Newberry French Revolution Collection

Tallien, Jean-Lambert, 1767-1876.  ●  Discours prononcés en la Grand'Chambre, par M. Target, avocat, le 28 novembre 1774, à la rentrée du Parlement.  ●  1774  ●  fre

Vincent, Philippe, 1724?-179.  ●  Catalogue des livres nouveaux imprimés à Paris, chez Vincent, rue des Mathurins, hôtel de Clugny, qui se trouvent chez les différens libraires des principales villes de l'Europe, 1774  ●  1774  ●  fre

Vincent, Philippe, 1724?-179.  ●  Eraste, ou, L'ami de la jeunesse  ●  1774  ●  fre

Vincent, Philippe, 1724?-179.  ●  Eraste, ou, L'ami de la jeunesse  ●  1774  ●  fre

Watin, Jean-Félix, 1728-.  ●  Troisieme édition de l'Art du peintre, doreur, vernisseur  ●  1774  ●  fre

Bergasse, Nicolas, 1750-1832.  ●  Discours prononcé à l'hôtel de ville de Lyon, le 21 décembre 1774 /  ●  1775  ●  fre

Bischoff, Valentin.  ●  Avertissement  ●  1775  ●  fre

Brunet, Pierre Prudence,d. 1781.  ●  Avis  ●  1775  ●  fre

Brunet, Pierre Prudence,d. 1781.  ●  Histoire universelle du regne végétal, ou, Nouveau dictionnaire physique et économique de toutes les plantes qui croissent sur la surface du globe  ●  1775  ●  fre

Buc'hoz, Pierre-Joseph, 1731-1807, bookseller.  ●  Prospectus  ●  1775  ●  fre

Buc'hoz, Pierre-Joseph, 1731-1807. Collection précieuse et enluminée des fleurs les plus belles et les plus curieuses.  ●  Prospectus  ●  1775  ●  fre

Catholic Church.Assemblée générale du clergé de France.  ●  Avertissement de l'Assemblee-generale du clerge de France, tenue a Paris, per permission du Roi, en 1775, aux fideles de ce royaume sur les avantages de la Religion Chretienne, les effets pernicieux de l'Incredulite  ●  1775  ●  fre

Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794.  ●  Lettre d'un laboureur de Picardie, à M. N.*** auteur prohibitif, à Paris.  ●  1775  ●  fre

Cormier,attorney.  ●  Précis pour la veuve Duchesne, libraire à Paris  ●  1775  ●  fre

Desaint, Catherine-Michelle, fl. 1771-1808, publisher.  ●  Catalogue des différents cayers qui composent la Description des arts et métiers  ●  1775  ●  fre

Dorez, Jean Didier,fl. 1774-1788.  ●  Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiel  ●  1775  ●  fre

Drummond de Melfort, Louis Hector, comte, 1726-1788. Traité sur la cavalerie.  ●  Prospectus d'un Traité sur la cavalerie  ●  1775  ●  fre

