Newberry French Revolution Collection

Dubois, Dieudonné, 1759-1804.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges), au nom de la Commission des finances, sur la taxe d'entretien des routes : séance du 8 messidor an 6  ●  1798

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Opinion de L.Th. Dubois (du Calvados), sur le mode de recrutement de l'armée active, avec quelques réflexions sur le projet d'institution militaire proposé par Jean Debry : séance du 3 floréal an 6.  ●  1798

Dubreuil, Sophie.  ●  Hommage a la vérité contre l'oppression, l'injustice, l'inhumanité et les rapines du Directoire et de ses représentans au Corps législatif, ou, Second et dernier appel a leur cruauté, pour en obtenir la mort /  ●  1798

Duchastel-Berthelin, Jacques Jean Baptiste, 1756-1830.  ●  Discours prononcé par Duchastel-Berthelin, en annonçant le départ des conscrits du département de l'Aube : séance du 23 frimaire an 7.  ●  1798

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Exposé des principaux points du nouveau projet de résolution par Duchatel (de la Gironde) au nom de la Commission des finances, sur l'enregistrement : séance du 17 brumaire an 7.  ●  1798

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté par la Commission des finances, tendant à attribuer au bureau de la liquidation de la dette des émigrés du département de la Seine la liquidation de la dette des émigrés des neuf départemens réunis : séance du 4 prairial an 6.  ●  1798

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les six projets de résolution présentés le 21 floréal dernier au nom de la Commission des finances : séance du 11 prairial an 6.  ●  1798

Duchatel, Charles-Jacques-Nicolas, 1751-1844.  ●  Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur les domaines engagés : séance du 7 messidor an 6.  ●  1798

Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.  ●  Nouveau projet de résolution, présenté par P.F. Duchesne au nom d'une commission spéciale, sur les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 6 pluviôse an 6.  ●  1798

Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.  ●  Projet de résolution présenté par Duchesne au nom de la Commission des transactions : séance du 7 germinal an 6.  ●  1798

Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.  ●  Rapport et projets de résolution présentés par Duchesne, au nom d'une commission spéciale, sur diverses additions aux lois du 16 nivôse an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la durée du papier-monnoie : séance du 7 prairial an 6.  ●  1798

Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.  ●  Rapport fait par P.F. Duchesne, au nom d'une commission spéciale, sur divers articles additionnels aux lois des 11 frimaire, 16 nivôse 13 pluviôse an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 19 ventôse an 6.  ●  1798

Duclaux, Paulin, 1747-1809.  ●  Opinion de Paulin Duclaux, du Cantal, sur les délais de l'opposition de l'appel contre les jugemens rendus par défaut en première instance : séance du 14 messidor an 6.  ●  1798

Ducos, Roger, 1747-1816.  ●  Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 14 de ce mois relative aux délais pour se pourvoir par appel en cassation contre les jugemens en matière de prises maritimes : séance du 26 floréal an 6.  ●  1798

Duffau, Jean, 1753-1843.  ●  Opinion de J. Dufau sur la résolution du 26 germinal relative à des contestations entre les créanciers des émigrés reconnus solvables, les copartageans, les co-obligés, les cautions simples solidaires : séance du 8 messidor an 6.  ●  1798

Duffau, Jean, 1753-1843.  ●  Opinion de J. Duffau sur la résolution du 17 vendémiaire an 7, relative à l'interprétation de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an 5 : séance du 8 frimaire an 7.  ●  1798

Duffau, Jean, 1753-1843.  ●  Opinion de J. Duffau sur la résolution du 27 thermidor an 6 concernant les domaines engagés : séance du troisième jour complémentaire.  ●  1798

Duffau, Jean, 1753-1843.  ●  Rapport fait par J. Duffau sur la résolution du 7 brumaire an 7, relative au rapport d'un décret de la Convention nationale du 14 fructidor an 2 : séance du 27 brumaire an 7.  ●  1798

