Newberry French Revolution Collection
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34201.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 3 fructidor an 6 concernant les expropriations forcées : séance du 14 vendémiaire an 7. ● 1798
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34202.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 26 germinal an 6, relative aux créances contre les copartageans, cautions simples solidaires des émigrés : séance du 28 messidor an 6. ● 1798
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34203.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 24 fructidor dernier, qui fixe les dépenses du ministère de la police générale pour l'an 7 : séance du 2e jour complémentaire an 6. ● 1798
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34204.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Rapport fait par J. Cornudet sur l'apperçu des dépenses du Conseil des anciens pour l'an 7 : séance du 4 messidor, an 6. ● 1798
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34205.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire (première rédaction) : séance du 17 prairial an 6. ● 1798
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34206.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative aux expropriations forcées : (première rédaction) : séance du 17 prairial an 6. ● 1798
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34207.Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834. ● Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal, relative aux expropriations forcées : séance du 17 floréal an 6. ● 1798
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34208.Côte-d'Or (France). ● Instruction pour les receveurs préposés à la taxe d'entretien ● 1798
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34209.Côte-d'Or (France). ● Le commissaire central du département de la Côte-d'Or, agent général des contributions directes, aux commissaires près les administrations municipales, agens particuliers des contributions ● 1798
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34210.Côte-d'Or (France). Administration centrale. ● Arrêté de l'administration centrale de la Côte-d'Or, relatif aux cloches : du 19 nivôse an 6 ● 1798
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34211.Côte-d'Or (France). Administration centrale. ● Arrêté de l'administration centrale du département de la Côte-d'Or, portant que provisoirement les amendes encourues en exécution de la loi du 3 nivôse an 6, seront versées dans les caisses des receveurs de l'enregistrement ● 1798
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34212.Cote-d'Or (France). Administration centrale. ● Tarif de la taxe etablie pour l'entretien des routes : a percevoir sur les cultivateurs dont le domicile ne sera pas eloigne de plus de vingt kilomètres (ou quatre lieues) des communes qu'ils approvisionnent habituellement avec le produit de leurs denrees ; ladite taxe reglee seulement pour cinq kilomètres (ou une lieue), par l'article VI de la loi du 3 nivose an 6 ● 1798
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34213.Côte-d'Or (France). Directoire. ● Le commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale de la Côte-d'Or, au commissaire près l'administration municipale du canton d [blank] ● 1798
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34214.Côte-d'Or (France). Directoire. ● Le commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du département de la Côte-d'Or, au commissaire près l'administration municipale du canton d [blank] : conscription militaire ● 1798
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34215.Côte-d'Or (France). Directoire. ● Le commissaire du directoire exécutif près l'administration départementale de la Côte-d'Or, agent général des contributions, a celui près l'administration municipale du canton d [blank] ● 1798
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34216.Côte-d'Or (France). Directoire. ● Le commissaire du directoire exécutif près l'administration départementale de la Côte-d'Or, au commissaire près l'administration municipale du canton d [blank] ● 1798
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34217.Cotton, Jean-Charles-François-Louis. ● Discussion d'un projet de résolution présenté, au nom d'une commission, par le citoyen Sonthonax, au Conseil des cinq-cents, le 11 pluviôse dernier, sur les halles servant à la tenue des foires et marchés / ● 1798
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34218.Coullon, F. ● Les dilapidations commises dans la maison nationale des invalides dévoilées : en réponse au placard signé P******. ● 1798
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34219.Coutisson-Dumas, Jean-Baptiste, 1746-1806. ● Rapport fait par Coutisson-Dumas, député par le département de la Creuse, sur la résolution du 14 fructidor dernier relative au citoyen Jean-Baptiste Fayolle, juge au tribunal civil du même département : séance du 27 fructidor an 6. ● 1798
