Lanne, Vernet et Dupommier, tous atteints et convaincus d'avoir assasinés des representans du peuple, égorgés des femmes encientes, des vieillards, des enfans, pour rétablir la tyrannie et s'emparer des fortunes : et qui acuitte Deliege, Naulin, ex-présidens, Delaport, Loyer, ex-juges, Trinchard, Dupleix, Brochet, Chrétien, Canney, Trey, ex-jurés, Beausire, Guyard et Valagnos  ●  1795

France. Tribunal révolutionnaire.  ●  Procédure du Comité révolutionnaire de Nantes : et de Joseph [i.e. Jean Baptiste] Carrier, membre de la Convention nationale.  ●  1795

France.Convention nationale.  ●  Loi qui détermine le mode d'impression et d'envoi des lois  ●  1795

François de Neufchâteau, Nicolas Louis, comte, 1750-1828.  ●  Dix épis de bled au lieu d'un, ou, La pierre philosophale de la République française.  ●  1795

Frécine, Augustin-Lucie de, 1751-1804.  ●  Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3e., par le représentant du peuple Frécine, député de Loir Cher, de sa mission aux armées du Nord de Sambre Meuse, depuis le 9 fructidor de l'an deuxième jusqu'au 22 ventôse de l'an troisième.  ●  1795

Fréron, Stanislas, 1754-1802.  ●  Discours de Fréron sur les plans de gouvernement proposés par le représentant du peuple Thibeaudeau, par la Commission des onze : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1795

Fréron, Stanislas, 1754-1802.  ●  Motion d'ordre faite à la Convention nationale, dans la séance du 17 germinal, an III /  ●  1795

Fréron, Stanislas, 1754-1802.  ●  Motion d'ordre faite par Fréron, le 11 ventôse, l'an III de la République française, une et indivisible : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1795

Froger-Plisson, Louis Joseph, 1752-1821.  ●  Compte rendu à la Convention nationale, par L. Froger, représentant du peuple, envoyé, par décret du 24 nivôse, en mission dans les départemens environnant Paris, et de retour le 18 prairial, troisième année de la République française : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1795

Froger-Plisson, Louis Joseph, 1752-1821.  ●  Compte rendu par Froger, député de la Sarthe, de la dépense faite en sa dernière mission.  ●  1795

Frond, soldat républicain.  ●  Extrait de La Sentinelle (no. XXVIII) : placard qui a été affiché dans Paris ces jours derniers, que les nouveaux terroristes arrachoient avec fureur décadi matin.  ●  1795

Gabriel, J.  ●  Réflexions importantes sur l'organisation des postes, et les propositions insidieuses d'une compagnie de finances  ●  1795

Galart de Montjoie, 1746-1816.  ●  Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre.  ●  1795

Gallais, M. (Jean-Pierre), 1756-1820.  ●  Conspiration déjouée.  ●  1795

Gallais, M. (Jean-Pierre), 1756-1820.  ●  Le marchand de nouveautés, ou, Sixième dialogue des morts de la Révolution, entre Philippe d'Orléans, Phélipeaux, Suleau, et Madame Rolland, sur les réputations, les journaux, les pamphlets, et les mots nouveaux.  ●  1795

Gamon, M. (François), 1767-1832.  ●  Discours sur les moyens de rallier l'opinion publique aux vrais principes de la révolution, et de rétablir la concorde entre tous les Français : contenant un résumé historique des principaux evenemens qui ont eu lieu depuis le 10 août 1792 /  ●  1795

Gamon, M. (François), 1767-1832.  ●  Opinion sur la confiscation des biens des condamnés /  ●  1795

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Journal politique et philosophique.  ●  1795

Garnier, Charles-Louis-Antoine-Eugène d'Ardres.  ●  Projet de décret présenté au nom du Comité des finances, section de la liquidation, sur les pensions et gratifications en faveur d'anciens employés supprimés /  ●  1795

Garnier, Jacques, 1754 or 5-1820.  ●  Apperçu de réflexions sur la Constitution /  ●  1795

