Newberry French Revolution Collection

Dethier, Laurent-François, 1757-1843.  ●  Opinion de Dethier (de l'Ourthe), membre du Conseil des cinq-cents, sur les opérations de l'assemblée électorale scissionnée du département de l'Escaut, en l'an 7 : premier prairial, an 7.  ●  1799

Deux-Nèthes (France).  ●  ... L'administration centrale du département des Deux Nèthes : aux citoyens président et membres composant le Conseil des anciens  ●  1799

Deville, Albéric, 1773-1832.  ●  Couplets chantés par un élève de l'École-centrale de l'Yonne à la distribution des prix de l'an VIII.  ●  1799

Dieudonné, M. (Christophe), 1757-1805.  ●  Opinion de Dieudonné (des Vosges) sur la résolution du 18 thermidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions : séance du 19 thermidor an 7.  ●  1799

Dieudonné, M. (Christophe), 1757-1805.  ●  Rapport fait par Dieudonné, député du département des Vosges, au nom d'une commission, sur la résolution du 16 prairial an 7, relative au droit de successibilité de la République, et à la disposition des successions échues et à échoir aux familles des émigrés : séance du 27 prairial an 7.  ●  1799

Dieudonné, M. (Christophe), 1757-1805.  ●  Rapport fait par Dieudonné, député par le département des Vosges, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 2 fructidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor précédens : séance du [blank] fructidor an 7.  ●  1799

Digneffe, Jean Baptiste Winant, b. 1761.  ●  Motion d'ordre de Digneffe sur la réédification du quartier de la commune de Liége appelé Amer-Cœur : séance du 12 thermidor an 7.  ●  1799

Digneffe, Jean Baptiste Winant, b. 1761.  ●  Opinion de Digneffe (de l'Ourthe) : séance du 30 prairial an 7.  ●  1799

Doche-Delisle, René, 1760-1834.  ●  Opinion de Doche-Delisle, de la Charente, sur le projet d'organisation des tribunaux de commerce : séance du 14 prairial an 7.  ●  1799

Doche-Delisle, René, 1760-1834.  ●  Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente) au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Vincent Reynaud, administrateur du département de la mer Égée, prisonnier de guerre sur parole, lors de l'invasion de Zante par l'escadre russe-ottomane, et sur les secours à accorder aux citoyens qui ont quitté les pays envahis par l'ennemi : séance du 26 fructidor an 7.  ●  1799

Doche-Delisle, René, 1760-1834.  ●  Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente) sur les greffes des tribunaux criminels et correctionnels : séance du 8 messidor an 7.  ●  1799

Doche-Delisle, René, 1760-1834.  ●  Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente), au nom d'une commission spéciale, sur le traitement des greffiers commis-greffiers des tribunaux criminels, correctionnels des juges-de-paix, sur l'établissement le mode de perception au profit du trésor public de droits de greffe sur les expeditions actes délivrés à partie civile dans les tribunaux criminels et correctionnels, et sur ceux à établir par addition à la loi du 21 ventôse sur les actes, prescrits par celle du 11 brumaire concernant les expropriations forcées : séance du 13 floréal an 7.  ●  1799

Doche-Delisle, René, 1760-1834.  ●  Rapport par Doche-Delisle (de la Charente), sur le mode d'établissement et de perception de droits de greffe, au profit de la République, dans les tribunaux civils et de commerce : séance du premier ventose an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Amendement proposé par Doche-Delisle de la Charente, sur l'article IX de l'organisation du notariat : séance du 24 germinal an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Discours prononcé par Doche-Delisle (de la Charente), sur de nouveaux renseignemens relatifs aux ventes d'effets d'armement, d'habillement et d'équipement, tirés des arsenaux et magasins de la République, et sur le dénuement des défenseurs de la patrie : séance du premier thermidor an 7 [1799].  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Motion d'ordre et projet de résolution par Doche-Delisle (de la Charente), sur les ventes d'effets d'armement, d'équiquement [sic] et de campement, de munitions de guerre et effets de toute espèce, qui ont été faites dans les arsenaux, magasins, ateliers, fonderies et places de la République : sur les moyens de les découvrir et de les faire rentrer dans les magasins de la République : séance du 11 messidor an 7  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Motion d'ordre faite par Doche-Delisle, sur l'arrestation des diligences et le vol des deniers publics, sur le civisme et le courage de douze conscrits du département de la Charente, qui ont mis des brigands en déroute : séance du 14 thermidor an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Opinion de Doche-Delisle (de la Charente) sur l'organisation du notariat : séance du 22 germinal an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Opinion de Doche-Delisle (de la Charente) sur le mode de répartition de l'emprunt forcé de 100 millions ordonné par la loi du 10 messidor : séance du 25 messidor an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Opinion de Doche-Delisle (de la Charente), sur la proposition faite par Jourdan de déclarer la patrie en danger : séance du 28 fructidor an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Opinion de Doche-Delisle, sur le projet de résolution relatif au traitement des juges des tribunaux civils criminels, accusateurs publics, commissaires du Directoire exécutif, juges-de-paix, à la fixation des dépenses judiciaires pour l'an 7 : séance du 27 nivose an 7.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente) au nom d’une commission spéciale chargée de proposer les moyens d’effectuer le remboursement de l’emprunt forcé de 100 millions décrété par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente) au nom d'une commission spéciale chargée de proposer les moyens d'effectuer le remboursement de l'emprunt forcé de 100 millions décrété par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7 : séance du 2 brumaire an 8.  ●  1799

