Newberry French Revolution Collection

Andrieux, F.-G.-J.-S.$q(François-Guillaume-Jean-Stanislas), 1759-1833.  ●  Nouvelle rédaction des projets de resolutions  ●  1799

Andrieux, F.-G.-J.-S.$q(François-Guillaume-Jean-Stanislas), 1759-1833.  ●  Troisième rapport fait par Andrieux, et projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, sur la fixation du traitement des juges et des dépenses judiciaires, à compter du premier vendémiaire de l'an 7 : séance du 13 nivôse an 7  ●  1799

Andrieux, F.-G.-J.-S.(François-Guillaume-Jean-Stanislas), 1759-1833.  ●  Rapport fait par Andrieux au nom d'une commission spéciale sur la fixation des dépenses du ministère de la justice, à la charge du trésor public, pour l'an 8 séance du 3 fructidor an 7.  ●  1799

Antibes (France). Citizens.  ●  ... Les citoyens de la commune d'Antibes, département du Var : au Corps législatif.  ●  1799

Appert, Noel Michel, 1751-1836.  ●  Opinion d'Appert, sur la résolution du 22 germinal an 7 : séance du 15 messidor an 7.  ●  1799

Appert, Noel Michel, 1751-1836.  ●  Rapport fait par Appert, au nom d'une commission, sur la résolution du 3 fructidor, concernant la concession d'un domaine national en faveur de la citoyenne veuve Roberjot : séance du 9 fructidor an 7.  ●  1799

Applewhite, Marshall Herff.  ●  Oh! que ça va mal! : Iere. lettre au Corps législatif ; du 5 messidor, an 7 [23 juin 1799]  ●  1799

Arena, Barthélémy, 1765-1829.  ●  Opinion de Arena aîné séance du 26 prairial an 7.  ●  1799

Arena, Joseph-Antoine, 1771-1801.  ●  Motion d'ordre par Aréna sur la reddition de plusieurs places fortes occupées par les troupes de la République séance du [17] messidor an VII.  ●  1799

Arnauld, fl. 1799.  ●  Liste générale de quarante six individus arrètés aux Tuileries, leurs noms, qualités et demeure dans Paris, pour avoir crié, Vive le roi, en bas la RépubIique : projet de résolution pour armer tous les citoyens depuis 16 ans jusqu'à 50, arrêté du Directoire concernant les conscrits et les réquisitiounaires rentrés daus leurs foyers, mariés ou non mariés.  ●  1799

Arnauld.  ●  Testament de la République, et ses derniers adieux liste et noms de ceux qui doivent en hériter et de ceux qui n'auront aucune part à la succession.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Opinion d'Arnould sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 16 pluviose an 7.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Opinion d'Arnould, sur la résolution relative à un impôt sur le sel : séance du 3 ventose an 7.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport [f]ait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les traitemens arriérés des chefs et employés du bureau du triage des titres, à Paris : séance du 1er. nivose an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine) au nom de la section des finances, sur les ressources qu'offre, pour le service de l'an 8, la création de cent cinquante millions d'inscriptions foncières sur biens nationaux : séance du 26 frimaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur des crédits à ouvrir pour l'an 8 à divers ordonnateurs : séance du 25 frimaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur l'exécution de la loi du 23 fructidor dernier relative au personnel de la guerre : séance du 24 brumaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement des pensions militaires et des invalides du second semestre de l'an 7 : séance du 12 frimaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement des rentes et pensions du second semestre de l'an 7 : séance du 26 brumaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les dépenses de l'armée d'Orient en l'an 8 : séance du 17 frimaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les divers crédits à ouvrir ou à modifier en raison de la mise en activité de la Constitution : séance du 2 nivose an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur une rectification à l'article IV de la loi du 11 frimaire, relative aux acquéreurs de domaines nationaux : séance du 15 frimaire an 8.  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould sur la résolution du 7 ventose an 7, relative à la conservation des hypothèques /  ●  1799

Arnould, M. (Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould sur la résolution du premier pluviose an 7, relative à la conservation des hypothèques /  ●  1799