Garnier, Jacques, 1754 or 5-1820.  ●  Compte rendu a la Convention nationale de la dépense faite par les citoyens Garnier (de Xantes), Mazade Goupilleau (de Fontenai), représentans du peuple envoyés près l'armée des côtes de la Rochelle, où ledit Garnier a resté deux mois quelques jours /  ●  1795

Garnier, Jacques, 1754 or 5-1820.  ●  Compte rendu par Garnier (de Saintes), représentant du peuple, en mission dans les départemens environnant Paris, depuis le 13 germinal jusqu'au 27 floréal.  ●  1795

Garnier-Anthoine, Claude-Xavier, b. 1745.  ●  Compte rendu le 30 floréal au Comité des inspecteurs du Palais national par Garnier (de la Meuse), de sa recette dépense pendant une mission de quatre mois dans les départemens du Nord, des Ardennes de la Moselle.  ●  1795

Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816.  ●  Opinion de J. Ph. Garran, représentant du peuple, député par le département du Loiret, sur le mode des élections : imprimée par ordre de la Convention nationale.  ●  1795

Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816.  ●  Rapport et projet de décret sur le jugement des accusations portées contre les fonctionnaires publics  ●  1795

Garrau, Pierre-Anselme, 1762-1819.  ●  Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3, par P.A. Garrau, représentant du peuple, envoyé en mission près l'armée des Pyrénées-Occidentales, concernant les taxes révolutionnaires, offrandes dons patriotiques  ●  1795

Gaston, Raymond, 1757-1836.  ●  Compte rendu par Gaston J.P.M. Fayau, représentans du peuple, envoyés par la Convention nationale dans les départemens de l'Arriége des Pyrénées-Orientales, pour y opérer le recrutement de 300,000 hommes : imprimé par ordre de la Convention nationale.  ●  1795

Gaston, Raymond, 1757-1836.  ●  Compte rendu par Gaston, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses missions aux armées de la République, par ordre de la Convention nationale : imprimé en exécution du décret du 21 nivôse.  ●  1795

Gaupillat.  ●  Réflexions soumises aux deux Conseils et au Directoire exécutif, sur les pertes qu'occasionne à l'État la Régie des messageries.  ●  1795

Gauthier des Orcières, Antoine-François, 1752-1838.  ●  Compte rendu à la Convention nationale par le représentant du peuple Gauthier (de l'Ain), en exécution du décret du 21 nivôse.  ●  1795

Gauthier des Orcières, Antoine-François, 1752-1838.  ●  Considérations sur le projet d'un droit national d'hérédité /  ●  1795

Gauthier des Orcières, Antoine-François, 1752-1838.  ●  Moyens proposés pour accélerer la rentrée des assignats /  ●  1795

Genevois, Louis-Benoît, 1751-1824.  ●  Compte rendu par Genevois, député du département de l'Isère, de l'emploi des sommes qu'il a dépensées pendant sa mission dans les départemens de la Meurthe et de la Moselle.  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Additions ou modifications à faire au projet de constitution avant la lecture définitive /  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Compte rendu par Jean-Joseph-Victor Génissieu, député de l'Isère, de l'emploi des sommes qu'il a perçues pour frais de sa mission dans les départemens de l'Orne et de la Sarthe.  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Discours prononcé dans la séance du 14 floréal, l'an troisième de la République, sur la confiscation /  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Motion d'ordre, présentée par Génissieu, député de l'Isère, sur les divers projets tendans au retirement des assignats : dans la séance du 24 floréal, l'an 3 de la République française une indivisible.  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  No 3, des Additions ou modifications proposées par Génissieu, député de l'Isère, au projet de constitution.  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  No. 2. Suite des additions ou modifications proposées par Génissieu, député de l'Isère, au projet de constitution.  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Projet de loi sur la police extérieure des cultes : présenté au nom du Comité de législation /  ●  1795

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Rapport et projet de décret sur les récusations péremptoires ou non motivées, fait au nom du Comité de législation /  ●  1795

Gentil, François, b. 1755.  ●  Compte rendu par Gentil (du Mont-Blanc), de sa mission à l'armée de la Moselle, de sa vie de sa fortune avant depuis la révolution : déposé à l'Imprimerie nationale, le 20 pluviôse, an III.  ●  1795