Doche-Delisle.  ●  Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente), au nom d'une commission spéciale, sur un mode de répartition provisoire de trente millions à compte de l'emprunt forcé de cent millions décrété par la loi du 10 messidor : séance du 13 thermidor an 7.  ●  1799

Dordogne (France).  ●  L'administration centrale du département de la Dordogne : aux représentans du peuple, membres du Conseil des cinq-cents  ●  1799

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait du registre des deliberations de l'administration centrale du departement de la Dordogne : seance du 22 nivose an 7 de la Republique française, une et indivisible, a laquelle ont assiste les citoyens J. Prunis, Gintrac, et Verliac, administrateurs, N. Beaupuy, commissaire du Directoire executif  ●  1799

Dordogne (France). Administration centrale.  ●  Extrait du registre des deliberations de l'administration centrale du departement de la Dordogne : seance du 25 nivose an 7 de la Republique française, une et indivisible, A laquelle ont assiste les citoyens J. Prunis, Gintrac et Verliac, administrateurs, N. Beaupuy, commissaire du Directoire executif  ●  1799

Du Tertre de Sancé, Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis.  ●  Emprunt de cent millions.  ●  1799

Du Tertre de Sancé, Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis.  ●  Tableau du mode progressif pour l'emprunt de 100 millions : faisant suite au premier alinéa de la seconde page du mémoire ci-joint, présenté hier, ainsi qu'à son article II, page 5.  ●  1799

Dubois de Bellegarde, Antoine-Denis, 1738-1825.  ●  Opinion de Bellegarde, représentant du peuple au Conseil des anciens, contre la résolution relative à l'impôt sur le sel.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Discours du représentant du peuple Dubois-Dubais, président du Conseil des anciens, à l'occasion de la fête du 9 thermidor : séance du 9 thermidor an 7.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Discours prononcé par Dubois-Dubais sur la résolution qui déclare que l'armée en Italie qui a vaincu l'armée napolitaine, a bien mérité de la patrie : séance du 13 nivose an 7.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Discours prononcé par Dubois-Dubais sur le message du Directoire exécutif qui annonce de nouveaux succès obtenus en Batavie par l'armée gallo-batave, et le retour de Bonaparte en France : séance du 22 vendémiaire an 8.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Discours prononcé par Dubois-Dubais, président du Conseil des anciens, à l'occasion de la fête du 10 août : séance du 23 thermidor an 7.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Discours prononcé par Dubois-Dubais, sur la résolution qui déclare que les armées de Naples et d'Italie n'ont cessé de bien mériter de la patrie : séance du 7 messidor an 7.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Motion d'ordre faite par L.-Th. Dubois (du Calvados), sur l'assassinat des ministres français, négociateurs de la paix à Rastadt, par les satellites de l'Autriche : séance du 16 floréal an 7.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Opinion de L.M. Dubois-Dubais (du Calvados), sur la résolution relative à un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans : séance du 3 ventose an 7.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Rapport fait par Dubois-Dubais sur la résolution relative aux récompenses à décerner au courage des armées victorieuses et aux actions héroiques : séance du 11 vendémiaire an 8.  ●  1799