Arnould, M.$q(Ambroise Marie), 1757-1812.  ●  Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la Commission du service de l'an VIII, sur le paiement des rentes et pensions pendant ladite année : séance du 19 vendémiaire an 8  ●  1799

Astaroth, 1750-.  ●  Colère du diable, contre un grenadier du Directoire, qui monte sa garde en cabriolet, et contre un pâtissier, devenu archiviste du pouvoir exécutif : fureur d'Astaroth contre tous les pantins de Paris, etc. etc.  ●  1799

Astaroth, 1750-.  ●  Confession faite au diable : par les ex-directeurs Merlin et La Reveillère Lépreaux, l'infâme Schérer et le ministre Ramel ; dispute du diable avec les fournisseurs des armées, occasionnée par le refus qu'il leur fait de leur donner l'absolution, s'ils ne veulent pas restituer tous leurs vols, et rendre les trésors qu'ils ont pris à la République ; reproche fait par le diable au Directoire pervers d'être les auteurs de l'assassinat de Rastadt.  ●  1799

Astaroth, 1750-.  ●  Cri du diable, demandant vengeance pour tous les soldats français massacrés par les ordres des directeurs infidèles, des généraux vendus aux ennemis, et, sur-tout, par l'infâme Schérer : appel au peuple de Paris : grande découverte des véritables auteurs de l'assassinat des ministres français à Rastadt.  ●  1799

Astaroth, 1750-.  ●  Visite du diable : aux deux Conseils, au Directoire, et chez quelques ministres de la République française.  ●  1799

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Opinion de Aubert sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7.  ●  1799

Aubert, François, 1736-1820.  ●  Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif, des 25 frimaire et 4 floréal an 7, relatifs aux restitutions consenties par le traité de Bâle, et au mode de liquidation de la dette publique à l'égard des étrangers non domiciliés en France, et qui ont traité avec la République pour des fournitures provenant de leur propre sol, et payables en numéraire dans leur propre pays avant le premier vendémiaire an 5 : séance du 16 fructidor an 7  ●  1799

Augereau, Pierre, 1757-1816.  ●  Motion d'ordre faite par Augereau, député par le département de la Haute-Garonne : séance du premier fructidor an 7.  ●  1799

Autun (France). Citizens.  ●  ... Des républicains de la commune d'Autun, département de Saone-et-Loire, au Conseil des anciens  ●  1799

Baborier, François, 1746-1811.  ●  Discours prononcé par Baborier, sur un hommage fait au Conseil : séance du 23 ventose an 7.  ●  1799

Bach, Victor, ca. 1770-ca. 1799.  ●  Premier discours du citoyen Bach, à la réunion séant au Manége, sur les moyens de consolider la République.  ●  1799

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Discours prononcé par Bailleul sur le message du Directoire exécutif relatif au massacre des plenipotentiaires français à Rastadt, par l'armée autrichienne : séance du 16 floréal an 7.  ●  1799

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  J. Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la première réponse de P.J. Briot, à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif.  ●  1799

Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur la discussion relative à l'instruction publique : séance du 13 germinal an 7.  ●  1799

Bailleul, J.-Ch.(Jacques-Charles), 1762-1843.  ●  Motion d'ordre sur les armemens en course  ●  1799

Bailly, Jacques-François.  ●  Opinion de Bailly (de la Haute-Garonne) contre le projet de résolution présenté par Thibaut, établissant une taxe de cinq décimes par franc du principal (10 sous par livre) sur les contributions directes de l'an 7 et sur les patentes : séance du 17 brumaire an 8.  ●  1799

Ballard, Philibert, d. 1841.  ●  Opinion de Philibert Ballard (de la Nièvre) sur la résolution du 24 pluviose an 7, relative à un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans : séance du 28 pluviose an 7.  ●  1799

Banque générale de bienfaisance et de circulation commerciale.  ●  Contrat /  ●  1799