Duflos, Nicholas Joseph, 1753-1836.  ●  Discours de Duflos a l'occasion d'une adresse de l'administration centrale du Pas-de-Calais sur le départ des conscrits de son arrondissement : séance du 8 frimaire an 7.  ●  1798

Duflos, Nicholas Joseph, 1753-1836.  ●  Motion d'ordre faite par Duflos, séance du 17 messidor an 6.  ●  1798

Duflos, Nicholas Joseph, 1753-1836.  ●  Rapport fait par Duflos, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la maison d'arrêt de la commune de Béthune : séance du 6 messidor an 6.  ●  1798

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Motion d'ordre de Duhot (du Nord) tendante à ce que le projet de Berlier sur la liberté de la presse soit incessamment mis en discussion : séance du 11 frimaire an 7.  ●  1798

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Rapport fait par Duhot, sur les fêtes décadaires : séance du 4 germinal an 6.  ●  1798

Dujardin, Charles-Antoine, 1761-1825.  ●  Opinion de Dujardin, représentant du peuple, sur les réclamations des co-partageans, cautions co-obligés solidaires, poursuivis par les créanciers des émigrés, reconnus solvables : séance du 21 germinal an 6.  ●  1798

Dulaure, J.-A. (Jacques-Antoine), 1755-1835.  ●  Motion d'ordre par J.A. Dulaure, représentant du peuple, député par le département du Puy-de-Dôme, sur l'instruction publique : séance du premier messidor an 6.  ●  1798

Dulaure, J.-A. (Jacques-Antoine), 1755-1835.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par J.-A. Dulaure, député par le département du Puy-de-Dôme, au nom de la Commission d'instruction publique et des institutions républicaines, sur la surveillance la police des écoles publiques particulières : séance du 2 frimaire an 7.  ●  1798

Dumouriez, Charles François Du Périer, 1739-1823.  ●  Tableau speculatif de l’Europe  ●  1798

Dumur, Henry.  ●  Supplément au Mémoire des propriétaires des salines particulières du département de la Meurthe, pour éclairer le Corps législatif sur le rapport qui lui a été fait dans sa séance du 28 floréal an 6, sur leurs réclamations contre l'arrêté du Directoire exécutif, du 3 pluviôse dernier, avec des pièces à l'appui.  ●  1798

Dupire, George Henri Joseph, 1763-1833.  ●  Motion d'ordre de Dupire, sur les complices des conspirateurs : séance du 27 frimaire an 7.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Motion d'ordre de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la célébration de la fête du 10 août : séance du 16 thermidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Motion d'ordre faite par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde : suivie de trois projets de résolutions, sur la législation relative aux biens des émigrés aux droits de successibilité de la République : séance du 29 thermidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par J.P.F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission chargée de revoir la législation relative aux émigrés à leurs ascendans des membres adjoints à ladite commission d'après le renvoi fait par le Conseil des cinq-cents dans la séance du 9 frimaire an 7, concernant les pères, mères, ascendans parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.-P.-F. Duplantier, député par le département de la Gironde, sur le projet de réduction des cantons : séance du 2 frimaire an 7.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député de la Gironde, sur l'impot du tabac : séance du 21 fructidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6 concernant les marchandises anglaises, son extension aux productions des possessions des puissances alliées de l'Angleterre : séance du premier nivôse an 7.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le mode d'exécution de la conscription militaire, présenté par la commission, dans son projet de recrutement de l'armée de terre : séance du 2 fructidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le mode de remplacement des membres du Tribunal de cassation : séance du 17 messidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le projet présenté par Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, relativement aux testamens militaires : séance du 3 messidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le projet relatif au calendrier républicain : séance du 12 thermidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur les deux projets de résolutions concernant les fêtes décadaires : séance du 28 messidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur l'exécution des jugemens prononçant la contrainte par corps, rendus avant la loi du 9 mars 1793, des effets de commerce souscrits avant cette époque : séance du 23 fructidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom d'une commission spéciale, relative aux dilapidations : séance du 2 fructidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, (de la Gironde), au nom de la Commission de la classification et de la révision des lois administratives, sur la première partie du code administratif, contenant la division du territoire de la République, l'état politique des citoyens, les assemblées primaires communales, les assemblées électorales, le scrutin le mode d'élection, l'installation des fonctionnaires élus par ces assemblées : séance du 22 brumaire an 7.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de divers projets présentés sur la législation relative aux biens des pères, mères parens d'émigrés, aux droits de successibilité de la République : séance du 16 vendémiaire an 7.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom d'une commission spéciale, sur le paiement la durée des rentes viagères dues aux émigrés : séance du premier thermidor an 6.  ●  1798