Dubois-Dubais, Louis Thibault, comte, 1743-1834.  ●  Rapport fait par Dubois-Dubais, sur trois résolutions du 2 de ce mois, relatives à une subvention extraordinaire de guerre : séance du 6 prairial an 7.  ●  1799

Dubois-Fontanelle, Jean Gaspard, 1737-1812.  ●  Discours prononcé par le citoyen Dubois-Fontanelle, président du Lycée, à la premiere séance publique, tenue dans la grande salle du Musée, le 30 thermidor, an sept  ●  1799

Dubourg, Jean-Baptiste-Hilarion, 1749-1840.  ●  Opinion de Dubourg (de l'Oise) sur la résolution du 7 fructidor, relative aux citations en témoignage des caissiers, etc. de la Trésorerie nationale, etc. : séance du 21 fructidor an 7.  ●  1799

Dubourg, Jean-Baptiste-Hilarion, 1749-1840.  ●  Opinion de Dubourg (de l'Oise), sur la résolution concernant la garantie de la liberté politique et civile : séance du 11 thermidor an 7.  ●  1799

Dubourg, Jean-Baptiste-Hilarion, 1749-1840.  ●  Opinion de Dubourg (de l'Oise), sur la résolution du 11 fructidor, portant interprétation du no. 5 de l'article XXIX de la loi du premier brumaire an 7, qui dispense de la patente les officiers de sante attachés aux armées, aux hôpitaux, ou au service des pauvres : séance du 8 brumaire an 8.  ●  1799

Dubourg, Jean-Baptiste-Hilarion, 1749-1840.  ●  Rapport fait par Dubourg (de l'Oise), sur la résolution du Conseil des cinq-cents, du 28 messidor dernier, qui autorise la commune de Breuillevert à aliéner vingt-cinq ares soixante-treize centiares de terre inculte faisant partie de ses biens nationaux : séance du 14 thermidor an 7.  ●  1799

Dubroca, 1757-approximately 1835.  ●  Aux manes des ministres plénipotentiaires de la République française, assassinés à Rastadt : discours dans le Temple de la Reconnaissance, le 5 prairial, an VII de la République française /  ●  1799

Dubuisson, Claude François Charles, 1750-1829.  ●  Discours prononcé par Dubuisson, représentant du peuple au Conseil des anciens, sur le départ des conscrits du département de la Haute-Saône : séance du 6 prairial an 7.  ●  1799

Dubuisson, Claude-François-Charles, 1750-1829.  ●  Discours prononcé par Dubuisson (de la Haute-Saone), en présentant une adresse de l'administration centrale de ce département : séance du 8 thermidor an 7.  ●  1799

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Observations de Duchatel (de la Gironde) sur l'opinion émise dans la séance du 12 ventôse par le représentant du peuple Grenier contre le projet de résolution présenté au Conseil le 18 pluviôse an 7, au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs questions d'hypothèques : séance du 26 ventôse an 7.  ●  1799

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur la question de savoir si la loi du 19 floréal an 6, relative à l'action en rescision pour cause de lésion d'outre-moitié, est applicable aux reventes de biens nationaux : séance du 17 germinal an 7.  ●  1799

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur le projet de rendre la République responsable des erreurs, omissions ou fraudes que pourroient commettre les conservateurs des hypothèques dans l'exercice de leurs fonctions : séance du 4 ventôse an 7.  ●  1799

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur diverses pétitions tendantes à faire modifier les articles XLIV et XLVI de la loi du 11 brumaire an 7 relative au régime hypothécaire : séance du 18 pluviôse an 7.  ●  1799

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Dejonquières, relative au remboursement des deux tiers d'une rente viagère, qui lui est refusé par la trésorerie nationale : séance du 27 floréal an 7.  ●  1799

Duchatel, Charles Jacques Nicolas, 1751-1844.  ●  Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur les formalités relatives au paiement des intérêts de la dette publique aux transferts des inscriptions, sur les moyens de rétablir le crédit public : séance du 6 floréal an 7.  ●  1799

Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.  ●  Opinion de P.F. Duchesne, député de la Drôme, sur la réclamation de la famille Anisson-Duperron contre la vente de la manufacture de Buges faite au citoyen Léorier-Delisle par décret de la Convention, du 24 ventôse an 3 : séance du 4 pluviôse an 7.  ●  1799

