Newberry French Revolution Collection

Lenoir-Laroche, Jean-Jacques, 1749-1825.  ●  Rapport fait par Lenoir-Laroche, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 21 thermidor, relative à l'annuaire de la République : séance du 23 fructidor an 6.  ●  1798

Lenoir-Laroche, Jean-Jacques, 1749-1825.  ●  Rapport fait par Lenoir-Laroche, sur une résolution du 16 floréal dernier, relative aux preuves de possession d'état que doivent rapporter les enfans nés hors du mariage depuis la loi du 12 brumaire an 2 : séance du 21 messidor an 6.  ●  1798

Lenormand, Pierre-Jean-René, b. 1767.  ●  Opinion de Lenormand : séance du 7 messidor an 6.  ●  1798

Lenormand, Pierre-Jean-René, b. 1767.  ●  Opinion de P.-J.-René Lenormand (du Calvados) sur les projets de résolutions présentés par la Commission des finances, le 21 floréal dernier : séance du 12 prairial an 6.  ●  1798

Léorier Delisle, Pierre Alexandre, 1744-1826.  ●  Réponse aux réclamations de la famille Anisson, sur la vente de la papeterie de Bûges, faite par la Convention nationale au citoyen Léorier Delisle.  ●  1798

Lequinio, J. M. (Joseph Marie), 1755-1813.  ●  Discours prononcé par J.M. Lequinio, le 2 pluviose an 6me à la cérémonie de l'anniversaire de la mort du tyran, sur la place publique de Valenciennes : et imprimé par ordre du Cercle constitutionel de cette commune.  ●  1798

Lerrut.  ●  Observations sur le rapport du citoyen Legier et les trois projets de résolution pour établir des droit de greffe et créer des conservateurs des anciens acts publics.  ●  1798

Lethault.  ●  Consultation pour Jean-Cl. Lagarde fils, etc.  ●  1798

Letourneux, François-Sébastien, 1752-1814.  ●  Le ministre de l'intérieur, aux administrations centrales et municipales de toute la République  ●  1798

Levallois, Joseph Jean Baptiste, 1760-1840.  ●  Discours de Levalois, député de la Charente-Inférieure, sur la levée des conscrits de ce département : séance du 19 frimaire an 7.  ●  1798

Levallois, Joseph Jean Baptiste, 1760-1840.  ●  Rapport fait par Levallois, au nom d'une commission spéciale, sur une contestation entre l'administration de la marine à Rochefort et le juge-de-paix de cette commune, au sujet d'une apposition de scellés : séance du 23 fructidor an 7.  ●  1798

Levallois, Joseph Jean Baptiste, 1760-1840.  ●  Rapport fait par Levallois, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Fabre (de l'Aude), Grégoire, Meyer, Malibran, et du rapporteur, sur l'assemblée électorale du département du Golo : séance du 29 floréal an 6.  ●  1798

Liborel, Guillaume François Joseph, baron de, 1739-1829.  ●  Observations de Liborel concernant les jugemens mal à propos qualifiés en dernier ressort : séance du 18 frimaire an 7.  ●  1798

Loiret (France).  ●  L'administration centrale du départment du Loiret : au Conseil des cinq-cents ; Orléans, ce 19 frimaire, an 7 de la République française, une indivisible [9 décembre 1798]  ●  1798

Loiret (France).  ●  Les administrateurs du département du Loiret : au président du Corps législatif du Conseil des cinq-cents ; Orléans, le 16 frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [6 décembre 1798]  ●  1798

Louvet, Pierre Florent, 1757-1818.  ●  Motion d'ordre de Louvet (de la Somme), sur les moyens de remédier à l'inégalité de la répartition des contributions directes : séance du 24 thermidor an 6.  ●  1798

Louvet, Pierre Florent, 1757-1818.  ●  Opinion de Louvet (de la Somme), membre du Conseil des cinq-cents, sur la nécessité d'établir une ligne de démarcation entre les dépenses particulières de toute les localités : séance du 11 brumaire an 7.  ●  1798

