Newberry French Revolution Collection

Alpes-Maritimes (France).  ●  ... L'administration centrale du département des Alpes-Maritimes : au Conseil des cinq-cents.  ●  1798

Amalry, J. S.  ●  Au Corps législatif, Conseil des cinq-cents.  ●  1798

Amis de la constitution de l'an III.  ●  ... Des Amis de la constitution de l'an III : a leurs concitoyens  ●  1798

André, Pierre, 1767-1848.  ●  Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur les deux projets de résolution présentés par la commission de la classification révision des lois maritimes : séance du 2 nivôse an 7.  ●  1798

André, Pierre, 1767-1848.  ●  Opinion d'André sur les projets présentés au nom de la Commission des finances par Villers : séance du 9 prairial an 6.  ●  1798

André, Pierre, 1767-1848.  ●  Rapport fait par André (du Bas-Rhin), sur les jeux : séance du 28 fructidor an 6.  ●  1798

Andrieux, F.-G.-J.-S. (François-Guillaume-Jean-Stanislas), 1759-1833.  ●  Motion d'ordre faite par Andrieux (de la Seine) sur une lacune existante dans la législation sur les huissiers : séance du quatrième jour complémentaire an 6.  ●  1798

Andrieux, F.-G.-J.-S.$q(François-Guillaume-Jean-Stanislas), 1759-1833.  ●  Rapport fait par Andrieux, au nom d'un commission speciale, sur une nouvelle fixation du traitement des juges des tribunaux civils criminels des juges-de-paix, à compter du premier vendémiaire de l'an 7, sur la nécessité de pourvoir incessamment à l'acquit de l'arriéré de ces traitmens antérieur à l'an 7, à leur paiement exact de mois en mois à l'avenir : et message du Directoire exécutif, imprimé à la suite par ordre du conseil : séance du 8 brumaire de l'an 7  ●  1798

Antonelle, Pierre Antoine, marquis d', 1747-1817.  ●  Quelques observations qui peuvent servir d'appendice à la seconde lettre de Robert Crachet, sur le 22 floréal an VI.  ●  1798

Arena, Barthélémy, 1765-1829.  ●  Opinion de Barthelemi Arena, député du Golo, sur les fêtes décadaires : séance du 12 thermidor an 6.  ●  1798

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Opinion d'Arnould, membre de la commission spéciale, sur la résolution du 27 fructidor, relative au paiement des rentes en l'an 7 : séance du 28 vendémiaire an 7.  ●  1798

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould, sur une résolution du Conseil des cinq-cents, du 16 prairial, relative aux débiteurs de rentes viagères créées pour capitaux fournis en assignats : séance du 26 prairial an 6.  ●  1798

Arnould, M.$q(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould, sur la résolution du 8 fructidor an 6, concernant les fonds nécessaires pour les services ordinaires et extraordinaires de l'an 7 : commissaires, les représentans Arnould, Depere, Maupetit, Lemercier, Vernier : séance du 26 fructidor an 6  ●  1798

Arnould, M.$q(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould, sur la résolution du 19 frimaire, relative à l'assiette, au recouvrement au dégrèvement de la contribution personnèlle, mobilière somptuaire : commissaires, les représentans Arnould, Chassiron, Jevardat-Fombelle, Michiels, Meric : séance du 4 nivôse an 7  ●  1798

Arnould, M.$q(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould, sur la résolution du 27 brumaire, relative à la répartition de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an 7 : commissaires, les représentans Arnould, Chaissron, Jevardat-Fombelle, Michiels, Meric : séance du 7 nivôse an 7  ●  1798

Arnould, M.$q(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould, sur la résolution relative à la répartition des deux cent dix millions de contribution foncière pour l'an 7 : commissaires, les représentans Arnould, Bordas, Bourdon (de l'Orne), Duffau, Lefebvre Cayet : séance du 7 brumaire an 7  ●  1798

Arnould,M.(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Opinion d'Arnould sur la publicité et la spécialité de l'hypothèque dans leurs rapports avec l'état actuel des propriétés foncières et leurs moyens d'amélioration séance du 2 messidor an 6.  ●  1798

