Newberry French Revolution Collection

France. Directoire exécutif.  ●  Lois et arrêtes concernant la radiation définitive de la liste des émigrés : des 28 et 30 pluviose, et 5 ventose, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Lois et arrêtés du Directoire exécutif, concernant les mandats territoriaux et les promesses de mandats : des 16, 17 et 18 germinal, an quatrième de la République française, une et indivisible  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Lois relatives à la contribution foncière : des 8 messidor et 5 thermidor, an IV de la République française, une et indivisible  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Lois relatives à la contribution foncière : des 8 messidor et 5 thermidor, an IV de la République française, une et indivisible  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Lois relatives aux prises et a l'armement en course  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Lois relatives aux remboursemens et aux transactions des 15 germinal et 5 thermidor an IV : des 15 germinal et 5 thermidor an IV de la république rançaise, une et indivisible  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Memoire sur la question de savoir si la loi du 25 brumaire, an troisi`eme [15 novembre 1793], est applicable aux citoyens absens des ci-devant provinces belgiques : actuellement comprises dans les neuf départemens réunis `a la République, par la loi du 9 vendémiaire, an quatri`eme [1 octobre 1795]  ●  1796

France. Directoire exécutif.  ●  Proclamation relative a l'emprunt forcé de l'an IV : extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif, du 25 ventôse, l'an 4e. de la République française, une et indivisible  ●  1796

France. Haute Cour de justice.  ●  ... Copie de l'instruction personnelle au représentant du peuple Drouet.  ●  1796

France. Ministère de l'intérieur.  ●  245:17:$a... Le ministre de l'intérieur : aux administrations départementales  ●  1796

France. Ministère de l'intérieur.  ●  Instruction sur la culture et les usages du maïs /  ●  1796

France. Régie de l'enregistrement et du domaine national.  ●  Observations /  ●  1796

France. Trésorerie nationale.  ●  Observations  ●  1796

France. Tribunal criminel (Ain).  ●  Extrait du registre des arr^etés  ●  1796

France.Corps législatif (1795-1814).Conseil des cinq-cents.  ●  Projet de résolution présenté au nom de deux commissions  ●  1796

France.Corps législatif (1795-1814).Conseil des cinq-cents.  ●  Rapport fait le 3 pluviôse [l'an IV; i.e. 23 January 1796] au Conseil des cinq-cents  ●  1796

France.Corps législatif (1795-1814).Conseil des cinq-cents.Commission d'instruction publique.  ●  Programme de la fête de la liberté, a célébrer les 9 et 10 thermidor de l'an 4e. [27-28 July 1796], en exécution de l'article Ier. du titre VI de la loi du 3 brumaire  ●  1796

Galart de Montjoie, 1746-1816.  ●  Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre.  ●  1796

Gallet, Pierre.  ●  Pacte de l'Europe basé sur les rapports et intérêts des nations, ou, Moyens d'établir la balance politique et la paix générale /  ●  1796

Garin, A.  ●  Le commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du département du Mont-Blanc, aux citoyens commissaires du Directoire exécutif près les administrations municipales de ce département  ●  1796

Garin, A.  ●  Le commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du département du Mont-Blanc, aux citoyens commissaires du Directoire exécutif près les administrations municipales de ce département et au commandant de la gendarmerie  ●  1796

Gau des Voves, Joseph-François, 1748-1825.  ●  Gau, membre du Corps législatif, a ses collègues.  ●  1796

Gauthier, Pierre, 1758-1824.  ●  Projet de résolution présenté par Gauthier (du Calvados), au nom d'une commission spéciale : séance du 3e jour complémentaire, l'an IV.  ●  1796

Gautier, Joseph-G.  ●  Au Corps législatif.  ●  1796

Gautier, Joseph-G.  ●  J.G. Gautier, fondeur, rue de Basfroid, no. 38, a la Convention nationale : an 3 de la Rép. fr. le 19 fructidor.  ●  1796

Gaveaux, Pierre, 1760-1825.  ●  Le petit matelot, ou, Le mariage im-promptu : comédie en un acte et en prose, mêlée de chants /  ●  1796

Geoffroy, Come-Antoine, 1756-1835.  ●  Rapport fait par Geoffroy, sur un message du Directoire exécutif relatif à la nomination des juges-de-paix du canton de Vienne, département de l'Isère : séance du premier messidor, an IV.  ●  1796

Gérard, Théodore-Jean-Baptiste, b. 1761.  ●  Lettre au pape, sur le fanatisme et ses erreurs /  ●  1796