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom d'une commission spéciale, sur le paiement la durée des rentes viagères et des usufruits constitués au profit des émigrés et des prêtres déportés, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans à la République : séance du 2 frimaire an 7.  ●  1798

Dupont de L'Etang, Pierre Antoine, comte, 1765-1840.  ●  Ode sur la conqête de l'isle de Malte par les Français.  ●  1798

Duport, Adrien Jean François, 1759-1798.  ●  Rapport fait par Duport, sur les ci-devant Savoisiens pensionnés ou ayant droit à des pensions : séance du 29 floréal an 6.  ●  1798

Duport, Bernard-Jean-Maurice, 1762-1832.  ●  Rapport fait par Duport : séance du 24 floréal an 6.  ●  1798

Duport, Bernard-Jean-Maurice, 1762-1832.  ●  Rapport fait par Duport : séance du 26 floréal an 6.  ●  1798

Duprat, 1760-1840.  ●  Rapport fait par Duprat sur les jugemens mal à propos qualifiés en dernier ressort : séance du 27 thermidor an 6.  ●  1798

Duval, Jean-Pierre, 1759-1817.  ●  Dénonciation faite au Directoire exécutif, par le ministre de la police générale, d'une affreuse conspiration tendante à renverser le gouvernement afin de rétablir un roi : liste des noms des conspirateurs au nombre desquels se trouvent des banquiers, et le total des sommes immenses qu'ils ont fournies pour faire la contre-révolution : déclaration précieuse du chef des conspirateurs qui se trouve être une actrice : saisie des registres et d'une écharpe de représentant du peuple et de toute la correspondance : interrogatoire de tous ces scélérats devant le directeur du Jury d'accusation au Palais de justice.  ●  1798

Duval-Villebogard, Julien François, b. 1760.  ●  Opinion et projet de résolution par Duval-Villebogard, sur les droits de greffe : séance du 2 brumaire an 7.  ●  1798

Duval-Villebogard, Julien François, b. 1760.  ●  Rapport fait par Duval-Villebogard au nom d'une commission spéciale : séance du 28 messidor an 6.  ●  1798

Duviquet, M. (Pierre), 1765-1835.  ●  Discours du représentant du peuple Duviquet, député du département de la Nièvre, sur le départ des conscrits du département de la Nièvre : séance du 29 frimaire an 7.  ●  1798

Duviquet, M. (Pierre), 1765-1835.  ●  Opinion de Duviquet sur le mode provisoire de nomination aux places vacantes cette année dans le Tribunal de cassation : séance du 15 prairial an 6.  ●  1798

École centrale du département d'Indre-et-Loire.  ●  Séance publique, du 20 germinal an VI  ●  1798

École centrale du département de l'Isère (France).  ●  Programmes des cours /  ●  1798

Ehrmann, Jean-François, 1757-1839.  ●  Opinion de Jean-François Ehrmann, député par le département du Pas-de-Calais, sur le rapport projet de résolution relatif à l'instruction au jugement des procès criminels commencés avant l'institution des jurys : présentés au nom d'une commission spéciale, par Bergier, le 14 pluviôse an 6 : séance du premier floréal an 6.  ●  1798

Engerran, Jacques, 1751-1843.  ●  Rapport fait par Engerran, au nom d'une commission, sur le message du Directoire exécutif, contenant demande d'un supplément de crédit au ministère de la marine, pour l'exercice de l'an 5 : séance du 9 nivôse an 7  ●  1798

