Newberry French Revolution Collection

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier, sur la question de savoir par laquelle des deux voies de l'appel ou de la cassation peuvent être attaqués les jugemens qualifiés en dernier ressort, que l'on soutient avoir ainsi prononcé au-delà de leur compétence : séance du 27 messidor an 6.  ●  1798

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier, sur le mode de compléter le Tribunal de cassation : séance du 17 messidor an 6.  ●  1798

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Rapport fait par Berlier, au nom de la commission spéciale chargée de proposer une loi répressive des délits de la presse : séance du 8 fructidor an 6.  ●  1798

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Rapport fait par Berlier, au nom d'une commission spéciale, sur les domaines engagés par l'ancien gouvernement séance du 9 frimaire an 7.  ●  1798

Berthelmy, Étienne-Ambroise, 1764-1841.  ●  Motion faite par Berthelemy (de la Corrèze), relativement à l'École polytechnique : séance du 27 messidor an 6.  ●  1798

Berthot, Clément-Louis-Charles, 1758-1832.  ●  Opinion de Berthot (de la Haute-Marne), sur le projet de la Commission des finances, relatif au mode d'imposition, de paiement et de comptabilité des charges départementales, municipales et communales : séance du 6 fructidor an 6.  ●  1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de déterminer par une loi les peines à infliger aux individus qui ne peuvent ou ne veulent justifier de leurs noms qualités, du lieu de leur domicile, ni de leur résidence en France : séance du 4 thermidor an 6.  ●  1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados), sur les moyens de s'opposer à la dépravation de l'esprit public : séance du 11 thermidor an 6.  ●  1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Nouvelle rédaction des projets de résolution présentée par Bertrand (du Calvados), au nom de trois commissions réunies, concernant les moyens de prévenir réprimer le vagabondage d'atteindre les étrangers et inconnus qui troublent la tranquillité publique.  ●  1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Opinion de Bertrand (du Calvados) sur le mode d'aliénation des domaines engagés, proposé par la Commission des finances séance du 5 messidor an 6.  ●  1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Rapport et projets de résolutions, présentés par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de prévenir réprimer le vagabondage : séance du oo [29] frimaire an 7.  ●  1798

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Suite de l'opinion de Bertrand (du Calvados) sur le mode d'aliéner utilement les domaines engagés séance du 8 messidor an 6.  ●  1798

Bertrand, Isaac, b. 1760.  ●  Rapport fait par Bertrand (du Bas-Rhin), représentant du peuple, sur un droit sur les sels à leur entrée en consommation pour l'intérieur, tant des marais salans que des salines : séance du 28 thermidor an 6.  ●  1798

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Opinion de Beyts, député de la Lys, sur l'adjudication collective des barrières de tout un département, sur la jonction de la charge d'entretien des routes, à la ferme de la perception de chaque barrière : séance du 28 vendémiaire an 6.  ●  1798

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Opinion de Beyts, député de la Lys, sur les remplacemens des membres de l'ordre judiciaire : séance du 27 floréal an 6.  ●  1798

Beyts, Joseph-François,baron de, 1763-1832.  ●  Rapport fait par Beyts, député de la Lys, au nom d'une commission spéciale, sur l'interprétation de l'article III de la loi du 11 frimaire an 6, concernant les transactions entre particuliers séance du 6 prairial an 6.  ●  1798

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Motion d'ordre sur l'article du nouveau tarif des canaux d'Orléans et de Loing, relatif aux charbons de bois /  ●  1798

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Opinion de F.S. Bezard, membre du Conseil des cinq-cents, sur le projet du représentant Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé du Tribunal de cassation, relatif à l'article LXXVII de la loi du 17 nivôse sur les successions.  ●  1798

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Opinion de François-Siméon Bezard, député par le département de l'Oise, sur le mode de remplacement des juges du Tribunal de cassation : séance du 17 messidor an 6.  ●  1798

Bigonnet, Jean Adrien, 1755-1832.  ●  Discours de Bigonnet, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, à l'occasion de la déclaration de guerre aux rois de Naples de Sardaigne.  ●  1798

