Newberry French Revolution Collection

Beauvais (France).  ●  Programme de la fete qui sera celebree A Beauvais, les 9 10 thermidor, an 7 de la Republique française, une indivisible  ●  1799

Beerenbroek, Arnould-Barthélemi, 1751-1825.  ●  Opinion de Beerenbroek sur la résolution qui annulle l'élection, faite en l'an 4, des juges du département des Bouches-du-Rhône : séance du 3 pluviôse an 7.  ●  1799

Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean, 1747-1804.  ●  Opinion de Belzais-Courménil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches séance du 9 prairial an 7.  ●  1799

Benedetti.  ●  Le président du tribunal de la république Romaine, au président du grand Conseil des cinq-cents.  ●  1799

Béraud, Paul-Emilien, 1751-1836.  ●  Rapport fait par Béraud (du Rhône), au nom de la commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif du 25 thermidor an 5, relatif au placement du tribunal civil du département de Saone-et-Loire, et des tribunaux de police correctionnelle et de commerce de la commune de Châlons-sur-Saone séance du 18 germinal an 7.  ●  1799

Béraud, Paul-Emilien, 1751-1836.  ●  Rapport fait par Béraud (du Rhône), au nom de la commission établie pour examiner les messages du Directoire exécutif des 2 germinal an 5 2 ventôse dernier, relatifs à l'établissement d'un sixième tribunal de police correctionnelle dans le département de Seine--Oise, à la résidence de Corbeil séance du 18 germinal an 7.  ●  1799

Bérenger, Jean, comte, 1767-1850.  ●  Motion d'ordre faite par Bérenger, concernant le général Bonaparte, les généraux et l'armée sous ses ordres : séance du 19 brumaire an 8.  ●  1799

Bérenger, Jean, comte, 1767-1850.  ●  Opinion de Berenger, sur le sel, considéré comme matière imposable : séance du 11 pluviose an 7.  ●  1799

Bérenger, Jean, comte, 1767-1850.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par Bérenger, sur les contributions directes : séance du 9 frimaire an 8.  ●  1799

Bérenger, Jean, comte, 1767-1850.  ●  Rapport fait par Berenger, sur la mise en activité de la Constitution : séance du 2 nivose an 8.  ●  1799

Bérenger, Jean,comte, 1767-1850.  ●  Rapport fait par Bérenger au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les opérations de l'assemblée électorale du département d'Indre--Loire séance du 25 floréal an 7.  ●  1799

Bergasse de Laziroules, Georges, 1763-1827.  ●  Opinion de Bergasse-Laziroule, sur l'état des dépenses des recettes publiques de l'an 7, sur le projet de compléter les recettes par une taxe sur le sel : séance du 17 pluviose an 7.  ●  1799

Bergeras, Pierre, 1737-.  ●  Opinion de Bergeras, député des Basses-Pyrénées, sur la résolution du 9 ventose an 7, relative aux émigrés naufragés à Calais séance du 8 fructidor an 7.  ●  1799

Bergerot.  ●  Compte rendu des opérations du bureau établi à Paris pour la liquidation des dettes des émigrés du département de la Seine  ●  1799

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Motion d'ordre faite par Bergier pour la réduction provisoire des droits exagérés de tarif la suppression du droit d'un pour 1,500 fr. perçus par les conservateurs des hypothèques, en attendant la mise en activité de la nouvelle organisation de ce service proposée par Pourret-Roqueries : séance du 2 ventose an 7.  ●  1799

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Premiere [-cinquième et dernier] des cinq projets de résolutions, sur trois lectures, présentés par Bergier (du Puy-de-Dôme), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Bezard, Roemers Bergier, à la suite d'un rapport général, pour l'interprétation l'intelligence des lois des 5 brumaire 17 nivose an 2, 18 pluviose an 5, autres relatives à la transmission des biens par donation, testament succession.  ●  1799

