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Newberry French Revolution Collection

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  1. 13601.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791).    Tr`es-humble supplique /    1790
  2. 13602.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce.    Plan des travaux /    1790
  3. 13603.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce.    Plan des travaux /    1790
  4. 13604.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'imposition.    Articles additionnels au projet de décret    1790
  5. 13605.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'imposition.    Observations présentées au Comité d'impositions    1790
  6. 13606.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'imposition.    Projet d'instruction sur la contribution foncière /    1790
  7. 13607.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'imposition.    Rapport /    1790
  8. 13608.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Décision /    1790
  9. 13609.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Explications    1790
  10. 13610.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Memoire a messieurs du Comité de constitution de l'Assemblée nationale : sur la question de savoir si les administrateurs provisoires de la municipalité doivent rendre leurs premiers comptes aux représentans provisoires de la commune de Paris    1790
  11. 13611.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Nouveau projet sur l'ordre judiciaire : conforme aux bases décrétées par l'Assemblée nationale /    1790
  12. 13612.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Nouveau projet sur l'ordre judiciaire : conforme aux bases décrétées par l'Assemblée nationale /    1790
  13. 13613.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Nouveau projet sur l'ordre judiciaire, conforme aux bases décrétées par l'Assemblée nationale /    1790
  14. 13614.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Pétition des auteurs dramatiques : qui n'ont pas signé celle de M. de La Harpe.    1790
  15. 13615.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Projet de décret sur l'organisation de la maréchaussée /    1790
  16. 13616.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Projet de décrets sur l'organisation de la force publique /    1790
  17. 13617.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire : proposé à l'Assemblée nationale    1790
  18. 13618.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Projet de loi contre les délits qui peuvent se commettre par la voie de l'impression et par la publication des ecrits et des gravures, etc. : présenté a l'Assemblée nationale, le 20 janvier 1790 /    1790
  19. 13619.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Rapport /    1790
  20. 13620.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    Rapports /    1790
  21. 13621.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution.    [Two letters on electoral procedure in Paris]    1790
  22. 13622.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de judicature.    Premier rapport a l'Assemblée nationale /    1790
  23. 13623.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de judicature.    Second rapport /    1790
  24. 13624.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'aliénation des biens nationaux.    Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprimés, monumens de l'antiquité du moyen âge, statues, tableaux, dessins et autres objets relatifs aux beaux arts, aux arts mécaniques, à l'histoire naturelle, aux moeurs et usages de différens peuples, tant anciens que modernes : provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques, et faisant partie des biens nationaux.    1790
  25. 13625.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    État actuel des travaux    1790
  26. 13626.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Premier rapport /    1790
  27. 13627.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Projet de décret : sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété /    1790
  28. 13628.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Rapport    1790
  29. 13629.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Rapport    1790
  30. 13630.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Rapport    1790
  31. 13631.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Rapport /    1790
  32. 13632.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Rapport /    1790
  33. 13633.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.    Second rapport /    1790
  34. 13634.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine.    Observations adressées au Comité de marine /    1790
  35. 13635.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine.    Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire : et sur le mode d'admission et d'avancement /    1790
  36. 13636.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine.    Projet de décret sur les classes des gens de mer /    1790
  37. 13637.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine.    Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres, divisions, sur les vaisseaux de guerre : présenté à l'Assemblée nationale /    1790
  38. 13638.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine.    Rapport sur les peines a infliger dans l’Armée navale, et dans les ports et arsénaux    1790
  39. 13639.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de liquidation.    Observations présentées aux Comités de liquidation des finances : sur le traitement définitif des pensionnaires et gagistes de la ci-devant liste civile    1790
  40. 13640.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de mendicité.    Rapport sur l'établissement de la Charité-maternelle de Paris /    1790
  41. 13641.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines.    Objets, ordre et état des travaux du Comité des domaines.    1790
  42. 13642.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines.    Par ordre de l’Assemblée nationale    1790
  43. 13643.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines.    Plan d'administration des forêts nationales : et projet de décret /    1790
  44. 13644.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Apperçu general des réductions sur la défense publique    1790
  45. 13645.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    État de la dette publique : suivi des pieces justificatives    1790