Bigonnet, Jean Adrien, 1755-1832.  ●  Opinion de Bigonnet sur le projet de résolution relatif au calendrier républicain : séance du [blank] thermidor, an 6.  ●  1798

Bigonnet, Jean Adrien, 1755-1832.  ●  Opinion dn [i.e. de] Bigonnet sur les dépenses municipales et communales : seance du 6 fructidor an 6.  ●  1798

Bitaubé, Paul Jérémie, 1732-1808.  ●  Discours du président de l'Institut, prononcé à la barre du Conseil des anciens, le deuxième jour complémentaire.  ●  1798

Blareau, Nicolas-Dominique-Joseph, 1756-1807.  ●  Rapport fait par Blareau, député de Jemmappes, sur la résolution du 28 germinal an 6 relative à la navigation sur les rivières de Hayne de l'Escaut : séance du 8 prairial an 6.  ●  1798

Blin, Joseph Marie Jacques, 1764-1834.  ●  Motion d'ordre par Blin, sur l'établissement national de Liancourt : séance du 24 messidor an 6.  ●  1798

Blin, Joseph Marie Jacques, 1764-1834.  ●  Rapport fait par Blin relatif aux militaires acquéreurs de biens nationaux : séance du 19 frimaire an 7.  ●  1798

Blin, Joseph Marie Jacques, 1764-1834.  ●  Rapport fait par Blin relativement aux conscrits : séance du 19 frimaire an 7.  ●  1798

Blin, Joseph Marie Jacques, 1764-1834.  ●  Rapport fait par Blin sur les opérations des assemblées primaires de Châteauroux, département de l'Indre : séance du 12 thermidor an 6.  ●  1798

Bohan, Alain, 1750-1814.  ●  Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des finances, et à la commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable.  ●  1798

Bohan, Alain, 1750-1814.  ●  Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, sur la loi du 9 brumaire an 6, qui a rétabli cette tenure précédemment abolie par décret des 23 27 août 1792 : séance du 16 fructidor an 6.  ●  1798

Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832.  ●  Motion d'ordre, faite par Leborgne, sur la législation des prises maritimes, l'arrêté pris par le Conseil dans la séance du 23 : séance du 27 frimaire an 7.  ●  1798

Boisrond, Louis François, 1753-1800.  ●  Rapport fait par Boisrond jeune, au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la veuve du contre-amiral Vanstabel, d'une pension relative aux services que feu son mari a rendus à la République : séance du 4 vendémiaire an 7.  ●  1798

Bollioud.  ●  Observations de Bollioud, sur le projet de résolution relatif à la poste aux lettres, distribué le 9 nivose soumis à la discussion le 11 : séance du 11 nivôse an 7.  ●  1798

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Motion d'ordre faite par Lucien Bonaparte au nom de la Commission des dilapidations : séance du 29 thermidor an 6.  ●  1798

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Rapport fait par Lucien Bonaparte au nom d'une commission spéciale sur les secours à accorder aux veuves enfans des militaires employés publics des armées de terre de mer : séance du 6 thermidor an 6.  ●  1798

Bonaventure, Nicolas Melchiade, 1753-1831.  ●  Hommage fait au Conseil par l'organe de Bonaventure, représentant du peuple, d'un cours graphitechnique des sciences et des arts, destiné aux jeunes gens : séance du 13 frimaire an 7.  ●  1798

Bonaventure, Nicolas Melchiade, 1753-1831.  ●  Opinion de Bonaventure sur le projet de loi relatif aux co-partageans, cautions simples co-obligés solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés séance du 23 germinal an 6.  ●  1798

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Deuxième projet de résolution sur les fêtes décadaires /  ●  1798

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Motion d'ordre par Bonnaire (du Cher), tendante à mettre à l'ordre du jour l'organisation de l'instruction publique : séance du 16 brumaire an 7.  ●  1798

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Rapport fait par Bonnaire (du Cher), au nom des Commissions d'instruction publique des institutions républicaines, réunies, sur les fêtes décadaires : séance du 19 messidor an 6.  ●  1798