Duchesne, Pierre-François, 1743-1814.  ●  Projet de résolution présenté par F.F. [i.e. P.F.] Duchesne, sur l'emprunt forcé : séance du 16 brumaire an 8.  ●  1799

Duffau, Jean, 1753-1843.  ●  Opinion de J. Duffau sur la résolution du 28 floréal an 6 relative à l'organisation judiciaire civile : séance du 4 germinal an 7.  ●  1799

Duffau, Jean, 1753-1843.  ●  Rapport fait par J. Dufau, sur la résolution du 24 floréal an 7, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement, ou ayant droit à des pensions : séance du 21 prairial an 7.  ●  1799

Duflos, Nicholas Joseph, 1753-1836.  ●  Rapport fait par Duflos, au nom d'une commission spéciale, sur le placement des tribunaux de police corectionnelle du département du Pas-de-Calais : séance du 1er. germinal an 7.  ●  1799

Dufour, Alphonse, b. 1757.  ●  Opinion de A. Dufour (du Mont-Blanc) sur la résolution du premier pluviose an 7, relative à la conservation des hypothèques : séance du 12 pluviose an 7.  ●  1799

Dufour, Alphonse, b. 1757.  ●  Opinion de Dufourd (du Mont-Blanc) sur la résolution du 17 nivose an 7 relative à la nouvelle comptabilité en francs : séance du 28 ventôse an 7.  ●  1799

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Motion d'ordre de Duhot, sur la fête de la souveraineté du peuple : séance du 19 ventose an 7.  ●  1799

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Motion d'ordre de Duhot, sur les institutions républicaines : séance du 9 germinal an 7.  ●  1799

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Motion d'ordre du représentant du peuple Duhot, sur les anciennes qualifications : séance du 3 pluviôse an 7.  ●  1799

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Opinion de Duhot sur le traitement des juges : séance du 27 nivose an 7.  ●  1799

Duhot, Albert-Auguste-Antoine-Joseph, 1767-1851.  ●  Rapport fait par Duhot, sur une pétition de la citoyenne Recq, veuve de Brigode, tendante à obtenir une maison dépendante des hospices de Lille, en échange de plusieurs parties de terres : séance du 18 ventose an 7.  ●  1799

Dulaure, J.-A. (Jacques-Antoine), 1755-1835.  ●  Propositions additionnelles au projet de résolution relatif à la repression des délits de la presse /  ●  1799

Dulaure, J.-A. (Jacques-Antoine), 1755-1835.  ●  Rapport et projet de résolution présentés par J.-A. Dulaure, député par le département du Puy-de-Dôme, au nom de la Commission d'instruction publique et des institutions républicaines, sur la police surveillance des écoles publiques particulières : séance du 2 frimaire an 7 : réimprimés par ordre du Conceil des cinq-cents le 4 prairial an 7.  ●  1799

Dupaty, Emmanuel, 1775-1851.  ●  Le chapître second : comédie en un acte et en prose, mêlée de chants /  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Discours prononcé par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, après la lecture d'une pétition d'un grand nombre d'armateurs, de négocians et commerçans de Bordeaux, relative à la course maritime : séance du 2 fructidor an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Discours prononcé par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, en présentant une offrande du citoyen Pierre Bonnac fils, commissaire du Directoire exécutif près l'administration municipale du canton de Sauveterre, département de la Gironde : séance du 11 messidor an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Discours prononcé par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le message du Directoire exécutif, relatif à l'assassinat des ministres plénipotentiaires à Rastadt : séance du 16 floréal an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Motion d'ordre par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la célébration de la fête du 14 juillet : séance du 23 messidor an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par J.P.F. Duplantier, sur la nomination des électeurs, dans la séance du 12 ventose an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier (député de la Gironde), contre le projet tendant à accorder la remise des peines aux criminels qui révéleroient des conspirations, même des récompenses, suivant l'importance de la révélation : séance du 16 germinal an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, contre le projet présenté sur la révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels sur faux témoignages : séance du 6 floréal an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur l'établissement des écoles primaires nationales : séance du 24 nivôse an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la liberté de la presse : séance du 22 prairial an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le projet relatif à la cocarde nationale : séance du 3 floréal an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, au nom d'une commission spéciale, chargée de présenter un nouveau projet relatif aux fonctionnaires et employés de la République intéressés dans les fournitures, et contenant les moyens de prévenir la corruption : séance du 11 thermidor an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom de la Commission des ascendans d'émigrés, sur le droit de successibilité de la République, la disposition des successions échues aux familles d'émigrés : séance du 7 prairial an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom de la Commission des ascendans d'émigrés, sur le nouveau mode de déclaration à faire par les ascendans d'émigrés, d'estimation de leurs biens, et de liquidation de l'indemnité par eux dûe à la République : séance du 21 messidor an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, au nom de la commission spéciale, chargée d'organiser les tribunaux de commerce d'après les formes suivant les principes constitutionnels de fixer leur arrondissement d'une manière uniforme dans toute l'étendue de la République, suivi du projet de résolution : séance du 12 nivose an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la manière d'élire les président, secrétaire et scrutateurs des assemblées primaires, communales et électorales, ainsi que les assesseurs des juges-de-paix, et sur la nomination des administrateurs municipaux : séance du 12 ventose an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le mode de paiement de créanciers des successions échues à la République, comme représentant les émigrés, depuis le 9 floréal an 3 : séance du 14 messidor an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le renouvellement du cinquième du Tribunal de cassation pour l'an 7 : séance du 8 ventose an 7.  ●  1799