Gérome, architecte-entrepreneur.  ●  Remplissons nos devoirs.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Projet de résolution présenté par Gibert-Desmolières sur le paiement de l'emprunt forcé : séance du 30 brumaire, an 5.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Rapport et projets de résolutions par Gibert-Desmolières : séance du 20 prairial, l'an 4 de la République.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Rapport et projets de résolutions présentés, au nom d'une commission spéciale, par Gibert-Desmolières, sur la contribution foncière de l'an V : séance du 6 nivôse.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Rapport fait par Gibert-Desmolières sur le paiement de l'emprunt forcé : séance du 30 brumaire, an 5.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du Corps législatif : séance du 9 floréal, an IV.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Rapport fait par Gibert-Desmolières, sur le compte rendu par le bureau de comptabilité, de ses travaux pendant le trimestre de germinal : séance du 18 thermidor, an 4.  ●  1796

Gibert-Desmolières, Jean-Louis, 1746-1799.  ●  Rapport par Gibert-Desmolières, sur le paiement du quatrième quart des biens nationaux : séance du 12 vendémiaire.  ●  1796

Gide, Théophile-Étienne, 1768-1837.  ●  Catalogue de livres a vendre, chez Gide, libraire, Palais Égalité, nos 13 et 14  ●  1796

Gide, Théophile-Étienne, 1768-1837.  ●  Catalogue des livres de fonds et d'assortiment de Gide, ci-devant maison Egalité, maintenant place Saint-Sulpice, au grand balcon  ●  1796

Gilbert(Bookseller).  ●  Avis aux libraires des départements  ●  1796

Girod, Jean Louis, 1753-1839.  ●  Opinion de J.L. Girod (de l'Ain), sur la résolution du 16 brumaire, relative à la loi du 3 brumaire, an IV : séance du 6 frimaire, an V.  ●  1796

Girod, Jean Louis, 1753-1839.  ●  Rapport sur les déclarations à faire en vertu de la loi du 31 octobre, 2, 3, 10, et 25 novembre 1792, de tous les objets dus et déposés, appartenans à des prévenus d'émigration /  ●  1796

Gironde (France),.  ●  Certificat de visite  ●  1796

Glezen, Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, dame.  ●  Pétition au Corps législatif pour Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, épouse de Jacques-Marie Glezen, homme de loi à Rennes.  ●  1796

Golzart, Nicolas-Constant, 1758-1827.  ●  Rapport fait par Golzart, au nom de la commission chargée de revoir les lois sur la police rurale : séance du 14 thermidor, an 4.  ●  1796

Golzart, Nicolas-Constant, 1758-1827.  ●  Rapport fait par N.C. Golzart, député des Ardennes : séance du 22 germinal an 4  ●  1796

Golzart, Nicolas-Constant, 1758-1827.  ●  Rapport fait par N.C. Golzart, député des Ardennes, a la séance du 15 nivôse, quatrième année républicaine, au nom de la commission créée pour examiner la demande de la levée de la suspension provisoire de toute action intentée pour cause de lésion.  ●  1796

Gossec, François Joseph, 1734-1829.  ●  Le chant du 14 juillet  ●  1796

Gossuin, Eugène Constant Joseph César, 1758-1830.  ●  Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale : présentés au nom d'une commission /  ●  1796

Gossuin, Eugène Constant Joseph César, 1758-1830.  ●  Rapport fait par Gossuin, sur les faux congés militaires : séance du 30 frimaire an 5.  ●  1796

Gouly, Benoît, 1753-1823.  ●  Rapport fait au Conseil des anciens par Gouly, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 29 nivôse, qui lève la suspension de la loi du 3 brumaire, relative à l'organisation de la marine : séance du 7 pluviôse l'au [i.e. l'an] IV.  ●  1796

Goupil-Préfelne, Guillaume François Charles, 1727-1801.  ●  Juste étendue du pouvoir du Corps législatif, sur les nominations faites, tant par les assemblées primaires que par les assemblées électorales /  ●  1796

Goupil-Préfelne, Guillaume François Charles, 1727-1801.  ●  Opinion de G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 16 brumaire an 5, relative à la loi du 3 brumaire an 4 : séance du [blank] frimaire an 5.  ●  1796

Goupil-Préfelne, Guillaume François Charles, 1727-1801.  ●  Rapport fait par G.F.C. Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution du Conseil des cinq-cents, concernant les biens des père, mère autres ascendans des emigrés : séance du 13 floréal, an IVe.  ●  1796

Goupil-Préfelne, Guillaume François Charles, 1727-1801.  ●  Rapport fait, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution du 12 vendémiaire relative au message du Directoire sur le référé prononcé par le Tribunal de cassation dans l'affaire de Charles Louveau /  ●  1796

Goupilleau, Jean François, 1753-1823.  ●  Rapport fait par Goupilleau (de Fontenai) sur une résolution du Conseil des cinq-cents du 15 brumaire contenant le code des délits et des peines pour toutes les troupes de la République jusqu'à la paix : séance du 21 brumaire an V.  ●  1796

