Newberry French Revolution Collection

François, notaire.  ●  Rapport de l'ancien toisé delphinal avec le mètre républicain : suivi des calculs relatifs à la division décimale : ouvrage utile à tous les gens d'affaires, et généralement à tous ceux qui mesurent les longueurs et superficies  ●  1799

Francq, Jean Louis Othon, 1747-1810.  ●  Opinion de Francq (des Forêts), membre du Conseil des anciens, sur la résolution relative au service des hospices civils et des enfans de la patrie : séance du 6 vendémiaire an 8.  ●  1799

Frégeville, Jean Henri Nicolas de Granval, marquis de, 1748-1803.  ●  Rapport fait par Frégeville, au nom de la Commission des inspecteurs, sur la nécessité d'apporter des changemens aux dispositions de la loi du 23 fructidor an 7, relative au personnel de la guerre, dans le cas où l'on voudroit en appliquer entièrement les dispositions au corps des grenadiers près la représentation nationale : séance du 7 brumaire an 8  ●  1799

Frison, André Joseph, 1766-1827.  ●  Opinion de A.J. Frison, député des Deux-Nèthes, sur les dangers de la patrie : séance du 28 fructidor an 7.  ●  1799

Frison, André Joseph, 1766-1827.  ●  Opinion de Frison, sur le projet de résolution relatif aux émigrés soi-disant naufragés à Calais : séance du 19 nivôse an 7.  ●  1799

Frison, André-Joseph, 1766-1827.  ●  Motion d'ordre faite par A.J. Frison (des Deux-Nèthes) sur quelques abus dont la réforme produira des économies réelles dans les dépenses de l'an 8, et sur quelques dilapidations : séance du 21 messidor an 7.  ●  1799

Frison, André-Joseph, 1766-1827.  ●  Motion de A.J. Frison (des Deux-Nèthes) relative à l'admission du citoyen Jean-Baptiste-Martial Pradier, nommé député au Corps législatif par l'assemblée électorale du département de Jemmappes : séance du 3 prairial an 7.  ●  1799

Frison, André-Joseph, 1766-1827.  ●  Opinion de A.J. Frison, député des Deux-Nèthes, sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Jemmapes : séance du 27 floréal an 7.  ●  1799

Frison, André-Joseph, 1766-1827.  ●  Opinion du représentant du peuple A.J. Frison, sur les élections du département des Deux-Nèthes.  ●  1799

Gallet, Pierre.  ●  Les puissances de l'Europe au tribunal de la vérité : poème en trois chants /  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours de Garat sur l'hommage fait au Conseil des anciens des premières strophes du Chant du départ écrites avec les caractères pasigraphiques : séance du 13 nivôse an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat après la lecture du message sur l'assassinat des ministres à Rastadt : séance du 16 floréal an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, après la lecture d'un message du Directoire exécutif du 18 vendémiaire an 8, qui annonçait des victoires remportées par les armées françaises en Orient, en Helvétie et en Batavie : séance du 18 vendémiaire an 8.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, après la lecture du message du Directoire exécutif qui annonce les nouvelles victoires de l'armée d'Italie, et son entrée à Naples : séance du 19 pluviôse an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, après le message qui a annoncé la mort de Joubert : séance du 9 fructidor an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, en présentant l'hommage des Tableaux historiques des campagnes et révolutions d'Italie pendant les ans 4, 5, 6 et 7 de l'ère républicaine : séance du 9 prairial an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, membre de la Commission du Conseil des anciens, après la lecture de la résolution sur la présentation au peuple des nouvelles lois fondamentales de la République : séance du 23 frimaire an 8.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, président du Conseil des anciens, le 2 pluviôse an 7, anniversaire du 21 janvier 1792, du serment de haine à la royauté à l'anarchie.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Discours prononcé par Garat, sur la mort du représentant du peuple Baudin (des Ardennes) : séance du 24 vendémiaire an 8.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Eloge funèbre de Joubert, commandant en chef de l'armée d'Italie : prononcé au Champ-de-Mars le 30 fructidor an 7 /  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Opinion de Garat, sur la résolution du 4 pluviose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Opinion de Garat, sur la résolution du 4 pluviose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Rapport fait par Garat sur la résolution du 14 prairial an 7 relative à l'échange du jeu de paume de Versailles contre un domaine national : séance du 23 fructidor an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Rapport fait par Garat sur la résolution du 29 prairial an 7, relative aux délits de la presse : séance du 23 messidor an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Rapport fait par Garat, sur la résolution du 5 thermidor, relative à la liberté de la presse : séance du 14 thermidor an 7.  ●  1799

