Newberry French Revolution Collection

Housset, Étienne-François, b. 1765.  ●  Rapport fait par Housset sur plusieurs dépenses du Ministère de l'intérieur : séance du 11 prairial an 7.  ●  1799

Housset, Étienne-François, b. 1765.  ●  Rapport fait par Housset, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner les différentes pétitions et adresses relatives aux circonstances actuelles, et de présenter des mesures contre les dilapidateurs de la fortune publique et les traîtres, ainsi que les moyens à prendre pour mettre en jugement les conspirateurs, leurs fauteurs et leurs complices : séance du 12 thermidor an 7.  ●  1799

Housset, Étienne-François, b. 1765.  ●  Rapport fait par Housset, sur l'affectation à l'établissement des magasins de subsistances militaires de la place de Moulins, de la maison des ci-devant frères ignorantins : séance du deuxième jour complémentaire an 7.  ●  1799

Housset, Étienne-François, b. 1765.  ●  Rapport fait par Housset, sur la demande de l'administration municipale de Villeneuve-de-Berg, tendante à imposer sur les habitans de la commune de Saint-Maurice-Terlin et Lanas, une somme de 600 fr. : séance du 4e jour complémentaire an 7.  ●  1799

Hubar, Jacques-Joseph, 1752-1804.  ●  Rapport fait par Hubar (de la Meuse-Inférieure) sur la résolution du 28 fructidor an 7 qui déclare applicable au département de la Mayenne la loi du 24 messidor précédent, sur la répression du brigandage : séance du quatrième jour complémentaire an 7.  ●  1799

Hubar, Jacques-Joseph, 1752-1804.  ●  Rapport fait par Hubar, sur la résolution du 3 nivose, relative à la nomination d'un troisième juge-de-paix en la commune de Tournay, département de Jemmapes, faite par l'assemblée primaire en l'an 5 : séance du 24 nivose an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Huguet (de la Seine) sur la résolution du 22 frimaire, relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement : séance du 14 ventôse an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Huguet (de la Seine), sur la résolution du 14 pluviose, qui proroge les délais accordés pour les inscriptions hypothécaires : séance du 7 pluviose an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Huguet, sur la résolution portant un nouveau delai pour les inscriptions hypothécaires : séance du 16 germinal an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Théod. F. Huguet (de la Seine) sur la résolutiom [sic] du 16 prairial, relative à la disposition des successions échues aux familles d'émigrés : séance du 7 messidor an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Théodore-François Huguet (de la Seine), sur la résolution du 19 frimaire, relative à l'établissement de droit de greffe au profit de la République dans les tribunaux civils de commerce : séance du 18 nivose an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Théodore-François Huguet (de la Seine), sur la resolution du 26 pluviose, relative aux ascendans parens d'émigrés, ainsi qu'aux droits de successibilitè de la République en collatérale : séance du 24 ventose an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Opinion de Théodore-François Huguet, deputé de la Seine, sur la résolution du 4 nivose an 7, qui fixe l'epoque à laquelle a dû être exécuté la loi du 29 nivose an 6, relative aux courses et prises maritimes : séance du 18 pluviose an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Rapport fait par Huguet (de la Seine) sur une résolution du 7 prairial, relative à des droits de greffe dans les tribunaux civils : séance du 22 prairial an 7.  ●  1799

Huguet, Théodore-François, 1751-1825.  ●  Rapport fait par Huguet (de la Seine), au nom d'une commission, sur la résolution du 13 germinal an 7, qui excepte de la vente des domaines nationaux le terrein dit l'île Louviers, situé dans la commune de Paris : séance du 2 floréal an 7.  ●  1799

Institut national des sciences et des arts (France).  ●  ... Discours prononcé à la barre des deux Conseils du Corps législatif /  ●  1799

Isère (France).  ●  Adjudication des barrieres du département de l'Isere, conformément aux lois des 24 fructidor an 5, 1er. thermidor, 9 vendémiaire, 3 nivôse an 6, 14 brumaire an 7  ●  1799

Jac, Jacques Hippolyte, 1745-1816.  ●  Rapport fait par Jacques Jac, député du Gard, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes : séance du 29 floréal an 7.  ●  1799

Jacqueminot, Jean-Ignace-Jacques, 1754-1813.  ●  Commission du Conseil des cinq-cents : du 1er nivôse an 8 de la République française /  ●  1799