Arnould,M.(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould sur une résolution du 26 messidor an 6 relative aux acquéreurs de dommaines nationaux séance du 24 messidor an 6.  ●  1798

Aube (France). Administration centrale.  ●  Arrete de l'administration centrale du departement de l'Aube, portant partage avec la Republique des biens de la succession de Jacques Corps, pere d'emigres, represente par la citoyenne Genevieve-Adelaide, sa fille : seance du premier brumaire an VII de la Republique  ●  1798

Aube (France). Tribunal civil.  ●  ... Extrait du registre des délibérations  ●  1798

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Opinion d'Aubert, sur l'emprunt proposé pour l'acquit des dépenses administratives et communales de la commune de Toulouse : séance du 11 messidor an 6.  ●  1798

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Projet de résolution présenté par Aubert contenant réformation d'une erreur relative à la somme mise à la disposition du Ministre des finances par la loi du 13 fructidor an 6, pour le paiement des employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor précédent : séance du 26 frimaire an 7.  ●  1798

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Rapport fait par Aubert (de la Seine) sur un message du Directoire exécutif relatif aux services de l'an 6, en date du 25 prairial : séance du premier messidor an 6.  ●  1798

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Rapport fait par Aubert au nom de la Commission des finances sur les traitemens indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, la dépense du Bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor fructidor séance du 13 thermidor an 6.  ●  1798

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Dauchy, Delpierre, Duchesne, Fabre (de l'Aude), Martinet, Sainthorent Aubert, sur la répartition de la contribution foncière de l'an 7 : séance du 2 vendémiaire an VI  ●  1798

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances des contributions directes, sur les décharges réductions à accorder sur les contributions directes des années 5 6 séance du 13 thermidor an 6.  ●  1798

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Observations faites par Audouin, sur les théatres : séance du 14 germinal, an 6.  ●  1798

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Opinion de P.J. Audouin sur les opérations relatives aux assemblées électorales : séance du 19 floréal an 6.  ●  1798

Audouin, Pierre Jean, 1764-.  ●  Rapport fait par P.J. Audouin, sur les théatres : séance du 25 pluviôse an 6.  ●  1798

Augustin, fl. 1798.  ●  Apperçus sur la conduite politique de Rousseville, inspecteur général de la police.  ●  1798

Auxerre (France).  ●  L'administration municipale de la commune d'Auxerre au Conseil des anciens.  ●  1798

B.  ●  Du crédit public : en tant qu'il est lié au payement des créanciers des emigrés de la dette exigible en général.  ●  1798

Baborier, François, 1746-1811.  ●  Opinion de Baborier sur les résolutions du 16 germinal relatives au régime hypothécaire séance du 28 prairial an 6.  ●  1798

Bach, Victor, ca. 1770-ca. 1799.  ●  La grande conspiration anarchique de l'Oratoire, renvoyée à ses auteurs /  ●  1798

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Discours prononcé par J. Ch. Bailleul, president du Conseil des cinq-cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie : séance du 2 pluviôse an 6.  ●  1798

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Gare Clichy!, ou, Notes sur notes, pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le Tribunal de cassation /  ●  1798

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Observations sur les finances et sur les factions considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple /  ●  1798

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Rapport fait par J. Ch. Bailleul sur la conjuration du 18 fructidor an 5, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Chazal, Poullain-Grandprey, Luminais, Gay-Vernon, Bailleul, Jean Debry Hardy : séance du 26 ventôse an 6.  ●  1798

Bailleul, J.-Ch.$q(Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Projets de résolution, présentés au nom de la Commission des finances, par J. Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transferts l'établissement d'une caisse d'amortissement : séance du 27 thermidor an 6  ●  1798

Bailleul, J.-Ch.(Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Motion d'ordre faite par J.Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur les impositions indirectes séance du 11 vendémiaire an 7.  ●  1798

Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy, 1760-1819.  ●  Rapport fait par Bailly (de Seine--Marne), sur l'organisation des sociétés nationales des sciences, belles-lettres arts : séance du 16 frimaire an 7.  ●  1798