France.  ●  Lettres-patentes, portant établissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police d'administration juger en dernier ressort, de l'introduction vente du tabac dans les villes de Paris de Versailles, dans l'étendue des prévôtés vicomtés en dépendantes : données à Versailles, le 29 Août 1775.  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe le droit de marc d'or à payer en exécution de l'edit du mois de décembre 1770, pour le marc d'or de l'office de substitut du procureur du roi en la chambre du domaine du Roussillon : du 23 septembre 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe le droit de marc d'or à payer en exécution de l'edit du mois de décembre 1770, pour le marc d'or de l'office de substitut du procureur du roi en la chambre du domaine du Roussillon : du 23 septembre 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les préposés de l'administration des diligences messageries royales, seront tenus de prêter serment, à Paris, entre les mains du sieur lieutenant général de police, dans les provinces, par-devant les sieurs intendans commissaires départis, que Sa Majesté a commis commet à cet effet : du 5 octobre 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les préposés de l'administration des diligences messageries royales, seront tenus de prêter serment, à Paris, entre les mains du sieur lieutenant général de police, dans les provinces, par-devant les sieurs intendans commissaires départis, que Sa Majesté a commis commet à cet effet : du 5 octobre 1775 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les préposés de l'administration des diligences messageries royales, seront tenus de prêter serment, à Paris, entre les mains du sieur lieutenant général de police, dans les provinces, par-devant les sieurs intendans commissaires départis, que Sa Majesté a commis commet à cet effet : du 5 octobre 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui proroge les gratifications accordées par l'arrêt du 8 janvier 1775, par chaque mulet ou cheval propre à la charrue, qui sera vendu dans les marchés des provinces dévastées par l'épizootie : du 29 octobre 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui proroge les gratifications accordées par l'arrêt du 8 janvier 1775, par chaque mulet ou cheval propre à la charrue, qui sera vendu dans les marchés des provinces dévastées par l'épizootie : du 29 octobre 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui réduit aux doubles droits de contrôle, résultans de l'omission de déclaration dans la dernière année, tous ceux dûs pour les années antérieures, par les bénéficiers autres gens de main-morte qui n'auront pas fait faire les publications prescrites par l'arrêt du 2 septembre 1760, et qui ordonne qu'à l'avenir ces doubles droits ne seront pareillement exigibles que pour la dernière année seulement, dans le cours de celle où les contraventions auront été commises : du 24 novembre 1775 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui réduit aux doubles droits de contrôle, résultans de l'omission de déclaration dans la dernière année, tous ceux dûs pour les années antérieures, par les bénéficiers autres gens de main-morte qui n'auront pas fait faire les publications prescrites par l'arrêt du 2 septembre 1760, et qui ordonne qu'à l'avenir ces doubles droits ne seront pareillement exigibles que pour la dernière année seulement, dans le cours de celle où les contraventions auront été commises : du 24 novembre 1775 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1775  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les dispositions des lettres patentes du 4 novembre 1772, auront leur exécution dans la ville de Versailles dépendances, en conséquence que les vernis, soit de France, soit de l'etranger, eux-de-vie aromatisées, eaux de cologne, de mélisse, menthe, autres liqueurs spiritueuses venant de l'etranger, acquitteront à leur entrée dans ladite ville de Versailles dépendances, les mêmes droits que ceux qui sont dûs sur les eaux-de-vie triples, ou sur l'esprit-de-vin pur : donné à Versailles, le 23 septembre 1775 : registré au bailliage, le 20 octobre suivant : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1775  ●  fre

France. Parlement (Paris).  ●  Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne Guillaume Reverchon, garçon perruquier, Edme Claude Vignon, dit Parisien, ci-devant garçon maréchal, Pierre Tetefort, garçon tailleur, Alexis Delaunay, dit Beau-Soleil, menuisier en voitures, Pierre Grandy, dit le Petit-Borgne, ferrailleur, à être rompus vifs dans la principale cour du château de Bicêtre, Jean Chaty à assister à l'exécution, ayant la corde au col, ensuite flétri des lettres GAL. sur l'épaule gauche, aux galeres à perpétuité, pour excès, violences, voies de fait à toute outrance, assassinat, par complot formé de desein prémédité, commis envers les nommés Medecée Pelletier, dit le Grand-Thomas : extrait des registres du Parlement : du vingt-sept septembre mil sept cent soixante-quinze  ●  1775  ●  fre

France. Parlement (Paris).  ●  Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne Guillaume Reverchon, garçon perruquier, Edme Claude Vignon, dit Parisien, ci-devant garçon maréchal, Pierre Tetefort, garçon tailleur, Alexis Delaunay, dit Beau-Soleil, menuisier en voitures, Pierre Grandy, dit le Petit-Borgne, ferrailleur, à être rompus vifs dans la principale cour du château de Bicêtre, Jean Chaty à assister à l'exécution, ayant la corde au col, ensuite flétri des lettres GAL. sur l'épaule gauche, aux galeres à perpétuité, pour excès, violences, voies de fait à toute outrance, assassinat, par complot formé de desein prémédité, commis envers les nommés Medecée Pelletier, dit le Grand-Thomas : extrait des registres du Parlement : du vingt-sept septembre mil sept cent soixante-quinze  ●  1775  ●  fre