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34220.Couturier, 1741-1818. ● Motion d'ordre de Couturier (de la Moselle) sur la vente des biens des cultes en général, qui sont restés invendus : séance du 13 thermidor an 6. ● 1798
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34221.Couturier, 1741-1818. ● Opinion de Couturier (de la Moselle), contre le rapport de la Commission des finances sur l'impôt à mettre sur les sels : séance du 11 fructidor an 6. ● 1798
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34222.Couturier, 1741-1818. ● Rapport fait par Couturier (de la Moselle) sur l'aliénabilité des biens dépendans des cultes protestans : séance du 21 frimaire an 7. ● 1798
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34223.Couzard, Denis, 1746-. ● Opinion de Couzard, dans la discussion ayant pour objet l'examen des bases de la législation sur le fait de la course et des prises maritimes : prononcée le 14 fructidor an 6. ● 1798
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34224.Crachet, Robert-François, 1764-1815. ● Appel aux principes. ● 1798
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34225.Crassous, Aaron-Jean-François, 1746-1802. ● Projet de résolution proposé au nom de la Commission des finances, par suite du message du Directoire exécutif en date du 3 pluviôse de l'an 6 : séance du premier prairial an 6 / ● 1798
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34226.Crassous, Aaron-Jean-François, 1746-1802. ● Rapport fait au nom de la Commission des finances sur le renvoi que lui a fait le Conseil relativement aux acquéreurs aux adjudications des domaines nationaux : séance du 27 thermidor an 6 / ● 1798
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34227.Crassous, Aaron-Jean-François, 1746-1802. ● Rapport fait par Crassous, au nom de la Commission des finances, sur l'état actuel des ventes des domaines nationaux sur les mesures à prendre pour la liquidation de la dette publique : séance du 11 fructidor an 6. ● 1798
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34228.Cravey, Nicolas, Adjudant-général. ● Nicolas Cravey, adjudant-général, au cit. Letourneux, ministre de l'intérieur à Paris. ● 1798
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34229.Créancier d'émigré. ● Réclamation adressée au Conseil des anciens : contre la résolution du 26 germinal an 6 [15 avril 1798], qui éteint l'action des créanciers contre les co-obligés les cautions solidaires des émigrés ; [motto: 3 lines] ● 1798
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34230.Crenières, Jean-Baptiste, b. 1744. ● Opinion de Crenière sur la résolution relative au régime hypothécaire, sur celle relative aux expropriations forcées : séance du 29 vendémiaire an 7. ● 1798
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34231.Crenières, Jean-Baptiste, b. 1744. ● Opinion de Creniere sur une résolution du 16 germinal an 6, relative à des contestations entre les créanciers des émigrés reconnus solvables les coobligés solidaires, copartageans avec la République, : séance du 29 messidor an 6. ● 1798
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34232.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Opinion de Cretet sur la résolution relative au service de l'an 6 : séance du 22 messidor an 6. ● 1798
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34233.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Opinion de Cretet sur une résolution du Conseil des cinq-cents qui statue la déchéance des créanciers de l'état qui n'auront pas produits leurs titres à la liquidation : séance du 28 brumaire an 7. ● 1798
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34234.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Opinion du citoyen Cretet, sur la résolution relative aux dépenses du ministère de l'intérieur pour l'an 7 : séance du 16 brumaire an 7. ● 1798
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34235.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Proposition faite par Cretet, au nom de la Commission de surveillance de la Trésorerie nationale : séance du 14 prairial an 6. ● 1798
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34236.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par C. Cretet sur la résolution du Conseil des cinq-cents, relative aux rentiers de l'État, de 200 francs au-dessous : séance du 22 nivôse an 6. ● 1798
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34237.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet sur la résolution du 2 vendémiaire relative à la contribution des patentes : séance du 1er brumaire an 7. ● 1798
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34238.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet sur la résolution du Conseil des cinq-cents relative au remboursement de l'emprunt du 16 nivôse de l'an 6 : séance du 6 nivôse an 7. ● 1798
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34239.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet sur une résolution du Conseil des cinq-cents relative à une taxe sur le papier : séance du 2 frimaire an 7. ● 1798