Balardelle, Jean-Charles-Louis.  ●  Coup d'œil rapide sur la révolution française /  ●  1798

Bancal Des Issarts, Jean Henri, 1750-1826.  ●  Des prochaines élections, de l'an VI /  ●  1798

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Opinion de J.E. Bar, membre du Conseil des anciens, sur la résolution du 27 thermidor concernant les domaines engagés séance du troisième jour complémentaire an 6.  ●  1798

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Discours prononcé par Bara (des Ardennes), sur le départ des conscrits du même département : séance du 26 frimaire an 7.  ●  1798

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Opinion de Bara (des Ardennes) sur le projet de résolution présenté le 16 messidor par Fabre (de l'Aude), au nom de la Commission des finances, relatif au mode d'imposition, de paiement de comptabilité des charges départementales, municipales communales, à l'arriéré de ces dépenses, aux contributions locales indirectes, : séance du 6 fructidor an 6.  ●  1798

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Opinion de Bara sur le projet de la Commission des hypothèques, relatif à l'organisation de l'administration et des bureaux des hypothèques, et sur la réformation du tarif du 9 messidor an 3 séance du 14 fructidor an 6.  ●  1798

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes) au nom de la commission spéciale sur la question de savoir si le Directoire exécutif ne doit pas être autorisé à faire continuer les travaux préparatoires qui ont pour objet de donner aux cantons les limites constitutionnelles dont ils sont susceptibles séance du premier brumaire an 7.  ●  1798

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Réponse faite par Bara (des Ardennes), rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner la question de savoir s'il ne convient pas d'autoriser le Directoire exécutif à faire continuer les travaux préparatoires qui ont pour objet de donner aux cantons les limites constitutionnelles dont ils sont susceptibles, aux objections faites contre le projet de ladite commission séance du 3 frimaire an 7.  ●  1798

Barbet.  ●  Le masque arrachaé [i.e. arraché], ou, Pichegru traité comme il le mérite : Vérités austères sur un géneral vers lequel tous les regards sont fixés : Pichegru enovyé à l'école de Pompée : ridicule jetté sur l'entrée triomphale des chefs-d'oeuvre de l'Italie dans l'enceinte des nos murs.  ●  1798

Barbier-Jenty, Jean-François.  ●  Opinion de Barbier-Jenty, député du département de la Somme, pour l'établissement du droit de patentes séance du premier jour complémentaire an 6.  ●  1798

Bardou-Boisquetin, Philippe René, 1756-1816.  ●  Motion d'ordre de Bardou-Boisquetin sur des assassinats commis dans la Sarthe : séance du 7 nivôse an 7.  ●  1798

Bardou-Boisquetin, Philippe René, 1756-1816.  ●  Motion d'ordre de Bardou-Boisquetin, sur la résolution relative aux élections : séance du 9 pluviôse an 6.  ●  1798

Bardou-Boisquetin, Philippe René, 1756-1816.  ●  Rapport fait par Bardou-Boisquetin, au nom de la Commission des élections : séance du 26 pluviôse an 6.  ●  1798

Barennes, Raymond de, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes, député de la Gironde, sur la résolution du 6 thermidor, relative aux fêtes décadaires : séance du 12 fructidor, an 6.  ●  1798

Barennes, Raymond de, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes, député du département de la Gironde, sur la résolution du 13 vendémiaire, portant que tout jugement qualifié en dernier ressort ne pourra être attaqué que par la voie de la cassation : séance du 17 frimaire an 7.  ●  1798

Barennes, Raymond de, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes, député du département de la Gironde, sur la résolution du 27 thermidor, concernant les domaines engagés : séance du 3 vendémiaire an 6.  ●  1798

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Discours de Baret, en présentant au Conseil les onze premiers numéros d'un cours d'histoire naturelle, par le citoyen Vanderstegen de Putte, professeur d'histoire naturelle à l'école centrale du département de la Dyle, à Bruxelles : séance du 29 fructidor an 6.  ●  1798