Goupilleau, Jean-Francois, 1753-1823.  ●  Rapport fait par Goupilleau (de Fontenay) sur la résolution du 28 brumaire relative aux actes passés dans les départemens de l'Ouest pendant la rébellion : séance du 6 nivôse an V.  ●  1796

Grégoire, Henri, 1750-1831.  ●  Observations sur les calomniateurs et les persécuteurs en matiere de religion /  ●  1796

Grolhier Desbrousses.  ●  Réclamations des héritiers Valade contre le rapport fait au Conseil des cinq-cents, par le représentant Roux (de l'Aveyron), au nom de la commission chargée d'examiner la pétition du citoyen Broussoneix.  ●  1796

Guérin des Marchais, Pierre, 1759-1818.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale par P. Guerin (du Loiret) : séance du 22 fructidor, an 4.  ●  1796

Guesdon, François, 1765-1807.  ●  Opinion du représentant du peuple Guesdon, sur la liberté de la presse.  ●  1796

Guillemot, Jean-Baptiste, 1754-1837.  ●  Projet d'un code des successions, rédigé pour faire partie du code civil  ●  1796

Guinier.  ●  Observations sur le rapport de la commission chargée par le Conseil des cinq-cents d'examiner l'affaire du nommé Le Surques, condamné à mort par jugement du tribunal criminel du département de la Seine, du 18 thermidor, an IV de la République.  ●  1796

Guinot, S.C.  ●  La conduite du Directoire exécutif, dévoilée aux yeux du nouveau Tiers.  ●  1796

Gumery, Michel.  ●  Rapport fait par Gumery, député du Mont-Blanc, au nom de la Commission nommée pour examiner la résolution concernant les opérations des assemblées primaires de la commune de St.-Étienne : séance du 20 pluviôse an IV.  ●  1796

Guyomar, Pierre-Marie-Augustin, 1757-1826.  ●  Rapport par Pierre Guyomar, député des Côtes-du-Nord, au nom des deux Commissions réunies pour l'examen des opérations des assemblées primaires de Montauban : séance du 2 germinal, an IVe.  ●  1796

Guyton de Morveau, Louis-Bernard, 1737-1816.  ●  Motion par L.B. Guyton sur la nécessité de modérer le droit d'enregistrement sur les transferts des inscriptions sur le grand livre : séance du 6 frimaire, an V.  ●  1796

Guyton de Morveau, Louis-Bernard, 1737-1816.  ●  Opinion de L.B. Guyton, sur la question de la propriété du Canal du Midi, ci-devant de Languedoc : séance du 29 thermidor, an 4.  ●  1796

Guyton de Morveau, Louis-Bernard, 1737-1816.  ●  Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner l'état de situation des canaux de navigation  ●  1796

Guyton de Morveau, Louis-Bernard, 1737-1816.  ●  Rapport sur l'état de situation des canaux de navigation d'Orléans de Loing /  ●  1796

Hanot.  ●  Législateurs, rejettez l'article deuxième du projet qui vous a été proposé au nom de la Commission des finances, sur la fixation des obligations, dans la séance du 20 frimaire.  ●  1796

Harmand, Jean-Baptiste, 1751-1816.  ●  Opinion du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an 4 : séance du 9 frimaire an 5.  ●  1796

Hautes-Alpes (France).  ●  Procès-verbal de l'inauguration de l'École centrale du département des Hautes-Alpes : avec les discours prononcés par les citoyens Richard, président de l'administration centrale du département, et Rolland, professeur des belles lettres ; ainsi que les r  ●  1796

Hautes-Pyrénées (France). Juri d'instruction publique.  ●  Extrait du registre des délibérations /  ●  1796

Hénin de Cuvillers, Etienne-Félix, baron d', 1755-1841.  ●  Sommaire de la correspondance d'Étienne-Félix Hénin, chargé d'affaires de la République française a Constantinople, pendant les première, seconde et troisième années de la République.  ●  1796

Henriquez, L.-M. (Louis-Marin), 1765-1815.  ●  Réponse au libelle intitulé, Le Directoire exécutif traité comme il le mérite, par le peuple malheureux.  ●  1796

Hermann, Frédéric (Jean-Frédéric), 1743-1820.  ●  Projet de résolution présenté au nom de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif du 18 nivôse dernier, aux fins d'assurer le succès de l'instruction dans les écoles primaires  ●  1796

Himbert, 1750-1825.  ●  Opinion d'Himbert, député par le département de la Seine Marne, sur la résolution du 16 brumaire relative à la loi du 3 brumaire, an 4 : séance du 10 frimaire, an V.  ●  1796

Hoffmann, François Benoît, 1760-1828.  ●  Le brigand : drame en trois actes et en prose, mélé de musique /  ●  1796