Garat, Dominique-Joseph, comte, 1749-1833.  ●  Rapport fait par Garat, sur la résolution relative aux dépenses du ministère de l'Intérieur pendant l'an 7 : séance du 8 brumaire an 7.  ●  1799

Garrau, Pierre-Anselme, 1762-1819.  ●  Motion d'ordre faite par Garrau : séance du 19 prairial an 7.  ●  1799

Garrau, Pierre-Anselme, 1762-1819.  ●  Motion d'ordre faite par P.A. Garrau (de la Gironde), sur des mesures de salut public : séance du 6e. jour complémentaire an 7.  ●  1799

Garrau, Pierre-Anselme, 1762-1819.  ●  Opinion de P.A. Garrau (de la Gironde), sur le systême pénal de la marine, suivie de trois projets de résolution : séance du 19 germinal an 7.  ●  1799

Garrau, Pierre-Anselme, 1762-1819.  ●  Rapport fait par P.A. Garrau (de la Gironde), au nom de la commission spéciale chargée de l'examen du message du Directoire exécutif, du 21 pluviose, sur le paiement des secours provisoires pensions du deuxième semestre de l'an 6 : séance du 3 germinal an 7.  ●  1799

Gastaud, André.  ●  Hommage fait au Conseil des anciens par Gastaud (des Alpes-Maritimes), d'un ouvrage ayant pour titre, Les Lois éclairées par les sciences physiques, ou, Traité de médecine légale d'hygiène publique, par François-Emmanuel Fodéré, médecin de l'hospice d'Humanité et de celui des Insensés à Marseille, et maintenant professeur de physique et chymie à l'école centrale du département des Alpes-Maritimes : séance du 29 nivôse an 7.  ●  1799

Gastin, Louis-Alexandre, 1757-1840.  ●  Motion d'ordre par Gastin sur la suppression du supplément d'indemnité dont jouissent les représentans du peuple : séance du 17 messidor an 7.  ●  1799

Gastin, Louis-Alexandre, 1757-1840.  ●  Opinion de Gastin, sur le projet de résolution relatif à la cocarde nationale : séance du 29 floréal an 7.  ●  1799

Gastin, Louis-Alexandre, 1757-1840.  ●  Rapport fait par Gastin sur l'échange d'une partie de terre appartenante à l'hospice de Cambrai, département du Nord, contre une portion de terre appartenante au citoyen Pierre-Charles Dupio, cultivateur : séance du 29 germinal an 7.  ●  1799

Gaubert, citoyen.  ●  Discours prononcé au temple Décadaire, a la fête funèbre du 20 prairial an VII /  ●  1799

Gaudin, Émile-Claude, b. 1768.  ●  Discours prononcé par Émile Gaudin (de la Loire), après la lecture du message du Directoire exécutif, du 18 vendémiaire an 8 : séance du 18 vendémiaire an 8.  ●  1799

Gaudin, Émile-Claude, b. 1768.  ●  Motion d'ordre d'Emile Gaudin (de la Loire), sur la nécessité de prendre des mesures promptes et sévères contre la désertion à l'intérieur : séance du 24 fructidor an 7.  ●  1799

