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Newberry French Revolution Collection

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  1. 32701.
    Delacroix, M. (Jacques-Vincent), 1743-1832.    Des moyens de régénérer la France, et d'accélérer une paix durable avec ses ennemis /    1797
  2. 32702.
    Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.    Motion d'ordre relative aux domaines congéables /    1797
  3. 32703.
    Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.    Opinion de Delaporte sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices ceux qui sont à domicile : séance du 1er floréal an V.    1797
  4. 32704.
    Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.    Rapport fait par Delaporte, au nom de la commission de l'organisation des secours, composée des représentans du peuple Saint-Martin (de l'Ardèche) Delecloy, André Dumont et Delaporte : séance du 16 pluviôse an 5.    1797
  5. 32705.
    Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.    Rapport fait par Delaporte, sur le mode de procéder en cas de prévarication des administrateurs dans leurs fonctions, au nom d'une commission composée des représentans Eschasseriaux aîné, Parisot, Bezard, Fremond, et Delaporte : séance du 27 germinal.    1797
  6. 32706.
    Delaunay, Pierre-Marie, 1755-1814.    Opinion de Delaunay (d'Angers) sur l'organisation des postes et messageries : séance du 3 ventôse, an V.    1797
  7. 32707.
    Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph, 1747-1807.    Rapport fait par Delecloy au nom d'une commission spéciale sur l'organisation des secours publics, composée des représentans du peuple Delaporte, Saint-Martin, André Dumont et Delecloy, sur le remplacement ordonné par la loi du 16 vendémiaire des biens aliénés aux hospices civils de Paris : séance du 29 floréal an V.    1797
  8. 32708.
    Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph, 1747-1807.    Rapport fait par Delecloy au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Delaporte, Saint-Martin, André Dumont et Delecloy, sur le mode de paiement de ce qui est dû aux rentiers et créanciers des hospices civils par le trésor public jusqu'au premier germinal an 5 : séance du 24 floréal an V.    1797
  9. 32709.
    Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph, 1747-1807.    Rapport fait par Delecloy au nom de la Commission de l'organisation des secours publics, composée des représentans Saint-Martin, A. Dumont, Delaporte et Delecloy, et au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Bezard, Boyer, Quirot, Maluquet, et Fabre (de l'Aude) : séance du 28 nivôse an V.    1797
  10. 32710.
    Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph, 1747-1807.    Rapport fait par Delecloy sur l'organisation d'une force armée, sous le nom de garde territoriale, pour la conservation des récoltes propriétés rurales, police sûreté générale, au nom d'une commission, composée des représentans du peuple Villers, Savari Delecloy : séance du 26 germinal, an V.    1797
  11. 32711.
    Delmas, Jean-François-Bertrand, 1751-1798.    Opinion de J.S.B. Delmas, président du Conseil des anciens, sur la résolution du 4 germinal an 5 relative à l'établissement d'une lotterie nationale, sur la situation actuelle de la République, et sur les principaux événemens de la Révolution française : prononcée dans la séance du 25 germinal an 5 et imprimée à ses frais.    1797
  12. 32712.
    Delorme, Jean-Baptiste-Michel, 1744-1831.    Rapport fait par Delorme sur les rentes foncières autres capitaux assis sur des édifices incendiés, ou sur des héritages dévasté par suite de la guerre civile : séance du 17 frimaire an 6.    1797
  13. 32713.
    Delzons, Antoine, 1743-1816.    Opinion de Delzons sur la résolution du 18 vendémiaire, relative aux rentes viagères : séance du 27 brumaire an 6.    1797
  14. 32714.
    Delzons, Antoine, 1743-1816.    Opinion de Delzons, député du Cantal, sur la résolution relative aux transactions antérieures à la dépréciation du papier-monnoie : séance du 11 messidor, an V.    1797
  15. 32715.
    Dentzel, Georges-Frédéric, 1755-1828.    Discours prononcé par G.F. Dentzel, sur la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire sur les marchandises anglaises : séance du 18 pluviô̂se.    1797
  16. 32716.
    Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.    Opinion de Matthieu Depère, sur la répartition des contributions foncière et personnelle : séances des 12 et 13 prairial, an V    1797
  17. 32717.
    Dequin, Louis-Henri-René, 1762-1821.    Projet de résolution présenté par Dequin (de l'Aisne), à la suite d'un rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur deux questions relatives aux baux des domaines nationaux faits à longues années : séance du 30 nivôse an 5.    1797
  18. 32718.