Jacqueminot, Jean-Ignace-Jacques, 1754-1813.  ●  Discours du représentant du peuple Jacqueminot (de la Meurthe), président de la Commission du Conseil des cinq-cents, en annonçant la clôture des séances, et l'entrée en activité du gouvernement définitif : séance du 2 nivose an 8.  ●  1799

Jacqueminot, Jean-Ignace-Jacques, 1754-1813.  ●  Projet de code civil /  ●  1799

Jacqueminot, Jean-Ignace-Jacques, 1754-1813.  ●  Rapport fait au nom de la section de législation, par Jacqueminot, sur la proposition contenue au message des consuls de la République, du 4, relatif aux actes qui ont eu lieu à Paris, pendant la suspension des douze municipalités de cette commune : séance du 15 frimaire an 8.  ●  1799

Jacqueminot, Jean-Ignace-Jacques, 1754-1813.  ●  Rapport fait par Jacqueminot sur la proposition de décider par une loi que ceux qui faisoient les fonctions d'avoués avant le 3 brumaire an 2, ainsi que ceux qui font actuellement profession de défendre les parties devant les tribunaux, ne peuvent ni les représenter, ni même les assister aux bureaux de paix et de conciliation : séance du [blank] germinal an 7.  ●  1799

Jacqueminot, Jean-Ignace-Jacques, 1754-1813.  ●  Rapport fait par Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, sur cette question, proposée par un message du Directoire et par des pétitionnaires, Les débiteurs de personnes condamnées révolutionnairement, qui, pendant la durée de la confiscation, se sont libérés au trésor public, en conformité des lois alors existantes, peuvent-ils, depuis la loi du 21 prairial an 3, être poursuivis hypothécairement par les créanciers des condamnés? : séance du 12 thermidor an 7.  ●  1799

Jan, Jacques-Gabriel, 1746-1808.  ●  Opinion de J.G. Jan (de l'Eure) sur la résolution du 4 nivose an 7, concernant l'époque à laquelle la loi du 29 nivose an 6 a dû être exécutée : séance du 13 pluviose an 7.  ●  1799

Jan, Jacques-Gabriel, 1746-1808.  ●  Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la résolution du 14 floréal an 6, relative aux suspensions de ventes de biens nationaux : séance du 17 thermidor an 7.  ●  1799

Jan, Jacques-Gabriel, 1746-1808.  ●  Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la résolution du 24 fructidor portant que le no. 5 de l'art. XXIX de la loi du premier brumaire an 7 sur les patentes est applicable, sans distinction, à tous les officiers de santé attachés aux armées, aux hôpitaux ou au service des pauvres, par nomination du gouvernement ou des autorités constituées : séance du 24 vendémiaire an 8.  ●  1799

Jan, Jacques-Gabriel, 1746-1808.  ●  Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la résolution relative aux contestations entre les vendeurs et les acheteurs, du 23 fructidor an 7 : séance du 11 brumaire an 8.  ●  1799

Jan, Jacques-Gabriel, 1746-1808.  ●  Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par J.G. Jan (de l'Eure), sur la résolution du 28 fructidor an 7, qui applique la loi du 24 messidor, relatitve [sic] à la répression du brigandage, au département d'Ille-et-Vilaine : séance du premier jour complémentaire an 7.  ●  1799

Janod, Jean-Joseph-Joachim, 1761-1836.  ●  Discours prononcé par Janod immédiatement après la lecture d'une lettre par laquelle la municipalité de Saint-Claude rend compte au Corps législatif de l'incendie qui a eu lieu dans cette commune le premier messidor de cette année, et où elle réclame des secours extraordinaires de la bienfaisance nationale : séance du 29 messidor an 7.  ●  1799

Japhet, François-Marie, b. 1762.  ●  Rapport fait par Japhet (d'Indre-et-Loire) sur la question de savoir si les dispositions de l'article LXXXIII de la loi du 24 frimaire an 6 doivent être rendues communes aux receveurs de l'ancienne loterie de France, et si ceux-ci peuvent être autorisés à rembourser en inscriptions les sommes par eux empruntées à titre de sous-cautionnement des citoyens qui étoient intéressés dans la recette : séance du 12 germinal an 7.  ●  1799

Jard-Panvillier, Louis Alexandre, 1757-1822.  ●  Opinion de Jard-Panvillier sur l'article XXXIX du projet présenté par le représentant du peuple Lacuée sur le personnel de l'armée : séance du 17 thermidor an 7.  ●  1799