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34240.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet sur une résolution du Conseil des cinq-cents, du 4 floréal de l'an 6 relative au mode de paiement des biens nationaux : séance du 8 prairial an 6. ● 1798
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34241.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, du 26 pluviôse de l'an 6, relative à l'administration des bacs établis sur les rivières : séance du 15 prairial an 6. ● 1798
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34242.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, relative à la taxe d'entretien des routes : séance du 10 brumaire an 7. ● 1798
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34243.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, sur une résolution du Conseil des cinq-cents relative aux dépenses du Corps législatif pour l'an 7 : séance du 21 vendémiaire an 7. ● 1798
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34244.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, sur une résolution du Conseil des cinq-cents relative aux droits d'enregistrement : séance du 21 frimaire an 7. ● 1798
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34245.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, sur une résolution du Conseil des cinq-cents, relative à l'établissement des centimes additionnels pour l'an 7 : séance du 11 frimaire an 7. ● 1798
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34246.Cretet, M. (Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, sur une résolution du Conseil des cinq-cents, relative au mode d'administration des dépenses départementales, municipales communales : séance du 11 frimaire. ● 1798
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34247.Cretet, M.$q(Emmanuel), 1747-1809. ● Rapport fait par Cretet, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun, Lecouteulx-Canteleu, Deomberousse, Loisel jeune Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, en date du 4 floréal de l'an 6, sur les monnoies : séance du 12 messidor an 6 ● 1798
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34248.Creuzé-Latouche, Jacques Antoine, 1749-1800. ● Opinion de Creuzé-Latouche, sur le second projet de la commission concernant les fêtes décadaires la célébration des mariages : séance du premier thermidor an 6. ● 1798
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34249.Creuzé-Latouche, Jacques Antoine, 1749-1800. ● Rapport fait au Conseil des cinq-cents sur le traité d'alliance entre la République française la République helvétique / ● 1798
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34250.Creuzé-Latouche, Jacques Antoine, 1749-1800. ● Rapport fait par C. Creuze-Latouche sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres : séance du 28 floréal an 6. ● 1798
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34251.Creuzé-Latouche, Jacques Antoine, 1749-1800. ● Rapport fait par J.A. Creuzé-Latouche, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution concernant les pères mères des émigrés : séance du 18 nivôse an 6. ● 1798
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34252.Crevellier, Jacques, 1764-1818. ● Opinion de Crevellier : séance du 5 messidor an 6. ● 1798
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34253.Crochon, Alexandre Romain, 1759-1842. ● Discours prononcé par Crochon (de l'Eure) sur la proposition du représentant Chabert d'assimiler aux émigrés ceux des individus qui, s'étant soustraits à la déportation prononcée par les lois des 19 et 22 fructidor an 5, ne se représenteroient pas dans un délai déterminé : séance du 16 brumaire an 7. ● 1798
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34254.Crochon, Alexandre Romain, 1759-1842. ● Discours prononcé par Crochon (de l'Eure) sur une adresse de l'administration centrale de ce département, relative à la loi sur la conscription militaire : séance du 7 frimaire an 7. ● 1798
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34255.Crochon, Alexandre Romain, 1759-1842. ● Discours prononcé par Crochon (de l'Eure), après la lecture d'un message du Directoire exécutif, sur les perfidies des gouvernemens de Naples et de Turin : séance du 23 frimaire an 7. ● 1798
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34256.Crochon, Alexandre Romain, 1759-1842. ● Opinion de Crochon (de l'Eure) sur le projet de résolution présenté, au nom de la Commission des finances, sur les domaines engagés : séance du 5 messidor an 6. ● 1798
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34257.Crochon, Alexandre Romain, 1759-1842. ● Opinion de Crochon (de l'Eure) sur le projet de résolution relatif aux domaines engagés : séance du 16 thermidor an 6. ● 1798
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34258.Crochon, Alexandre Romain, 1759-1842. ● Opinion de Crochon (de l'Eure), sur le nouveau projet de la commission chargée de présenter un mode de nomination aux places vacantes dans le tribunal de cassation : séance du 23 messidor an 6. ● 1798
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34259.Crochot. ● Discours sur la paix continentale / ● 1798