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Rapport fait par Bonnaire (du Cher), au nom des Commissions d'instruction publique, des institutions républicaines, réunies, sur les écoles centrales : séance du 23 brumaire an 7.  ●  1798

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Rapport fait par Bonnaire, sur le calandrier [sic] républicain : séance du 4 thermidor an 6.  ●  1798

Bonnet, Guy-Joseph.  ●  Guy-Joseph Bonnet, aide-de-camp du général Rigaud, commandant le département du Sud de Saint-Domingue : au Directoire exécutif et au Corps législatif.  ●  1798

Bonnet, Pierre-François-Dominique, 1754-1809.  ●  Opinion du représentant du peuple Bonnet (de l'Aude), sur les prêts hypothéqués sur les rentes : séance du 29 thermidor an 6.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours de P. Bordas, député de la Haute-Vienne, sur la résolution du 27 thermidor, relative aux pères, mères, et autres ascendans d'émigrés séance du 18 nivôse an 6.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par Bordas, député de la Haute-Vienne, sur l'adresse du Corps législatif aux Français : séance du 9 vendémiaire an 7.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par P. Bordas sur la résolution du 9 brumaire, relative aux émigrés des ci-devant Comtats Venaissin d'Avignon séance du 21 nivôse an 6.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par P. Bordas sur la résolution qui déclare que l'armée française en Italie a bien mérité de la patrie : séance du 27 frimaire an 7  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par P. Bordas, (de la Haute-Vienne) après la lecture du message du Directoire exécutif, relatif aux premiers actes d'hostilités exercés par les rois de Naples de celui du Turin : séance du 16 frimaire an 7.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par P. Bordas, président du Conseil des anciens :.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Opinion de P. Bordas, député de la Haute-Vienne, sur la résolution du 26 germinal dernier concernant les copartageans, les cautions solidaires les cautions simples, poursuivis par les créanciers des émigrés séance du 28 messidor an 6.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Opinion de P. Bordas, député de la Haute-Vienne, sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilége sur les rentes : séance du 28 thermidor an 6.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Rapport fait par P. Bordas (de la Haute-Vienne), au nom d'une commission, sur la résolution du 29 floréal an 6 relative au mode de procéder dans les tribunaux civils, en cas de partage d'opinions : séance du 14 prairial an 6.  ●  1798

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Rapport fait par P. Bordas (de la Haute-Vienne), sur la résolution du 26 brumaire, relative aux biens indivis avec la République : séance du 9 frimaire an 7.  ●  1798

Borel de Bretizel, Dumond, 1764-1839.  ●  Opinion de Borel (de l'Oise) sur le projet relatif aux solidarités avec la République représentant des émigrés séance du 23 germinal an 6.  ●  1798

Borel de Bretizel, Dumond, 1764-1839.  ●  Projet de résolution présenté par Borel (de l'Oise) au nom d'une commission spéciale sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Bernay séance du 6 nivôse an 7.  ●  1798

Borel-Vernière, Jean-Baptiste Julien, 1765-1827.  ●  Opinion de J.B.J. Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur la résolution relative aux droits de bacs séance du 13 vendémiaire an 7.  ●  1798

Borel-Vernière, Jean-Baptiste Julien, 1765-1827.  ●  Rapport et projet de résolution sur la navigation fluviale présentés au nom d'une commission spéciale par J.B.J. Borel-Vernière, député par le département de la Haute-Loire séance du 28 frimaire, an 7.  ●  1798

Bosc d'Antic, Joseph Antoine, 1764-1837.  ●  Joseph Bosc, artiste, entrepreneur d'une nouvelle manufacture en toutes espèces d'ouvrages de fer et d'acier, à Toulouse aux citoyens représentans composant le Conseil des cinq-cents.  ●  1798

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Opinion de Bosquillon (de l'Oise), sur la résolution du 13 vendémiaire relative aux jugemens qualifiés en dernier ressort : séance du 26 frimaire an 7.  ●  1798

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Opinion de Bosquillon, député de l'Oise, sur la résolution relative au droit de timbre : séance du 13 brumaire an 7.  ●  1798

