Newberry French Revolution Collection

Delabuisse, Jean-Baptiste-Joseph, 1754-1809.  ●  Rapport fait par Delabuisse au nom de la commission spéciale nommée pour examiner la loi du 29 floréal an 6, qui a sursis à l'exécution de tout jugement portant peine de mort pour cause de falsification de papier dont l'émission n'a pas été ordonnée par une loi, de présenter des mesures législatives à cet égard : séance du 28 fructidor an 6.  ●  1798

Delagardette, C. M.(Claude Mathieu), 1762-185.  ●  Ruines de Paestum ou Posidonia  ●  1798

Delamarre, Antoine, 1756-1824.  ●  Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Delamarre, député du département de l'Oise, sur la résolution du 7 vendémiaire an 7 concernant le paiement des contributions directes de l'an 7 : séance du 13 vendémiaire an 7.  ●  1798

Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.  ●  Addition au rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission spéciale, sur le mode de procéder en cas de prévarication des administrateurs dans leurs fonctions : et nouvelle rédaction du projet de résolution.  ●  1798

Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.  ●  Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons à celui des prisonniers : séance du 29 prairial an 6.  ●  1798

Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.  ●  Opinion de Delaporte, sur le cinquième des projets de résolution présentés par Villers, au nom de la Commission des finances, à la séance du 21 floréal an 6 : impôt lors de la marque des toiles étoffes : séance du 12 prairial an 6.  ●  1798

Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.  ●  Rapport fait par Delaporte (des Côtes-du-Nord), au nom d'une commission, sur l'hospice de Villeneuve-lès-Avignon : séance du 5 germinal an 6.  ●  1798

Delaporte, M. (Jean-Baptiste-François), 1755-1824.  ●  Rapport fait par Delaporte au nom de la Commission des hospices, composée des représentans Jouenne, Courmenil, Leborgne, Hermann, Mathieu, Échasseriaux aîné, Bontoux, Eude, Leclerc (de Maine--Loire) Delaporte : secours aux hospices civils aux enfans de la patrie : séance du 24 thermidor an 6.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Motion d'ordre par Delbrel sur les réglemens de police concernant les voitures de luxe : séance du 22 thermidor an 6.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Observations de Delbrel, en réponse aux objections faites contre le projet par lui présenté dans la séance du 28 brumaire, au nom de la Commission militaire, concernant les dispenses de service pour cause d'infirmités d'incapacité : séance du 17 frimaire an 7.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Opinion de Delbrel contre la résolution adoptée dans la séance du premier messidor sur le mode d'indemniser les citoyens dont les propriétés sont jugées nécessaires au service public : séance du 2 messidor an 6.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Opinion de Delbrel contre le projet de résolution relatif à la réduction du nombre des cantons : séance du 2 frimaire an 7.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Opinion de Delbrel sur l'article XVI du projet de Cholet relatif aux ministres du culte : séance du 13 nivôse an 6.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Projet de résolution présenté par Delbrel au nom d'une commission militaire, sur les formes dans lesquelles doivent être faites jugées les demandes de dispense de service militaire pour cause d'infirmités ou d'incapacité de service : séance du 28 brumaire an 7.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Rapport fait en comité général, par Delbrel, au nom de la Commission militaire, concernant les réquisitionnaires qui n'ont pas joint ou qui ont abandonné leurs drapeaux : séance du 21 fructidor an 6.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Rapport fait par Delbrel, au nom de la Commission militaire, sur le mode de juger les demandes de dispense ou d'exemption de service pour cause d'infirmité ou d'incapacité : séance du 23 vendémiaire an 7.  ●  1798

Delbrel, Pierre, 1764-1846.  ●  Rapport fait par Delbrel, sur l'effet rétroactif de l'article XXIII de la loi du 24 avril 1793 : séance du 24 fructidor an 6.  ●  1798

Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph, 1747-1807.  ●  Opinion de Délecloi, sur la résolution relative aux emprunts avec privilége, sur les rentes : séance du 24 thermidor an 6.  ●  1798

Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph, 1747-1807.  ●  Opinion de Delecloi, sur la résolution relative aux enfans nés hors mariage : séance du 13 thermidor an 6.  ●  1798

Della-Maria, Dominique, 1769-1800.  ●  L'opéra comique : opéra-comique en un acte, en prose et ariettes /  ●  1798