    Dequin, Louis-Henri-René, 1762-1821.    Second rapport fait par Dequin (de l'Aisne), au nom d'une commission spéciale, sur deux questions relatives aux baux à longues années des domaines nationaux : séance du 2 ventôse, an V.    1797
  19. 32719.
    Dérant.    Observations sur les trois projets de résolution proposés, le 5 vendémiaire an VI par le représentant Duchesne, concernant les transactions entre particuliers, pendant la dépréciation du papier-monnoie.    1797
  20. 32720.
    Desendrouin.    Pétition aux citoyens composant le Conseil des cinq-cents.    1797
  21. 32721.
    Desenne, Victor, bookseller.    Courrier des spectacles    1797
  22. 32722.
    Desessarts, Nicolas Toussaint Lemoyne, 1744-1810.    La vie les crimes de Robespierre de ses principaux complices : avec le détail des circonstances qui ont accompagné leur supplice /    1797
  23. 32723.
    Desgraves, George, 1751-1834.    Rapport, au nom d'une commission, par G. Desgraves, député de la Charente-Inférieure, sur la résolution du 12 ventôse relative à la contrainte par corps : séance du 18 ventôse an V.    1797
  24. 32724.
    Desmolin, Jean Baptist, 1751-1843.    Rapport fait par Desmolin, sur un message du Directoire exécutif, du premier germinal, relatif à l'établissement d'une manufacture de toutes sortes d'ouvrages en fer et en acier, dans la commune de Toulouse : séance du 23 Germinal, an V.    1797
  25. 32725.
    Desmolin, Jean-Baptiste, 1751-1843.    Rapport fait par Desmolin sur les lois inconstitutionnelles : séance du 15 floréal, an 5.    1797
  26. 32726.
    Desray, Jacques.    Dernier rabais de livres en feuilles, de plus de 60 à 75 pour cent, pendant trois mois seulement, a Paris, chez Desray, libraire, rue Hautefeuille, no. 36, près celle Saint-André-des-Arcs    1797
  27. 32727.
    Desray, Jacques.    Rabais considérable de bons et beaux livres, bonnes éditions et très-bien conditionnées, parmi lesquelles il y a beaucoup d'ouvrages rares    1797
  28. 32728.
    Dessain de Chevrières, Jean-Baptiste, 1750-1825.    Opinion de Dessain, député du département de la Marne, sur la résolution du 18 messidor dernier relative aux fugitifs des départemens du Haut et du Bas-Rhin : séance du 12 fructidor, an 5.    1797
  29. 32729.
    Destravault.    Reglement de l'Institut de citoyennes, établi rue de Clichi, ci-devant hôtel Grammont    1797
  30. 32730.
    Deterville, Jean-François-Pierre, 1766-1842.    Rabais considérable de livres en feuilles, la plupart à 60 et 80 pour cent au-dessous du prix écus de 1788, jusqu'au 12 messidor ou 30 juin 1797, chez Deterville, libraire, rue du Battoir, no. 16, près celle de l'Eperon, à Paris    1797
  31. 32731.
    Deterville, Jean-François-Pierre, 1766-1842.    Rabais extraordinaire de livres en feuilles, la plupart au-dessous du prix du papier, jusqu'au 12 thermidor ou 30 juillet 1797, chez Deterville, libraire, rue du Battoir, no. 16, près celle de l'Eperon, à Paris    1797
  32. 32732.
    Deux-Sèvres (France).    Tableau des valeurs successives du papier-monnoie : a partir du 1er. janvier 1791 (v.s.), jusqu'au 5 niv^ose, an 5e. [25 décembre 1796] /    1797
  33. 32733.
    Digard de Kerguette, Jean, 1717-.    Mémoire pour Jean Digard, pensionnaire de l'état.    1797
  34. 32734.
    Dommanget, Louis Abraham.    Mémoire sur la compétence du Conseil de guerre permanent pour Charles Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy.    1797
  35. 32735.
    Dommanget, Louis Abraham.    Plaidoyer sur la compétence du Conseil de guerre permanent : servant de réponse au second rapport du ministre de la Justice, prononcé dans la séance du Conseil de guerre, du 27 ventôse /    1797
  36. 32736.
    Dordogne (France).    Tableau des valeurs successives du papier-monnaie dans le département de la Dordogne : a compter du premier janvier 1791, jusqu'au 7 thermidor an 4 [25 juillet 1796], époque de la publication de la loi du 29 messidor même année [17 juillet 1796]    1797
  37. 32737.