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Rapport fait par J.J.L. Bosquillon, député de l'Oise, sur la résolution du 28 prairial relative au contrat d'échange passé entre la nation la citoyenne veuve Semonin : séance du 17 thermidor an 6.  ●  1798

Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph, comte, 1761-1840.  ●  Essai sur les causes qui, en 1649, amenèrent en Angleterre l'établissement de la république, sur celles qui devaient l'y consolider, sur celles qui l'y firent périr /  ●  1798

Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph, comte, 1761-1840.  ●  Opinion de Boulay (de la Meurthe), sur le projet d'une commission spéciale, tendant à faire attribuer au Directoire exécutif le droit de nommer aux places vacantes dans le Tribunal de cassation : séance du 15 prairial an 6.  ●  1798

Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph, comte, 1761-1840.  ●  Rapport fait par Boulay (de la Meurthe) au nom d'une commision spéciale chargée d'examiner la dénonciation faite contre le citoyen Vasse, membre du Conseil des cinq-cents : séance du 2 germinal an 6.  ●  1798

Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph, comte, 1761-1840.  ●  Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la réclamation faite au Conseil par les propriétaires des salines particulières qui se trouvent dans le département de la Meurthe : séance du 27 frimaire an 7.  ●  1798

Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph, comte, 1761-1840.  ●  Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), sur le mode de remplacement aux places vacantes dans le Tribunal de cassation : séance du 11 messidor an 6.  ●  1798

Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph,comte, 1761-1840.  ●  Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale, composée des citoyens Lemoine (du Calvados), Montmayou, Gentil (du Loiret), Quirot, Boulay (de la Meurthe), chargée d'examiner la dénonciation faite au Corps législatif par le tribunal de cassation contre le tribunal criminel du département de la Drôme séance du 6 floréal an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Opinion de Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), sur la matière des prises maritimes : séance du 8 thermidor an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Opinion de Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), sur les fêtes décadaires : séance du premier thermidor an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), au nom d'une commission de marine, sur une question de prises maritimes : séance du 21 messidor an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner les pétitions des principaux chefs de fabriques d'indiennes établies en France : séance du 3 brumaire an 7.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), au nom de la commission chargée d'examiner les dépenses relatives au ministère de la marine et des colonies pour l'an 7 : séance du 14 thermidor an 6  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), au nom de la commission de marine chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau, Le Quatorze Juillet : séance du 3 fructidor an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-Inférieure, au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau, le Quatorze Juillet : séance du 4 messidor an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Rapport fait par Boulay-Paty, député de la Loire-Inférieure, au nom d' une commission spéciale chargée d'examiner la pétition des propriétaires de vignes à devoir de tiers de quart, dans le département de la Loire-Inférieure, appuyée par l'administration centrale de ce département, agissant pour les intérêts de la nation : séance du premier jour complémentaire an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S.(Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Opinion de Boulay-Paty, de la Loire-Inférieure, sur le projet de résolution tendant à assujettir les neutres, ou se prétendant tels, à fournir caution avant l'exécution des jugements définitifs par eux obtenus, dans le cas où les armateurs en course se seroient pourvus en cassation ou seroient encore dans le délai utile pour se pourvoir séance du 3 prairial an 6.  ●  1798

Boulay-Paty, P.-S.(Pierre-Sébastien), 1763-1830.  ●  Projet de résolution par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure) sur les difficultés qui se sont élevées concernant l'exécution de la loi du 4 prairial dernier, relative au jugement des prises maritimes séance du 6 vendémiaire an 7.  ●  1798

Boullé, Jean-Pierre, 1753-1816.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par J.P. Boullé (du Morbihan), sur la pétition de Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, épouse de Jacques-Marie Glezen, homme de loi à Rennes, tendante à la restitution des biens confisqués de Remi Lemétayer son frère, sur la motion d'ordre faite à cette occasion par le représentant du peuple Blad : séance du 25 floréal an 6.  ●  1798

Bourdon, François-Mathurin-Pierre,b. 1753.  ●  Opinion de Bourdon (de l'Orne) sur la résolution du 7 prairial dernier, relative aux taxations des receveurs de leurs préposés séance du 4 messidor an 6.  ●  1798