Delmas, Jean-François-Bertrand, 1751-1798.  ●  Rapport fait par J.F.B. Delmas, du département de la Haute-Garonne, sur les élections du département de la Liamone : séance du 6 prairial an 6.  ●  1798

Delneufcour, Pierre-François-Joseph, 1756-1827.  ●  Discours de Delneufcourt sur le départ des conscrits du département de Mons : séance du 9 frimaire an 7  ●  1798

Delneufcour, Pierre-François-Joseph, 1756-1827.  ●  Opinion de Delneufcour, député du département de Jemmappes, sur la résolution du 28 germinal an 6, relative à la navigation sur les rivières de l'Escaut autres : séance du 9 prairial an 6.  ●  1798

Delneufcour, Pierre-François-Joseph, 1756-1827.  ●  Opinion de Delneufcour, sur la résolution du 8 vendémiaire an 7, relative au timbre. : séance du 12 brumaire an 7.  ●  1798

Delneufcour, Pierre-François-Joseph, 1756-1827.  ●  Opinion de Delneufcour, sur la résolution du [blank] an 6, relative à la poste aux chevaux : séance du 14 vendémiaire an 7.  ●  1798

Delorme, Jean-Baptiste-Michel, 1744-1831.  ●  Rapport fait par Delorme sur le Museum national à Gand-Escaut. : séance du 13 messidor an 6.  ●  1798

Delpierre, Antoine-François, 1764-1854.  ●  De l'insuffisance de tous les modes d'allivrement et de dégrèvement employés ou proposés jusqu'à ce jour pour répartir équitablement la contribution foncière, de la nécessité d'adopter l'imposition territoriale en nature, ne fût-ce que comme moyen d'obtenir le cadastre /  ●  1798

Delpierre, Antoine-François, 1764-1854.  ●  Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, qui propose d'accorder une pension à la veuve du citoyen Maguin, son commissaire près l'administration centrale de la Sarthe, assassiné au Mans, le 21 brumaire dernier : séance du 1er thermidor an 6.  ●  1798

Delzons, Antoine, 1743-1816.  ●  Opinion de Delzons sur la résolution du 24 thermidor relative au régime hypothécaire : séance du 29 vendémiaire an 7.  ●  1798

Delzons, Antoine, 1743-1816.  ●  Opinion de Delzons sur la résolution du premier brumaire relative à l'organisation du régime hypothécaire : séance du 23 brumaire an 7.  ●  1798

Delzons, Antoine, 1743-1816.  ●  Opinion de Delzons, député du Cantal, sur la résolution du 8 pluviôse relative aux fermages arréragés de biens nationaux : séance du 22 pluviôse an 6.  ●  1798

Delzons, Antoine, 1743-1816.  ●  Rapport fait par Delzons (du Cantal), sur la résolution relative aux pensions d'un régisseur de cinq préposés à la régie de l'enregistrement : séance du 22 fructidor an 6.  ●  1798

Dentzel, Georges-Frédéric, 1755-1828.  ●  Deuxième rapport fait par G.-F. Dentzel, député du Bas-Rhin, sur la liquidation de l'arriéré intermédiaire, considérée sous le point de l'économie : séance du 28 prairial an 6.  ●  1798

Dentzel, Georges-Frédéric, 1755-1828.  ●  Discours prononcé par Dentzel, sur le départ des conscrits du département du Bas-Rhin : séance du 29 frimaire an 7.  ●  1798

Dentzel, Georges-Frédéric, 1755-1828.  ●  Rapport fait par G.F. Dentzel, député du département du Bas-Rhin, au nom d'une commission, sur la résolution du 9 fructidor an 6, concernant les conseils militaires de révision établis par la loi du 18 vendémiaire an 6 : séance du 16 fructidor an 6.  ●  1798