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Projets de résolutions soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France la transmission des biens par succession ab intestat, par dispositions entre-vifs à cause de mort, avec les variations qu'elles ont subies aux différentes époques de la révolution, jusqu'à ce jour /  ●  1799

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier sur l'admissibilité, les formes les délais du recours en cassation de la partie plaignante, en matière correctionnelle séance du 1 ventose an 7.  ●  1799

Bergier, Antoine, 1742-1826.  ●  Rapport fait par Bergier sur l'établissement d'un tribunal de police correctionnelle à Thiers, département du Puy-de-Dôme séance du 27 nivôse an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Discours prononcé par Berlier, avant de soumettre à la discussion le projet relatif au rétablissement de la liberté de la presse, et à la répression de ses abus : séance du 22 prairial an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Motion d'ordre faite par Berlier, a la suite de la lecture de l'acte des Anciens, contenant rejet de la résolution du 29 prairial an 7, relative à la répression des délits de la presse : séance du 6 thermidor an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier dans la discussion relative aux sociétés s'occupant de questions politiques : séance du 21 fructidor an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Projet d'adresse en forme de résolution, présenté par Berlier, au nom d'une commission spéciale : séance du 23 messidor an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile, comte, 1761-1844.  ●  Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission forestière de celle des domaines engagés, réunies, sur les forêts contenant plus de cent cinquante hectares terreins enclavés ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'échanges révocables : séance du 29 floréal an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Discours prononcé par Berlier en présentant au Conseil le tableau d'épreuves des caractères de la fonderie et imprimerie du citoyen Gillé fils séance du 27 prairial an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Exposé de vues préliminaires et projet d'arrêté  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Opinion de Berlier, sur le projet de responsabilité à appliquer aux cas de troubles civils séance du 21 messidor an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par Berlier, au nom de la Commission chargée de proposer les moyens d'élever les recettes de l'an 7 au niveau des dépenses séance du 17 ventôse an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Rapport fait par Berlier, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à faire juger par des commissions militaires les prévenus d'embauchage, d'assassinat, de brigandage et d'espionnage séance du 3 fructidor an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Rapport fait par Berlier, au nom de la commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses séance du 16 floréal an 7.  ●  1799

Berlier, Théophile,comte, 1761-1844.  ●  Rapport fait par Berlier, au nom de la commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses séance du 26 floréal an 7.  ●  1799

Berthelmy, Étienne-Ambroise, 1764-1841.  ●  Rapport fait par Berthelmy (de la Corrèze), au nom d'une commission spéciale, sur l'École polytechnique : séance du 16 fructidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Discours de Bertrand (du Calvados), sur la liberté de la presse : séance du 9 prairial an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Discours et projet d'arrêté par Bertrand (du Calvados), sur la célébration de la fête de la liberté : séance du premier thermidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Discours prononcé par Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de déclarer la patrie en danger séance du 28 fructidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Discours prononcé par Bertrand (du Calvados) sur les manoeuvres employées en faveur des traîtres et des dilapidateurs séance du 19 thermidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Discours prononcé par Bertrand (du Calvados), sur le message du Directoire exécutif concernant l'état intérieur et extérieur de la République : séance permanente du 30 prairial an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Discours prononcé par Bertrand (du Calvados), sur une pétition relative à la nomination du cit. Sieyes, membre du Directoire exécutif : séance du 3 fructidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Motion d'ordre faite par Bertrand (du Calvados), sur quelques mesures législatives qu'il est très-urgent de prendre : séance du 21 fructidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Motion d'ordre, par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de porter les recettes au niveau des dépenses de l'an 7 séance du 6 ventose an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Motion de Bertrand (du Calvados), sur la nécessité de faire concourir avec les défenseurs de la patrie quelques prévenus d'émigration détenus : séance du 15 thermidor an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Observations de Bertrand (du Calvados) sur le projet de résolution concernant la repression du vagabondage séance du premier germinal an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Opinion de Bertrand (du Calvados) contre le projet de la commission concernant l'augmentation du tarif de la poste aux lettres séance du 14 nivôse an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Opinion de Bertrand (du Calvados) contre le systême des impôts indirects, notamment contre la proposition d'assujettir le sel à un impôt séance du 11 pluviôse an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Rapport fait par Bertrand (du Calvados), au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre les recettes au niveau des dépenses de l'an 7 : séance du 11 ventose an 7.  ●  1799