Loysel, Gilbert-Jean-François, 1746-1825.  ●  Opinion de G.-J.-F. Loisel, député par le département de la Manche, sur le second rapport relatif à la résolution du 17 vendémiaire, interprétative de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an 5, code des délits des peines pour les troupes de la République : sur ces questions, Quel est jusqu'à quel point doit s'étendre le droit du Corps législatif dans la création, l'abrogation ou la modification d'une loi pénale? La loi qui en abroge ou modifie une précédente peut-elle en même temps en anéantir les effets sans contrevenir à l'article des droits qui porte que nulle loi, tant civile que criminelle, ne peut avoir d'effet rétroactif? : séance du 7 frimaire an 7.  ●  1798

Loysel, Gilbert-Jean-François, 1746-1825.  ●  Opinion de G.J.F. Loisel (de la Manche), sur la résolution relative aux accusés en démence : séance du 3 prairial an 6.  ●  1798

Loysel, Gilbert-Jean-François, 1746-1825.  ●  Opinion de G.J.F. Loisel, député du département de la Manche, sur la résolution relative à la falsification des billets de la loterie nationale : séance du 3 thermidor an 6.  ●  1798

Loysel, Gilbert-Jean-François, 1746-1825.  ●  Rapport fait par G.J.F. Loisel, député du département de la Manche, sur la résolution relative à l'interprétation de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an 5, en conséquence d'un réferé du Tribunal de cassation : séance du 28 vendémiaire an 7.  ●  1798

Loysel, Gilbert-Jean-François, 1746-1825.  ●  Rapport fait par G.J.F. Loisel, député par le département de la Manche, sur la résolution qui autorise l'administration centrale du département de la Manche à faire procéder à l'adjudication au rabais des réparations des digues de la commune de Saint-Hilaire : séance du deuxième jour complémentaire an 6.  ●  1798

Loysel, Julien-Jean-François, b. 1751.  ●  Opinion de Loysel (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 8 vendémiaire an 7 sur le timbre : séance du 13 brumaire an 7.  ●  1798

Loysel, Julien-Jean-François, b. 1751.  ●  Opinion de Loysel (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 11 prairial an 6, relative aux individus qui, à l'apparition de l'ennemi ou à la suite d'une attaque, favoriseroient l'ennemi : séance du 21 prairial an 6.  ●  1798

Loysel, Julien-Jean-François, b. 1751.  ●  Rapport fait par Loysel (d'Ille Vilaine), sur la résolution du 11 prairial, relative aux obligations contractées dans les neuf départemens réunis par la loi du 7 vendémiaire an 4, pendant la circulation du papier-monnoie : séance du 26 prairial an 6.  ●  1798

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent, 1762-1847.  ●  Opinion de Joseph-Mari-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le mode de remplacement des places vacantes au Tribunal de cassation : séance du 16 prairial an 6.  ●  1798

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent, 1762-1847.  ●  Opinion de Joseph-Marie-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le projet de résolution relatif à la taxe du sel : séance du 11 fructidor an 6.  ●  1798

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent, 1762-1847.  ●  Rapport et projet de résolution, présentés par Lucas-Bourgerel, député par le département du Morbihan, au nom d'une commission spéciale, pour le placement dans la commune de Port-Brieux de l'école centrale du département des Côtes-du-Nord : séance du 18 frimaire an 7.  ●  1798

Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, 1761-1830.  ●  Opinion de Ludot sur le projet de résolution relatif à la repression du vagabondage, aux mesures à prendre contre les étrangers : séance du 29 frimaire an 7.  ●  1798

Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, 1761-1830.  ●  Opinion de Ludot sur le projet de résolution relatif à la révision des jugemens criminels prouvés rendus sur pièces ou dépositions fausses : séance du 12 frimaire an 7.  ●  1798

Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, 1761-1830.  ●  Opinion de Ludot sur le rapport et les projets de résolution présentés par le citoyen Boulay-Paty, relativement à l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6, concernant les armemens en course : séance du 1er nivôse an 7.  ●  1798

Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, 1761-1830.  ●  Rapport fait par Ludot au nom de la Commission de surveillance de la comptabilité nationale, sur cette comptabilité celle intermédiaire : séance du 21 frimaire an 7.  ●  1798

Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, 1761-1830.  ●  Rapport fait par Ludot, au nom de la Commission de comptabilité, relativement à la liquidation de la partie arriérée de ce service : séance du 29 nivôse an 6.  ●  1798

Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, 1761-1830.  ●  Rapport fait par Ludot, sur l'établissement d'un quatrième tribunal de police correctionnelle dans le département de l'Aube : séance du 11 fructidor an 7.  ●  1798

Luminais, Michel Pierre, 1752-1812.  ●  Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Jean Debry, Mortier Du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissements particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6.  ●  1798

Luminais, Michel Pierre, 1752-1812.  ●  Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques des chefs des rebelles : séance du 4 ventôse.  ●  1798

Lyon (France).  ●  Procès-verbal de célébration de la fête de la paix continentale : a Lyon, le 30 nivôse, an six de la République [19 janvier 1798]  ●  1798

Lys (France).  ●  L'administration centrale du département de la Lys : a la députation de ce département  ●  1798

Malès, Gabriel, 1755-1837.  ●  Opinion de Malès sur le paiement des dépenses générales et locales : séance du 13 brumaire an 7.  ●  1798

Malès, Gabriel, 1755-1837.  ●  Projets de résolutions présentés par Malès, au nom d'une commission spéciale : séance du 28 pluviôse an 6.  ●  1798

Malès, Gabriel, 1755-1837.  ●  Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur l'assiette le recouvrement de la contribution foncière : séance du 7 vendémiaire an 7  ●  1798

Malès, Gabriel, 1755-1837.  ●  Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses administratives de la Trésorerie nationale, pour l'an 7 : séance du 14 vendémiaire an 7  ●  1798

Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824.  ●  Motion d'ordre de J. Maleville, député de la Dordogne, sur les îles les alluvions des rivières navigables : séance du premier jour complémentaire an 6.  ●  1798

Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824.  ●  Observations faites par J. Maleville sur les résolutions des 28 vendémiaire et 23 frimaire derniers, concernant les transactions : séance du 16 nivôse an 6.  ●  1798

Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824.  ●  Observations faites par J. Maleville, député de la Dordogne, sur les domaines engagés, dans les pays réunis : séance du 8 vendémiaire an 7.  ●  1798

Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824.  ●  Opinion de J. Maleville, député de la Dordogne, sur la deuxième résolution du 16 floréal dernier, relative aux enfans nés hors du mariage : séance du 13 thermidor an 6.  ●  1798

Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824.  ●  Rapport fait par J. Maleville, député de la Dordogne, sur une résolution du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables : séance du 6 thermidor an 6.  ●  1798

Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824.  ●  Second discours prononcé par J. Maleville, député de la Dordogne, sur une résolution du 17 thermidor, an 5, relative aux domaines congéables : séance du 18 thermidor an 6.  ●  1798

Malibran, Jean-Baptiste-Antoine-Marie, 1761-1820.  ●  Rapport fait par Malibran sur les élections du département de la Liamone : séance du 28 floréal an 6.  ●  1798

Mallarmé, Claude-Joseph, b. 1758.  ●  Rapport fait par Mallarmé au nom d'une commission spéciale, sur le mode de révision des jugemens rendus par les Tribunaux criminels de département, sur pièces fausses ou faux témoignages : séance du 12 brumaire an 7.  ●  1798

Manche (France). Tribunal criminel.  ●  Jugement /  ●  1798

Mandar, Théophile, 1759-1823.  ●  Adresse au roi de la Grande-Bretagne, sur l'urgence, les avantages, et la nécessité d'une prompte paix entre la République française et S.M. Britannique /  ●  1798

Manget, G. J., firm, bookseller, Geneva.  ●  Catalogue général des livres qui se trouvent chez G.J. Manget, imprimeur-libraire ..  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Discours de Mansord (du Mont-Blanc) sur les cantons : séance du 3 frimaire an 7.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc), sur le projet relatif au calendrier, ou, pour mieux dire, à l'annuaire républicain : séance du 12 thermidor an 6.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Discours prononcé par Mansord sur le projet de résolution concernant les testamens militaires : séance du 2 prairial an 6.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet d'une résolution, présenté au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, femme Glezen : séance du 27 prairial an 6.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur plusieurs questions de procédure en matière civile : séance du 24 messidor an 6.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Opinion de Mansord (du Mont-Blanc), sur les articles du projet de la Commission des finances, relatifs au fonds de supplément et au fonds commun des départemens : séance du 12 brumaire an 7.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à l'école centrale de Nice, département des Alpes-Maritimes : séance du 29 fructidor an 6.  ●  1798