Jard-Panvillier, Louis Alexandre, 1757-1822.  ●  Opinion de Jard-Panvillier, sur le projet présenté par le représentant du peuple Delbrel, au nom de la Commission militaire, sur les dispenses et les congés accordés relativement au service militaire : séance du 13 messidor an 7.  ●  1799

Jay, Louis-Joseph, 1755-1836.  ●  Adresse du citoyen Jay, professeur de dessin a l'École centrale du département de l'Isere, et conservateur du Musée établi a Grenoble, a ses concitoyens.  ●  1799

Jemappes (Belgium).  ●  Élections /  ●  1799

Jeudy-Dumonteix, Joseph, 1759-1832.  ●  Question de propriété littéraire  ●  1799

Jevardat-Fombelle, Léonard, 1758-1834.  ●  Rapport fait par Jevardat-Fombelle sur une résolution du 19 germinal, qui applique à la lésion du tiers au quart, le mode d'estimation établi par la loi du 19 floréal an 6, prononce qu'il n'y a pas lieu à rescision en ventes reventes de domaines originairement nationaux : séance du 2 prairial an 7.  ●  1799

Jevardat-Fombelle, Léonard, 1758-1834.  ●  Rapport fait par Jevardat-Fombelle, sur une résolution du 17 prairial, interprétative du paragraphe III de l'article premier de la loi du 19 floréal an 6, concernant les rescisions : séance du 24 prairial an 7.  ●  1799

Jevardat-Fombelle, Léonard, 1758-1834.  ●  Rapport fait par Jevardat-Fombelle, sur une résolution interprétative du [section sign] III de l'article premier de la loi du 19 floréal an 5 [i.e. 6] : séance du 22 floréal an [blank].  ●  1799

Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, comte, 1754-1818.  ●  Pétition de J.B.M. Jollivet, au Conseil des cinq-cents, contre l'emploi des progressions dans les contributions et dans les emprunts forcés.  ●  1799

Joubert, Louis, 1762-1812.  ●  Observations des citoyens Joubert et Curée, membres du Conseil des cinq-cents, sur le procès-verbal de l'assemblée électorale du département de l'Hérault.  ●  1799

Joubert, Louis, 1762-1812.  ●  Opinion de Joubert (de l'Hérault), sur le projet de résolution présenté par la Commission d'instruction publique sur l'organisation des écoles primaires : séance du 28 nivose an 7.  ●  1799

Joubert, Louis, 1762-1812.  ●  Rapport fait par Joubert (de l'Hérault), au nom de la Commission des inspecteurs du palais national du Conseil des cinq-cents, sur la garde du Corps législatif : séance du 23 messidor an 7.  ●  1799

Joubert, Louis, 1762-1812.  ●  Réflexions de Joubert (de l'Hérault), sur le systême des masses : prononcées dans la séance du 17 pluviose an 7.  ●  1799

Jouenne-Longchamp, Thomas-François-Ambroise, 1761-1818.  ●  Rapport fait par Jouenne, au nom d'une commission spéciale, sur les messages du Directoire exécutif, relatifs aux hospices civils : séance du 9 ventose an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Discours prononcé par Jourdain (du Haut-Rhin), sur le départ des conscrits du même département : séance du 24 nivôse an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Observations de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 23 frimaire an 7, relative aux pères, mères, ascendans autres parens d'émigrés, ainsi qu'aux droits de successibilité de la République : séance du 13 nivôse an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Observations de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 28 floréal an 6 relative à l'organisation judiciaire civile : séance du 22 pluviose an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Observations de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur les articles V et VI de la résolution du 26 pluviose an 7, relative aux parens d'émigrés, et aux droits de successibilité de la République : séance du 23 ventose an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Observations faites par Jourdain, d'Ille-et-Vilaine, sur le traitement du secrétaire-général du Directoire exécutif, employé pour 22,500 francs, dans la résolution du [blank] qui fixe les dépenses du Directoire pour l'an 8 : séance du 3 vendémiaire an 8.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain (d'Ille et Vilaine), sur la résolution du 4 nivose dernier, relative au mode d'exécution de la loi du 29 nivose an 6, concernant les prises maritimes : séance du 14 pluviose.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain (d'Ille--Vilaine), sur la résolution du 19 floréal an 7, relative à l'assemblée électorale du département de la Loire, généralement sur la liberté des élections : séance du 25 floréal an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), contre la résolution du 24 pluviose an 7, portant établissement d'un impôt sur le sel : séance du 4 ventose an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), en réponse à son collègue Goupil-Préfelne, pour justifier les principales bases de la résolution du 23 frimaire dernier, relative aux parens des émigrés aux droits de successibilité de la République : séance du 24 nivose an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 3 germinal an 7, relative au vagabondage : séance du 4 vendémiaire an 8.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 28 thermidor an 7, relative à la garde du Corps législatif : séance du 19 fructidor an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Opinion de Jourdain, d'Ille-et-Vilaine, sur la résolution du 3 thermidor an 7, portant abrogation de la seconde partie du premier article de la loi du 14 frimaire an 5 concernant l'amnistie : séance du 14 thermidor an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Villaine), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 17 ventose dernier, relative à l'établissement d'un jardin des plantes à Rennes : séance du 13 floréal an 7.  ●  1799