France. Parlement (Paris).  ●  Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne Michel Gallet, charretier de vuidangeur, à être attaché au carcan à l'entrée du village de Vaugirard, à la marque aux galeres pendat trois ans, pour avoir été rebelle avec insultes, voies de fait violences envers la garde de Paris : extrait des registres du Parlement : du vingt-sept octobre mil sept cent soixante-quinze  ●  1775  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Declaration du roi, qui fixe à six mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites par les communautés d'habitans ou les décimateurs : donnée à Fontainebleau le 7 novembre 1775 : registrée en Parlement le 9 décembre 1775  ●  1775  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Declaration du roi, qui fixe à six mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites par les communautés d'habitans ou les décimateurs : donnée à Fontainebleau le 7 novembre 1775 : registrée en Parlement le 9 décembre 1775  ●  1775  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Declaration du roi, qui fixe à six mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites par les communautés d'habitans ou les décimateurs : donnée à Fontainebleau le 7 novembre 1775 : registrée en Parlement le 9 décembre 1775  ●  1775  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Déclaration du roi, qui révoque celle du 5 mai dernier, rendu à l'occasion des émeutes sur les grains : donnée à Versailles le 24 novembre 1775 : registrée en Parlement le 9 décembre audit an  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui défend l'impression des requêtes en cassation  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui défend l'impression des requêtes en cassation :  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne la suppression de l'imprimerie établie à l'hôtel de la Guerre à Versailles, sa réunion à l'Imprimerie royale  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne la suppression de l'imprimerie établie à l'hôtel de la Guerre à Versailles, sa réunion à l'Imprimerie royale :  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui accorde pendant six années, à compter du 1.er juillet prochain, une gratification de vingt-cinq sous par quintal de morues séches de pêche franc̨oise, qui seront transportées dans les isles franc̨oises. Du 19 mai 1775. Extrait des registres du Conseil d'état.  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui commet le Sieur Broutin pour faire le recouvrement de toutes les sommes dûes à la Compagnie des Indes, aux isles de France de Bourbon. Du 13 février 1775. Extrait des registres du Conseil d'état.  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui exempte de tous droits d'entrée dans le royaume  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne les lettres de change tirées des isles de France de Bourbon, sur les trésoriers de la marine des colonies, dont le payement a été suspendu, seront représentées au Sieur de Mory caissier de la Compagnie des Indes, pour en dresser un état qui contiendra l'ordre dans lequel elles seront acquittées. Du 15 janvier 1775. Extrait des registres du Conseil d'état.  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne qu'à compter du jour de sa publication, les morues sèches de pêche franc̨oise, seront exemptes de tous droits appartenans au roi, tant à l'entrée dans les ports du royaume, que dans la circulation de province à province. Du 30 janvier 1775. Extrait des registres du Conseil d'état.  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne qu'à l'avenir les sucres raffinés, en pains en poudre ou candi, provenant du commerce des îles de France de Bourbon, payeront comme ceux provenant des isles colonies franc̨oises de l'Amérique ... Du 5 avril 1775. Extrait des registres du Conseil d'état.  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne que la mention faite dans l'arrêt du conseil du 22 avril dernier  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime deux écrits concernant le Prince de Monaco  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime la brochure intitulée Diatribe à l'auteur des Éphémérides  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime un écrit ayant pour titre: Mémoire à consulter consultation pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime un ecrit intitulé, Mémoire sur des questions importantes du droit public  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime un imprimé ayant pour titre: Requête du Sr. Abbé Borde de Charmois  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime un ouvrage ayant pour titre: Théorie du libelle  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime une brochure intitulée: Consultation pour les Curés du diocèse de Lisieux,  ●  1775  ●  fre

France.Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui supprime une brochure intitulée: Consultation pour les Curés du diocèse de Lisieux,  ●  1775  ●  fre