Mansord, C. A. (Charles Antoine), 1756-1832.  ●  Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc), sur la destitution la nomination des greffiers des tribunaux correctionnels : séance du 13 frimaire an 6.  ●  1798

Maras, Claude-Julien, b. 1764.  ●  Discours du représentant du peuple Maras, député d'Eure-et-Loir au Conseil des cinq-cents, sur l'adresse de l'administration centrale du département d'Eure-et-Loir, concernant le départ des conscrits : séance du 22 frimaire an 7.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Discours de Marbot (de la Corrèze), en présentant au Conseil la carte topographique du Hundsruck du pays d'entre Rhin Moselle : séance du 14 fructidor an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Discours prononcé par Marbot (de la Corrèze), président du Conseil des anciens, a l'occasion de la fête du 14 juillet : séance du 26 messidor an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Motion de Marbot (de la Corrèze), relative à la célébration du 18 fructidor : séance du 11 fructidor an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Opinion de C. Marbot, sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfans des défenseurs de la patrie : séance du 14 fructidor an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Opinion de Marbot (de la Corrèze), sur les émigrés d'Avignon : séance du 22 nivôse an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Opinion de Marbot sur la résolution relative aux élections de l'an 6 : séance du 22 floréal an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution relative aux pensions secours dus aux veuves aux enfans orphelins ou infirmes des défenseurs de la patrie : séance du 29 thermidor an 6.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Rapport fait par Marbot, sur la résolution relative à une pension demandée par le veuve du contre-amiral Wanstabel : séance du 18 brumaire an 7.  ●  1798

Marbot, Jean Antoine de, 1754-1800.  ●  Rapport fait par Marbot, sur les pensions secours à accorder aux veuves des militaires, de leurs enfans orphelins ou infirmes : séance du 17 messidor an 6.  ●  1798

Maria, Domenico della.  ●  Le prisonnier, ou, La ressemblance : comédie en un acte et en prose, mêlée de chants /  ●  1798

Marin, A. (Anthelme), 1756-1825.  ●  Réponse du représentant du peuple Marin a un écrit intitulé Muséum central des arts : pièces relatives à l'administration de cet établissement, imprimées par ordre du Directoire exécutif.  ●  1798

Marlier, J.-P.  ●  La Confession, ou, Le Directeur comme il y en a tant, scène comi-lyrique /  ●  1798

Marne (France).  ●  Les administrateurs du département de la Marne : aux représentans du peuple français au Conseil des cinq-cents ; Châlons, le 12 frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [2 décembre 1798]  ●  1798

Marraud, Pierre Jean.  ●  Pierre Jean Marraud, l'un des juges du Tribunal de cassation, aux représantans du peuple au Conseil des cinq-cents.  ●  1798

Martin, abbé, 1741-1811.  ●  Observations de Roger Martin, sur les effets de la mauvaise construction de la salle, relativement à la voix des orateurs, sur les moyens d'y apporter remède : séance du 12 fructidor an 6.  ●  1798

Martin, abbé, 1741-1811.  ●  Rapport fait par Roger Martin, sur l'organisation des écoles primaires : séance du 8 ventôse an 6.  ●  1798

Martin, abbé, 1741-1811.  ●  Rapport géneral fait par Roger Martin, sur l'organisation de l'instruction publique.  ●  1798

Martini, Johann Paul Aegidius, 1741-1816,.  ●  Le chant du 1er. vendemiaire sur la fondation de la République  ●  1798

Martique.  ●  Réponse du citoyen Martique, chef de la cinquième division de la guerre, à plusieurs calomnies publiées contre lui et contre l'administration de la guerre.  ●  1798

Marvaud-Baudet, Michel, 1744-1820.  ●  Discours prononcé par Marvaud, sur l'empressement des conscrits du département de la Charente à se réunir aux armées : séance du 13 frimaire an 7.  ●  1798

Marvaud-Baudet, Michel, 1744-1820.  ●  Opinion de Marvaud (de la Charente), contre le systême des impôts sur les consommations, et notamment le sel.  ●  1798