Jourdain, Yves Claude, 1749-1828.  ●  Réflexions faites par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution relative au mode de perception de l'emprunt de cent millions : séance du 11 thermidor an 7.  ●  1799

Jourdan, Jean-Baptiste, 1762-1833.  ●  Discours de Jourdan (de la Haute-Vienne), sur la déclaration du danger de la patrie : séance du 28 fructidor an 7.  ●  1799

Jourdan, Jean-Baptiste, 1762-1833.  ●  Motion de Jourdan (de la Haute-Vienne) sur la pétition de Gay-Vernon : séance du 3 messidor an 7.  ●  1799

Jourdan, Jean-Baptiste, 1762-1833.  ●  Opinion de Jourdan sur la formule du serment civique : séance du 6 thermidor an 7.  ●  1799

Jourdan, Jean-Baptiste, 1762-1833.  ●  Précis des opérations de l'armée du Danube, sous les ordres du général Jourdan : extrait des mémoires manuscrits de ce général.  ●  1799

Jourdan, Jean-Baptiste, 1762-1833.  ●  Rapport fait au nom de la Commission des onze, par Jourdan de la Haute-Vienne, sur les mesures commandées par les dangers de la patrie : séance du 8 messidor an 7.  ●  1799

Jourdan, Jean-Baptiste, 1762-1833.  ●  Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la Commission des onze, sur l'amnistie proposée en faveur des déserteurs à l'intérieur, et les peines contre la désertion : séance du 6 messidor an 7.  ●  1799

Jousselin, Louis-François, 1739-1822.  ●  Opinion de Jousselin, sur la résolution du 24 germinal an 7, contenant organisation du notariat : séance du 13 prairial an 7.  ●  1799

Jouvent, Barthélemy, 1763-1831.  ●  Opinion de Jouvent contre le projet présenté par Ludot, concernant la garantie de la liberté individuelle : séance du 26 fructidor an 7.  ●  1799

Julien, Jean, 1750-1828.  ●  Le président de l'assemblée primaire, no. 9, division du Luxembourg, canton de Paris, au Conseil des cinq-cents.  ●  1799

Jullien, Marc-Antoine, 1775-1848.  ●  Entretien politique sur la situation actuelle de la France : et sur les plans du nouveau gouvernement.  ●  1799

Jura (France). Députés.  ●  Les représentans du peuple députés du Jura : a leurs collègues des deux conseils, et au Directoire exécutif.  ●  1799

Jussieu, Antoine Laurent de, 1748-1836.  ●  Discours prononcé par Jussieu, président de l'Institut national, en présentant au Corps législatif les travaux de l'Institut pendant l'an 7 : séance du quatrième jour complémentaire an 7.  ●  1799

Kotzebue, August von, 1761-1819.  ●  Les deux frères : comédie en quatre actes, en prose /  ●  1799

La Coste, Jean-Aimé de, 1740-1815.  ●  Discours prononcé par J.-Aimé Delacoste, président du Conseil des anciens, a la séance du 30 ventose an 7, jour anniversaire de la fête consacrée à la souveraineté du peuple.  ●  1799

La Coste, Jean-Aimé de, 1740-1815.  ●  Rapport fait par J. Aimé Delacoste, sur la résolution du 8 germinal, relative à la reconstruction des maisons détruites à Landrecies pendant le siège : séance du 21 germinal an 7.  ●  1799

La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de, 1753-1824.  ●  Au citoyen Texier Olivier, membre du Conseil des cinq-cents.  ●  1799