Dentzel, Georges-Frédéric, 1755-1828.  ●  Rapport fait par G.F. Dentzel, député du département du Bas-Rhin, sur la résolution relative à la liquidation de l'arriéré : séance du 27 Germinal an 6.  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Opinion de Depère (du Lot-et-Garonne) sur la résolution relative aux dépenses locales de la commune de Paris : séance du 4 prairial an 6.  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Opinion de Depère sur la résolution du 26 pluviôse, relative aux droits de bac ou passage : séance du 26 prairial an 6.  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Opinion de Matthieu Depere, sur la répartition entre les départemens, de la contribution mobilière, personelle et somptuaire de l'an 7 : séance du 2 nivose an 7.  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Rapport fait par Depère, député par le département de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 18 germinal, relative aux dépenses locales de la commune de Montauban : séance du 11 prairial an 6.  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Rapport fait par Mathieu Depère sur la résolution qui fixe les dépenses du Directoire exécutif pour le service ordinaire extraordinaire de l'an 7 : séance du 19 fructidor an 6.  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Seconde opinion de Math. Depère, sur la répartition des contributions foncière mobilière : séance du 7 brumaire an 7  ●  1798

Depère, Mathieu, comte, 1746-1825.  ●  Supplément a l'opinion du représentant du peuple Depère, émise au Conseil des anciens dans les séances des 12 et 13 prairial an V, sur la répartition des contributions directes  ●  1798

Dérant.  ●  Courtes observations adressées au Conseil des Anciens, sur la résolution du 12 prairial, relative aux baux à cheptel.  ●  1798

Dercy, -1803.  ●  La caverne : drame lyrique, en trois actes : représenté pour la première fois sur le Théâtre de la rue Feydeau, le 15 février 1793 (vieux style), l'an premier de la République /  ●  1798

Deschamps, Charles-Mathurin, b. 1752.  ●  Opinion de Deschamps sur le rapport fait par Gauran dans la séance du 26 pluviôse an 6 : séance du 22 germinal an 6.  ●  1798

Desclozeaux, Louis Francois Pierre Renard, 1759-1835.  ●  Rapport fait par Desclozeaux (de Seine-et-Oise) sur un message du Directoire exécutif, qui présente la question de savoir si les cousins-germains peuvent être simultanément membres d'une même administration : séance du 5 thermidor an 6.  ●  1798

Desclozeaux, Louis-François-Pierre-Renard, 1759-1835.  ●  Opinion de Desclozeaux (de Seine-et-Oise), sur les projets de résolutions relatifs à l'établissement de droits de greffe : séance du 13 vendémiaire an 7.  ●  1798

Desclozeaux, Louis-François-Pierre-Renard, 1759-1835.  ●  Opinion de Desclozeaux, député de Seine--Oise, sur les testamens militaires : séance du 3 messidor an 6.  ●  1798

Deshayes, employé.  ●  Observations sur les salles de spectacles.  ●  1798

Desmolin, Jean-Baptiste, 1751-1843.  ●  Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale sur la demande du citoyen Corbel, en vente d'un terrein pour y établir une tannerie, d'après les procédés du citoyen Seguin : séance du 4 messidor an 6.  ●  1798

Desmolin, Jean-Baptiste, 1751-1843.  ●  Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur deux référés du tribunal de cassation relatifs au genre de preuves que doivent rapporter les enfans nés hors du mariage dont les pères sont morts depuis la publication de la loi du 12 brumaire an 2, à l'indemnité de ceux de ces sortes d'enfans dont les pères sont morts avant la publication du décret du 4 juin 1793 : séance du 9 floréal an 6.  ●  1798

Desmolin, Jean-Baptiste, 1751-1843.  ●  Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la portion de biens à fixer aux enfants nés hors du mariage, dont les père ou mère sont morts avant la publication du décret du 4 juin 1793 : séance du 6 messidor an 6.  ●  1798

Desmolin, Jean-Baptiste, 1751-1843.  ●  Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toutes arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires : séance du 8 floréal an 6.  ●  1798

Desnos, Jean Baptiste Marie, 1746-1818.  ●  Notions sur les domaines congéables.  ●  1798

Desnos, Jean Baptiste Marie, 1746-1818.  ●  Opinion de Desnos sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité, à la nécessité de retirer de la circulation les menues monnoies : séance du 24 frimaire an 7.  ●  1798

Desnos, Jean Baptiste Marie, 1746-1818.  ●  Réfutation du systême soutenu par le citoyen Bohan, membre du Conseil des cinq-cents, dans son opinion du 16 fructidor an VI, sur les domaines congéables.  ●  1798

Desplanques-Dumesnil, Charles.  ●  Opinion de Desplanques sur les institutions républicaines.  ●  1798