Hoffmann, François Benoît, 1760-1828.  ●  Le jockei : comédie en un acte et en prose, mêlée d'ariettes : représentée sur le Théâtre de l'Opéra-Comique, ci-devant Théâtre Italien, le 16 nivôse, l'an IV, (6 janvier 1796, vieux style) /  ●  1796

Hoffmann, François Benoît, 1760-1828.  ●  Le secret : comédie en un acte et en prose, mêlée de musique : représentée sur le Théâtre de l'Opéra-Comique, ci-devant Théâtre Italien, le 1er floréal an IV (20 avril 1796, vieux style) /  ●  1796

Hubert.  ●  Erreurs et mauvaise foi d'un écrit intitulé Observations importantes sur le mode de remboursement des obligations contractées en assignats.  ●  1796

Isère (France). Administration centrale.  ●  Arrete de l'administration centrale du departement de l'Isere, concernant la fixation le recouvrement des depenses administratives judiciaires de l'an 5 : du cinq vendemiaire, an cinq de la Republique française, une indivisible  ●  1796

Isère (France). Administration centrale.  ●  Arrete de l'administration centrale du departement de l'Isere, qui ordonne la reimpression la publication : 1o. de la loi du 8 messidor, qui fixe le montant de la contribution fonciere pour l'an 4, determine le mode de sa perception, 2o. de celle du 21 messidor, qui fixe la valeur de la livre de ble-froment en mandats, pour l'acquittement de la contribution fonciere des fermages de l'an 4, 3o. de l'Arrete du Directoire executif, du 27 messidor, qui determine le mode de perception de la moitie de la contribution fonciere payable en nature, 4o. de la loi du 22 thermidor, qui fixe le mode d'assiette de perception des contributions personnelle somptuaire pour l'an 4, 5o. enfin, de celle du 22 thermidor, portant que les contributions seront payees en numeraire, ou en mandats valeur au cours : du 6 fructidor an 4e. de la Republique française, une indivisible  ●  1796

Isère (France). Administration centrale.  ●  Arrete de l'administration centrale du departement de l'Isere, qui ordonne la reimpression, la publication l'affiche : 1o. de la loi du 18 fructidor, qui determine le mode de payement des fermages arrieres, 2o. de celle du meme jour, portant que l'article XIV de la loi du 2 thermidor an 4, relative au payement des fermages, continuera d'etre execute, 3o. enfin, de celle du 21 fructidor, qui regle la maniere dont seront payes les loyers de maisons : du 3 vendemiaire an 5 de la Republique française, une indivisible  ●  1796

Izoard, Jean-François-Auguste, 1765-1840.  ●  Opinion de J.F. Auguste Izoard (des Hautes-Alpes), membre du Conseil des cinq-cents, sur la loi du 3 brumaire.  ●  1796

Izos, Jacques-François, b. 1763.  ●  Discours prononcé par Izos, député par le département des Pyrénées-Orientales, sur la loi du 3 brumaire : séance du 29 vendémiaire, an V.  ●  1796

Jacobin.  ●  Grande conspiration des pommes cuites : ou Le Jacobin a Notre-Dame ; compte rendu de la fête du 21 janvier /  ●  1796

Jard-Panvillier, Louis Alexandre, 1757-1822.  ●  Discours de Jard-Panvillier, représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire.  ●  1796

Jard-Panvillier, Louis Alexandre, 1757-1822.  ●  Opinion de Jard-Panvillier sur l'organisation de la gendarmerie nationale : séance du 27 prairial, an IV.  ●  1796

Jard-Panvillier, Louis Alexandre, 1757-1822.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Jard-Panvillier, sur l'aliénation des presbytères : séance du 8 nivôse, an V.  ●  1796

Jaubert, Charles.  ●  Discours pour la fête des victoires : célébrée le 10 prairial de l'an quatre /  ●  1796

Johannot, Joseph-Jean, 1748-1829.  ●  Opinion de J. Johannot, représentant du peuple, sur le tarif des douanes : séance du 18 thermidor, an 4.  ●  1796

Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, comte, 1754-1818.  ●  Avis aux tuteurs, administrateurs et parens des pupilles et interdits  ●  1796

Jonnson.  ●  Gare la guerre civile.  ●  1796

Joseph.  ●  Observations sur la résolution du 27 frimaire relative aux transactions.  ●  1796

Jourdan, André Joseph, baron, 1757-1831.  ●  Opinion de Jourdan sur la question de l'amnistie : séance du 10 fructidor, an 4.  ●  1796

Jourdan, André Joseph, baron, 1757-1831.  ●  Opinion de Jourdan, sur la loi du 3 brumaire.  ●  1796

Jourdan, André-Joseph, 1757-1831.  ●  Projets de résolution sur la question de l'amnistie  ●  1796

Jourdan, André-Joseph, 1757-1831.  ●  Rapport par Jourdan : séance du 9 thermidor, an IV.  ●  1796