Bertrand de L'Hodiesnière, Charles Ambroise, 1756-1819.  ●  Rapport, projet de résolution et arrêtés présentés par Bertrand (du Calvados), au nom de la Commission chargée de présenter les moyens de porter les recettes au niveau des dépenses de l'an 7 séance du 26 germinal an 7.  ●  1799

Besson, Alexandre, 1758-1826.  ●  Derniere réponse d'Alexandre Besson aux libelles de Briot.  ●  1799

Besson, Alexandre, 1758-1826.  ●  Réponse au libelle intitulé, Première notice sur les causes de la réaction dans le département du Doubs, par P.J. Briot, siégant au Conseil des cinq-cents.  ●  1799

Beyens, J., le jeune, 1762-1827.  ●  Quelques observations sur le rapport fait par le citoyen Duviquet, au nom de la commission du Conseil des cinq-cents, chargée d'examiner les opérations électorales du département de l'Escaut /  ●  1799

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Opinion de Beyts, député de la Lys, contre le nouveau projet de Pouret-Roqueries sur le mode de responsabilité à établir pour l'exercice des fonctions hypothécaires, proposé à la séance du 26 pluviose, an 7 : séance du 2 ventose an 7.  ●  1799

Beyts, Joseph-François, baron de, 1763-1832.  ●  Rapport fait par Beyts, député de la Lys, au nom d'une commission spéciale, sur le placement de l'ecole centrale du département de la Lys, dans le local de la ci-devant abbaye des Dunes, à Bruges : séance du 3 ventose an 7.  ●  1799

Beyts, Joseph-François,baron de, 1763-1832.  ●  Rapport fait par Beyts, député de la Lys, au nom de la quatorzième commission, sur les opérations des l'assemblée électorale mère scissionnaire du département de la Haute-Garonne séance du 22 floréal an 7.  ●  1799

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Discours prononcé par Fr. Siméon Bézard, en présentant au Conseil un ouvrage intitulé Leçons élémentaires de la langue française, par le citoyen Legat, ex-professeur, actuellement juge-de-paix du canton de Chantilly séance du 2 thermidor an 7.  ●  1799

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Motion d'ordre, faite par F. Siméon Bézard, sur la taxe de la navigation fluviale : séance du 9 fructidor an 7.  ●  1799

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Opinion de F.S. Bézard sur le nouveau tarif de la poste aux lettres séance du 14 nivose an 7.  ●  1799

Bézard, François-Siméon, 1760-1849.  ●  Rapport fait par F. Siméon Bézard, au nom d'une commission composée des représentans Lenormand, Rampillon, et du rapporteur, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche de la commune de Brûlesec, département de l'Oise : séance du 26 thermidor an 7.  ●  1799

Bigonnet, Jean Adrien, 1755-1832.  ●  Discours prononcé par Bigonet sur l'assassinat des plénipotentiaires de la République française à Rastadt : séance du 18 floréal an 7.  ●  1799

Bigonnet, Jean Adrien, 1755-1832.  ●  Motion d'ordre faite par Bigonnet, sur les circonstances actuelles et le nouvel ordre qu'elles nécessitent dans les délibérations du Conseil : séance du 21 fructidor an 7.  ●  1799

Bigonnet, Jean Adrien, 1755-1832.  ●  Motion d'ordre faite par Bigonnet, tendante à jeter les fondemens d'un code du mérite des récompenses : séance du 29 ventose, an 7.  ●  1799

Bissy, Jacques-François, 1756-1831.  ●  Motion d'ordre de J.F. Bissy, député de la Mayenne séance du 17 floréal an 7.  ●  1799