Desprez, Emmanuel-Marie-Guillaume, 1768-1842.  ●  Opinion de Desprez (de l'Orne) sur le projet de résolution relatif au Prytanée français : séance du 28 brumaire an 7.  ●  1798

Desray, Jacques.  ●  Rabais extraordinaire de livres en feuilles, la plupart au-dessous du prix du papier, jusqu'au 15 floréal an 6, ou 4 mai 1798  ●  1798

Desroches-Chassay, Charles.  ●  Aux citoyens membres du Directoire exécutif de la République française, une et indivisible.  ●  1798

Dessaix, Joseph-Marie, 1764-1834.  ●  Discours de Dessaix sur le zèle des conscrits du département du Léman, et sur le mode de révision des congés de réforme : séance du 13 frimaire an 7.  ●  1798

Dessaix, Joseph-Marie, 1764-1834.  ●  Opinion du représentant du peuple Dessaix sur la liberté de la presse.  ●  1798

Dessaix, Joseph-Marie, 1764-1834.  ●  Rapport fait par Dessaix (du Mont-Blanc), au nom d'une commission spéciale, sur l'échange des bâtimens emplacemens de la tuerie civile de la commune de Perpignan, contre une portion du ci-devant seminaire de cette commune : séance du 29 vendémiaire.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Discours fait par Destrem, au nom des Commissions des impots directs, indirects, et des finances, réunies : séance du 16 vendémiaire an 7.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Motion d'ordre par Destrem sur les demandes en secours pour les communes ravagées par la grêle dans le département de la Haute-Garonne : séance du 18 messidor an 6.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, composée des reprèsentans du peuple Hernandès, Picqué (de la Haute-Saone), Destrem, sur un message du Directoire exécutif du 15 thermidor, relatif à la fourniture des papiers nécessaires au timbre : séance du 28 thermidor an 6.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 27 prairial an 6 : séance du 3 messidor an 6.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à un référé du tribunal civil de la Haute Garonne : séance du 27 messidor an 6.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Rapport fait par Destrem, au nom de la commission chargée d'examiner les dépenses du ministère des relations extérieures : séance du 16 thermidor an 6.  ●  1798

Destrem, Hugues, 1754-1804.  ●  Rapport fait par Destrem, au nom des Commissions des imports directs et indirects, et des finances réunies, sur les moyens de compléter les 600 millions de recettes nécessaires aux dépenses de l'an 7 : séance du 24 vendémiaire an 7  ●  1798

Deterville, Jean-François-Pierre, 1766-1842.  ●  Rabais considérable de livres en feuilles, jusqu'au 30 thermidor an VI de la République  ●  1798

Dethier, Laurent-François, 1757-1843.  ●  Motion d'ordre faite par L.F. Dethier, député de l'Ourthe, pour l'établissement d'un tribunal de commerce dans la commune de Liége : séance du premier jour complémentaire.  ●  1798

Dethier, Laurent-François, 1757-1843.  ●  Opinion de Laurent-François Dethier, député de l'Ourthe, sur les élections de ce département : séance du 21 messidor an 6.  ●  1798

Deville, Albéric, 1773-1832.  ●  Hymne chanté a l'Ecole centrale, le jour de la fête de la jeunesse.  ●  1798

Dissandes-Monlevade, Jean, b. 1759.  ●  Discours prononcé par Dissandes-Monlevade, représentant du peuple, sur le départ des conscrits du département de la Creuse : séance du 21 frimaire an 7.  ●  1798

Dissandes-Moulevade, Jean, b. 1759.  ●  Rapport fait par Dissandes, député de la Creuse, sur les verreries de Saint-Quirin : séance du 23 floréal an 6.  ●  1798

Doche-Delisle.  ●  Discours prononcé par Doche-Delisle, représentant du peuple, sur le depart des conscrits du département de la Charente : séance du 11 frimaire an 7.  ●  1798

Doche-Delisle.  ●  Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Doche-Delisle sur les droits de greffe : séance du 7 frimaire an 7.  ●  1798

Doche-Delisle.  ●  Opinion de Doche-Delisle (député du département de la Charente) sur le second projet de résolution présenté par Légier, au nom de la commission, sur la perception des droits de greffe : séance du 29 brumaire an 7.  ●  1798