Gaudin, Émile-Claude, b. 1768.  ●  Motion d'ordre d'Emile Gaudin (de la Loire), tendante à proposer la formation d'une commission spéciale de sept membres, chargée de présenter le tableau de la situation actuelle de la République, et des mesures de salut public : séance du 19 brumaire an 8, Saint-Cloud.  ●  1799

Gaudin, Émile-Claude, b. 1768.  ●  Opinion d'Émile Gaudin (de la Loire), député au Conseil des cinq-cents, sur la proposition de déclarer la patrie en danger.  ●  1799

Gaudin, Émile-Claude, b. 1768.  ●  Rapport fait par Émile Gaudin (de la Loire), sur l'organisation définitive de l'Ecole polytechnique : séance du 16 frimaire an 8.  ●  1799

Gaudin, Joseph-Marie-Jacques-François, 1754-1818.  ●  Opinion de Gaudin (de la Vendée), pour la résolution du 7 vendémiaire sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire : séance du 4 brumaire an 8.  ●  1799

Gauran, Paul, 1758-1846.  ●  Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saone-et-Loire /  ●  1799

Gauran, Paul, 1758-1846.  ●  Motion d'ordre faite par Gauran (député du Gers), sur la prise de sept chefs principaux de l'Armée royale faite dans le département du Gers : séance du 6 vendémiaire an 6.  ●  1799

Gauran, Paul, 1758-1846.  ●  Motion d'ordre faite par Gauran sur les assemblées primaires du département du Gers : séance du 22 floréal an 7.  ●  1799

Gauran, Paul, 1758-1846.  ●  Motion d'ordre faites [sic] par Gauran, sur la pétition de la veuve Pérés : séance du 11 floréal an 7.  ●  1799

Gauran, Paul, 1758-1846.  ●  Rapport fait par Gauran, député du Gers, au nom de la douzième commission chargée de vérifier les procès-verbaux des doubles élections faites par le corps electoral du département de Saone-et-Loire : séance du 20 floréal an 7.  ●  1799

Gauthier, Pierre, 1758-1824.  ●  Opinion de Gauthier (du Calvados), sur le projet de Duplantier relatif aux rentes viagères dues aux émigrés : séance du 11 nivose an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de Gautret (député du département de Maine Loire) sur la résolution du 23 frimaire, relative aux biens des pères, mères, ascendans parens d'émigrés, et aux droits de successibilité de la République : séance du 23 nivôse an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret (de Maine et Loire) sur la résolution du 26 pluviose an 7, relative aux droits de successibilité de la République par représentation des émigrés : séance du 24 ventose an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret (de Maine et Loire) sur la résolution du 26 ventôse an 7, portant qu'en matière criminelle, correctionnelle de police les frais de poursuite de procédure seront supportés par les condamnés : séance du 18 germinal an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 7 prairial, relative aux traitemens des greffiers des tribunaux criminels et correctionnels : séance du 23 prairial an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 22 messidor an 7, relative aux assassinats et aux brigandages qui se commettent dans plusieurs départemens de la République : séance du 24 messidor an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire : séance du 4 germinal an 7.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur le vagabondage : séance du 11 vendémiaire an 8.  ●  1799

Gautret, Jacques, 1752-1832.  ●  Opinion de J. Gautret, député du département de Maine--Loire, sur les résolutions du 9 pluviose, relative aux dépenses de l'ordre judiciaire : séance du 8 ventose an 7.  ●  1799

Geneva (Switzerland). Citizens.  ●  Troisieme adresse individuelle aux deux Conseils formant le Corps législatif de la République française /  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Discours prononcé par Genissieu, président, a la séance du 26 messidor an 7, jour anniversaire du 14 juillet.  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Discours prononcé par Génissieu, sur le départ des conscrits du département de l'Isère : séance du 18 pluviôse an 7.  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Nouvelle rédaction du projet relatif au compte de fruits dû par les copropriétaires des biens indivis avec des émigrés /  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Projet de résolution présenté par Genissieu, sur l'emprunt : séance du 25 messidor an 7.  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Projets de loi faisant suite au rapport de Génissieu, au nom de la commission des dépenses du ministère des finances pour l'an 8 : séance du [blank] fructidor an 7.  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Projets de résolution présentés par Genissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre le niveau entre les recettes et les dépenses de l'an 7 : séance du 25 floréal an 7.  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer la fixation des dépenses du ministère des finances pour l'an 8 : séance du [blank] fructidor an 7.  ●  1799

Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804.  ●  Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens d'élever les recettes, , sur la diminution des frais en matière criminelle : séance du 18 ventose an 7.  ●  1799

Genthon.  ●  Nous voilà dans de beaux draps!.  ●  1799

Gérard des Rivières, Jacob, b. 1751.  ●  Réponse de Gérard-Desrivieres, ex-conventionnel, membre sorti du Conseil des anciens le premier prairial dernier, instituteur des fêtes de Tivoly, a ses détracteurs et ennemis.  ●  1799

Gérard des Rivières, Jacob,b. 1751.  ●  Gérard Desrivières, membre sorti le 1er. prairial dernier du Conseil des anciens, au Directoire exécutif  ●  1799

Gerla, Pierre, 1763-1834.  ●  Rapport fait par Gerla sur la question suivante : un parent ou allié du greffier d'un tribunal peut-il être élu juge ou suppléant à ce même tribunal? ; séance du 22 nivôse an 7.  ●  1799

Germain, de Viroflai, d. 1830.  ●  Germain (de Viroflai), député en l'an VI au Conseil des cinq cents, par le département de Seine et Oise, a ses commettans.  ●  1799

Gers (France). Tribunal civil.  ●  Au nom du peuple français a tous présens et a venir, salut : le Tribunal civil du département du Gers, séant `a Auch, a rendu le jugement dont la teneur suit  ●  1799

Gesnouin, François-Jean-Baptiste, 1750-1814.  ●  Opinion de Gesnouin (du Finistere) sur le système pénal de la marine, présenté par son collègue Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes : séance du 29 germinal an 7.  ●  1799

Gillaizeau, Pierre-Jean, b. 1751.  ●  Rapport fait par Gillaizeau, député du département de la Vendée, sur les opérations des assemblées électorales du département de la Dordogne : séance du 25 floréal an 7.  ●  1799

Gillet, Jean Claude Michel, 1759-1810.  ●  ... Au citoyen Gillet, député par le département de Seine et Oise, au Conseil des cinq-cents.  ●  1799

Gillet, Jean-Claude-Michel, 1759-1810.  ●  Opinion de J.C.M. Gillet, député du département de Seine-et-Oise, sur l'organisation des tribunaux de commerce : séance du 16 prairial an 7.  ●  1799

Gillet, Jean-Claude-Michel, 1759-1810.  ●  Rapport fait par J.C.M. Gillet (de Seine-et-Oise), au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif du 21 thermidor an 7, tendant à accorder au citoyen Tresmel la location d'une partie des bâtimens du ci-devant séminaire de Saint-Sulpice pour y établir des filatures : séance du 9 fructidor an 7.  ●  1799

Gillet-Lajaqueminière, Louis-Charles, 1752-1836.  ●  Discours prononcé par Gillet-Jaqueminière, en présentant au Conseil, au nom des citoyens Saugrain et Pauquet, les trois premières livraisons d'une nouvelle édition des Œuvres de Buffon : séance du 11 messidor an 7.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral sur le mode d'élire les membres des bureaux des assemblées primaires, communales électorales : séance du 16 ventose an 7.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral sur le projet de résolution concernant l'organisation du notariat : séance du 24 germinal an 7.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral sur les dispositions pénales du projet de résolution concernant l'impôt sur le sel : séance du 22 pluviose an 7.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral sur les élections du département de la Moselle : séance du 27 floréal an 7.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral, sur le mode de responsabilité à établir pour l'exercice des fonctions hypothécaires : séance du 3 ventôse, an 7.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral, sur le projet de résolution relatif à l'emprunt de 100 millions de francs : du 14 thermidor an VII.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Opinion de Giral, sur le rapport de l'article XXIV de la loi du 19 fructidor an V : séance du 9 messidor, an VII.  ●  1799