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.  ●  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député par le département de la Gironde, au nom de la commission spéciale, chargée de présenter un nouveau projet de résolution concernant les pères, mères, ascendans et parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République : séance du 6 pluviôse an 7.  ●  1799

Duval-Villebogard, Julien François, b. 1760.  ●  Opinion de Duval-Villebogard contre le rapport de la Commission des domaines congéables : séance du 17 ventose an 7.  ●  1799

Duviquet, M. (Pierre), 1765-1835.  ●  Discours prononcé par Duviquet, sur la prise de Naples : séance du 19 pluviose an 7.  ●  1799

Duviquet, M. (Pierre), 1765-1835.  ●  Discours prononcé par le représentant du peuple Duviquet, en présentant au Conseil l'ouvrage du citoyen Gouilliart intitulé, Exposition des règles du droit ancien : séance du 7 floréal an 7.  ●  1799

Duviquet, M. (Pierre), 1765-1835.  ●  Rapport fait par Duviquet sur les opérations de l'assemblée électorale de l'Escaut : séance du 21 floréal an 7.  ●  1799

Duviquet, M. (Pierre), 1765-1835.  ●  Rapport fait par Duviquet, au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un tribunal de commerce dans la commune de Clamecy (Nièvre) : séance du 12 ventose an 7.  ●  1799

École centrale du département d'Indre-et-Loire.  ●  Ecole-centrale du département d'Indre et Loire : fête de la jeunesse, 10 germinal an VII  ●  1799

École centrale du département du Tarn.  ●  Proc`es-verbal de la distribution des prix aux él`eves  ●  1799

École normale (Paris, France).  ●  École normale du département de la Seine.  ●  1799

Ecole polytechnique (France). Conseil d'instruction.  ●  Observations presentées a la Commission du Conseil des cinq-cents chargée du rapport sur l'École polytechnique  ●  1799

Engerran, Jacques, 1751-1843.  ●  Analyse et série de questions par Engerran, sur le mode de libération des anciens comptables qui ont versé en assignats avilis leurs débets formés d'espèces métalliques, ou qui sont encore reliquataires : séance du 29 fructidor an 7.  ●  1799

Engerran, Jacques, 1751-1843.  ●  Observations d'Engerran sur l'article XI du projet de la Commission des onze relatif aux sociétés s'occupant de questions politiques : séance du 9 messidor an 7.  ●  1799

Engerran, Jacques, 1751-1843.  ●  Opinion d'Engerran contre le projet de résolution portant faculté de renoncer, en divers cas, aux soumissions faites de maisons, moulins et usines, en exécution des lois des 28 ventose et instruction du 6 floréal an 4 : séance du 27 ventose an 7.  ●  1799

Engerran, Jacques, 1751-1843.  ●  Opinion d'Engerran contre le projet tendant à la révocation de la loi du 19 thermidor an 7, sur l'emprunt forcé : séance du 16 brumaire an 8.  ●  1799

Engerran, Jacques, 1751-1843.  ●  Opinion d'Engerran, sur le mode de libération des anciens comptables qui ont versé en assignats avilis leurs débets formés d'espèces métalliques, ou qui sont encore reliquataires : séance du 11 prairial an 7.  ●  1799