La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de, 1753-1824.  ●  Réponses de L.M. Révellière-Lépeaux, aux dénonciations portées au Corps législatif contre lui et ses anciens collègues : 15 thermidor an 7.  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Motion d'ordre par F.M.A. Labrouste, (de la Gironde), sur la législation relative aux dégrévemens, et en particulier sur la nécessité d'une nouvelle loi pour ceux de l'an 5 et de l'an 6 : séance du 6 ventose an 7.  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le rapport de Ludot concernant la législation des prises.  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Opinion de F.M. Al. Labrouste (de la Gironde), sur le rapport fait, le projet de résolution présenté par Malès, concernant le complément des recettes de l'an 7 : séance du 11 pluviose an 7.  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Opinion de F.M.A. Labrouste (de la Gironde) sur les émigrés naufragés à Calais : séance du 12 floréal an 7.  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Opinion de F.M.A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7.  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Rapport fait par F.M. Al. Labrouste (de la Gironde), au nom de la Commission de surveillance de la Trésorerie nationale, sur le paiement des rentes et pensions pendant l'an 8 : séance du 16 brumaire an 8  ●  1799

Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835.  ●  Rapport fait par F.M.A. Labrouste, député de la Gironde, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Nantes : floréal an 7.  ●  1799

Lacoste, Pierre Louis.  ●  Question, Faut-il changer la perception du droit d'enregistrement?.  ●  1799

Lacretelle, Pierre-Louis de, 1751-1824.  ●  Sur le dix-huit brumaire : a Sieyès et a Bonaparte /  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Discours prononcé par J.G. Lacuée pour présenter au Conseil, au nom du citoyen Dedon, le précis historique des campagnes de l'armée de Rhin et Moselle pendant l'an 4 et l'an 5 : séance du 30 floréal, an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Discours prononcé par J.G. Lacuée, avant l'ouverture de la discussion du projet de résolution sur la force, la solde et l'organisation de l'armée de terre : séance du 16 thermidor an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Discours prononcé par Lacuée, en déposant sur le bureau trois mille francs qui lui ont été adressés pour l'emprunt par un citoyen français : séance du 27 messidor an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Motion d'ordre faite par J.-G. Lacuée sur les monnoies : séance du 13 fructidor an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Opinion de J.-G. Lacuée, sur la résolution du 28 frimaire, relative aux dispenses du service militaire : séance du 26 nivôse an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Opinion de J.G. Lacuée, sur la résolution du 29 pluviose, relative à des réclamations des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon du Mont-Terrible : séance du 2 germinal an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Opinion de J.G. Lacuée, sur la résolution relative à l'impôt sur le sel : séance du 1er ventose an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Rapport fait par J.G. Lacuée, au nom de la Commission militaire, sur un message du Directoire exécutif, relatif à l'artillerie à pied : séance du 4 fructidor an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Rapport fait par Lacuée, sur un message du Directoire exécutif, relatif aux amas d'armes de guerre : séance du [blank] fructidor an 7.  ●  1799

Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841.  ●  Rapport par J.G. Lacuée, sur une résolution du Conseil des cinq-cents du 18 germinal an 7, relative aux soldes de retraite des militaires composant l'armée de terre : séance du 11 floréal an 7.  ●  1799

Lafont du Cujula, C. M. (Charles Marie), 1749-1811.  ●  Motion d'ordre faite par C.M. Lafont, député de Lot-et-Garonne, sur la prompte mise en recouvrement et sur la répartition des contributions directes : séance du 22 fructidor an 7.  ●  1799

Lafont du Cujula, C. M. (Charles Marie), 1749-1811.  ●  Opinion de C.M. Lafont, député de Lot-et-Garonne, sur le mode d'organisation des sociétés particulières s'occupant de questions politiques : séance du 11 fructidor an 7.  ●  1799

Lafont du Cujula, C. M. (Charles Marie), 1749-1811.  ●  Projet de résolution présenté par C.M. Lafont, député par le département de Lot-et-Garonne, relatif à un nouveau mode de versement des contributions directes et indirectes : séance du 11 brumaire an 8.  ●  1799

Lafont du Cujula, C. M.$q(Charles Marie), 1749-1811.  ●  Rapport fait par C.M. Lafont, député par le département de Lot-et-Garonne, au nom de la commission de l'an VIII, sur l'inspection des contributions : séance du 14 brumaire an 8  ●  1799

Laforest, maître de pension.  ●  Discours prononcé par le citoyen Laforest, maitre de pension, le 26 messidor, a la fête du 14 juillet : imprimé par ordre de l'administration centrale, d'après le vœu des citoyens de la commune de Mâcon.  ●  1799