Eschassériaux, Joseph, 1753-1823.  ●  Motion d'ordre faite par Eschassériaux aîné : séance du 1er prairial an 6.  ●  1798

Eschassériaux, Joseph, 1753-1823.  ●  Opinion d'Eschasseriaux, aîné, sur les théâtres et l'encouragement de l'art dramatique : séance du 8 floréal an 6.  ●  1798

Eschassériaux, René, 1754-1831.  ●  Rapport fait par Eschassériaux jeune, sur un message du Directoire exécutif, concernant l'offre faite par la citoyenne veuve Renouard-Bussière, de vendre au gouvernement un bois de 200 arpens, enclavé dans la forêt nationale de Chaux : séance du 21 prairial an 5 [i.e. 6?].  ●  1798

Eude, Jean-François, 1759-1841.  ●  Discours du représentant du peuple Eudes, sur le départ des conscrits du département de l'Eure /  ●  1798

Eude, Jean-François, 1759-1841.  ●  Opinion de Eude, sur le remplacement des juges du Tribunal de cassation devenus membres du Corps législatif : séance du 14 prairial an 6.  ●  1798

Eude, Jean-François, 1759-1841.  ●  Opinion de Jean-François Eude, membre du Conseil des cinq-cents, sur un rapport fait en conséquence d'un référé du Tribunal de cassation, relatif à la loi du 17 nivôse, titre II des successions collatérales : séance du 8 nivôse an 7.  ●  1798

Eude, Jean-François, 1759-1841.  ●  Second rapport fait par Jean-François Eude, au nom d'une commission spéciale, sur les brevets d'invention : séance du 12 fructidor an 6.  ●  1798

Eure (France).  ●  Administration centrale du département de l'Eure : séance du 2 frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [22 novembre 1798] ...  ●  1798

Evreux (France).  ●  Discours prononcés a la fête de la fondation de la République : 1.er vendémiaire, an 7 [22 septembre 1798]  ●  1798

Fabre, Étienne-Nicolas.  ●  Fête de la jeunesse.  ●  1798

Fabre, Étienne-Nicolas.  ●  Fête de la reconnoissance.  ●  1798

Fabre, Étienne-Nicolas.  ●  Fête des époux.  ●  1798

Fabre, Jean Pierre, 1755-1832.  ●  Observations présentées par le représentant du peuple Fabre (de l'Aude), au nom de la Commission des finances, sur l'opinion de son collègue Louvet de la Somme, relative aux dépenses départementales, municipales communales : séance du 12 brumaire an 7  ●  1798

Fabre, Jean Pierre, 1755-1832.  ●  Rapport fait par Fabre (de l'Aude), sur le remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre : séance du 3 vendémiaire an 7.  ●  1798

Fargues, Henri, 1757-1804.  ●  Rapport et projet de résolution présenté par Fargues : séance du 14 prairial an 6.  ●  1798

Fargues, Henri, 1757-1804.  ●  Rapport fait par Fargues, sur un message du Directoire exécutif relatif à l'établissement d'une mine dans le canton de Baigorri : séance du 9 brumaire an 7.  ●  1798

Faulcon, Félix Marie, 1758-1843.  ●  Discours de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur le quatorze juillet.  ●  1798

Faulcon, Félix Marie, 1758-1843.  ●  Opinion de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur le mode de remplacement des places vacantes dans l'ordre judiciaire : séance du 27 floréal an 6.  ●  1798

Faulcon, Félix Marie, 1758-1843.  ●  Seconde opinion de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur le mode de remplacement des places vacantes dans le Tribunal de cassation : séance du 14 prairial an 6.  ●  1798

Faure, Balthazar, 1746-1805.  ●  Deux rapports faits par Faure (de la Haute-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur les résolutions relatives aux opérations des assemblées primaires communales du département de la Haute-Loire : séance du 12 brumaire au 7.  ●  1798