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Discours prononcé par Baret (de la Lys) à l'occasion d'une adresse de l'administration centrale du département de la Lys sur le départ des conscrits, en date du 7 frimaire an 7 : séance du 16 frimaire an 7.  ●  1798

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Discours prononcé par Baret en présentant au Conseil l'hommage que lui fait le citoyen Dumont, de la Société d'agriculture des arts de Boulogne-sur-Mer, département du Pas-de-Calais, de deux exemplaires d'un opuscule ayant pour titre, Météorologie des cultivateurs, suivie d'un avis aux habitants des campagnes sur leur santé sur quelques-uns de leurs préjugés : séance du 28 frimaire an 7.  ●  1798

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Rapport fait par Baret, sur une résolution du 22 fructidor an 6, qui ordonne la translation de l'hôpital militaire d'Ostende dans la maison dite des Sœurs-Noires, située dans la même commune : séance du 26 brumaire an 7.  ●  1798

Barreau, Louis.  ●  Opinion de Louis Barreau, député d'Eure-et-Loir, sur la résolution du 26 germinal an 6, relative aux créances contre les copartageans, copriétaires, ou cautions solidaires des émigrés séance du 9 messidor an 6.  ●  1798

Barrot, Jean-André, 1753-1845.  ●  Opinion de Barrot (de la Lozère), ou, Suite de son rapport sur la résolution relative aux cours martiales maritimes séance du 29 messidor an 6.  ●  1798

Basses-Alpes (France).  ●  Extrait des registres des arr^etés  ●  1798

Basses-Pyrénées (France). Tribunal civil.  ●  Jugement  ●  1798

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Discours prononcé par M.J. Baudet, député du département du Puy-de-Dôme, sur le départ des conscrits et autres défenseurs de la patrie du même département : séance du 14 nivôse an 7.  ●  1798

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Opinion de M.J. Baudet, député du département du Puy-de-Dôme, sur le projet de résolution relatif à la réduction des cantons séance du 4 frimaire an 7.  ●  1798

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur la résolution du 9 brumaire, relative à l'époque de laquelle doit dater l'émigration dans les ci-devant Comté Venaissin Comtat d'Avignon séance du 22 nivôse an 6.  ●  1798

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la question de savoir si le Conseil des cinq-cents, lorsqu'il a pris une résolution, qu'elle est envoyée au Conseil des anciens, peut, avant qu'elle soit approuvée, ou non adoptée, y faire des changemens, la rapporter en tout ou en partie, lui en substituer une nouvelle : séance du 9 prairial an 6.  ●  1798

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres. : séance du 18 prairial an 6.  ●  1798

Baudouin, François-Jean, 1759-1838, printer.  ●  Programme pour la continuation de la description des arts  ●  1798

Beauvais, Bertrand Poirier de, 1755?-1827.  ●  Apperçu sur la guerre de la Vendée : extrait des mémoires manuscrits du général Beauvais.  ●  1798

Beauvais, Pierre David, 1754-1808.  ●  Projet de résolution présenté par Beauvais sur le mode de juger les demandes de dispense ou d'exemption de service militaire, pour cause d'infirmité ou d'incapacité : séance du 27 frimaire an 7.  ●  1798

Beauvisage, P. H.  ●  L'echo des honnêtes gens, ou, Les cris du peuple malheureux.  ●  1798

Beerenbroek, Arnould-Barthélemi, 1751-1825.  ●  Opinion de A.B. Beerenbroek (des Deux-Nèthes) sur la résolution relative aux individus qui, à l'apparition de l'ennemi, ou au moment, ou à la suite d'une attaque, favoriseroient l'ennemi : séance du 21 prairial an 6.  ●  1798

Beerenbroek, Arnould-Barthélemi, 1751-1825.  ●  Rapport fait par A.B. Beerenbroek, député au Corps législatif par le département des Deux-Nèthes, sur une résolution relative aux dépenses du ministère des relations extérieures pour l'an 7 : séance du 12 fructidor an 6.  ●  1798