Banse.  ●  Reponse du cen. Banse, receveur général du Canal du Midi, au libelle calomnieux et diffamatoire, répandu avec profusion contre lui, le 11 de ce mois, par le cen. Pecarrère, se disant contrôleur général dudit canal  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Discours prononcé par le citoyen Bar, en présentant l'adresse de l'administration centrale du départment de la Moselle, sur l'assassinat des ministres français au congrès de Rastadt : séance du 28 prairial an 7.  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Opinion de J.E. Bar (député du département de la Moselle) sur la résolution relative à la garde du Corps législatif : séance du 17 fructidor an 7.  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Opinion de J.E. Bar sur la résolution du 4 nivose, relative aux prises maritimes : séance du 6 ventose an 7.  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Opinion de J.E. Bar, député du département de la Moselle, sur la résolution du 13 fructidor an 7, relative à l'entrée et au séjour de la force armée dans le cercle déterminé par l'article 69 de la constitution : séance du 28 fructidor an 7.  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Opinion de J.E. Bar, député du département de la Moselle, sur la résolution relative aux émigrés naufragés à Calais séance du 3 fructidor an 7.  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Rapport fait par J.E. Bar, député du département de la Moselle, sur la résolution du 18 thermidor dernier, relative aux secours à délivrer aux parens des accusés contumax séance du 14 vendémiaire an 8.  ●  1799

Bar, Jean-Étienne, 1749-1801.  ●  Rapport fait par J.E. Bar, sur une résolution du 17 pluviôse relative à l'établissement d'un cinquième tribunal de police correctionnelle dans le département du Bas-Rhin séance du 7 ventôse an 7.  ●  1799

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d’une commission spe´ciale, sur l’e´tablissement d’un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Sedan, de´partement des Ardennes  ●  1799

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la demande d'une pension pour la citoyenne Collardeau, veuve du général Moreau, mort devant Luxembourg, général en chef de l'armée de la Moselle, 23 pluviôse, an 3 : séance du 13 floréal an 7.  ●  1799

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du message du Directoire exécutif, relatif à la demande de la commune de Mouzon, tendante à être autorisée à acquérir un local pour la tenue des séances de l'administration municipale : séance du 11 brumaire an 8.  ●  1799

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à établir foires et marché en la commune de Beaumont séance du 29 nivose an 7.  ●  1799

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à l'établissement d'un second préposé aux recettes dans le département du Mont-Terrible séance du [blank] prairial an 7.  ●  1799

Bara, Jean-Baptiste, 1761-1824.  ●  Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom de la commission spéciale, sur la translation de l'hospice de la commune d'Aurillac, département du Cantal : séance du 21 germinal an 7.  ●  1799

Baradelle.  ●  Discours prononcé par le citoyen Baradelle, l'un des administrateurs, le 23 thermidor de l'an 7 de la République française, une et indivisible, pour la fête du dix août, célébrée au Temple de l'Être suprême.  ●  1799

Barailon, Jean-François, 1743-1816.  ●  Ce que Barailon faisoit à la Convention les 31 mai, premier et 2 juin 1793, et avant le 9 thermidor an 2 : séance du 14 thermidor an 7.  ●  1799

Barailon, Jean-François, 1743-1816.  ●  Opinion de Barailon sur la résolution du 3 thermidor, relative au second membre de l'article premier de la loi du 14 frimaire an 5, concernant l'amnistie : séance du 6 thermidor an 7.  ●  1799

Barailon, Jean-François, 1743-1816.  ●  Opinion de Barailon sur la résolution du 13 fructidor an 7 qui rapporte la loi du 18 fructidor an 5, relative à l'entrée des troupes dans le rayon fixé par l'article 69 de la constitution : séance du premier jour complémentaire an 7.  ●  1799

Barailon, Jean-François, 1743-1816.  ●  Opinion de Barailon sur la résolution du 28 thermidor dernier, relative à la garde du Corps législatif : séance du 7 fructidor an 7.  ●  1799

Barbaczy, Joseph von.  ●  Lettre de M. Barbaczy, colonel des hussards de Szeckler, à S.A.R. l'archiduc Charles, feld-maréchal-général des troupes de sa majesté l'empereur : au quartier-général de l'état-major à Gernsback, le 30 avril 1799.  ●  1799