Bissy, Jacques-François, 1756-1831.  ●  Opinion de Jacques-François Bissy, député du département de la Mayenne, sur le projet de faire grâce aux condamnés qui feroient des révélations importantes au bien de l'État séance du 16 germinal an 7.  ●  1799

Blin, Joseph Marie Jacques, 1764-1834.  ●  Motion d'ordre de Blin sur un arrêté du ministre des finances qui assujétit au timbre les reconnaissances délivrées aux bureaux des postes séance du 19 messidor an 7.  ●  1799

Blin, Joseph Marie Jacques, 1764-1834.  ●  Opinion de Blin, représentant du peuple, sur la liberté de la presse.  ●  1799

Bohan, Alain, 1750-1814.  ●  Observations sur le projet de résolution présenté au Conseil des cinq-cents le seize fructidor an VI : tendant à rapporter la loi du 9 brumaire précédent, relative au domaine congéable, et sur le message du Directoire exécutif, du 5 pluviôse an 7, tendant à faire maintenir cette même loi du 9 brumaire /  ●  1799

Boieldieu, A. (Adrien), 1775-1834.  ●  Zoraïme et Zulnar : opéra en trois actes /  ●  1799

Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832.  ●  Opinion de Leborgne, sur la liberté de la presse, avec quelques détails sur la situation de la République : séance du 27 prairial an 7.  ●  1799

Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832.  ●  Rapport fait par Leborgne, au nom de la Commission de marine, pour la création d'une marine auxiliaire : séance du 3 fructidor an 7.  ●  1799

Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832.  ●  Supplément au rapport fait par Leborgne, au nom de la Commission de marine, sur la création d'une marine auxiliaire : séance du 7 vendémiaire an 8.  ●  1799

Boilleau, Jean Edme, 1740-1840.  ●  Opinion de Jean-Edme Boilleau (député de l'Yonne) sur l'organisation des écoles primaires : séance du 24 nivôse an 7.  ●  1799

Boilleau, Jean Edme, 1740-1840.  ●  Rapport fait par Boilleau, au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un tribunal de commerce dans la commune de Joigny, département de l'Yonne séance du 13 prairial an 7 : première lecture.  ●  1799

Boilleau, Jean Edme, 1740-1840.  ●  Rapport fait par J. Edme Boilleau (député de l'Yonne), sur l'établissement d'un tribunal de commerce dans la commune d'Avallon, département de l'Yonne séance du 21 pluviôse an 7 : première lecture.  ●  1799

Boisrond, Louis François, 1753-1800.  ●  Rapport fait par Boisrond jeune, député de Saint-Domingue, sur l'Assemblée électorale du département de la Corrèze séance du 26 floréal an 7.  ●  1799

Boisverd, François-Augustin-Raymond, 1745-1800.  ●  Opinion de Boisverd, député de l'Isère, sur le projet de resolution présenté par la Commission des finances, d'une contribution sur le sel : séance du 3 pluviôse an 7.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Chassez-moi les Jacobins, plus d'échafauds, plus de terreur, plus de tribunaux révolutionnaires, plus de régime de 93 /  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Discours de Lucien Bonaparte, président du Conseil des cinq-cents, aux troupes, au milieu de la cour du palais de Saint-Cloud, le 19 brumaire an 8  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Discours de clôture prononcé par L. Bonaparte, président du Conseil des cinq-cents, dans la nuit du 19 brumaire an 8.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Motion d'ordre faite par L. Bonaparte, pour la veuve et les enfans de Téobald-Wolf-Ton : séance du 9 brumiaire [sic] an 8.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Observations de Lucien Bonaparte sur l'opinion du cit. Creuzé-Latouche.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Opinion de Lucien Bonaparte, sur la situation de la République : séance de la nuit du 19 brumaire an 8.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par Lucien Bonaparte, sur la fin des proscriptions civiles : séance du 3 nivose an 8.  ●  1799

Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840.  ●  Rapport fait par Lucien Bonaparte, au nom de la Commission des onze, sur le message du Directoire exécutif du 29 prairial an 7 : séance du premier messidor an 7.  ●  1799