Fauvel, Henri Joseph Désiré, b. 1754.  ●  Motion d'ordre de Fauvel tendante à ce qu'il soit défendu de faire dans les affiches et dans les actes notariés aucune distinction entre les biens patrimoniaux et les biens nationaux : séance du 9 frimaire an 7.  ●  1798

Fauvel, Henri Joseph Désiré, b. 1754.  ●  Rapport fait par Fauvel, député par le département du Nord, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la demande de la veuve des enfans du citoyen Lamblardie : séance du 15 ventôse an 6.  ●  1798

Favard de Langlade, Guillaume Jean, 1762-1831.  ●  Rapport fait par Favard au nom d'une commission spéciale, sur l'exercice les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier monnaie : séance du 2 ventôse an 6.  ●  1798

Favard de Langlade, Guillaume Jean, 1762-1831.  ●  Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur les articles XVI XVII de la loi du 18 pluviôse an 5, relative aux successions : séance du 29 messidor an 6.  ●  1798

Favard de Langlade, Guillaume Jean, 1762-1831.  ●  Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la reconnoissance des enfans naturels : séance du 13 pluviose an 6.  ●  1798

Ferri, Marco, fl. 1798.  ●  Marco Ferri, citoyen de la République cisalpine, au citoyen Trouvé, ambassadeur de la République française, près la République cisalpine.  ●  1798

Ferrières-Sauvebœuf, Louis-François, comte de, 1762-1814.  ●  Résumé de plusieurs lettres écrites du Temple au citoyen Merlin, alors président du Directoire /  ●  1798

Foncez, Charles François Joseph, b. 1752.  ●  Discours prononcé par Foncez (de Jemmappes) sur le départ des conscrits : séance du 7 frimaire an 7.  ●  1798

Foncez, Charles François Joseph, b. 1752.  ●  Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappes) sur la navigation intérieure : séance du 8 vendémiaire an 7.  ●  1798

Foncez, Charles François Joseph, b. 1752.  ●  Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappes), sur les barrières, ou droits de passe : séance du troisième jour complémentaire an 6.  ●  1798

Foncez, Charles François Joseph, b. 1752.  ●  Opinion de Foncez (de Jemmapes), sur le projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, sur l'administration de la poste aux chevaux : séance du 3 frimaire an 7.  ●  1798

Foncez, Charles François Joseph, b. 1752.  ●  Rapport par Foncez (de Jemmappes) sur les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Ourthe, où il y a eu scission pour la nomination des administrateurs du département : séance du 8 messidor an 6.  ●  1798

Foncez, Charles-François-Joseph, b. 1752.  ●  Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappe), sur la vente des domaines nationaux : séance du 12 fructidor an 6.  ●  1798

Fourcade, Jacques, 1750-1824.  ●  Rapport fait par Fourcade, sur la résolution du 23 floréal, qui autorise l'administration centrale du département du Cantal à acquérir une maison pour y tenir ses séances : séance du 29 floréal an 6.  ●  1798

Fournel, M.$q(Jean-François), 1745-1820.  ●  Analyse raisonnée de la loi du 27 thermidor an VI  ●  1798

France.  ●  ... Loi relative aux poids et mesures : du 18 germinal, an 3.e de la République française, une et indivisible [7 avril 1795]  ●  1798

France.  ●  ... Recueil des lois relatives aux domaines nationaux  ●  1798

France.  ●  Bulletin des lois de la République no.190 : au nom de la République française.  ●  1798

France.  ●  Loi additionnelle à celle du 9 fructidor an V, concernant la liquidation et le paiement des fermages : du 6 messidor an VI de la République française, une et indivisible  ●  1798

France.  ●  Loi additionnelle à celles du 11 frimaire an VI et 16 nivose suivant, concernant les transactions entre particuliers et les ventes d'immeubles pendant la dépréciation du papier-monnaie : du 16 nivose an VI de la République française, une et indivisible  ●  1798