Doche-Delisle.  ●  Opinion de Doche-Delisle, député de la Charente, sur les trois projets de résolution présentés par la commission de la régie des droits de greffe : vendémiaire an 7.  ●  1798

Dodoucet, Melchior-Montmignon.  ●  Question législative : aux citoyens président et membres du Conseil des cinq-cents.  ●  1798

Dodoucet, Melchior-Montmignon.  ●  Section des requêtes : aux citoyens membres du Tribunal de cassation.  ●  1798

Dordogne (France).  ●  L'administration centrale du département de la Dordogne : aux membres composant le Conseil des anciens ; Périgueux, le 18 frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [8 décembre 1798]  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres de l'administration centrale du departement de la Dordogne : seance du 15 pluviose an VI de la Republique, A laquelle ont assistes les citoyens Boyer, president, Gintrac, Lalande, Roux (Fazillac), administ., et N. Beaupuy, comm. du Direct. exec  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance du 3 ventôse an 6, à laquelle ont assistés les citoyens Boyer, président, Lalande, Gintrac, Roux (Fazillac), administrateurs, N. Beaupuy, commissaire du Directoire exécutif  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance du 27 ventôse an 6, à laquelle ont assistés les citoyens Boyer, président, Lalande, Gintrac, Roux (Fazillac), administrateurs, N. Beaupuy, commissaire du Directoire exécutif  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres des deliberations de l'administration centrale du departement de la Dordogne : seance publique du 13 vendemiaire, l'an 7e. de la Republique française, une indivisible  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance publique du 20 messidor, an 6 de la République française, à laquelle ont assistés les citoyens Grand, président, Verliac, Galaup, administrateurs, et N. Beaupuy, commissaire du Directoire exécutif  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance publique du 28 fructidor, an 6 de la République française, à laquelle ont assisté les citoyens Gintrac, Galaup, J. Prunis, Verliac, administrateurs, et N. Beaupuy, commissaire du Directoire exécutif  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait des registres des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance publique du premier nivôse, an sept de la République française, une et indivisible, à laquelle ont assisté les citoyens Grand, président, Verliac, Gintrac, administrateurs, et Nic. Beaupuy, commissaire du Directoire exécutif  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance du 6 ventôse an 6, à laquelle ont assistés les citoyens Boyer, président, Lalande, Gintrac, Roux (Fazillac), administrateurs, N. Beaupuy, commissaire du Directoire  ●  1798

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne : séance du 29 pluviôse an 6, à laquelle ont assistés les citoyens Boyer, président, Lalande, Gintrac, Roux (Fazillac), administrateurs, N. Beaupuy, commissaire du Directoire  ●  1798

Dornier, Claude-Pierre, 1744-1807.  ●  Discours de Dornier sur le départ des conscrits du département de la Haute-Saone : séance du 12 frimaire an 7.  ●  1798

Dralet, M. (Etienne François), 1754-1844.  ●  L'art du taupier : suivant les procédés du cen. Aurignac  ●  1798

Dubois, Dieudonné, 1759-1804.  ●  Opinion prononcée par Dubois (des Vosges), au nom de la commission des finances, sur cette question, Doit-on rapporter la disposition de l'article XXXV de la loi du 3 nivôse de l'an 6, portant que l'adjudicataire de la perception de la taxe d'entretien des routes sera en même temps chargé de leur réparation et entretien, etc.? : séance du 29 vendémiaire an 7.  ●  1798

Dubois, Dieudonné, 1759-1804.  ●  Rapport et projet de réglement présentés par Dubois (des Vosges), au nom de la Commission des inspecteurs, sur les travaux des employés du conseil : séance du 2 messidor an 6  ●  1798

Dubois, Dieudonné, 1759-1804.  ●  Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des finances, par Dubois (des Vosges), sur un message du Directoire exécutif relatif à l'établissement d'un cinquième arrondissement de recettes dans le département de la Vienne : séance du 19 prairial an VI.  ●  1798

Dubois, Dieudonné, 1759-1804.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur les taxations des receveurs généraux des départemens de leurs préposés : séance du 16 thermidor an 6.  ●  1798

Dubois, Dieudonné, 1759-1804.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges), au nom de la Commission des finances, sur deux messages du Directoire exécutif, diverses réclamations, relatifs à la taxe d'entretien des routes : séance du 19 vendémiaire an 7  ●  1798