    Dorsch, A. J. (Anton Joseph), 1758-1819.    Quelques réflexions sur l'établissement de la Republique cis-rhenane /    1797
  38. 32738.
    Douai (France).    Fête de la fondation de la République : célébrée à Douai, département du Nord, le premier vendémiaire, an sixième [22 septembre 1797]    1797
  39. 32739.
    Douai (France).    Installation de l'administration municipale de la commune de Douai : nomée par les assemblées primaires de l'an 5 de la République française ; extrait du procès-verbal de la séance du huit germinal, an 5 de la République française [28 mars 1797]    1797
  40. 32740.
    Drôme (France).    Extrait des registres /    1797
  41. 32741.
    Du Pont de Nemours, Pierre Samuel, 1739-1817.    Opinion de Du Pont (de Nemours) sur la résolution du premier messidor, relative à l'urgence des paiemens, aux négociations à faire par la Trésorerie.    1797
  42. 32742.
    Du Pont de Nemours, Pierre Samuel, 1739-1817.    Opinion de Du Pont (de Nemours), sur l'Imprimerie de la République : séance du 19 prairial, an V.    1797
  43. 32743.
    Du Verne de Presle, Thomas-Laurent-Madeleine, 1763-1844.    Déclarations de Duverne Dupresle ou Dunant : annexées au registre secret du Directoire exécutif, le 11 ventôse an 5.    1797
  44. 32744.
    Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis, 1746-1814.    Discours de Dubois Crancé sur la pétition des défenseurs officieux des individus traduits devant le conseil de guerre de la dix-septième division : séance du 1er. germinal an V.    1797
  45. 32745.
    Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis, 1746-1814.    Opinion de Dubois-Crancé sur le compte rendu au Corps législatif par le Tribunal de cassation dans l'affaire Dunan, : séance du 10 germinal, an V.    1797
  46. 32746.
    Dubois, Dieudonné, 1759-1804.    Projet de résolution présenté par Dubois (des Vosges), au nom de la Commission des finances, sur les fermages de domaines nationaux, stipulés, par les baux, payables en nature de grains denrées : séance du 21 floréal, an V.    1797
  47. 32747.
    Dubois, Dieudonné, 1759-1804.    Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges) au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'Assemblée électorale du département du Golo : séance du 7 prairial, an V.    1797
  48. 32748.
    Dubois, Dieudonné, 1759-1804.    Second rapport au nom de la Commission des finances par Dubois (des Vosges), sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes : séance du 17 germinal, an 5.    1797
  49. 32749.
    Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.    Opinion de Dubois-Dubais, contre la résolution relative à la destitution des militaires : séance du 30 thermidor an V.    1797
  50. 32750.
    Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.    Rapport et projet de résolution présenté par Dubois-Dubais, au nom d'une commission spéciale, sur la validité des élections de l'assemblée électorale du Gers pour le Corps législatif : séance du 9 prairial, an V.    1797
  51. 32751.
    Dubouloz, Jean-Michel, 1750-1809.    Discours de Dubouloz sur le dernier rapport présenté par Bion, concernant le mode d'administration à établir pour les postes et messageries.    1797
  52. 32752.
    Dubruel, Pierre Jean Joseph, 1760-1828.    Discours et rapport fait par P.J.J. Dubruel, député de l'Aveyron, sur les lois pénales rendues contre les ecclésiastiques insermentés et l'abrogation des lois qui assimiloient les prêtres déportés aux émigrés : séance du 8 messidor, an V.    1797
  53. 32753.
    Dubruel, Pierre-Jean-Joseph, 1760-1828.    Rapport fait par P.J.J. Dubruel, député de département de l'Aveyron, sur les prêtres insermentés : séance du 30 pluviôse, l'an V.    1797
  54. 32754.
    Dubruel, Pierre-Jean-Joseph, 1760-1828.    Rapport fait par P.J.J. Dubruel, député de l'Aveyron, au nom d'une commission spéciale, sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. : séance du 8 messidor an 5.    1797
  55. 32755.
    Duchamp.    Gare nos têtes : les Jacobins organisent un tribunal revolutionnaire : liste des noms des individus, qui composeront cet infame tribunal, leurs demeures dans Paris.    1797
  56. 32756.
    Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.    Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des finances par Duchatel (de la Gironde), sur le droit d'enregistrement des mutations des inscriptions sur le grand-livre de la dettepublique [sic] : séance du 26 nivôse, l'an 5.    1797
  57. 32757.