Belmont, Pierre de, 1751-1806.  ●  Opinion de Belmont, sur le projet de résolution relatif aux droits de greffe : séance du 13 vendémaire an 7.  ●  1798

Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean, 1747-1804.  ●  Opinion de Belzais-Courménil, député de l'Orne, sur l'organisation hypothécaire séance du 16 fructidor an 6.  ●  1798

Bénard de Moussinières, Eugène-Balthazard-Crescent, chevalier.  ●  Discours prononcé par le citoyen Bénard, président de l'administration municipale du huitième arrondissement.  ●  1798

Bénard-Lagrave, Pierre-Antoine-Marie, 1754-1808.  ●  Discours de Bénard-Lagrave, sur les projets de résolution présentés par la Commission des finances, le 21 floréal dernier : séance du 9 prairial an 6.  ●  1798

Béraud, Paul-Emilien, 1751-1836.  ●  Discours prononcé par Béraud (du Rhône), en présentant au Conseil un ouvrage du citoyen Barret sur les devoirs de l'instituteur dans une République séance du premier nivose an 7.  ●  1798

Béraud, Paul-Emilien, 1751-1836.  ●  Motion d'ordre faite par Béraud : séance du 27 nivôse, an 6.  ●  1798

Bergasse de Laziroules, Georges, 1763-1827.  ●  Rapport fait par Bergasse-Laziroule, au nom d'une commission chargée d'examiner la proposition de célébrer, le 18 fructidor de chaque année, les événemens des 9 thermidor, 13 vendémiaire 18 fructidor : séance du 29 thermidor an 6.  ●  1798

Bergerot.  ●  Lettre écrite au citoyen Ministre des finances, le 16 messidor an 6 /  ●  1798

Bergevin, Olivier, 1750-1818.  ●  Opinion de Bergevin sur l'organisation du régime hypothécaire séance du 16 fructidor an 6.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Discours prononcé par Bergier, à la séance du 12 fructidor an 6, en soumettant à la discussion le projet de résolution qu'il avoit présenté, à la séance du 19 thermidor, sur l'organisation de l'administration des bureaux de conservation des hypothèques séance du 12 fructidor an 6.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Motion d'ordre de Bergier pour réduire les séances du Conseil à sept par décade : séance du 21 prairial an 6.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Opinion de Bergier sur la question de savoir si les enfans naturels dont les pères sont décédés, depuis la loi du 12 brumaire an 2, sans les avoir reconnus, leur ont succédé : séance du 28 pluviôse an 6.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Opinion de Bergier sur les remplacemens de juges au Tribunal de cassation, en cas de vacance : séance du 14 prairial an 6.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Opinion de Bergier, sur le projet relatif à la recherche des domaines engagés  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Opinion de Bergier, sur les droits de greffe : séance du 29 brumaire an 7.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Opinion de Bergier, sur les droits de successibilité de la République du chef des emigrés, les partages anticipés des patrimoines de leurs ascendans séance du 8 frimaire an 7.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Projet de résolution dans les formes constitutionnelles, sur le domaine national de la République, sa manutention et son aliénabilité /  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport et projet de résolution présenté par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur les ouvertures de requêtes civiles : séance du premier frimaire an 7.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport et projet de résolution présenté par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur les ouvertures de requêtes civiles : séance du premier frimaire an 7.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport et projets de résolution dans les formes constitutionnelles /  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier au nom de la Commission des hypothèques sur l'organisation de l'administration des bureaux de conservation des hypothèques sur la réformation du tarif du 9 messidor an 3 séance du 19 thermidor an 6.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur la compétence des tribunaux qui doivent juger les procès criminels commencés avant l'institution des jurés : séance du 14 pluviôse an 6 : réimprimé par arrêté du Conseil.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier, sur les droits de successibilité de la République du chef des émigrés, les partages anticipés des patrimoine de leurs ascendans séance du 17 vendémiaire an 7.  ●  1798

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Seconde opinion de Bergier sur le projet de résolution relatif aux parens d'émigrés à la successibilité de la République, adopté à la séance du 23 frimaire an 7.  ●  1798