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34260.Crochot. ● Hymne sur la paix du continent, a l'invincible armée d'Angleterre : chanté à la Fête du canton de Chablis, département de l'Yonne, le 20 nivôse an 6. ● 1798
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34261.Crouzet, Pierre, 1753-1811. ● Observations justificatives sur l'école nationale de Liancourt : depuis son origine jusqu'à ce jour, premier vendémiaire an 7 / ● 1798
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34262.Cunier, David Charles Henry, 1762-1828. ● Discours prononcé par Cunier (du Bas-Rhin) : séance du 7 vendémiaire an 7. ● 1798
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34263.Curial, François-Joseph, 1740-1801. ● Motion d'ordre de Curial, député du Montblanc, sur les résolutions relatives au nouveau régime hypothécaire arrêtées au Conseil des cinq-cents le 7 floréal, sous la date du 16 germinal an 6 : séance du 3 messidor an 6. ● 1798
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34264.Curial, François-Joseph, 1740-1801. ● Opinion de Curial, député du Mont-Blanc, sur la résolution du 26 germinal précédent relative aux contestations entre les créanciers des émigrés reconnus solvables, les co-partageans, co-obligés ou cautions : séance du 28 messidor an 6. ● 1798
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34265.Cuvelier, J.-G.-A. (Jean-Guillaume-Antoine), 1766-1824. ● Les quiproquo nocturnes : opéra bouffon, en deux actes / ● 1798
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34266.D. A. I. M*******. ● Manifeste des Jacobins au peuple français : en réponse aux calomnies répandues contre eux par leurs ennemis. ● 1798
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34267.D. T. ● Quels sont les moyens : de fonder la morale chez un peuple? / ● 1798
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34268.Dabray, Joseph Séraphin, 1752-1841. ● Rapport fait par Dabray sur le message du Directoire exécutif relatif au jardin de botanique de l'École centrale de la Dordogne : séance du 5 messidor an 6. ● 1798
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34269.Dabray, Joseph Séraphin, 1752-1841. Rapport fait par Dabray, sur la demande en translation de l'administration central du département de l'Ardêche. ● [Commentary on Rapport fait par Dabray, sur la demande en translation de l'administration central du département de l'Ardêche] ● 1798
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34270.Dalayrac, N. (Nicolas), 1753-1809. ● Alexis, ou, L'erreur d'un bon père : comédie en un acte, et en prose, mélée d'ariettes / ● 1798
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34271.Dalayrac, N. (Nicolas), 1753-1809. ● Gulnare, ou, L'esclave persanne : comédie, en un acte et en prose, mêlée d'ariettes / ● 1798
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34272.Dalby de Fayard, Martial, 1742-1820. ● Discours prononcé par Martial-Dalby sur le départ des conscrits du département de la Dordogne : séance du 1er nivôse an 7. ● 1798
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34273.Dandolo, Vincenzo, conte, 1758-1819. ● Extrait d'un discours improvisé par le citoyen Dandolo, dans le comité secret du Grand conseil cisalpin, le 24 ventôse an 6 : pour la ratification du traité d'alliance entre la Répub. française et la Répub. cisalpine. ● 1798
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34274.Danican, Auguste, 1764-1848. ● Cassandre, ou, Quelques réflexions sur la Révolution française et la situation actuelle de l'Europe. ● 1798
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34275.Darracq, François-Balthazar, 1750-1808. ● Discours prononcé par Darracq sur le départ des conscrits du département des Landes : séance du 29 frimaire an 7 ● 1798
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34276.Darracq, François-Balthazar, 1750-1808. ● Opinion de Darracq sur les projets présentés par Riou, sur les diverses questions relatives à la liquidation des prises : séance du 11 thermidor an 6. ● 1798
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34277.Darracq, François-Balthazar, 1750-1808. ● Opinion de Darracq sur un référé de la section des mémoires du tribunal de cassation : séance du 1 nivôse an 7. ● 1798
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34278.Daubermesnil, Francois Antoine, 1748-1802. ● Motion d'ordre par Daubermesnil sur la nécessité de déterminer promptement les effets de l'adoption : séance du 14 thermidor an 6. ● 1798
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34279.Daunou, P. C. F. (Pierre Claude François), 1761-1840. ● Discours prononcé par Daunou, president du Conseil des cinq-cents, sur l'anniversaire du 18 fructidor : séance du 18 fructidor an 6. ● 1798
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34280.Daunou, P. C. F. (Pierre Claude François), 1761-1840. ● Discours prononcé par P.C.F. Daunou, président du Conseil des cinq-cents, pour l'anniversaire de la fondation de la République : séance du premier vendémiaire an 7. ● 1798