Barbaczy, Joseph von.  ●  Rapport officiel sur l'assassinat des ministres plénipotentiaires à Rastadt : lettre de M. Barbaczy, colonel des hussards de Szeckler, à S.A.R. l'archiduc Charles, feld-maréchal-général des troupes de sa majesté l'empereur : au quartier-général de l'état-major à Gensback, le 30 avril 1799.  ●  1799

Bardou-Boisquetin, Philippe René, 1756-1816.  ●  Motion d'ordre faite par Bardou-Boisquetin, député de la Sarthe, relative à l'application de la loi du 24 messidor sur les ôtages, et à différens objets de grande police séance du 24 fructidor an 7.  ●  1799

Bardou-Boisquetin, Philippe René, 1756-1816.  ●  Opinion de Bardou-Boisquetin, député de la Sarthe, sur le projet de résolution du 18 nivose an 7, concernant la remise de la peine en faveur des complices qui révéleront des conspirations formées contre la République séance du 17 germinal an 7.  ●  1799

Barennes, Raymond de, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes, député du département de la Gironde, sur la résolution du 4 thermidor relative à l'emprunt forcé : séance du 4 thermidor an 7.  ●  1799

Barennes, Raymond, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes (de la Gironde) sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile séance du 29 ventose an 7.  ●  1799

Barennes, Raymond, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes, député de la Gironde, sur la résolution du 9 pluviose, relative au traitement des juges séance du 8 ventose an 7.  ●  1799

Barennes, Raymond, 1739-1800.  ●  Opinion de Barennes, député du département de la Gironde, sur la résolution du 26 ventose an 7, relative aux frais de justice en matière criminelle séance du 18 germinal an 7.  ●  1799

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Opinion de Baret (de la Lys), sur la résolution du 29 prairial an 7, relative à la liberté de la presse : séance du 24 messidor an 7.  ●  1799

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Rapport fait par Baret (de la Lys) sur la résolution du 16 floréal, relative au jugement des prévenus de contravention à la loi du 10 brumaire an 5, qui prohibe l'importation la vente des marchandises anglaises séance du 11 prairial an 7.  ●  1799

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Rapport fait par Baret (de la Lys) sur la résolution du 23 fructidor an 7 relative aux entrepreneurs et aux fournisseurs : séance du 3 vendémiaire an 8.  ●  1799

Baret, Jean François, 1756-1800.  ●  Résumé par Baret (de la Lys) sur la résolution du 23 fructidor relative aux fournisseurs et entrepreneurs : séance du 12 vendémiaire an 8.  ●  1799

Baron, François-Louis-Jérôme, 1750-1833.  ●  Rapport fait par Baron (de la Marne) sur la résolution du 8 messidor an 7, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Châlons-sur-Marne séance du 21 messidor an 7.  ●  1799

Barras, Paul,vicomte de, 1755-1829.  ●  Lettre du citoyen Barras, membre du directoire exécutif, au citoyen président du Conseil des anciens.  ●  1799

Barré, René-François-Jacques,b. 1751.  ●  Rapport fait par Barré (de la Sarthe) sur l'application des dispositions de la loi du 24 messidor, sur la répression du brigandage au département de la Sarthe séance du premier jour complémentaire.  ●  1799

Barrot, Jean-André, 1753-1845.  ●  Observations sur l'emprunt de cent millions /  ●  1799

Barrot, Jean-André, 1753-1845.  ●  Opinion de Barrot (de la Lozère) sur la résolution du 11 messidor an 7, relative à la garantie de la liberté civile et politique : séance du 11 thermidor an 7.  ●  1799

Barrot, Jean-André, 1753-1845.  ●  Opinion de Barrot (de la Lozère) sur la résolution du 27 vendémiaire an 7, relative à la création et à l'organisation d'une marine auxiliaire : séance du 6 brumaire an 8.  ●  1799

Barrot, Jean-André, 1753-1845.  ●  Opinion de Barrot (de la Lozère), sur la résolution du 4 nivôse, relative aux prises maritimes : séance du 17 pluviôse, an 7.  ●  1799

Barruel-Beauvert, Antoine Joseph, comte de, 1756-1817.  ●  La lanterne magique républicaine.  ●  1799