Giral, Paul-Abraham, b. 1766.  ●  Rapport fait par Giral, sur l'établissement d'un tribunal de police correctionnelle dans la commune de Saar-Union, département du Bas-Rhin : séance du 21 nivôse an 7.  ●  1799

Giraud-Duplessis, Pierre-Guillaume-Henri, 1754-1820.  ●  Discours prononcé par Giraud (de Nantes), dans la discussion de la résolution relative à l'impôt sur le sel : séance du 28 pluviose an 7.  ●  1799

Giraud-Duplessis, Pierre-Guillaume-Henri, 1754-1820.  ●  Opinion de Giraud (de Nantes), sur la résolution relative à un impôt sur le sel : séance du 26 pluviose an 7.  ●  1799

Girod, Jean Louis, 1753-1839.  ●  Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution du 13 ventose relative au tableau des deputés à élire en l'an 7 : séance du 22 ventose an 7.  ●  1799

Girod, Jean Louis, 1753-1839.  ●  Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution relative à la pétition des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon, du Mont-Terrible, etc. : séance du 12 ventose an 7.  ●  1799

Girod, Jean Louis, 1753-1839.  ●  Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution relative à l'impôt sur le sel : séance du 3 ventôse an 7.  ●  1799

Girot-Pouzol, Jean Baptiste, 1753-1822.  ●  Discours prononcé par Girot-Pouzols, au nom de la Commission des inspecteurs du palais national du Conseil des cinq-cents, sur la dénonciation faite par le représentant du peuple Delbrel : séance du 6 germinal an 7.  ●  1799

Girot-Pouzol, Jean Baptiste, 1753-1822.  ●  Discours prononcé par Girot-Pouzols, sur les choix des assemblées électorales : séance du 13 floréal an 7.  ●  1799

Godard, Lubin-Denis, 1756-1810.  ●  Rapport fait par Godard (d'Eure-et-Loir), sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Dreux, susdit département : séance du 25 floréal an 7.  ●  1799

Gohier, Louis-Jérôme, 1746-1830.  ●  Louis-Jérôme Gohier, aux représentans du peuple composant le Conseil des cinq-cents  ●  1799

Gorneau, Philippe-Joseph, 1733-1810.  ●  Discours de Gorneau, par suite de son rapport sur les prises maritimes : séance du 11 ventose an 7.  ●  1799

Gorneau, Philippe-Joseph, 1733-1810.  ●  Rapport fait par Gorneau, sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant l'époque où la loi du 19 nivôse an 6 a dû être exécutée : séance du 1er pluviôse an 7.  ●  1799

Got, Jacques-François-Louis, 1763-1846.  ●  Discours prononcé par Got (de l'Orne), sur le brigandage et l'assassinat exercés dans quelques cantons du département de l'Orne, et sur le dévouement civique des autorités civiles et militaires et des citoyens, pour en arrêter les suites : séance du deuxième jour complémentaire an 7.  ●  1799

Got, Jacques-François-Louis, 1763-1846.  ●  Motion de Got (de l'Orne), sur la prompte organisation des bureaux de la conservation des hypothèques : séance du 26 pluviose an 7.  ●  1799

Got, Jacques-François-Louis, 1763-1846.  ●  Opinion de Got (de l'Orne) sur le mouvement des juges des tribunaux civils, criminels et correctionnels : séance du 26 germinal an 7.  ●  1799

Got, Jacques-François-Louis, 1763-1846.  ●  Opinion de Got (de l'Orne), contre le projet de résolution sur les jeux : séance du 11 messidor an 7.  ●  1799

Got, Jacques-François-Louis, 1763-1846.  ●  Opinion de Got (de l'Orne), sur l'organisation des tribunaux de commerce : séance du 26 floréal an 7.  ●  1799