Bourdon, François-Mathurin-Pierre,b. 1753.  ●  Opinion de Bourdon (de l'Orne) sur la résolution du 22 ventôse, relative aux lois du 9 fructidor an 5, concernant la liquidation des fermages séance du 22 prairial an 6.  ●  1798

Bourg-Laprade, Antoine, 1736-1816.  ●  Opinion de Bourg-Laprade séance du 24 floréal an 6.  ●  1798

Bouteville du Metz, Louis Guislain, 1746-1821.  ●  Opinion de Bouteville, sur la résolution du 3 fructidor an 6, relative aux expropriations forcées séance du 14 vendémiaire an 6.  ●  1798

Bouteville du Metz, Louis Guislain, 1746-1821.  ●  Rapport fait par Bouteville, député du département de la Somme, sur la résolution du 12 messidor, portant que le renouvellement des tribunaux de paix se fait en entier tous les deux ans, à partir de l'an 4 : séance du 24 messidor an 6.  ●  1798

Bouteville du Metz, Louis Guislain, 1746-1821.  ●  Rapport fait par Bouteville, sur les résolutions du 24 thermidor an 6, relatives au régime hypothécaire, celle du 3 fructidor sur les expropriations forcées séance du premier complémentaire an 6.  ●  1798

Bouteville du Metz, Louis Guislain, 1746-1821.  ●  Résumé fait par Bouteville, de son rapport sur la résolution du 24 thermidor an 6, concernant le nouveau régime hypothécaire séance du 00 brumaire an 7.  ●  1798

Bouttemy, Michel.  ●  Au Conseil des cinq-cents, Bouttemy, cultivateur, propriétaire d'une source salée, à Vic, département de la Meurthe.  ●  1798

Bozy, Jean Baptiste.  ●  Opinion ... du citoyen G. [i.e.J.] B. Bozy, membre du Conseil des anciens, sur les indemnités dues aux réfugiés corses séance du 5 pluviôse, an 6.  ●  1798

Bre`s, Honore´ de.  ●  Recherches historiques et politiques sur Malte  ●  1798

Bréard, Jean Jacques, 1750-1840.  ●  Discours prononcé par le citoyen Bréard, en présentant la carte des descentes en Angleterre : suivie d'une notice explicative : séance du 23 pluviôse, an VI  ●  1798

Brémontier, Georges Thomas.  ●  Discours prononcé par Bremontier, sur le deṕart des conscrits du département de la Seine-Inférieure : séance du 24 frimaire an 7  ●  1798

Brémontier, Georges Thomas.  ●  Opinion de Brémontier, député du départment de la Seine inférieure, sur la nouvelle circonscription du canton séance du frimaire an 7.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827, publisher.  ●  Procès-verbal de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et de la prestation du serment ordonné par la loi  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  Discours de Briot (du Doubs) sur le projet relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels, sur pièces fausses ou faux témoignage : séance du 4 nivôse an 7.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  Discours de Briot (du Doubs), sur l'hommage fait au Conseil des cinq-cents de la gravure de Mirabeau : séance du 13 thermidor an 6.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  Discours prononcé par P.J. Briot, a l'ouverture du cercle constitutionnel de la commune de Besançon, le 24 vendémiaire an 6e de la République française, une et indivisible.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  Opinion de Briot, député du Doubs, sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des juges-de-paix élus en l'an 5 : Séance du 8 prairial an 6.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  P.J. Briot, membre du Conseil des cinq-cents, au C. Baudin (des Ardennes), membre du Conseil des anciens.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  Projet de résolution présenté par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de la citoyenne Marie Bréant, tendante à obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employés de la République au profit de leurs créanciers : séance du 4 thermidor an 6.  ●  1798

Briot, Pierre Joseph, 1771-1827.  ●  Rapport fait par Briot (du Doubs) sur un jugement du Tribunal de cassation portant dénonciation contre un juge-de-paix pour cause de forfaiture : séance du 18 thermidor an 6.  ●  1798