France.Cour des aides (Paris).  ●  Extrait des registres de la Cour des aides  ●  1775  ●  fre

France.Cour des aides (Paris).  ●  Extrait des registres de la Cour des aides  ●  1775  ●  fre

France.Parlement (Paris).  ●  Arrest de la cour de Parlement  ●  1775  ●  fre

France.Parlement (Paris).  ●  Arrest de la cour du Parlement  ●  1775  ●  fre

France.Parlement (Paris).  ●  Arrest de la cour du Parlement  ●  1775  ●  fre

France.Parlement (Paris).  ●  Arrest de la cour du Parlement, du 29 mars 1775  ●  1775  ●  fre

France.Parlement (Paris).  ●  Arrest de la cour du Parlement, en faveur des habitans de Salency, portant réglement sur la fête de la rosiere :  ●  1775  ●  fre

France.Parlement (Paris).  ●  Extrait des registres du Parlement  ●  1775  ●  fre

Guyot,M.(Joseph Nicolas), 1728-1816,.  ●  Mémoire a consulter pour le Sieur Guyot  ●  1775  ●  fre

Guyot,M.(Joseph Nicolas), 1728-1816,.  ●  Observations du Sieur Guyot  ●  1775  ●  fre

Guyot,M.(Joseph Nicolas), 1728-1816,.  ●  Réponse du Sieur Guyot  ●  1775  ●  fre

Kerstens, M., bookseller.  ●  Ouvrages de musique, proposés au rabais jusqu'au premier octobre 1775  ●  1775  ●  fre

La Harpe, Jean-François de, 1739-1803.  ●  Conseils a un jeune poete : piece qui a remporté le prix de l'Académie françoise, en 1775 /  ●  1775  ●  fre

Lesclapart, Richard-Antoine,d. 1779.  ●  Moyens d'extirper l'usure, ou, Projet d'établissement d'une caisse de prêt public  ●  1775  ●  fre

Paris (France).Châtelet.  ●  Sentence du Châtelet, qui condamne un livre imprimé en six volumes in-12, ayant pour titre: De la philosophie de la nature, à être lacéré brûlé en place de Grěve par l'exécuteur de la haute-justice. :  ●  1775  ●  fre

Richer, Adrien, 172-1798.  ●  Avis  ●  1775  ●  fre

Robert de Vaugondy, Didier, 1723-1786.  ●  Catalogue des ouvrages qui composent le fonds de géographie du sieur Robert de Vaugondy, géographe ordinaire du roi, du feu roi de Pologne, duc de Lorraine de Bar, associé de l'Académie royale des sciences belles-lettres de Nancy, censeur royal  ●  1775  ●  fre

Rozier, François, 1734-1793.  ●  Observations sur la physique, sur l'histoire naturelle sur les arts  ●  1775  ●  fre

Ruault, Nicolas, 1742?-1828.  ●  Bibliotheque littéraire, historique et critique de la médecine ancienne et moderne  ●  1775  ●  fre

Valade, Jacques-François,d. 1784.  ●  Idée sur l'ouvrage qui a pour titre Théorie des sentimens moraux  ●  1775  ●  fre

La fusée volante.  ●  1775  ●  fre

Bastien, Jean-François, 1747-1824.  ●  Avis sur plusieurs ouvrages nouveaux qui viennent de paroître à Paris chez Jean-François Bastien, libraire, rue du Petit-Lion, F.S.G  ●  1776  ●  fre

Berton, Charles-Pierre,d. 1788.  ●  Catéchisme philosophique, ou, Recueil d'observations propres à défendre la religion chrétienne contre ses ennemis  ●  1776  ●  fre

Brion de la Tour, Louis.  ●  Atlas itinéraire portatif de l'Europe  ●  1776  ●  fre

Carré, Rémi,b. 176.  ●  Prospectus Sacrorum Bibliorum in breviarium distributorum  ●  1776  ●  fre

Catholic Church.Congregatio Sancti Officii.  ●  Reglement du St. Office concernant les marchands libraires et imprimeurs, les héritiers possesseurs et en quelque maniere que ce soit vendeurs de livres  ●  1776  ●  fre