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34281.Debourges, Jean, 1747-1825. ● Discours de Jean Debourges sur la résolution du 8 pluviôse, relative à la liquidation des fermages des biens nationaux, ou administrés comme tels, et de ceux séquestrés sur les ascendans d'émigrés : séance du 22 pluviôse an 6. ● 1798
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34282.Debourges, Jean, 1747-1825. ● Rapport fait par Jean Debourges, au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages de biens nationaux, ou administrés comme tels, de ceux séquestrés sur les pères mères d'émigrés : séance du 13 pluviôse an 6. ● 1798
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34283.Debry, Jean-Antoine-Joseph, 1760-1834. ● Discours de Jean Debry, sur la loi du 12 pluviôse, relative au jugement des élections : prononcé à la séance du 18 floréal an 6. ● 1798
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34284.Debry, Jean-Antoine-Joseph, 1760-1834. ● Discours prononcé par Jean Debry, sur le rapport le projet de résolution présentés par Luminais le 28 nivôse an 6 : séance du 25 pluviôse an 6. ● 1798
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34285.Debry, Jean-Antoine-Joseph, 1760-1834. ● Motion d'ordre faite par Jean Debry, sur la célébration d'une fête consacrée à la souveraineté du peuple : séance du 11 pluviôse an 6. ● 1798
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34286.Debry, Jean-Antoine-Joseph, 1760-1834. ● Second rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines / ● 1798
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34287.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Discours de B.M. Decomberousse, en réponse aux objections présentées contre la résolution du 6 thermidor sur les fétes décadaires : séance du 13 fructidor an 6. ● 1798
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34288.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Discours prononcé par B.M. Decomberousse (de l'Isère) en présentant au Conseil des anciens l'ouvrage du citoyen Barret sur les devoirs d'un instituteur dans une république : séance du 4 nivôse an 7. ● 1798
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34289.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Discours prononcé par B.M. Decomberousse (de l'Isére), en présentant au Conseil cinq volumes de l'édition des Œuvres de Voltaire par son collègue Palissot : séance du 28 frimaire an 7. ● 1798
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34290.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Opinion de B. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux théâtres : séance du 15 prairial an 6. ● 1798
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34291.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 6 fructidor an 6, relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre : séance du 24 fructidor an 6. ● 1798
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34292.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 6 fructidor an 6, relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre : séance du 24 fructidor an 6. ● 1798
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34293.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère) sur la résolution relative à l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 28 germinal an 6. ● 1798
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34294.Decomberousse, Benoît Michel, 1757-1841. ● Rapport fait par B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution du 6 thermidor, relative aux fêtes décadaires : séance du 21 thermidor an 6. ● 1798
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34295.Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noël, 1750-1827. ● Motion d'ordre de P. Dedelay, sur l'ordre à établir dans la discussion des parties civile, administrative, fiscale du code hypothécaire : séance du 2 prairial an 6. ● 1798
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34296.Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noël, 1750-1827. ● Opinion de P. Dedelay sur la publicité la spécialité de l'hypothèque : séance du 25 prairial an 6. ● 1798
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34297.Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noël, 1750-1827. ● Opinion de P. Dedelay sur la résolution relative au régime hypothécaire : séance du 23 brumaire an 7. ● 1798
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34298.Degorein. ● Qui sauvera la France si les Jacobins triomphent? : Je le sais, mais, pas si bête de le dire. ● 1798
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34299.Degrave, C. J. (Charles-Joseph), 1736-1805. ● Opinion de C. J. Degrave, deputé du département de l'Escaut, sur la liquidation de la dette des neuf départemens réunis : séance du 5 prairial an 6. ● 1798
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34300.Dejaure, 1761-1790. ● La dot de Suzette : comédie en un acte et en prose, mêlée de musique : représentée pour la première fois sur le Théâtre de l'Opéra-Comique-National, rue Favart, le 19 fructidor, an 6 de la République / ● 1798