    Duchatel, Charles-Jacques-Nicolas, 1751-1844.    Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté au Conseil par la Commission des finances, concernant les droits d'enregistrement : séance du 6 germinal, an V.    1797
  58. 32758.
    Duchatel, Charles-Jacques-Nicolas, 1751-1844.    Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté par la commission des finances, comme complément des lois sur le timbre : séance du 4 germinal, an V.    1797
  59. 32759.
    Duchatel, Charles-Jacques-Nicolas, 1751-1844.    Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les postes et messageries : séance du 2 ventôse an 5.    1797
  60. 32760.
    Duchatel, F.    Observations sur les paiemens en assignats et en mandats pour solde d'acquisition de domaines nationaux    1797
  61. 32761.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Motion d'ordre faite par Duchesne, député de la Drôme, sur les moyens de réparer l'inégalité dans la répartition de la contribution foncière : séance du 23 prairial, an V.    1797
  62. 32762.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Opinion de P.F. Duchesne sur le nouveau projet de résolution relatif aux transactions entre particuliers, antérieures à la dépréciation du papier-monnoie : séance du 18 thermidor an V.    1797
  63. 32763.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Opinion de P.F. Duchesne, député de la Drôme, sur le projet d'une commission, relatif à l'exclusion provisoire des ci-devant nobles de toutes fonctions publiques : séance du 7 vendémiaire an 6.    1797
  64. 32764.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Opinion de P.F. Duchesne, député de la Drôme, sur le projet de résolution de la Commission des finances, concernant les rentes foncières : séance du 15 thermidor, an V.    1797
  65. 32765.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Projet de résolution additionnelle par Duschene sur les transactions : séance du 19 frimaire an 6.    1797
  66. 32766.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Rapport fait par P.F. Duchesne, député de la Drôme, au nom d'une commission spéciale, contenant un nouveau projet de résolution sur les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 9 frimaire an 6.    1797
  67. 32767.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Rapport fait par P.F. Duchesne, député de la Drôme, au nom de deux commissions réunies, sur les diverses transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier monnoie : séance du 5 vendémiaire an VI.    1797
  68. 32768.
    Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.    Troisième projet de résolution présenté par Duchesne sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 22 vendémiaire an 6.    1797
  69. 32769.
    Ducos, Roger, 1747-1816.    Opinion de Roger Ducos sur la résolution du 17 thermidor dernier, relative aux domaines congéables : séance du 3 brumaire, an 6.    1797
  70. 32770.
    Ducos, Roger, 1747-1816.    Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Goupil-Préfelne, Regnier, Maleville, Detorcy, Rossée, Roger Ducos, de feu Ligeret, sur la troisième résolution du 28 vendémiaire, relative aux transactions entre particuliers sur aliénations d'immeubles, licitations partages, , pendant la dépréciation du papier monnaie : séance du premier frimaire an 6.    1797
  71. 32771.
    Ducos, Roger, 1747-1816.    Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 frimaire dernier, relative à des additions à la loi du 11 du même mois à la résolution du 28 vendémiaire précédent, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 7 nivôse an 6.    1797
  72. 32772.
    Ducos, Roger, 1747-1816.    Rapport fait par Roger Ducos, au nom de la Commission des inspecteurs du Conseil des anciens, composée des représentans du peuple Auguis, Regnier, Lacombe-Saint-Michel, Rossée et Roger-Ducos, sur le tirage au sort, prescrit par la loi du 20 nivôse an 5, entre les représentans du peuple qui, ayant été membres de la Convention nationale, se trouvent être encore membres du Conseil des anciens : séance du 14 ventôse, an V.    1797
  73. 32773.
    Duguet, André, b. 1749.    Opinion de Duguet, député de la Loire, sur les transactions entre particuliers : séance du 5 germinal, an 5.    1797
  74. 32774.
    Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.    Motion d'ordre par Duhot (du Nord), au nom des Commissions d'instruction publique et d'institutions républicaines, sur le repos décadaire : séance du 6 nivôse an 6.    1797
  75. 32775.
    Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.    Observations de Duhot, sur la célébration civile des décadis : séance du 26 frimaire an 6.    1797
  76. 32776.
    Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.    Rapport fait par Duhot (du Nord), au nom de la Commission d'instruction publique, sur la célébration civile des décadis : séance du 14 frimaire an 6.    1797
  77. 32777.