Chrêtien,Abbé.  ●  Mémoire a consulter, et consultation pour le Sieur Chrêtien  ●  1776  ●  fre

Couturier, Denis Clément, 1714?-1786.  ●  Prospectus du Journal d'éducation  ●  1776  ●  fre

Crapart, Nicolas,d. 1783.  ●  Ouvrages proposés a un rabais considérable  ●  1776  ●  fre

Demonville, Antoine Guénard,-1799.  ●  Journal dedié a Monsieur, frere du roi  ●  1776  ●  fre

Demonville, Antoine Guénard,-1799.  ●  Journal dedié a Monsieur, frere du roi  ●  1776  ●  fre

Desprez, Guillaume-Nicolas, 1713-1795.  ●  Catalogue des livres de sortes et d'assortimens qui se vendent à Paris chez Guillaume Desprez, imprimeur ordinaire du roi du clergé de France, rue Saint-Jacques, au coin de la rue des Noyers, 1776  ●  1776  ●  fre

Deville,M.  ●  Avis aux négocians  ●  1776  ●  fre

Dezauche, J.  ●  Clavicule du cheval, ou, Tableau des connoissances relatives a cet animal  ●  1776  ●  fre

France.  ●  Ordonnance du roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776.  ●  1776  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui casse la modification mise par le Parlement de Rouen, à l'enregistrement des lettres patentes du 2 novembre 1774, concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume : du 27 janvier 1776 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1776  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui nomme des commissaires pour procéder à l'inventaire des biens effets de l'École royale militaire : du 11 février 1776 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1776  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui nomme des commissaires pour procéder à l'inventaire des biens effets de l'École royale militaire : du 11 février 1776 : extrait des registres du Conseil d'Etat  ●  1776  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que l'adjudicataire général des fermes, sera mis en possession de la perception des droits attributés aux communautés d'officiers établis sur les ports, quais, halles, marchés chantiers de la ville de Paris, et qui établit une caisse particulière, où sera versé le produit desdits droits, pour être employé au payment des intérêts remboursemens des capitaux des créanciers desdits officiers, de la finance de leurs offices : du 6 février 1776 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1776  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que l'adjudicataire général des fermes, sera mis en possession de la perception des droits attributés aux communautés d'officiers établis sur les ports, quais, halles, marchés chantiers de la ville de Paris, et qui établit une caisse particulière, où sera versé le produit desdits droits, pour être employé au payment des intérêts remboursemens des capitaux des créanciers desdits officiers, de la finance de leurs offices : du 6 février 1776 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1776  ●  fre

France. Conseil d'Etat.  ●  Arrest du Conseil d'état du roi, qui casse la modification mise par le Parlement de Rouen, à l'enregistrement des lettres patentes du 2 novembre 1774, concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume : du 27 janvier 1776 : extrait des registres du Conseil d'État  ●  1776  ●  fre

France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV).  ●  Déclaration du roi, concerant le conseil supérieur d'Arras : donnée à Versailles le quinze mai 1771 : registrée en Parlement le dix-sept mai mil sept cent soixante-onze  ●  1776  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Déclaration du roi, portant règlement, non-seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les élèves de l'École royale militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet établissement : donnée à Versailles le 1er. février 1776 : registrée en Parlement le 5 des mêmes mois an  ●  1776  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Lettres patentes du roi, portant conversion modération du droit sur les suifs : données à Versailles le 5 février 1776 : registrées le douze mars mil sept cent soixante-seize  ●  1776  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Lettres patentes du roi, qui fixent à six mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites par les communautés d'habitans ou les décimateurs : données à Fontainebleau le 7 novembre 1775 : registées en Parlement le 26 janvier 1776  ●  1776  ●  fre

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI).  ●  Lettres patentes du roi, qui fixent à six mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites par les communautés d'habitans ou les décimateurs : données à Fontainebleau le 7 novembre 1775 : registées en Parlement le 26 janvier 1776  ●  1776  ●  fre