  46. 13646.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Extrait raisonné des rapports    1790
  47. 13647.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Observations sur les questions relatives au Département des ponts et chaussées : qui ont été discutés `a la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1790, et ajournées `a la fin du travail général du Comité des finances    1790
  48. 13648.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Observations sur un projet, de vente nationale du sel : présenté au Comité des finances    1790
  49. 13649.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Projet de décret sur l'organisation du trésor public.    1790
  50. 13650.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Rapport    1790
  51. 13651.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Rapport /    1790
  52. 13652.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances.    Rapport /    1790
  53. 13653.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies.    Note /    1790
  54. 13654.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies.    Rapport /    1790
  55. 13655.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies.    Résumé des rapports /    1790
  56. 13656.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies.    Second rapport /    1790
  57. 13657.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Addition au premier rapport    1790
  58. 13658.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    États de comptant de l'année et des restes de l'année 1783 : avec la table alphabétique des personnes qui y sont employées, et quelques notes ; suite de la Réponse du Comité des pensions à M. Necker.    1790
  59. 13659.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Mémoire remis au Comité des pensions de l'Assemblée nationale /    1790
  60. 13660.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Objets ordre et etat actuel des travaux du Comité des pensions.    1790
  61. 13661.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Ordre de travail    1790
  62. 13662.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Ordre de travail /    1790
  63. 13663.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Rapport    1790
  64. 13664.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Rapport    1790
  65. 13665.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Rapport /    1790
  66. 13666.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Rapport fait a l'Assemblée nationale    1790
  67. 13667.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Rapports    1790
  68. 13668.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Second rapport    1790
  69. 13669.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions.    Trosi`eme rapport    1790
  70. 13670.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches.    Cinquieme brulot : Extrait du journal de Dumoulin ; Les ministres démasqués dénoncés par les Comités des recherches ; le 14 juillet, l'an second de la liberté ; a Paris 1790.    1790
  71. 13671.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches.    Copie de la lettre    1790
  72. 13672.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches.    Dénonciation au Comité des recherches de l'Assemblée nationale : de l'empoisonnement des Invalides.    1790
  73. 13673.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches.    Les mouches cantharides nationales : ou l'opérateur dentiste du clergé de France, aux communes assemblées ; [motto: 1 line]    1790
  74. 13674.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité ecclésiastique.    Projet de loi /    1790
  75. 13675.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité ecclésiastique.    Projet de loi /    1790
  76. 13676.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité ecclésiastique.    Suite des réglements /    1790
  77. 13677.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité féodal.    Rapport /    1790
  78. 13678.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité militaire.    Rapport    1790
  79. 13679.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité nommé pour l'examen des pensions.    Éxamen anecdotique des pensions des deux premieres classes : dédié a messieurs du Comité nommé par l'Assemblée nationale, pour l'examen des pensions.    1790
  80. 13680.
    France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Commissaires chargés de surveiller les opérations de la Caisse d'escompte.    Rapport /    1790
  81. 13681.
    France. Caisse de l'extraordinaire.    ... Bureaux de la Trésorerie    1790
  82. 13682.
    France. Commissaires du roi.    Discours    1790
  83. 13683.
    France. Commissaires du roi.    Observations présentées aux assemblées primaires    1790
  84. 13684.
    France. Commissaires du roi.    Proclamation    1790
  85. 13685.
    France. Commissaires nommés pour l'examen de l'affaire d'Avignon.    Observations présentées par vingt-trois citoyens de la ville d'Avignon : actuellement détenus dans les prisons d'Orange, à MM. les Commissaires nommés par l'Assemblée nationale pour l'examen de l'affaire de la ville d'Avignon.    1790
  86. 13686.
    France. Commission établie pour l'administration des finances de M. le Comte d'Artois.    Lettre au roi : et Observations    1790
  87. 13687.
    France. Conseil d'Etat.    Arr^et    1790
  88. 13688.
    France. Conseil d'Etat.    Arr^et    1790
  89. 13689.
    France. Contrôle général des finances.    Discours prononcé le 30 novembre 1790 : à Monsieur le Contrôleur général des finances, au Comité de la section de Louis XVI /    1790
  90. 13690.
    France. Cour nationale du Palais royal de Paris.    Arrêt    1790
  91. 13691.
    France. Marine.    Discours lu a l'Assemblée nationale : au nom de la Marine ; du 13 juillet 1790.    1790
  92. 13692.
    France. Marine. Corps royal des canonniers-matelots de Brest.    Adresse    1790
  93. 13693.
    France. Ministres.    Copie de la lettre adressée au roi    1790
  94. 13694.
    France. Parlement (Aix-en-Provence).    Adresse    1790
  95. 13695.
    France. Parlement (Aix-en-Provence).    Arrêt /    1790
  96. 13696.
    France. Parlement (Aix-en-Provence).    Arrêté et protestations /    1790
  97. 13697.
    France. Parlement (Bordeaux).    Arrêt /    1790
  98. 13698.
    France. Parlement (Bordeaux).    Arrêt /    1790
  99. 13699.
    France. Parlement (Brittany). Chambre des vacations.    Discours /    1790
  100. 13700.
    France. Parlement (Brittany). Chambre des vacations.    Discours /    1790