Bonaparte, Lucien,prince de Canino, 1775-1840.  ●  Rapport et projet d'arrêté, présentés par Lucien Bonaparte, au nom de la Commission des inspecteurs séance du 26 fructidor an 7.  ●  1799

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Opinion de Bonnaire (du Cher), sur le projet d'organisation des écoles primaires : séance du 28 nivôse an 7.  ●  1799

Bonnaire, Félix, baron, 1767-1844.  ●  Rapport fait par Bonnaire (du Cher), au nom d'une commission spéciale, sur la Commission administrative des poids publics du département de la Seine : séance du 3 fructidor an 7.  ●  1799

Bonnaire, Félix,baron, 1767-1844.  ●  Hommage fait au Conseil, par Bonnaire (du Cher), de l'ouvrage périodique intitulé Le Cosmète, ou, l'ami de l'instruction publique séance du 29 messidor an 7.  ●  1799

Bonnaire, Félix,baron, 1767-1844.  ●  Motion d'ordre de Bonnaire (du Cher) séance du 17 messidor an 7.  ●  1799

Bonnet de Treyches, Joseph Balthazar, 1757-1828.  ●  Tableau politique de la France régénérée /  ●  1799

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par Bordas : séance du 13 messidor an 7.  ●  1799

Bordas, Pardoux, 1748-1842.  ●  Discours prononcé par P. Bordas (de la Haute-Vienne) sur la résolution du 4 nivôse relative aux prises : séance du 18 pluviôse an 7.  ●  1799

Bordeaux (Aquitaine, France). Citizens.  ●  ... Adresse  ●  1799

Bordeaux (Aquitaine, France). Citizens.  ●  ... Au Corps législatif /  ●  1799

Borel-Vernière, Jean-Baptiste Julien, 1765-1827.  ●  Opinion de Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur le projet de résolution relatif à l'établissement d'un troisième tribunal de commerce dans le département du Cantal séance du 27 nivôse an 7.  ●  1799

Borel-Vernière, Jean-Baptiste Julien, 1765-1827.  ●  Opinion de Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur le projet de résolution relatif à la modération remise des peines, même aux récompenses pécuniaires qui pourroient être accordées aux complices d'une conspiration ou association formée contre la sûreté intérieure ou extérieure de la République séance du 16 germinal an 7.  ●  1799

Borel-Vernière, Jean-Baptiste Julien, 1765-1827.  ●  Opinion de Borel-Vernière, député du département de la Haute-Loire, sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres-de-change billets de commerce séance du 22 pluviôse an 7.  ●  1799

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Discours prononcé par Bosquillon en présentant au Conseil des anciens un exemplaire de la Constitution de l'an III, format in-folio, imprimée par le citoyen Bertrand Quinquet fils aîné : séance du 23 thermidor an 7.  ●  1799

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Discours prononcé par Bosquillon, en présentant au Conseil des anciens le Traité de l'imprimerie, ouvrage du citoyen Bertrand Quinquet séance du 8 thermidor an 7.  ●  1799

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Opinion de J.J.L. Bosquillon (de l'Oise) sur la résolution du 13 prairial, relative aux émigrés se disant naufragés à Calais séance du 9 fructidor.  ●  1799

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Rapport fait par J.J.L. Bosquillon (de l'Oise) sur la résolution du 14 floréal relative à l'établissement d'un sixième tribunal de police correctionnelle dans le département de Seine-et-Oise, fixé en la commune de Corbeil séance du 2 prairial an 7.  ●  1799

Bosquillon de Marigny, Jean Jacques Louis, 1743-.  ●  Rapport fait par J.J.L. Bosquillon (de l'Oise), sur la résolution du 16 prairial an 7, qui concède à la commune de Saint-Quentin, département de l'Aisne, la ci-devant église Saint-Jacques, pour l'établissement d'un beffroi et d'un halle au bled : séance du [blank] fructidor an 7.  ●  1799