Marvaud-Baudet, Michel, 1744-1820.  ●  Quelques observations de Marvaud, membre de la députation de la Charente, sur l'opposition du citoyen Rouchon, à l'admission du projet de résolution concernant les peines à appliquer aux individus condamnés à la déportation, qui ne l'auroient point subie ou qui s'y seroient soustraits.  ●  1798

Mathevon-Curnieu.  ●  Abus d'autorité  ●  1798

Mathieu-Mirampal, Jean-Baptiste-Charles, 1763-1833.  ●  Discours prononcé par Mathieu, sur un ouvrage publié par le citoyen Missiessy, ancien contre-amiral adjoint au dépôt de la marine /  ●  1798

Mathieu-Mirampal, Jean-Baptiste-Charles, 1763-1833.  ●  Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spéciale, sur une question relative au classement des conscrits : séance du 11 brumaire an 7.  ●  1798

Maugenest, François.  ●  Rapport fait par Maugenest sur la translation de l'école centrale de l'Orne : séance du 16 messidor an 6.  ●  1798

Maugenest, François.  ●  Rapport fait par Maugenest, sur la réunion de plusieurs communes du canton de Sainte-Jalle : séance du 9 prairial an 6.  ●  1798

Meillan, Arnaud Jean, 1748-1809.  ●  Opinion de Meillan, membre du Conseil des anciens, sur la résolution du 18 brumaire, relative aux individus qui se sont soutraits à la déportation prononcée contre eux par la loi du 19 fructidor, en vertu de celle du 22 du même mois : séance du 19 brumaire an 7.  ●  1798

Membrède, André-Charles, b. 1758.  ●  Opinion de Membrède, de la Meuse-Inférieure, sur le projet de résolution relatif à la réduction des cantons : séance du 4 frimaire.  ●  1798

Ménard de La Groye, François, 1742-1813.  ●  Opinion de Menard La Groye sur les opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire, tenues en l'an VII, dans le département de la Sarthe.  ●  1798

Méric, Jean-François, 1756-1816.  ●  Opinion de Meric (de l'Aude), sur la résolution relative aux communes qui ont obtenu contre la République des jugemens arbitraux qui leur ont adjugé la propriété des forêts prétendues nationales, à l'exploitation desquelles il a été sursis : séance du 24 brumaire an 7.  ●  1798

Merlin, M. (Philippe-Antoine), 1754-1838.  ●  Ph. Ant. Merlin, membre de l'Institut national, au Conseil des cinq-cents.  ●  1798

Mermoz, Paul-Louis-Balthazar, b. 1760.  ●  Discours prononcé par P.L.B. Mermoz, député par le département du Mont-Blanc, en faisant hommage au Conseil, au nom du citoyen Raymond, d'un ouvrage intitulé, De la peinture considérée dans ses effets sur les hommes en général, etc. : séance du 23 floréal an 7.  ●  1798

Meyer, J. G. (Jacques-Guillaume), 1760-1805.  ●  Motion d'ordre faite par J.G. Meyer (D.G.), député de l'Escaut, sur la situation du département de l'Escaut : séance du 4 novôse an 7.  ●  1798

Meyer, J. G. (Jacques-Guillaume), 1760-1805.  ●  Motion d'ordre faite par J.G. Meyer (de Gand), député de l'Escaut, sur la nécessité de réparer les digues dans la ci-devant Flandre hollandaise : séance du troisième jour complémentaire an 6.  ●  1798

Michaud, Jean-Baptiste, 1759-1819.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Michaud, sur une réclamation du citoyen Marchand, de la commune de Baume, département du Doubs, tendante à ce que l'exécution d'un arrêté, par lequel le représentant du peuple Saladin l'a destitué de ses fonctions, ne puisse l'empêcher de profiter de l'exception que renferme la loi du 3 brumaire, en faveur des parens d'émigrés qui ont rempli sans interruption des fonctions publiques : séance du 18 ventôse an 6.  ●  1798

Michiels, Joseph, d. 1812.  ●  Discours prononcé par Michiels, député de la Meuse-Inférieure, pour l'anniversaire de la réunion des neuf départements : séance du 9 vendémiaire an 7.  ●  1798