    Dujardin de Beaumetz.    Le cri du patriotisme /    1797
  78. 32778.
    Dujardin, Charles-Antoine, 1761-1825.    Opinion de Dujardin sur le projet de résolution concernant les émigrés du ci-devant comtat d'Avignon du Venaissin : séance du 9 brumaire an 6.    1797
  79. 32779.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Des résultats de la dernière campagne    1797
  80. 32780.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Discours de Mathieu Dumas sur la résolution qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre--Meuse, de Rhin--Moselle ont bien mérité de la patrie de l'humanité : séance du 8 floréal an 5.    1797
  81. 32781.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Discours de Mathieu Dumas sur la résolution qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre--Meuse, de Rhin--Moselle ont bien mérité de la patrie de l'humanité : séance du 8 floréal an 5.    1797
  82. 32782.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Discours de Matthieu Dumas, improvisé dans la séance du 2 fructidor, en répondant, comme rapporteur de la commission, aux objections résumées dans l'opinion du citoyen Lecoulteux, contre la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale sédentaire.    1797
  83. 32783.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Explication donnée par Matthieu Dumas, à ses collègues, dans la séance du 16 fructidor an 5.    1797
  84. 32784.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Opinion de Matthieu Dumas sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République : séance du 8 germinal an 5.    1797
  85. 32785.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Opinion de Matthieu Dumas sur la résolution relative à l'avancement, la solde, l'administration la police de la gendarmerie nationale : séance du 12 ventôse, an V.    1797
  86. 32786.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Rapport fait par Mathieu Dumas, sur la résolution relative au paiement des pensionnaires défenseurs de la patrie, réduits, par la perte de leurs membres ou par l'effet de leurs blessures, à l'impossibilité de pourvoir à leur subsistance, et des autres pensionnaires de la République qui ont atteint ou atteindront l'âge de 70 ans : séance du 27 nivôse.    1797
  87. 32787.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Rapport fait par Matthieu Dumas au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution sur la réorganisation définitive de la garde nationale : séance du [blank] thermidor an V.    1797
  88. 32788.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Rapport fait par Matthieu Dumas, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du Conseil des cinq-cents relative à la fixation de la solde des troupes de la République : séance du 23 floréal, an V.    1797
  89. 32789.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Rapport fait par Matthieu Dumas, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution sur les limites prescrites aux troupes par l'article 69 de la constitution, et de celle relative aux mouvemens des troupes : séance du 10 thermidor, an 5.    1797
  90. 32790.
    Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837.    Second rapport fait par Mathieu Dumas, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service, à la discipline de la garde nationale : séance du [blank] thermidor, an V.    1797
  91. 32791.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Discours de Dumolard, fait à la suite de la lecture du message du Directoire exécutif, relatif aux victoires remportées sur le Rhin, ainsi qu'à la signature des préliminaires de la paix : séance du 6 floréal an 5.    1797
  92. 32792.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Discours de Dumolard, président du Conseil des cinq-cents, sur la fête du 9 thermidor an 5.    1797
  93. 32793.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Discours du cit. Dumolard, président du Conseil des cinq-cents, prononcé (le 10 août) 23 thermidor de la cinquième année républicaine.    1797
  94. 32794.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Motion d'ordre de Dumolard sur nos rapports actuels avec l'Italie : séance du 5 messidor, an V.    1797
  95. 32795.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Opinion de Dumolard sur la modification proposée des articles 2 et 3 de la seconde section du titre II de la deuxième partie du code pénal : séance du 18 germinal, an 5.    1797
  96. 32796.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Opinion de Dumolard sur la pétition des défenseurs officieux des individus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septième division : séance du 1er. germinal, an V.    1797
  97. 32797.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Opinion de Dumolard sur la vente des maisons nationales : séance du 24 ventôse, an 5.    1797
  98. 32798.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Rapport fait par Dumolard, au nom d'une commission composée des citoyens Chasal, Dumolard, Lamarque, sur la nature le mode d'application de la peine portée par l'art. 32 de la Constitution : séance du 10 floréal, an 5.    1797
  99. 32799.
    Dumolard, Joseph Vincent, 1766-1819.    Rapport fait par Dumolard, sur le tirage au sort opéré dans le Tribunal de cassation le 30 floréal : séance du 14 prairial an V.    1797
  100. 32800.
    Dumonrier, P. J. T.    Les crimes de la révolution, ou, Réponse au libelle concernant un roi, des prêtres, et la rentrée des émigrés /    1797