Barruel-Beauvert, Antoine Joseph, comte de, 1756-1817.  ●  La lanterne magique républicaine.  ●  1799

Barthélemy, Nicolas, 1758-1816.  ●  Opinion de par Barthélemy (de la Moselle) sur l'établissement d'un hôtel des monnoies à Metz séance du 23 germinal an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Motion d'ordre de M.J. Baudet, deputé du Puy-de-Dome, sur un mode d'exécution de l'art. 136 de la constitution : séance du 19 prairial an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Opinion de M.-J. Baudet (du Puy-de-Dôme) sur le projet de résolution relatif aux émigrés soi-disant naufragés à Calais : séance du 19 nivôse an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Opinion de M.-J. Baudet sur le projet de résolution relatif à la création d'une marine auxiliaire : séance du 19 fructidor an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Opinion de M.J. Baudet (du Puy-de-Dôme) sur le projet de résolution relatif à la fixation du traitement des fonctionnaires publics séance du 27 nivôse an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Opinion de M.J. Baudet, député du département du Puy-de-Dôme, sur des dénonciations portées contre des représentans du peuple : séance du 27 germinal an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Opinion de M.J. Baudet, député du département du Puy-de-Dôme, sur les projets de résolution relatif à un nouveau systême pénal maritime : séance du 2 floréal an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Rapport fait par Baudet (du Puy-de-Dôme) sur l'exclusion des représentans du peuple de tout emploi ou fonction à la nomination du pouvoir exécutif pendant une année après l'expiration de leurs fonctions législatives séance du messidor an 7.  ●  1799

Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean, 1765-1837.  ●  Rapport fait par M.J. Baudet, député du Puy-de-Dôme, sur un message du Directoire exécutif, relatif à l'autorisation demandée par l'administration municipale du canton de Pont-sur-Allier, d'acquérir différens objets : séance du premier pluviose an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Discours prononcé P.C.L. Baudin (des Ardennes), président du Conseil des anciens, pour l'anniversaire du 14 juillet : séance du 26 messidor an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Discours prononcé par P.C.L. Baudin (des Ardennes), en présentant au Conseil l'Essai sur les fables et sur leur histoire, ouvrage posthume de Jean-Sylvain Bailly : séance du 28 germinal an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), contre la résolution du 3 thermidor an 7 qui étend la loi d'amnistie aux déportés du 12 germinal an 3 : séance du 14 thermidor an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), contre la résolution du 24 pluviose portant établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans : séance du premier ventose an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du people Decomberousse, Chasset, Bar, Fargues et Bardin, sur la résolution du 13 fructidor an 7, qui propose de révoquer la loi du 18 fructidor an 5, portant autorisation au Directoire exécutif de faire entrer la force armée dans le rayon constitutionnel : séance du 21 fructidor an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Rapports faits par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du peuple Régnier, Decomberousse, Cornudet, Jourdain (d'Ille-et-Vilaine) et Baudin, sur la résolution relative à la répression du vagabondage et sur celle qui concerne les étrangers qui voyageront en France séance du 6e jour complémentaire an 7.  ●  1799

Baudin, 1748-1799.  ●  Réplique de P.C.L. Baudin (des Ardennes), à l'appui du rapport contre la résolution du 13 fructidor an 7, relative à celle du 18 fructidor an 5 sur l'entrée des troupes dans le rayon constitutionnel : séance du 2e jour complémentaire an 7.  ●  1799

Beaupuy, Nicolas-Michel-Pierre-Armand Bacharetie de, 1751-1802.  ●  Rapport de Beaupuy (de la Dordogne) sur la résolution relative à la force, à l'organisation et à la solde de l'armée : séance du 23 fructidor an 7.  ●  1799

Beaupuy, Nicolas-Michel-Pierre-Armand Bacharetie de, 1751-1802.  ●  Rapport fait par N. Beaupuy, sur la résolution du 14 fructidor an 7, relative à une augmentation dans l'arme de l'artillerie à pied : séance du troisième jour complémentaire an 7.  ●  1799